Titre : Journal officiel de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale (Tananarive)
Date d'édition : 1912-04-06
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34425284n
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Langue : malgache
Format : Nombre total de vues : 94347 Nombre total de vues : 94347
Description : 06 avril 1912 06 avril 1912
Description : 1912/04/06 (A28,N1358). 1912/04/06 (A28,N1358).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Description : Collection numérique : Zone géographique :... Collection numérique : Zone géographique : Afrique centrale et océan indien
Description : Collection numérique : Thème : L'histoire partagée Collection numérique : Thème : L'histoire partagée
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
Description : Collection numérique : Histoire et géographie Collection numérique : Histoire et géographie
Description : Collection numérique : Océan indien Collection numérique : Océan indien
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k64722843
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252722
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 14/02/2013
'28eAnnée.-N.S. N" 138 Samedi 6 Avril 1912.
JOURNAL OFFICIEL
ID:m
- MADAGASCAR ET DÉPENDANCES
1
ABONNEMENTS :
Madagascar
Un an. tOfr.
*ix mois 5 fr.
France et Etranger
'Un an. 12 fr.
- Six mois. 6fr.
LE JOURNAL OFFICIEL DE MADAGASCAR
Paraît le Samedi
On s'abonne à Tananarive, à l'Imprimerie Officielle
PRIX DU NUMÉRO : 0 fr. 15 cent.
PUBLICITÉ POUR UNE ANNONCE :
PETITES ANNONCES
O fr. 35 la ligne
ANNONCES RÉCLAMES
1 fr. la ligne
S'atiresser à l'Imprimerie Officielle
Tananarive
SOMMAIRE
Partie olOcielle
Administration générale
.ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du 21 dé-
cembre 1911, relatif à la marine marchande
dans les colonies et les pays de protec-
torat autres que l'Algérie et la Tunisie
(Catégorie de navigation maritime. — Na-
vigation réservée. - Francisation. — Com-
position des états-majors et des équipages.
1\ - Primes et compensations d'armement).
APPORT ET DÉCRET ad hoc.
RHÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du 28 dé-
cembre 1911, substituant à la désignation
de maître au grand cabotage colonial celle
'1\ de capitaine au grand cabotage.
PPORT ET DÉCRET ad hoc.
-ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du' 28 dé-
cembre 1911, rendant applicables aux navires
ayant leur port d'attache dans les colonies
la loi du 27 vendémiaire an II et divers
'll\ actes concernant le jaugeage des navires.
PPORT ET DÉCRET ad hoc.
E promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du 28 dé-
cembre 1911, rendantapplicablc aux navires
ayant leur port d'attache dans les colonies
le décret-loi du 19 mars 1852 modifié par
la loi du 31 juillet 1901 (police de la navi-
R gation).
APPORT ET DÉCRET ad hoc.
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances la loi du 22 février
1912, rendant applicable dans les colonies
françaises la loi du 8 février 1912, portant
modification de la loi du 15 juin 1812 sur
les titres au porteur.
ad hoc.
AIR au sujet de la conservation des souve-
nirs historiques.
A Jln*stration provinciale et communale
E modifiant la composition de la commission
municipale de Majunga.
TE convoquant les électeurs du comice agricole
de Tamatave à l'effet de procéder au re-
nouvellement des membres du bureau
.A. de ce comice.
, IlIlÊTÉ mUnicipal modifiant l'arrêté du 10 septembre
1907, réglementant le mode d'aliénation et
de location des terrains comunaux urbains
.A. de Diego-Suarez.
■ACTE mo'}J«catif des articles 8 et 21 du cahier des
charges du 10 septembre 1907, fixant le
mode de location des terrains commu-
naux de Diego-Suarez.
ARRÊTÉ (extrait) créant un bac à Andranomiady
(district du Kitsamby, province de l'itasy).
DÉCISION (extrait) nommant le sieur Ademjee Ismald-
jee chef de la congrégation des Hindous et
le sieur Alibav Fremjee sous-chef de la
même congrégation dans le cercle de Mo-
rondava.
DÉCISION (extrait) fixant les dates des foires dans la
province de l'ltasy.
