Titre : Journal officiel de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale (Tananarive)
Date d'édition : 1912-02-03
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34425284n
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Langue : malgache
Format : Nombre total de vues : 94347 Nombre total de vues : 94347
Description : 03 février 1912 03 février 1912
Description : 1912/02/03 (A28,N1349). 1912/02/03 (A28,N1349).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Description : Collection numérique : Zone géographique :... Collection numérique : Zone géographique : Afrique centrale et océan indien
Description : Collection numérique : Thème : L'histoire partagée Collection numérique : Thème : L'histoire partagée
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
Description : Collection numérique : Histoire et géographie Collection numérique : Histoire et géographie
Description : Collection numérique : Océan indien Collection numérique : Océan indien
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6472276j
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252722
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 14/02/2013
288 Année. — N. S. - No 1349. , Samedi 3 Février 1912.
JOURNAL OFFICIEL
DE
MADAGASCAR ET DEPENDANCES
ABONNEMENTS :
Madagascar
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SOMMAIRE
Partie olftcielle
Ministère des colonies
'LETTRE MINISTÉRIELLE faisant connaître que les fonc-
tionnaires coloniaux sont autorisés à faire
partie de la Il Société d'études, de pro-
gande et d'action coloniales ».
Administration provinciale et communale
ARRÊTÉ fixant le taux de la taxe personnelle à per-
cevoir en 1912 dans les districts de Soa-
lala (province de Majunga) et d'Ifanadiana
(province de Fianarantsoa).
ARRÊTÉ supprimant le canton d'Antsahanandriana
et rattachant son territoire au canton d'An-
talaha (province de Vohemar).
ARRÊTÉ supprimant le canton d'Ankapila et ratta-
chant cette subdivision administrative au
canton d'Antsirabe (district de Vohemar).
ARRÊTÉ déclarant ouvertes à la circulation des vé-
hicules les routes d'Antsirane aux Placers,
jusqu'au kilomètre 32, et d'Antsirane à Ana-
makia.
PERSONNEL : Nominations. mutations, congés.
Justice
.DÉCISION (extrait) portant nomination d'un asses-
seur près le tribunal indigène du 1er degré
d'Ambohimanga-du-Sud.
'DÉCISION (extrait) portant nomination d'un asses-
seur près le tribunal indigène du 2e degré
d'Ambositra.
fDÉcisiON (extrait) portant nomination, d'un asses-
seur près le tribunal indigène du 2' degré
de Saiiite-hlarie.
PERSONNEL.: Nominations, mutations, congés.
Direction des finances et de la comptabilité
.ARRÊTÉ portant modifications au tableau B annexé
a l'arrêté du 30 octobre 1909 sur les pa-
tentes.
,LISTE modilicative et additionnelle annexée.
ARRÊTÉ allouant une pension proportionnelle de
H9 francs au sergent de 2° classe de la
garde indigène Iadoualy, de la brigade de
Tulear.
ARRÊTÉ complétant les dispositions de l'article 22
de l'arrêté du 30 octobre 1909 sur les pa-
tentes, modifiées par l'arrêté du 31) août
191-1 en ce qui concerne l'exercice de la
profession de colporteur.
.ARRÊTÉ concédant à Mm* Terrentroy (François), née
Oribert (Berthe), une pension de veuve de
131 francs.
CIRCULAIRE relative à l'occupation de terrains appar-
tenant à des particuliers avant que ces
terrains n'aient été acquis à l'amiable ou
par voie d'expropriation.
Domaines
ARRÊTÉ annulant des titres d'occupation provisoire.
ARRÊTÉ portant annulation d'un droit d'occupa-
tion accordé à titre gratuit à M. Lasne,
prêtre lazariste à Farafangana, suivant
acte en date à Farafangana du 14 février
1903, sur un terrain sis à Farafangana,
d'une contenance de 21 ares 95 centiares
environ.
ARRÊTÉ annulant la vente faite au profit de Raim-
kalozafy, par adjudication aux enchères
publiques, le 21 mai 1910. du lot n* 180 du
plan de lotissement, mesurant 2 ares 6 cen-
tiares, sis à Antalaha-ville (province de
Vohemar).
ARRÊTÉ portant dotation à la commune de Diego-
buarez de la propriété dite « Tafondro »,
titre 313 D, en vue de l'aménagement d'un
square public.
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Douanes et contributions indirectes
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Enseignement
ARRÊTÉ portant création d'écoles officielles.
ARRÊTÉ (extrait) portant création d'une école offi-
cielle à Ambatolampy (district de Manja-
kandriana, province de Tananarive).
ARRÊTÉ (extrait) transférant à Ambahy (district de
Mananjary) l'école officielle d'Ambodiha-
ramy (mêmes district et province).
ARRÊTÉ (extrait) portant création d'une école offi-
cielle à Vohipeno (province de Tamatave).
DÉCISION LOCALE fixant le périmètre dans lequel
l'enseignement est rendu obligatoire dans
un rayon de 5 kilomètres autour de l'école
officielle de Soavinarivo (district de Man-
dritsara, province de Maroantsetra).
