Titre : Journal officiel de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale (Tananarive)
Date d'édition : 1908-04-11
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34425284n
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Langue : malgache
Format : Nombre total de vues : 94347 Nombre total de vues : 94347
Description : 11 avril 1908 11 avril 1908
Description : 1908/04/11 (A24,N1150). 1908/04/11 (A24,N1150).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Description : Collection numérique : Zone géographique :... Collection numérique : Zone géographique : Afrique centrale et océan indien
Description : Collection numérique : Thème : L'histoire partagée Collection numérique : Thème : L'histoire partagée
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
Description : Collection numérique : Histoire et géographie Collection numérique : Histoire et géographie
Description : Collection numérique : Océan indien Collection numérique : Océan indien
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6482615h
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252722
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 21/02/2013
24, Année. — N. S. - N° <150.
Samedi H Avril 1908.
JOURNAL OFFICIEL
DE
MADAGASCAR ET DÉPENDANCE
ABONNEMENTS:
Madagascar
Un an- 10 fr.
Six r a o i ;- ** * * ***** »*** : 10 fr.
* m®018 5 fr.
h Pra.ee et Etranger
Un an :. 12 fr.
8 6 fr.
LE JOURNAL OFFICIEL DE MADAGASCAR
Paraît le Samedi
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Tananarive
SOMMAIRE
Partie officielle
Mi-STÉRIELLE portant communication
d'un arrêt du conseil d'Etat, relatif au cu-
mul des pensions proportionnelles avec
A1\1\' es emplois civils.
ETE autorisant M. Desrosiers, Job, à occuper
une parcelle de la zone des pas géométri-
ques, d'une superficie de 1 are 56 centiares,
Aal\' sise à Saint-Marie, lieu dit Ambodifotatra.
ETE autorisant M. Hassan Aly Taibjee à occu-
per une parcelle de la zone des pas géo-
métriques d'une superficie de 1 are 40
centiares, sise à Sainte-Marie, lieu dit Am-
-4\1\1\' bodifotatra.
ETE ouvrant des crédits supplémentaires au
chapilre I", articles 72,12 bis et 81 du budget
communal de la ville de Diego-Suarez
'\1\1\' (exercice 1907).
ETE modifiant le § 1" de l'article 1" de l'arrêté
du 12 octobre 1906, relatif au paiement des
prix de vente et de location des terrains
"1\1\' domaniaux.
ETE réglementant la pêche dans la lac Anosy
.1\1\' (Tananarive).
ju ETE portant annulation du permis d'exploitation
forestière délivré, le 14 mai 1904, à M. Tsia-
lefitra Sébastien, pour une parcelle de la
1\1\' forêt de Vinanivao (province de Vohemar).
ETE annulant un permis d'exploiter un massif
'1\1\' forestier délivré à M. Gaillard.
•A ETE annulant le permis d'exploiter une conces-
sion forestiere accordé à MM. R. Collin et
C", le 1" août 1903, pour la forêt de
'\1\1\' N'Gontsy.
ETE déclarant M. René Pochard déchu de ses
droits sur trois lots forestiers sis dans la
province de TWianarive, district de Man-
-.\1\1\' Jakandriana.
ETE rapportant l'arrêté du 5 décembre 1907,
autorisant M. Demarchi, colon à Diego-
Suarez, à exploiter les gisements de guano
de chauves-souris pouvant exister dans les
terrains domaniaux du massif de la Mon-
.l\l\Ê tagne des Français.
JUj-a Ete annulant un titre d'occupation provisoire
Atm* délivré le 2 avril 1904 à M. Clozot Emilien.
tE prononçant la déchéance des droits de M.
Dandrieu, pharmacien à Tananarive, sur
les sources minérales de Ramainandro
i (province de l'ltasy).
Anna * annulant un titre d'occupation provisoire, en
date du 25 août 1900, au profit de M. Cour-
tois Alfred, transféré le 3 juillet 1902 a M.
-4.1\1\)1: Couard.
.1'£ annulant un titre d'occupation provisoire
délivré le 8 mai 1901 au sieur Mamodjy
4.l\l\ • Dossadjy pour un terrain sis à Nosy-Be.
Attiifc TE organisant le service de l'inspection dans
les établissements scolaires de Madagas-
.l\l\!T' Cel Dépendances.
E déclassant une parcelle de la zone des pas
géométriques sise à la Pointe-à-la-Fievre
I\T' (commune et province de Nosy-Be).