DÉCISION MUNICIPALE (extrait) nommant M. Ranaivo
(Bernard) membre de la commission d'éva-
luation de la valeur locative des maisons à
Fianarantsoa.
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Justice
ARRÊTÉ (extrait) créant une chambre supplémen-
taire pres le tribunal indigène du 1" degré
d'Ambohidratrimo. t)
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Colonisation
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.
Direction des finances et de la comptabilité
ARRÊTÉ concédant à Mm. Radie (Côme-Isidore-Jo-
seph), née Alart (Thérèse-Marie-Catherine),
une pension de veuve de quatre cents
francs.
ARRÊTÉ relatif à l'indemnité de billetage.
ARRÊTÉ allouant une indemnité pour frais de bu-
reau aux fonctionnaires de l'intendance
charges de 1 inscription maritime.
CIRCULAIRE au sujet des retards apportés dans la
production des demandes de prorogation
dexercice.
INSTRUCTION pour le règlement des fournitures faites
par des commerçants ou des particuliers
et imputables sur les fonds de la masse
des brigades de la garde indigène.
Domaines
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du 22 janvier
1912, prononçant la désaffectation et auto-
risant la vente aux enchères publiques d'un
groupe d immeubles militaires dit « Gite
d'étapes de Manan jary „, à Madagascar.
RAPPORT et DÉCRET ad hoc.
ARRÊTÉ autorisant M. Hardelet, colon à Mananjary,
à occuper, à titre précaire et révocable,
une parcelle de 13 ares environ de la zone
des pas géométriques comprise dans la
propriété dite « La Mince", titre 443 F
(ville de Mananjary).
ARRÊTÉ autorisant M. Dasté à occuper, à titre pré-
caire et révocable, une parcelle de terrain
de 3 hectares 91 ares 50 centiares dans la
zone des pas géométriques à Ampasima-
noro, près Saint-Augustin (district et pro-
vince de Tulear).
ARRÊTÉ autorisant M. Toepser (Georges) à occuper
une parcelle de la zone des pas géomé-
triques dite « Ravekohl », d'une contenance
de 20 ares 30 centiares, sise à Fort-Dau-
phin.
ARRÊTÉ rapportant l'arrêté du 13 janvier 1912, au-
torisant la Compagnie des M. F. M. à éta-
blir une voie provisoire sur le quai de
Tamatave, d'une longueur de 40 mètres, en
prolongement vers le nord de la voie
(côté est) de la bretelle établie sur le quai
au terminus de la voie appartenant à cette
Compagnie et à sa jonction avec celle appar-
tenant au service de l'artillerie.
CONCESSIONS DOMANIALES.
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Douanes et contributions indirectes
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Enseignement
ARRÊTÉ (extrait) portant création d'une école offi-
cielle à Mitsinjo (province de Majunga).
ARRÊTÉ (extrait) portant création d'une école offi-
cielle à Tsarasoatra (district de Manjakan-
driana, province de Tananarive).
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Mines
ARRÊTÉS (extraits) accordant à la succession L. Su-
berbie différentes concessions pour l'exploi-
tation du graphite.
ARRÊTÉ (extrait) déclarant la Société des Pierres et
Métaux précieux déchue de ses droits sur
l'exploitation dite « Vohidahy Il (province
du Vakinankaratra).
ARRÊTÉ (extrait) déclarant la Société Nantaise
déchue de ses droits sur l'exploitation dite
Il Maharitra Il province du (Vakinankaratra).
ARRÊTÉS (extraits) déclarant la Société l'Andrano-
fito déchue de ses droits sur les exploita-
tation dites Il Ankovotra Il et Il Antsikala-
kalana » (province du Vakinankaratra).
Avis relatifs à la vente de périmètres miniers.
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.
Postes et télégraphes
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du 14 sep-
tembre 1911, relatif à l'admission en fran-
chise par la poste, sous pli fermé, de la
correspondance de service échangée entre
les agents consulaires et diplomatiques de
France à l'étranger et les procureurs de la
République aux colonies.
DÉCRET ad hoc.
