Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1923-04-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 01 avril 1923 01 avril 1923
Description : 1923/04/01 (A55,N90). 1923/04/01 (A55,N90).
Description : Note : GG14181. Note : GG14181.
Description : Collection numérique : Documents consacrés à la... Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k64757195
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
- Aller à la page de la table des matières3297
- SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 3298
- .......... Page(s) .......... 3298
- .......... Page(s) .......... 3300
- .......... Page(s) .......... 3301
- .......... Page(s) .......... 3305
- Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts.
- .......... Page(s) .......... 3309
- .......... Page(s) .......... 3310
- .......... Page(s) .......... 3313
- .......... Page(s) .......... 3313
- .......... Page(s) .......... 3313
- .......... Page(s) .......... 3313
- .......... Page(s) .......... 3314
- .......... Page(s) .......... 3320
- .......... Page(s) .......... 3320
- Ministère de la marine.
- .......... Page(s) .......... 3326
- .......... Page(s) .......... 3326
- .......... Page(s) .......... 3327
- .......... Page(s) .......... 3328
- .......... Page(s) .......... 3329
- .......... Page(s) .......... 3330
- .......... Page(s) .......... 3332
- PARTIE NON OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 3341
- .......... Page(s) .......... 3341
- .......... Page(s) .......... 3342
iw Avril 1923
JOURNAE OFFICIEL DE EA REPUBLIQUE FRANÇAISE
8301
M. Rosset, chancelier, a été nommé secré-
taire archiviste de la légation de France à
Reval.
M. LafoTge, élève drogman, a été chargé
ces fonctions de commis de chancellerie au
consulat général de France à Salonique.
1- 06.
Par décrets en date du 22 janvier 1923 :
M. Emerat, consul de 1re classe à Rio-de-
laneiro, a été nommé au consulat de France
$Saô-Paulo.
M. Lucciardi, consul de 2e classe à Saô-
Paulo, a été nommé au consulat de France à
RkMle-Janeiro.
M. Lafond, chancelier au consulat de France
a Florence, a été mis à la disposition du eou-
- vernement du protectorat tunisien et plaoé
bOTs cadres.
——————
Par arrêté en date du 24 janvier 1923, la
tiémission de M. Raelen, traducteur au service
d'information et de presse, a été acceptée.
—————— :
Par arrêté en date du 30 janvier 1923,
M. Royer, commis d'ordre, rédacteur au ser-
vice des œuvres françaises à l'étranger, a été
replace dan ; le r-arlr-p tes commis d'ordre de
(l'administration centrale.
——————— .———————.
Par décret en date du 31 janvier 1923, M.
Vieugué, ministre plénipotentiaire do 2e classe
en disponibilité, a été réintégré en activité et
nommé sousit!(recteur des chancelleries et du
ponlenticux.
—
Par arrêtés en date du 31 janvier 1923 :
M. Grenard, consul général, a été nommé"
fcnef de bureau à l'administration centrale.
M. Saugon, consul de 1re classe, sous-chef
de -section au service des œuvres françaises
à -l'étranger, a été nommé chef de bureau à
1 administration centrale.
M, Chilha, consul suppléant, a
été nommé rédacteur au service français de
la Société des nations et placé hors cadres.
—
Par décrets en date du 1er février 1923 :
M. Taigny. ministre plénipotentiaire de ira
classe à la disposition, a été admis à faire va-
loir ses droits à une pension de retraite.
M Vignon, ministre plénipotentiaire de 2*
classe, sons-directeur d'Europe, a été placé à
la disposition du ministre.
Par décrets en date du 4 février 1923 .1
M Verchère de Reflye, consul général à
luenove, a été mis à la disposition du haut
p~la~o6 de la République en Syrie et
plaoo hors cadres.
T°S généra1 hors cadres, à la
disposition du haut commissaire de la Répu-
blique en Syrie, a été remplacé dans le cadre
des agonis de son grade et nommé au con-
suliat général de France à Genèvo.