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Imprimerie officielle
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Mines
ARRÊTÉ (extrait) rapportant l'arrêté da 22 décembre
1911, prononçant la déchéance des droits
de la Société L'Andranofito sur l'exploita-
tion n° C 60 T, dite « Andranotito JI.
ARRÊTÉ (extrait) rapportant l'arrêté du 22 décembre
1911, prononçant la déchéance des droits
de la Société Nantaise sur l'exploitation
n° C 99 T, dite « Maharitra ».
ARRÊTÉ (extrait) rapportant l'arrêté du 10 janvier
1912, prononçant la déchéance des droits
de M. J. Helm Smith sur l'exploitation n"
26 T, dite « Sahanivotry ».
ARRÊTÉ (extrait) rapportant l'arrêté du 10 janvier
1912, prononçant la déchéance des droits
de M. J. Helm Smith sur l'exploitation
n° 2:i T, dite « Tsilaizina Il.
ARRÊTÉ (extrait) prononçant la déchéance des droits
de MlU E.-.-\. de Lanux sur l'exploitation
dite Il Ambalatenina » (province de Vato-
mandry), pour laquelle il lui avait été
délivre un permis d'exploitation n° 138 D.
Avis de vente de périmètres miniers d'exploitation.
postes et télégraphes
PERSONNEL : NominatIOns, mutations, congés.
Santé et assistance médicale
ARRÊTÉ rendant applicables aux villes de Vohemar
et d'Antalaha (province de Vohemar) les
dispositions de 1 arrêté du 8 décembre 1909,
édictant les prescriptions sanitaires rela-
tives aux agglomérations urbaines.
ARRÊTÉ portant création de trois hôpitaux de l'as-
sistance médicale indigène dans la pro-
vince de Maroantsetra.
ARRÊTÉ portant suppression de l'hôpital indigène
d'Ambatotinandrahana (province d'Ambo-
sitra) et création d'un poste médical avec
maternité dans la même localité.
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.
Services militaires
ARRÊTÉ relatif à l'ouverture d'un crédit provisoire
de 111.180 francs au directeur de l'inten-
dance au titre du chapitre 47 (budget dé
1911).
ARRÊTÉ relatif à l'ouverture d'un crédit provisoire
de 55.970 francs au directeur de l'inten-
dance au titre du chapitre 43 « Remonte
et harnachement » (budget de 1911).
MODIFICATIONS à apporter à l'instruction n° 101, du
10 août 1908, pour l'application du décret
du 19 mai 1908.
Sûreté générale
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Travaux publics
ARRÊTÉ relatif au transport sur les automobiles et
en chemin de fer des élèves du collège et
des cours secondaires de Tananarive.
DÉCISION (extrait) fixant aux 10r juin et 1er décembre
de chaque année les dates de réunion de
la commission chargée d'examiner les can-
didats à l'emploi de commis de 40 classe
des travaux publics.
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.
Trésor
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Mayotte et Dépendances
ARRÊTÉ modifiant l'article 4 de l'arrêté n° 158, du 30
octobre 1901.
Avis officiels
Avis relatif à la prochaine audience du conseil dû
contentieux.
Avis aux sériciculteurs européens.
Avis relatif aux transports par voitures automobiles
ENQUÊTES de commoclo et incommodo.
Avis du président de la commission de surveillance
de l'asile d'àliénés d'Ambohidratrimo.
Avis d'adjudication publique de la fourniture de
20.000 litres d'essence de pétrole marquant
100 à 15 degrés centigrades.
AVIS d'adjudications publiques des travaux de grat-
tage et peinture de ponts métalliques sur
les routes de l'Ouest (de l'origine au kilo-
mètre 131 et du kilomètre 213 à Maevata-
nana), d'Ambohimanga et de la Mananara.
Avis d'adjudication pour la vente des torpilleurs
3 M., 4 M., 5 M. et 6 M., réunis dans la
darse de la marine, à Diego-Suarez.
APPEL à la concurrence pour la fourniture de ma-
tériel destiné aux bureaux et gares du che-
min de fer.
Avis d'adjudication publique de la fourniture de
210 tonnes de ciment et de 490 tonnes de
chaux nécessaires aux services des tra-
vaux publics et du chemin de fer T. C. E.
pendant l'année 1912.
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Partie olftcielle
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tionnaires coloniaux sont autorisés à faire
partie de la Il Société d'études, de pro-
gande et d'action coloniales ».
Administration provinciale et communale
ARRÊTÉ fixant le taux de la taxe personnelle à per-
cevoir en 1912 dans les districts de Soa-
lala (province de Majunga) et d'Ifanadiana
(province de Fianarantsoa).
ARRÊTÉ supprimant le canton d'Antsahanandriana
et rattachant son territoire au canton d'An-
talaha (province de Vohemar).
ARRÊTÉ supprimant le canton d'Ankapila et ratta-
chant cette subdivision administrative au
canton d'Antsirabe (district de Vohemar).
ARRÊTÉ déclarant ouvertes à la circulation des vé-
hicules les routes d'Antsirane aux Placers,
jusqu'au kilomètre 32, et d'Antsirane à Ana-
makia.