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Santé et assistance médicale
DÉCISION (extrait) autorisant la sage-femme Razana-
mavo à exercer sa profession à Anivorano.
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Sûreté générale
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
JOURNAL OFFICIEL
ID:m
- MADAGASCAR ET DÉPENDANCES
1
ABONNEMENTS :
Madagascar
Un an. tOfr.
*ix mois 5 fr.
France et Etranger
'Un an. 12 fr.
- Six mois. 6fr.
LE JOURNAL OFFICIEL DE MADAGASCAR
Paraît le Samedi
On s'abonne à Tananarive, à l'Imprimerie Officielle
PRIX DU NUMÉRO : 0 fr. 15 cent.
PUBLICITÉ POUR UNE ANNONCE :
PETITES ANNONCES
O fr. 35 la ligne
ANNONCES RÉCLAMES
1 fr. la ligne
S'atiresser à l'Imprimerie Officielle
Tananarive
SOMMAIRE
Partie olOcielle
Administration générale
.ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du 21 dé-
cembre 1911, relatif à la marine marchande
dans les colonies et les pays de protec-
torat autres que l'Algérie et la Tunisie
(Catégorie de navigation maritime. — Na-
vigation réservée. - Francisation. — Com-
position des états-majors et des équipages.
1\ - Primes et compensations d'armement).
APPORT ET DÉCRET ad hoc.
RHÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du 28 dé-
cembre 1911, substituant à la désignation
de maître au grand cabotage colonial celle
'1\ de capitaine au grand cabotage.
PPORT ET DÉCRET ad hoc.
-ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du' 28 dé-
cembre 1911, rendant applicables aux navires
ayant leur port d'attache dans les colonies
la loi du 27 vendémiaire an II et divers
'll\ actes concernant le jaugeage des navires.
PPORT ET DÉCRET ad hoc.
E promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du 28 dé-
cembre 1911, rendantapplicablc aux navires
ayant leur port d'attache dans les colonies
le décret-loi du 19 mars 1852 modifié par
la loi du 31 juillet 1901 (police de la navi-
R gation).
APPORT ET DÉCRET ad hoc.
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances la loi du 22 février
1912, rendant applicable dans les colonies
françaises la loi du 8 février 1912, portant
modification de la loi du 15 juin 1812 sur
les titres au porteur.
ad hoc.
AIR au sujet de la conservation des souve-
nirs historiques.
A Jln*stration provinciale et communale
E modifiant la composition de la commission
municipale de Majunga.
TE convoquant les électeurs du comice agricole
de Tamatave à l'effet de procéder au re-
nouvellement des membres du bureau
.A. de ce comice.
, IlIlÊTÉ mUnicipal modifiant l'arrêté du 10 septembre
1907, réglementant le mode d'aliénation et
de location des terrains comunaux urbains
.A. de Diego-Suarez.
■ACTE mo'}J«catif des articles 8 et 21 du cahier des
charges du 10 septembre 1907, fixant le
mode de location des terrains commu-
naux de Diego-Suarez.
ARRÊTÉ (extrait) créant un bac à Andranomiady
(district du Kitsamby, province de l'itasy).
DÉCISION (extrait) nommant le sieur Ademjee Ismald-
jee chef de la congrégation des Hindous et
le sieur Alibav Fremjee sous-chef de la
même congrégation dans le cercle de Mo-
rondava.
DÉCISION (extrait) fixant les dates des foires dans la
province de l'ltasy.
DÉCISION MUNICIPALE (extrait) nommant M. Ranaivo
(Bernard) membre de la commission d'éva-
luation de la valeur locative des maisons à
Fianarantsoa.
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Justice
ARRÊTÉ (extrait) créant une chambre supplémen-
taire pres le tribunal indigène du 1" degré
d'Ambohidratrimo. t)
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Colonisation
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.
Direction des finances et de la comptabilité
ARRÊTÉ concédant à Mm. Radie (Côme-Isidore-Jo-
seph), née Alart (Thérèse-Marie-Catherine),
une pension de veuve de quatre cents
francs.
ARRÊTÉ relatif à l'indemnité de billetage.