E Portant déclassement d'une portion de la
zone des pas géométriques d'une super-
ficie de 4 hectares 52 aros 35 centiares si-
se à Sainte-Marie, lieu dit Antsaharaka.
ARRÊTÉ portant déclassement d'un terrain sis dans
îa' zone des pas géométriques à Hell-vuie
(province de Nosy-Be)
ARRÊTÉ déclassant une parcelle de la zone des pas
géométriques sise à Ankerakely (province
de Nosy-lle).
ARRÊTÉ portant déclassement d'un terrain sis dans
la zone des pas géométriques à Hell-Vllle
(province de Nosy-Be).
ARRÊTÉ portant déclassement d'un e portion de la
zone des pas géométriques d'une supern-
cie de 24 hectares 41 ares 18 cantiares sis
à Sainte-Marie, lieu dit Antsirakaraiky.
ARRÊTÉ modifiant l'article 3 de l'arrêté du 16 août
1904 pour l'application du décret relatif
à l'organisation des réserves indigènes.
CIRCULAIRE au sujet des commissions chargées de
constater la mise en valeur des conces-
sions.
ARRÊTÉS ET DÉCISIONS (extraits).
NOMINATIONS, MUTATIONS, CONGÉS, etc.
Avis relatif à un concours pour l'admissibilité au
grade de conducteur des ponts et chaus-
sées.
Avis du service de colonisation.
Avis d'ouverture à l'exploitation du tronçon de
voie ferrée s'étendant de Moramanga a
Anjiro et des modifications apportées aux
dates et heures de départ des voyageurs
quittant Tananarive ou s'y rendant.
AVIS invitant les personnes ayant l'intention de
prendre part aux appels à la concurrence
lancés par les services régionaux, à faire
connaître par écrit, aux chefs des dits ser-
vices, la nature des appels à la concurrence
auxquels elles désirent prendre part.
AVIS faisant connaître que pour un transport a
effectuer en chemin de fer, la déclaration
d'expédition doit porter le nom du des-
tinataire.
Avis d'adjudication de la fourniture des denrées
diverses nécessaires au service des haras
d'Anosimasina, pendant la période du 19
avril 1908 au 31 décembre 1909.
Avis d'adjudication des travaux de construction
du 9' lot de la route du Sud.
Avis d'adjudication des travaux de construction de
bureaux administratifs et d'un tribunal a
Ambositra.
APPEL à la concurrence pour la fourniture de
20.000 traverses en bois du pays, par lots
de 5.000, nécessaires au service de la voie
et traction du chemin de fer T. C. E. --."
APPEL à la concurrence pour la fourniture de 3.000
stères de bois de chauffage nécessaires
au service de l'exploitation du chemin de
fer (voie et traction) de Tananarive a la
Côte Est.
Avis d'adjudication des travaux à exécuter pour la
construction de certaines parties de la
chaussée de la route Sud (9* et 10' lots
d'empierrement).
Avis d'adjudication des travaux à exécuter pour
l'établissement de la plate-forme de la 4*
section du 17* lot du chemin de fer de Ta-
nanarive à la Côte orientale.
Avis d'appel à la concurrence pour l'exécution des
travaux de construction d'une maternite a
Ilaka (district d'Ambositra).
Avis d'appel à la concurrence pour l'exécution des
travaux de construction d'une maternité à
Anjoma (district d'Ambositra).
Avis d'adjudication des travaux de construction du
10* lot de la route du Sud.
Avis concernant l'importation des peaux de toutes
sortes sur le territoire des Etats-Unis
d'Amérique.
—————————
(h
Partie non officielle
CABLOGRAMMES DE PARIS. — NOUVELLES ET INFORMA-
TIONS. — RELEVÉ DES ACTES DE L'ÉTAT CIVIL
EUROPÉEN DE LA VILLE DE TANANARIVE (1"
SEMAINE D'AVRIL 1908). — ETAT DES QUANTI-
TÉS DE RIZ APPORTÉES SUR LE MARCHÉ D'ISO-
TRY. — AVIS DIVERS.
PARTIE OFFICIELLE
CIRCULAIRE MINISTÉRIELLE
portant communication d'un arrêt du con-
seil d'Etat, relatif au cumul des pensions
proportionnelles avec les emplois civils.
Paris, le 29 janvier 1908.
