Titre : Feuilleton / Assemblée nationale
Auteur : France. Assemblée nationale (1871-1875). Auteur du texte
Éditeur : Impr. de l'Assemblée nationale (Paris)
Date d'édition : 1874-03-18
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45131993h
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Description : 18 mars 1874 18 mars 1874
Description : 1874/03/18 (T7,N613,A1874). 1874/03/18 (T7,N613,A1874).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65089586
Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/03/2013
ASSEMBLÉE NATIONALE
ANNÉE 1874-
FEUILLETON
o 613
ORDRE DU JOUR
Du mercredi 18 mars 1874.
A DEUX HEURES
SÉANCE PiJBI'QUE.
Discussion de l'interpellation de M. Lepère et plusieurs de
ses collègues sur la circulaire u 22 janvier 1874, relative à
l'exécution do la loi sur les maires.
Discussion dr« projet de loi portant ouverture au Ministre de
l'Instruction publique, des Calles et des lleaux-Arts, d uncié-
dit supplémentaire de 100,000 francs imputable sur le chapitre
Les séries de billets à distribuer pour la s-jance qui suivra celle
du 18 mars comprendront :
TRIBUIVES DU ter RAMM : Depuis M. DROUIN, jusques et y
compris M. EYMARD-DUVERNAY.
- TRIBUNES DU Se BAMG 1 Depuis M. GASSELIN DE FRESNAY,
jusq'-e^ er y compris M. le comte D'HESPRL.
ANNÉE 1874-
FEUILLETON
o 613
ORDRE DU JOUR
Du mercredi 18 mars 1874.
A DEUX HEURES
SÉANCE PiJBI'QUE.
Discussion de l'interpellation de M. Lepère et plusieurs de
ses collègues sur la circulaire u 22 janvier 1874, relative à
l'exécution do la loi sur les maires.
Discussion dr« projet de loi portant ouverture au Ministre de
l'Instruction publique, des Calles et des lleaux-Arts, d uncié-
dit supplémentaire de 100,000 francs imputable sur le chapitre
Les séries de billets à distribuer pour la s-jance qui suivra celle
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compris M. EYMARD-DUVERNAY.
- TRIBUNES DU Se BAMG 1 Depuis M. GASSELIN DE FRESNAY,
jusq'-e^ er y compris M. le comte D'HESPRL.
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