Titre : Feuilleton / Chambre des députés
Auteur : France. Chambre des députés (1876-1942). Auteur du texte
Éditeur : Impr. de l'Assemblée nationale (Paris)
Date d'édition : 1894-10-25
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb435153678
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 91864 Nombre total de vues : 91864
Description : 25 octobre 1894 25 octobre 1894
Description : 1894/10/25 (N118,T2). 1894/10/25 (N118,T2).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6509008h
Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 09/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
SIXIÈME LÉGISLATURE
Session extraordinaire de 1894
FEUILLETON"
N° 118
ORDRE DU JOUR
Du Jeudi 25 Octobre 1894
A DEUX HEURES
SÉARICE PUBLIQUE
1. - Discussion de la proposition de loi de MM. Emile
Brousse et Georges Graux sur les fruits secs (Tarif général
des douanes) (n° 785. — Urgence déclarée. — M. Turrel
rapporteur)
Les billets portant le no 90, distribués le 28 juillet dernier,
serviront pour la séance du jeudi 25 octobre.
Les billets qui seront distribués dans la séance de ce jour
et portant le n° 4 seront valables pour le deuxième jour de
séance qui suivra ; ils comprendront :
GALERIES : Depuis M. VUILLOD, jusques et y compris
M. BÉRARD (Alexandre) (Ain).
TRIBUNES : Depuis M. le marquis DE LA FERRONNAYS,
jusques et y compris M. LEGLUDIC.
(t) Voir l'annexe au feuilleton mentionnant des décisions relatives
aux pétillons.
SIXIÈME LÉGISLATURE
Session extraordinaire de 1894
FEUILLETON"
N° 118
ORDRE DU JOUR
Du Jeudi 25 Octobre 1894
A DEUX HEURES
SÉARICE PUBLIQUE
1. - Discussion de la proposition de loi de MM. Emile
Brousse et Georges Graux sur les fruits secs (Tarif général
des douanes) (n° 785. — Urgence déclarée. — M. Turrel
rapporteur)
Les billets portant le no 90, distribués le 28 juillet dernier,
serviront pour la séance du jeudi 25 octobre.
Les billets qui seront distribués dans la séance de ce jour
et portant le n° 4 seront valables pour le deuxième jour de
séance qui suivra ; ils comprendront :
GALERIES : Depuis M. VUILLOD, jusques et y compris
M. BÉRARD (Alexandre) (Ain).
TRIBUNES : Depuis M. le marquis DE LA FERRONNAYS,
jusques et y compris M. LEGLUDIC.
(t) Voir l'annexe au feuilleton mentionnant des décisions relatives
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