Le Ministre des colonies à Messieurs les Gou-
verneurs Généraux et les Gouverneurs des
colonies, le Commissaire général du Gouver-
nement aj Congo français et l'Administrateur
de Saint-Pierre et Miquelon.
J'ai l'honneur de vous communiquer ci-joint
le texte d'un arrêt du conseil d'Etat du 22 mars
dernier, reconnaissant qu'aux termes des arti-
cles 1-3 de la loi du 18 mars 1889 et 65 de la
loi du 21 mars 1905, la pension proportionnelle
doit être cumulée avec le traitement des em-
plois civils prévus aux tableaux B de la loi de
1889 et E de la loi de 1905, sans qu'il y ait lieu
d'établir de distinction entre ces emplois sui-
vant le caractère des pensions auxquelles ils
peuvent donner droit.
Je vous prie de vouloir bien porter cet arrêt
à la connaissance des services intéressés et le
faire insérer aux recueils officiels de la colo-
nie que vous administrez.
MILLIÈS-LACROIX.
CONSEIL D'ETAT
2e Esp. (22 mars. — 24, 191. Sieur Bansard.
Holbronner, rapp. ; Romieu. c. du g.)
Vu la requête par le sieur Bansard, commis
du commissariat colonial, et tendant à ce
qu'il plaise au conseil annuler une décision
du 12 avril 1906, par laquelle le ministre des
Samedi H Avril 1908.
JOURNAL OFFICIEL
DE
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d'un arrêt du conseil d'Etat, relatif au cu-
mul des pensions proportionnelles avec
A1\1\' es emplois civils.
ETE autorisant M. Desrosiers, Job, à occuper
une parcelle de la zone des pas géométri-
ques, d'une superficie de 1 are 56 centiares,
Aal\' sise à Saint-Marie, lieu dit Ambodifotatra.
ETE autorisant M. Hassan Aly Taibjee à occu-
per une parcelle de la zone des pas géo-
métriques d'une superficie de 1 are 40
centiares, sise à Sainte-Marie, lieu dit Am-
-4\1\1\' bodifotatra.
ETE ouvrant des crédits supplémentaires au
chapilre I", articles 72,12 bis et 81 du budget
communal de la ville de Diego-Suarez
'\1\1\' (exercice 1907).
ETE modifiant le § 1" de l'article 1" de l'arrêté
du 12 octobre 1906, relatif au paiement des
prix de vente et de location des terrains
"1\1\' domaniaux.
ETE réglementant la pêche dans la lac Anosy
.1\1\' (Tananarive).
ju ETE portant annulation du permis d'exploitation
forestière délivré, le 14 mai 1904, à M. Tsia-
lefitra Sébastien, pour une parcelle de la
1\1\' forêt de Vinanivao (province de Vohemar).
ETE annulant un permis d'exploiter un massif
'1\1\' forestier délivré à M. Gaillard.
•A ETE annulant le permis d'exploiter une conces-
sion forestiere accordé à MM. R. Collin et
C", le 1" août 1903, pour la forêt de
'\1\1\' N'Gontsy.
ETE déclarant M. René Pochard déchu de ses
droits sur trois lots forestiers sis dans la
province de TWianarive, district de Man-
-.\1\1\' Jakandriana.
ETE rapportant l'arrêté du 5 décembre 1907,
autorisant M. Demarchi, colon à Diego-
Suarez, à exploiter les gisements de guano
de chauves-souris pouvant exister dans les
terrains domaniaux du massif de la Mon-
.l\l\Ê tagne des Français.
JUj-a Ete annulant un titre d'occupation provisoire
Atm* délivré le 2 avril 1904 à M. Clozot Emilien.
tE prononçant la déchéance des droits de M.
Dandrieu, pharmacien à Tananarive, sur
les sources minérales de Ramainandro
i (province de l'ltasy).
Anna * annulant un titre d'occupation provisoire, en
date du 25 août 1900, au profit de M. Cour-
tois Alfred, transféré le 3 juillet 1902 a M.
-4.1\1\)1: Couard.
.1'£ annulant un titre d'occupation provisoire
délivré le 8 mai 1901 au sieur Mamodjy
4.l\l\ • Dossadjy pour un terrain sis à Nosy-Be.
Attiifc TE organisant le service de l'inspection dans
les établissements scolaires de Madagas-
.l\l\!T' Cel Dépendances.
E déclassant une parcelle de la zone des pas
géométriques sise à la Pointe-à-la-Fievre
I\T' (commune et province de Nosy-Be).