M. Thcillet, premier drogman, chargé de la
chancellerie du consulat à Tripoli d'Àîrimip
&st nommé au consulat de France à Benghazi
.-
Par décrets en date du 7 février 1923 ;
M. de Lacroix, conseiller d'ambassade à
perne, a été nommé sous-directeur d'Europe ;
fcjf- kefèvre d'Ormesson, conseiller d'ambas-
ade. faisant fonctions de premier secrétaire h,
Athénes, a été chargé des fonctions de son
grlde il l'ambassade de la République à Berne.
—.—
Par arrêté en date du 9 février 1923, M. de
Seguin, secrétaire d'ambassade de 3e classe a
Christiania, a été chargé des fonctions de se-
crétaire de 2e classe à la légation de France à
Sofia. -
Sofia.
Par arrêté en date du 16 février 1923, M. de
Sercey, attaché d'ambassade, a été mis à la
disposition du haut commissaire de la Républi-
que en Syrie et placé hors cadres,
Par arrêté en date du ip février 1923, M. Job,
chancelier, a été nomme à la chancellerie du
consulat de France à Florence;
♦-
Par décrets en date du 20 lévrier 1923 :
M. Simon, consul de 26 classe consul adjoint
à l'ambassade à Londres, a été nommé au
consulat de France à Alicante ;
M. Bonnafous, chancelier du consulat géné-
ral de Franco à Shanghai, a été placé, sur sa
demande, en disponibilité.
♦ - - -
Par arrêté en date du 23 février 1923, la dé-
mission de M. Bataillon, traducteur au ser-
vice d'information et de presse, a été accep-
tée.
-qo> ——————
Par arrêtés en date du 24 février 1923 :
M. de Ga.!lye d'Hybouville, secrétaire d'am-
bassade de 3e classe, faisant fonctions d'attaché
d'ambassade à Bucarest, a été chargé des fonc-
tions de son grade à cette légation.
M. Tarbe de Saint-IIardouin, attaché d'am-
bassade, rédacteur à la direction politique et
commerciale, a été chargé des fonctions de son
grade à la légation de France à Bucarest ;
M. de Monicault, secrétaire d'ambassade de
3e classe à Bucarest, a été nommé rédacteur à
la direction politique et commerciale.
: 4>
Par décret en date du 26 février 1923, M. De-
jean de la Bâtie, ministre plénipotentiaire de
2° classe en disponibilité, a été réintégré en
activité et nommé envoyé extraordinaire et
ministre plénipotentiaire de la République à
Lima.
4>
Par décrets en date du 1er mars 1923 :
M. Levôquc do Vilmorin, secrétaire d'ambas-
sade de 2e classe à Varsovie, a été placé, sur sa
demande, à la disposition.
M. Gras, consul de 3e classe, chargé des
fonctions de secrétaire archiviste au consulat
général à Genève, a été place à la disposition,
par suite de suppression d'emploi.
4.
Par décret en date du 5 mars 1923, M. Las-
martres, consul de 3e classe, chargé de la chan-
cellerie du consulat à Saint-Sébastien, a été
nommé au consulat de France à Bahia.
— *
Par arrêté en date du 7 mars 1923, M. Rosset,
chancelier, secrétaire archiviste à Reval (non
installé) a ét6 nommé à la chancellerie du
consulat de France à Saint-Sébastien.
; + —
Par décret en date du il mars 1923, M. Teis-
sier, premier interprète en disponibilité a été
réintégré en activité, inscrit dans le cadre des
consuls de 3e classe (pour prendre rang du 17
mai Hjl») et charge de la chancellerie du
consulat général de France à Shanghaï.
-
Par arrêté en date du 15 mars 1923, M. Hel-
leu, secrétaire d'ambassade de 2e classe à Ber-
lin, a été chargé des fonctions de secrétaire de
:ire classe à la légation de France à Athènes.
—♦ ——————
Par arrêtés en date du 17 mars 1023 :
M Milon de Peillon, chancelier, secrétaire
archiviste au Caire, a été nommé secrétaire
archiviste de la légation de France à Reval ;
M. Corson, chancelier à Montréal a été
nommé secrétaire archiviste de la légation de
France au Caire.