ARRÊTÉ allouant une indemnité pour frais de bu-
reau aux fonctionnaires de l'intendance
charges de 1 inscription maritime.
CIRCULAIRE au sujet des retards apportés dans la
production des demandes de prorogation
dexercice.
INSTRUCTION pour le règlement des fournitures faites
par des commerçants ou des particuliers
et imputables sur les fonds de la masse
des brigades de la garde indigène.
Domaines
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du 22 janvier
1912, prononçant la désaffectation et auto-
risant la vente aux enchères publiques d'un
groupe d immeubles militaires dit « Gite
d'étapes de Manan jary „, à Madagascar.
RAPPORT et DÉCRET ad hoc.
ARRÊTÉ autorisant M. Hardelet, colon à Mananjary,
à occuper, à titre précaire et révocable,
une parcelle de 13 ares environ de la zone
des pas géométriques comprise dans la
propriété dite « La Mince", titre 443 F
(ville de Mananjary).
ARRÊTÉ autorisant M. Dasté à occuper, à titre pré-
caire et révocable, une parcelle de terrain
de 3 hectares 91 ares 50 centiares dans la
zone des pas géométriques à Ampasima-
noro, près Saint-Augustin (district et pro-
vince de Tulear).
ARRÊTÉ autorisant M. Toepser (Georges) à occuper
une parcelle de la zone des pas géomé-
triques dite « Ravekohl », d'une contenance
de 20 ares 30 centiares, sise à Fort-Dau-
phin.
ARRÊTÉ rapportant l'arrêté du 13 janvier 1912, au-
torisant la Compagnie des M. F. M. à éta-
blir une voie provisoire sur le quai de
Tamatave, d'une longueur de 40 mètres, en
prolongement vers le nord de la voie
(côté est) de la bretelle établie sur le quai
au terminus de la voie appartenant à cette
Compagnie et à sa jonction avec celle appar-
tenant au service de l'artillerie.
CONCESSIONS DOMANIALES.
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Douanes et contributions indirectes
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Enseignement
ARRÊTÉ (extrait) portant création d'une école offi-
cielle à Mitsinjo (province de Majunga).
ARRÊTÉ (extrait) portant création d'une école offi-
cielle à Tsarasoatra (district de Manjakan-
driana, province de Tananarive).
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Mines
ARRÊTÉS (extraits) accordant à la succession L. Su-
berbie différentes concessions pour l'exploi-
tation du graphite.
ARRÊTÉ (extrait) déclarant la Société des Pierres et
Métaux précieux déchue de ses droits sur
l'exploitation dite « Vohidahy Il (province
du Vakinankaratra).
ARRÊTÉ (extrait) déclarant la Société Nantaise
déchue de ses droits sur l'exploitation dite
Il Maharitra Il province du (Vakinankaratra).
ARRÊTÉS (extraits) déclarant la Société l'Andrano-
fito déchue de ses droits sur les exploita-
tation dites Il Ankovotra Il et Il Antsikala-
kalana » (province du Vakinankaratra).
Avis relatifs à la vente de périmètres miniers.
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.
Postes et télégraphes
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Madagas-
car et Dépendances le décret du 14 sep-
tembre 1911, relatif à l'admission en fran-
chise par la poste, sous pli fermé, de la
correspondance de service échangée entre
les agents consulaires et diplomatiques de
France à l'étranger et les procureurs de la
République aux colonies.
DÉCRET ad hoc.
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Santé et assistance médicale
DÉCISION (extrait) autorisant la sage-femme Razana-
mavo à exercer sa profession à Anivorano.
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Sûreté générale
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.81%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.81%.
- Collections numériques similaires Bibliographie de la presse française politique et d'information générale Bibliographie de la presse française politique et d'information générale /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "BIPFPIG00"Bibliothèque Francophone Numérique Bibliothèque Francophone Numérique /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "RfnEns0"
- Auteurs similaires Madagascar Madagascar /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Madagascar" or dc.contributor adj "Madagascar")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 1/32
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k64722843/f1.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k64722843/f1.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k64722843/f1.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k64722843/f1.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k64722843
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k64722843
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k64722843/f1.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest