Titre : Annales des chemins vicinaux. Première partie, Travaux d'art, mémoires et documents : recueil de mémoires, documents et actes officiels concernant le service vicinal
Auteur : Paris. Service vicinal. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie et librairie administratives de Paul Dumont (Paris)
Date d'édition : 1887-12-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb326942153
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 29340 Nombre total de vues : 29340
Description : 01 décembre 1887 01 décembre 1887
Description : 1887/12/01 (PART2,T24)-1887/12/31. 1887/12/01 (PART2,T24)-1887/12/31.
Description : Collection numérique : Collections de l’École... Collection numérique : Collections de l’École nationale des ponts et chaussées
Description : Collection numérique : Thématique : ingénierie,... Collection numérique : Thématique : ingénierie, génie civil
Description : Collection numérique : Corpus : routes Collection numérique : Corpus : routes
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6488542x
Source : Ecole nationale des ponts et chaussées, 2012-357575
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 19/08/2013
( 265 ) Décembre 1887,
ANNALES DES CHEMINS VICINAUX
Numéro de Décembre 1887.
SOMMAIRE :
DEUXIÈME PARTIE.
1° Circulaire du Ministre de l'Intérieur relative à l'instruction des affaires
mixtes de la compétence de la Commission mixte des Travaux publics
(5 novembre 1887).
2° Jurisprudence du Conseil d'État (année 1886).
3° Avis de concours (Ain, Loire-Inférieure).
LOIS, DÉCRETS,
RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR.
Direction de l'Administration départementale et communale.
5° Bureau.- Voirie urbaine, vicinale et rurale.- Circulaire n° 96.
Affaires mixtes de la compétence de la Commission mixte
des Travaux publics. Instructions.
Paris, le 5 novembre 1887.
Monsieur le Préfet, la procédure spéciale à l'instruction des affaires
mixtes, de la compétence de la Commission mixte des Travaux pu-
blics, n'étant pas toujours observée avec assez d'exactitude, il a paru
ÀNN. CH. VICo 28 PARTIE. DÉCEMBRE 1887. 21
ANNALES DES CHEMINS VICINAUX
Numéro de Décembre 1887.
SOMMAIRE :
DEUXIÈME PARTIE.
1° Circulaire du Ministre de l'Intérieur relative à l'instruction des affaires
mixtes de la compétence de la Commission mixte des Travaux publics
(5 novembre 1887).
2° Jurisprudence du Conseil d'État (année 1886).
3° Avis de concours (Ain, Loire-Inférieure).
LOIS, DÉCRETS,
RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR.
Direction de l'Administration départementale et communale.
5° Bureau.- Voirie urbaine, vicinale et rurale.- Circulaire n° 96.
Affaires mixtes de la compétence de la Commission mixte
des Travaux publics. Instructions.
Paris, le 5 novembre 1887.
Monsieur le Préfet, la procédure spéciale à l'instruction des affaires
mixtes, de la compétence de la Commission mixte des Travaux pu-
blics, n'étant pas toujours observée avec assez d'exactitude, il a paru
ÀNN. CH. VICo 28 PARTIE. DÉCEMBRE 1887. 21
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