— ♦ —
Par décrets en date du 19 mars 1923 :
M. Liebert, consul général à New-York, a
été nommé ministre plénipotentiaire de 2"
classe et placé à la disposition du ministre.
M. Barret, consul général à la Nouvelle-
Orléans, a été nommé au consulat général do
France à New-York. 1
M de Simonin, consul de 2e classe à Pa-
nama et Colon, a été nommé au consulat de
France à la Nouvelle-Orléans.
M. Delage, consul de 3e classe, rédacteur à
la sous-direction d'Amérique, a été nommé au
consulat de France à Panama et Colon
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
————
Par arrêté du ministre de l'intérieur en
date du 31' mars 1923, M. Marron (Emile), est
nommé chef adjoint au cabinet du ministre.
q>- —
Par décision du Président de la République
en date du 24 mars 1923, rendue sur la propo-
sition du ministre de l'intérieur, des m(}dnil-
les d'honneur et des mentions honorables
sont accordées et des lettres de félicitation
seront adressées aux personnes et militaires
ci-après désignés qui ont accompli des actes
d.e courage et de dévouement.
AIN
M B. - M. Chevalier (André-Henri), domici-
lié aux Neyrolles.
M. B. — M. Jardin (Eugène-Marius), domicilié
à Nurieux.
L. F. — M. Arnion (Pierre), capitaine en re-
traite, président de la société do sauvetage,
do Saint-Laurent.
L. F. — M. Giordano (Aimé-Joseph), ouvrier
maréchal ferrant, demeurant à ront-de
Vaux.
L. F. — M. Rozier (Denis-Camille), maire de.
Nantua.
L. F. — M. Bernard (Albert-Sadi), sous-préfet
de Nantua.
AISE
* M A 26 classe. — M. Lérondeau (J.), prési-
dent de l'union départementale des sapeurs-
pompiers do l'Aisne à Soissons.
L. F. — M. Cochet (Henri), charpentier, domi-
cilié à Barzy.
ALPES-MARITIMES
M. B, - Daniel (Joseph), commissionnaire,
domicilié au Pcli-Piol, près .Nice,
ardèche
M. p - M. Aulagnit (Henri-Firmin-Romy),
demeurant au C-Ileylard-
M. Í, - M. Malartro (Etienne), demeurant à
Saint Laurent-les-Bains.
ARDENNES
M. n. - M. Dachy (Albert). caporal à la ('.om
pagnie de sapeurs-pompiers, do Charleville.
M.B.- M. Hincelin (Alphonse-Théorore).
agent au commissariat de pul-ca a CHail6-
ville.
JOURNAE OFFICIEL DE EA REPUBLIQUE FRANÇAISE
8301
M. Rosset, chancelier, a été nommé secré-
taire archiviste de la légation de France à
Reval.
M. LafoTge, élève drogman, a été chargé
ces fonctions de commis de chancellerie au
consulat général de France à Salonique.
1- 06.
Par décrets en date du 22 janvier 1923 :
M. Emerat, consul de 1re classe à Rio-de-
laneiro, a été nommé au consulat de France
$Saô-Paulo.
M. Lucciardi, consul de 2e classe à Saô-
Paulo, a été nommé au consulat de France à
RkMle-Janeiro.
M. Lafond, chancelier au consulat de France
a Florence, a été mis à la disposition du eou-
- vernement du protectorat tunisien et plaoé
bOTs cadres.
——————
Par arrêté en date du 24 janvier 1923, la
tiémission de M. Raelen, traducteur au service
d'information et de presse, a été acceptée.
—————— :
Par arrêté en date du 30 janvier 1923,
M. Royer, commis d'ordre, rédacteur au ser-
vice des œuvres françaises à l'étranger, a été
replace dan ; le r-arlr-p tes commis d'ordre de
(l'administration centrale.
——————— .———————.
Par décret en date du 31 janvier 1923, M.
