ARRÊT
DU CONSEIL D'ÉTAT
D U R 0 I,
Qui dispense les Religieux de l'ancienne Observance de l'Ordre
de Cluny, de lexécution -des Edits du mois de Mars iy68,
if du mois de Février 1773 ; if ordonne que , sur les
revenus qui dépendent des Monaflères, il fera assigné à
chacun desdits Religieux, telle pension de retraite qui fera
jugée convenable.
Du 17 Oétobre 1787-
Fxtrelit des Regifli-es du Conseil d'État-
VU par le Roi, étant en son Conseil , la délibération prise
les religieux Bénédiéiins de l'Ordre de Cluny, ancienne
O bfervance, le 6 mai dernier, dans le Chapitre général ordinaire
dudit Ordre, tenu à l'abbaye de Cluny, par laquelle, vu la
situation générale & particulière des Maisons & Communautés
de ladite O bfervance, eu égard aux nouvelles charges auxquelles
elles vont se trouver assujetties, conformément à la Déclaration
( f
1, b 1
DU CONSEIL D'ÉTAT
D U R 0 I,
Qui dispense les Religieux de l'ancienne Observance de l'Ordre
de Cluny, de lexécution -des Edits du mois de Mars iy68,
if du mois de Février 1773 ; if ordonne que , sur les
revenus qui dépendent des Monaflères, il fera assigné à
chacun desdits Religieux, telle pension de retraite qui fera
jugée convenable.
Du 17 Oétobre 1787-
Fxtrelit des Regifli-es du Conseil d'État-
VU par le Roi, étant en son Conseil , la délibération prise
les religieux Bénédiéiins de l'Ordre de Cluny, ancienne
O bfervance, le 6 mai dernier, dans le Chapitre général ordinaire
dudit Ordre, tenu à l'abbaye de Cluny, par laquelle, vu la
situation générale & particulière des Maisons & Communautés
de ladite O bfervance, eu égard aux nouvelles charges auxquelles
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