E Portant déclassement d'une portion de la
zone des pas géométriques d'une super-
ficie de 4 hectares 52 aros 35 centiares si-
se à Sainte-Marie, lieu dit Antsaharaka.
ARRÊTÉ portant déclassement d'un terrain sis dans
îa' zone des pas géométriques à Hell-vuie
(province de Nosy-Be)
ARRÊTÉ déclassant une parcelle de la zone des pas
géométriques sise à Ankerakely (province
de Nosy-lle).
ARRÊTÉ portant déclassement d'un terrain sis dans
la zone des pas géométriques à Hell-Vllle
(province de Nosy-Be).
ARRÊTÉ portant déclassement d'un e portion de la
zone des pas géométriques d'une supern-
cie de 24 hectares 41 ares 18 cantiares sis
à Sainte-Marie, lieu dit Antsirakaraiky.
ARRÊTÉ modifiant l'article 3 de l'arrêté du 16 août
1904 pour l'application du décret relatif
à l'organisation des réserves indigènes.
CIRCULAIRE au sujet des commissions chargées de
constater la mise en valeur des conces-
sions.
ARRÊTÉS ET DÉCISIONS (extraits).
NOMINATIONS, MUTATIONS, CONGÉS, etc.
Avis relatif à un concours pour l'admissibilité au
grade de conducteur des ponts et chaus-
sées.
Avis du service de colonisation.
Avis d'ouverture à l'exploitation du tronçon de
voie ferrée s'étendant de Moramanga a
Anjiro et des modifications apportées aux
dates et heures de départ des voyageurs
quittant Tananarive ou s'y rendant.
AVIS invitant les personnes ayant l'intention de
prendre part aux appels à la concurrence
lancés par les services régionaux, à faire
connaître par écrit, aux chefs des dits ser-
vices, la nature des appels à la concurrence
auxquels elles désirent prendre part.
AVIS faisant connaître que pour un transport a
effectuer en chemin de fer, la déclaration
d'expédition doit porter le nom du des-
tinataire.
Avis d'adjudication de la fourniture des denrées
diverses nécessaires au service des haras
d'Anosimasina, pendant la période du 19
avril 1908 au 31 décembre 1909.
Avis d'adjudication des travaux de construction
du 9' lot de la route du Sud.
Avis d'adjudication des travaux de construction de
bureaux administratifs et d'un tribunal a
Ambositra.
APPEL à la concurrence pour la fourniture de
20.000 traverses en bois du pays, par lots
de 5.000, nécessaires au service de la voie
et traction du chemin de fer T. C. E. --."
APPEL à la concurrence pour la fourniture de 3.000
stères de bois de chauffage nécessaires
au service de l'exploitation du chemin de
fer (voie et traction) de Tananarive a la
Côte Est.
Avis d'adjudication des travaux à exécuter pour la
construction de certaines parties de la
chaussée de la route Sud (9* et 10' lots
d'empierrement).
Avis d'adjudication des travaux à exécuter pour
l'établissement de la plate-forme de la 4*
section du 17* lot du chemin de fer de Ta-
nanarive à la Côte orientale.
Avis d'appel à la concurrence pour l'exécution des
travaux de construction d'une maternite a
Ilaka (district d'Ambositra).
Avis d'appel à la concurrence pour l'exécution des
travaux de construction d'une maternité à
Anjoma (district d'Ambositra).
Avis d'adjudication des travaux de construction du
10* lot de la route du Sud.
Avis concernant l'importation des peaux de toutes
sortes sur le territoire des Etats-Unis
d'Amérique.
—————————
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Partie non officielle
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EUROPÉEN DE LA VILLE DE TANANARIVE (1"
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TÉS DE RIZ APPORTÉES SUR LE MARCHÉ D'ISO-
TRY. — AVIS DIVERS.
PARTIE OFFICIELLE
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seil d'Etat, relatif au cumul des pensions
proportionnelles avec les emplois civils.
Paris, le 29 janvier 1908.
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colonies, le Commissaire général du Gouver-
nement aj Congo français et l'Administrateur
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dernier, reconnaissant qu'aux termes des arti-
cles 1-3 de la loi du 18 mars 1889 et 65 de la
loi du 21 mars 1905, la pension proportionnelle
doit être cumulée avec le traitement des em-
plois civils prévus aux tableaux B de la loi de
1889 et E de la loi de 1905, sans qu'il y ait lieu
d'établir de distinction entre ces emplois sui-
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