Vieugué, ministre plénipotentiaire do 2e classe
en disponibilité, a été réintégré en activité et
nommé sousit!(recteur des chancelleries et du
ponlenticux.
—
Par arrêtés en date du 31 janvier 1923 :
M. Grenard, consul général, a été nommé"
fcnef de bureau à l'administration centrale.
M. Saugon, consul de 1re classe, sous-chef
de -section au service des œuvres françaises
à -l'étranger, a été nommé chef de bureau à
1 administration centrale.
M, Chilha, consul suppléant, a
été nommé rédacteur au service français de
la Société des nations et placé hors cadres.
—
Par décrets en date du 1er février 1923 :
M. Taigny. ministre plénipotentiaire de ira
classe à la disposition, a été admis à faire va-
loir ses droits à une pension de retraite.
M Vignon, ministre plénipotentiaire de 2*
classe, sons-directeur d'Europe, a été placé à
la disposition du ministre.
Par décrets en date du 4 février 1923 .1
M Verchère de Reflye, consul général à
luenove, a été mis à la disposition du haut
p~la~o6 de la République en Syrie et
plaoo hors cadres.
T°S généra1 hors cadres, à la
disposition du haut commissaire de la Répu-
blique en Syrie, a été remplacé dans le cadre
des agonis de son grade et nommé au con-
suliat général de France à Genèvo.
M. Thcillet, premier drogman, chargé de la
chancellerie du consulat à Tripoli d'Àîrimip
&st nommé au consulat de France à Benghazi
.-
Par décrets en date du 7 février 1923 ;
M. de Lacroix, conseiller d'ambassade à
perne, a été nommé sous-directeur d'Europe ;
fcjf- kefèvre d'Ormesson, conseiller d'ambas-
ade. faisant fonctions de premier secrétaire h,
Athénes, a été chargé des fonctions de son
grlde il l'ambassade de la République à Berne.
—.—
Par arrêté en date du 9 février 1923, M. de
Seguin, secrétaire d'ambassade de 3e classe a
Christiania, a été chargé des fonctions de se-
crétaire de 2e classe à la légation de France à
Sofia. -
Sofia.
Par arrêté en date du 16 février 1923, M. de
Sercey, attaché d'ambassade, a été mis à la
disposition du haut commissaire de la Républi-
que en Syrie et placé hors cadres,
Par arrêté en date du ip février 1923, M. Job,
chancelier, a été nomme à la chancellerie du
consulat de France à Florence;
♦-
Par décrets en date du 20 lévrier 1923 :
M. Simon, consul de 26 classe consul adjoint
à l'ambassade à Londres, a été nommé au
consulat de France à Alicante ;
M. Bonnafous, chancelier du consulat géné-
ral de Franco à Shanghai, a été placé, sur sa
demande, en disponibilité.
♦ - - -
Par arrêté en date du 23 février 1923, la dé-
mission de M. Bataillon, traducteur au ser-
vice d'information et de presse, a été accep-
tée.
-qo> ——————
Par arrêtés en date du 24 février 1923 :
M. de Ga.!lye d'Hybouville, secrétaire d'am-
bassade de 3e classe, faisant fonctions d'attaché
d'ambassade à Bucarest, a été chargé des fonc-
tions de son grade à cette légation.
M. Tarbe de Saint-IIardouin, attaché d'am-
bassade, rédacteur à la direction politique et
commerciale, a été chargé des fonctions de son
grade à la légation de France à Bucarest ;
M. de Monicault, secrétaire d'ambassade de
3e classe à Bucarest, a été nommé rédacteur à
la direction politique et commerciale.
: 4>
Par décret en date du 26 février 1923, M. De-
jean de la Bâtie, ministre plénipotentiaire de
2° classe en disponibilité, a été réintégré en
activité et nommé envoyé extraordinaire et
ministre plénipotentiaire de la République à
Lima.
4>
Par décrets en date du 1er mars 1923 :
M. Levôquc do Vilmorin, secrétaire d'ambas-
sade de 2e classe à Varsovie, a été placé, sur sa
demande, à la disposition.
