Titre : Annales des chemins vicinaux. Première partie, Travaux d'art, mémoires et documents : recueil de mémoires, documents et actes officiels concernant le service vicinal
Auteur : Paris. Service vicinal. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie et librairie administratives de Paul Dumont (Paris)
Date d'édition : 1885-03-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb326942153
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 29340 Nombre total de vues : 29340
Description : 01 mars 1885 01 mars 1885
Description : 1885/03/01 (PART2,T23)-1885/03/31. 1885/03/01 (PART2,T23)-1885/03/31.
Description : Collection numérique : Collections de l’École... Collection numérique : Collections de l’École nationale des ponts et chaussées
Description : Collection numérique : Thématique : ingénierie,... Collection numérique : Thématique : ingénierie, génie civil
Description : Collection numérique : Corpus : routes Collection numérique : Corpus : routes
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6508430d
Source : Ecole nationale des ponts et chaussées, 2012-357575
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 19/08/2013
( 33 ) Mars 1885.
ANNALES DES CHEMINS VICINAUX
Numéro de Mars 1885.
SOMMAIRE :
DEUXIÈME PARTIE.
Les Tramways (Extrait de la Revue générale d'administration,
numéro de mars 1885).
LES TRAMWAYS
LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE LES CONCERNANT.
Les tramways, désignés quelquefois sous le nom de chemins de
fer américains, sont des voies de communication composées de
bandes ou rails métalliques placées sur d'autres voies de communi-
cation pour recevoir les roues des voitures ou wagons et en faciliter
le mouvement.
Les tramways sont publics ou privés. Les tramways publics sont
à l'usage de tous, moyennant une rémunération, pour le transport
des personnes ou des choses. Les tramways privés sont affectés
exclusivement aux besoins de certains établissements agricoles,
industriels ou commerciaux. Nous nous proposons de présenter,
dans un ordre logique, avec les explications nécessaires, les prin-
cipales dispositions législatives et réglementaires qui constituent le
régime des tramways publics. Nous nous bornons, en ce qui touche
les tramways privés, à faire remarquer qu'ils ne peuvent être placés
sur une voie publique de communication qu'en vertu d'une autori-
ANN. CH. VIC. — 2E PARTIE. — MARS 1885. 3
ANNALES DES CHEMINS VICINAUX
Numéro de Mars 1885.
SOMMAIRE :
DEUXIÈME PARTIE.
Les Tramways (Extrait de la Revue générale d'administration,
numéro de mars 1885).
LES TRAMWAYS
LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE LES CONCERNANT.
Les tramways, désignés quelquefois sous le nom de chemins de
fer américains, sont des voies de communication composées de
bandes ou rails métalliques placées sur d'autres voies de communi-
cation pour recevoir les roues des voitures ou wagons et en faciliter
le mouvement.
Les tramways sont publics ou privés. Les tramways publics sont
à l'usage de tous, moyennant une rémunération, pour le transport
des personnes ou des choses. Les tramways privés sont affectés
exclusivement aux besoins de certains établissements agricoles,
industriels ou commerciaux. Nous nous proposons de présenter,
dans un ordre logique, avec les explications nécessaires, les prin-
cipales dispositions législatives et réglementaires qui constituent le
régime des tramways publics. Nous nous bornons, en ce qui touche
les tramways privés, à faire remarquer qu'ils ne peuvent être placés
sur une voie publique de communication qu'en vertu d'une autori-
ANN. CH. VIC. — 2E PARTIE. — MARS 1885. 3
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