MANUEL
DES
MAITRES DE POSTE
ET DES
ENTREPRENEURS DE VOITURES PUBLIQUES
(Dans leurs Uapports avec les Çrtmicrs),
co III enallt
1. Un aperçu historique sur l'Institution des Postes chez les peuples
anciens et modernes ;
2. Des Notions sur leur mode actuel d'administration en France ;
- sur la nature et les effets de la concession des relais par le
Gouvernement ;
3. Les lois et ordonnances concernant le régime et la police
des Relais;
4. La législation relative à l'indemnité de 25 centimes due par les
Entrepreneurs des voitures publiques aux Maîtres de poste dont
ils n'emploient pas les chevaux ;
5. La jurisprudence de la Cour de Cassation et des Cours Royales
sur cette matière ;
6. Les règles spéciales et les principes du droit commun qui régis-
sent le contrat formé administrativement ou directement poor
la conduite des voitures publiques par les Maîtres de poste ;
7. La loi concernant les Vices Rédhibitoires dans les ventes et
échanges d'animaux domestiques ;
AVEC DES OBSERVATIONS ET DES NOTES,
MQ.1:1 x -e: PAR c. VANHUFFEL,
itentieux des Messager i es Laffitte Caillavd et C ",
f &utfuV^r yugicurg ©uoragee be fégielation.
mj u —
- L �� PARIS ,
DELAUNAY, libraire, au Palais-Roy a!,
DELAMOTTE, libraire, place Danphin,
L'AUTEUR, rue Pavée St-André N.
1839.
DES
MAITRES DE POSTE
ET DES
ENTREPRENEURS DE VOITURES PUBLIQUES
(Dans leurs Uapports avec les Çrtmicrs),
co III enallt
1. Un aperçu historique sur l'Institution des Postes chez les peuples
anciens et modernes ;
2. Des Notions sur leur mode actuel d'administration en France ;
- sur la nature et les effets de la concession des relais par le
Gouvernement ;
3. Les lois et ordonnances concernant le régime et la police
des Relais;
4. La législation relative à l'indemnité de 25 centimes due par les
Entrepreneurs des voitures publiques aux Maîtres de poste dont
ils n'emploient pas les chevaux ;
5. La jurisprudence de la Cour de Cassation et des Cours Royales
sur cette matière ;
6. Les règles spéciales et les principes du droit commun qui régis-
sent le contrat formé administrativement ou directement poor
la conduite des voitures publiques par les Maîtres de poste ;
7. La loi concernant les Vices Rédhibitoires dans les ventes et
échanges d'animaux domestiques ;
AVEC DES OBSERVATIONS ET DES NOTES,
MQ.1:1 x -e: PAR c. VANHUFFEL,
itentieux des Messager i es Laffitte Caillavd et C ",
f &utfuV^r yugicurg ©uoragee be fégielation.
mj u —
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DELAUNAY, libraire, au Palais-Roy a!,
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1839.
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