Titre : Annales des chemins vicinaux. Première partie, Travaux d'art, mémoires et documents : recueil de mémoires, documents et actes officiels concernant le service vicinal
Auteur : Paris. Service vicinal. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie et librairie administratives de Paul Dumont (Paris)
Source : Ecole nationale des ponts et chaussées, 2012-357575
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 19/08/2013
( 419 ) Avril 1890.
ANNALES DES CHEMINS VICINAUX
Numéro d'Avril 1890.
SOMMAIRE DEUXIÈME PARTIE.
lo Circulaires du Ministre de l'InLérieur.
A. Envoi du code annoté du service vicinal de M. Henry, ingénieur en
chef des ponts et chaussées, agent voyer en chef de la Marne (19 janvier 1890].
B. Modifications à la législation vicinale.—Renseignements statistiques demandés par la commission parlementaire (14 mars 1890).
C. Emprunts à la caisse des Chemins vicinaux. — Expiration de la période d'exécution de la loi du 10 avril 1879 (22 mars 1890).
D. Prestation. —Renseignements statistiques divers (3 avril 1890).
2° Personnel. — Nomination d'un agent voyer en chef (Sarthe).
3° Mémoires et articles communiqués. — Les budgets communaux de la vicinalité par M. Henry, ingénieur en chef, agent voyer en chef de la Marne.
4° Jurisprudence.
LOIS, DÉCRETS RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES.
MINISTÈRE DE L'INTERIEUR.
Direction de l'Administration départementale et communale. —
59 Bureau.
Service vicinal. — Code annoté du service vicinal.
Circulaire n° 2.
Paris, le 19 janvier 1890.
Monsieur le Préfet, M. Henry, ingénieur en chef des ponts et chaussées, agent voyer en chef du département de la Marne, vient de faire paraître à la librairie Berger-Levrault et Cie un volume intitulé : Code annoté du service vicinal, recueil des lois, ordon- nances, décrets et circulaires ministérielles.
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