M. Gras, consul de 3e classe, chargé des
fonctions de secrétaire archiviste au consulat
général à Genève, a été place à la disposition,
par suite de suppression d'emploi.
4.
Par décret en date du 5 mars 1923, M. Las-
martres, consul de 3e classe, chargé de la chan-
cellerie du consulat à Saint-Sébastien, a été
nommé au consulat de France à Bahia.
— *
Par arrêté en date du 7 mars 1923, M. Rosset,
chancelier, secrétaire archiviste à Reval (non
installé) a ét6 nommé à la chancellerie du
consulat de France à Saint-Sébastien.
; + —
Par décret en date du il mars 1923, M. Teis-
sier, premier interprète en disponibilité a été
réintégré en activité, inscrit dans le cadre des
consuls de 3e classe (pour prendre rang du 17
mai Hjl») et charge de la chancellerie du
consulat général de France à Shanghaï.
-
Par arrêté en date du 15 mars 1923, M. Hel-
leu, secrétaire d'ambassade de 2e classe à Ber-
lin, a été chargé des fonctions de secrétaire de
:ire classe à la légation de France à Athènes.
—♦ ——————
Par arrêtés en date du 17 mars 1023 :
M Milon de Peillon, chancelier, secrétaire
archiviste au Caire, a été nommé secrétaire
archiviste de la légation de France à Reval ;
M. Corson, chancelier à Montréal a été
nommé secrétaire archiviste de la légation de
France au Caire.
— ♦ —
Par décrets en date du 19 mars 1923 :
M. Liebert, consul général à New-York, a
été nommé ministre plénipotentiaire de 2"
classe et placé à la disposition du ministre.
M. Barret, consul général à la Nouvelle-
Orléans, a été nommé au consulat général do
France à New-York. 1
M de Simonin, consul de 2e classe à Pa-
nama et Colon, a été nommé au consulat de
France à la Nouvelle-Orléans.
M. Delage, consul de 3e classe, rédacteur à
la sous-direction d'Amérique, a été nommé au
consulat de France à Panama et Colon
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
————
Par arrêté du ministre de l'intérieur en
date du 31' mars 1923, M. Marron (Emile), est
nommé chef adjoint au cabinet du ministre.
q>- —
Par décision du Président de la République
en date du 24 mars 1923, rendue sur la propo-
sition du ministre de l'intérieur, des m(}dnil-
les d'honneur et des mentions honorables
sont accordées et des lettres de félicitation
seront adressées aux personnes et militaires
ci-après désignés qui ont accompli des actes
d.e courage et de dévouement.
AIN
M B. - M. Chevalier (André-Henri), domici-
lié aux Neyrolles.
M. B. — M. Jardin (Eugène-Marius), domicilié
à Nurieux.
L. F. — M. Arnion (Pierre), capitaine en re-
traite, président de la société do sauvetage,
do Saint-Laurent.
L. F. — M. Giordano (Aimé-Joseph), ouvrier
maréchal ferrant, demeurant à ront-de
Vaux.
L. F. — M. Rozier (Denis-Camille), maire de.
Nantua.
L. F. — M. Bernard (Albert-Sadi), sous-préfet
de Nantua.
AISE
* M A 26 classe. — M. Lérondeau (J.), prési-
dent de l'union départementale des sapeurs-
pompiers do l'Aisne à Soissons.
L. F. — M. Cochet (Henri), charpentier, domi-
cilié à Barzy.
ALPES-MARITIMES
M. B, - Daniel (Joseph), commissionnaire,
domicilié au Pcli-Piol, près .Nice,
ardèche
M. p - M. Aulagnit (Henri-Firmin-Romy),
demeurant au C-Ileylard-
M. Í, - M. Malartro (Etienne), demeurant à
Saint Laurent-les-Bains.
ARDENNES
M. n. - M. Dachy (Albert). caporal à la ('.om
pagnie de sapeurs-pompiers, do Charleville.
M.B.- M. Hincelin (Alphonse-Théorore).
agent au commissariat de pul-ca a CHail6-
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