Titre : Feuilleton / Assemblée nationale
Auteur : France. Assemblée nationale (1871-1875). Auteur du texte
Éditeur : Impr. de l'Assemblée nationale (Paris)
Date d'édition : 1874-03-11
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45131993h
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Description : 11 mars 1874 11 mars 1874
Description : 1874/03/11 (T7,N607,A1874). 1874/03/11 (T7,N607,A1874).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6508952q
Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/03/2013
ASSEMBLÉE NATIONALE
ANNÉE 1 874
FEUILLETON
N° 607
ORDRE DU JOUR
Du mercredi 11 mars 1874.
A DEUX HEURES
SÉANCE IlPUDI4IQUE.
Discussion du projet de loi tendant à ériger en commune
distincte la sectionde Saint-Clément, distraite de la commune
d'Ars (Charente-Inférieure), (2164-2246. - M. Bastid, rap-
porteur)
Les séries de billets à distribuer [pour la séance qui suivra celle
du 11 mars comprendront :
TRIBUNES DU 1er RANG: Depuis M. ARRAZAT, jusques et y
eompris M. BERI.ET.
TRIBUNES DU 28 KAivG 1 Depuis M. WARTELLE DE RETZ,
jusques et y compris M. BATBIE.
ANNÉE 1 874
FEUILLETON
N° 607
ORDRE DU JOUR
Du mercredi 11 mars 1874.
A DEUX HEURES
SÉANCE IlPUDI4IQUE.
Discussion du projet de loi tendant à ériger en commune
distincte la sectionde Saint-Clément, distraite de la commune
d'Ars (Charente-Inférieure), (2164-2246. - M. Bastid, rap-
porteur)
Les séries de billets à distribuer [pour la séance qui suivra celle
du 11 mars comprendront :
TRIBUNES DU 1er RANG: Depuis M. ARRAZAT, jusques et y
eompris M. BERI.ET.
TRIBUNES DU 28 KAivG 1 Depuis M. WARTELLE DE RETZ,
jusques et y compris M. BATBIE.
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