PERSONNEL : Nominations. mutations, congés.
Justice
.DÉCISION (extrait) portant nomination d'un asses-
seur près le tribunal indigène du 1er degré
d'Ambohimanga-du-Sud.
'DÉCISION (extrait) portant nomination d'un asses-
seur près le tribunal indigène du 2e degré
d'Ambositra.
fDÉcisiON (extrait) portant nomination, d'un asses-
seur près le tribunal indigène du 2' degré
de Saiiite-hlarie.
PERSONNEL.: Nominations, mutations, congés.
Direction des finances et de la comptabilité
.ARRÊTÉ portant modifications au tableau B annexé
a l'arrêté du 30 octobre 1909 sur les pa-
tentes.
,LISTE modilicative et additionnelle annexée.
ARRÊTÉ allouant une pension proportionnelle de
H9 francs au sergent de 2° classe de la
garde indigène Iadoualy, de la brigade de
Tulear.
ARRÊTÉ complétant les dispositions de l'article 22
de l'arrêté du 30 octobre 1909 sur les pa-
tentes, modifiées par l'arrêté du 31) août
191-1 en ce qui concerne l'exercice de la
profession de colporteur.
.ARRÊTÉ concédant à Mm* Terrentroy (François), née
Oribert (Berthe), une pension de veuve de
131 francs.
CIRCULAIRE relative à l'occupation de terrains appar-
tenant à des particuliers avant que ces
terrains n'aient été acquis à l'amiable ou
par voie d'expropriation.
Domaines
ARRÊTÉ annulant des titres d'occupation provisoire.
ARRÊTÉ portant annulation d'un droit d'occupa-
tion accordé à titre gratuit à M. Lasne,
prêtre lazariste à Farafangana, suivant
acte en date à Farafangana du 14 février
1903, sur un terrain sis à Farafangana,
d'une contenance de 21 ares 95 centiares
environ.
ARRÊTÉ annulant la vente faite au profit de Raim-
kalozafy, par adjudication aux enchères
publiques, le 21 mai 1910. du lot n* 180 du
plan de lotissement, mesurant 2 ares 6 cen-
tiares, sis à Antalaha-ville (province de
Vohemar).
ARRÊTÉ portant dotation à la commune de Diego-
buarez de la propriété dite « Tafondro »,
titre 313 D, en vue de l'aménagement d'un
square public.
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Douanes et contributions indirectes
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Enseignement
ARRÊTÉ portant création d'écoles officielles.
ARRÊTÉ (extrait) portant création d'une école offi-
cielle à Ambatolampy (district de Manja-
kandriana, province de Tananarive).
ARRÊTÉ (extrait) transférant à Ambahy (district de
Mananjary) l'école officielle d'Ambodiha-
ramy (mêmes district et province).
ARRÊTÉ (extrait) portant création d'une école offi-
cielle à Vohipeno (province de Tamatave).
DÉCISION LOCALE fixant le périmètre dans lequel
l'enseignement est rendu obligatoire dans
un rayon de 5 kilomètres autour de l'école
officielle de Soavinarivo (district de Man-
dritsara, province de Maroantsetra).
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Imprimerie officielle
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.
Mines
ARRÊTÉ (extrait) rapportant l'arrêté da 22 décembre
1911, prononçant la déchéance des droits
de la Société L'Andranofito sur l'exploita-
tion n° C 60 T, dite « Andranotito JI.
ARRÊTÉ (extrait) rapportant l'arrêté du 22 décembre
1911, prononçant la déchéance des droits
de la Société Nantaise sur l'exploitation
n° C 99 T, dite « Maharitra ».
ARRÊTÉ (extrait) rapportant l'arrêté du 10 janvier
1912, prononçant la déchéance des droits
de M. J. Helm Smith sur l'exploitation n"
26 T, dite « Sahanivotry ».
ARRÊTÉ (extrait) rapportant l'arrêté du 10 janvier
1912, prononçant la déchéance des droits
de M. J. Helm Smith sur l'exploitation
n° 2:i T, dite « Tsilaizina Il.
ARRÊTÉ (extrait) prononçant la déchéance des droits
de MlU E.-.-\. de Lanux sur l'exploitation
dite Il Ambalatenina » (province de Vato-
mandry), pour laquelle il lui avait été
délivre un permis d'exploitation n° 138 D.
Avis de vente de périmètres miniers d'exploitation.
postes et télégraphes
PERSONNEL : NominatIOns, mutations, congés.
Santé et assistance médicale
ARRÊTÉ rendant applicables aux villes de Vohemar
et d'Antalaha (province de Vohemar) les
dispositions de 1 arrêté du 8 décembre 1909,
édictant les prescriptions sanitaires rela-
tives aux agglomérations urbaines.
ARRÊTÉ portant création de trois hôpitaux de l'as-
sistance médicale indigène dans la pro-
vince de Maroantsetra.
ARRÊTÉ portant suppression de l'hôpital indigène
d'Ambatotinandrahana (province d'Ambo-
sitra) et création d'un poste médical avec
maternité dans la même localité.
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.
Services militaires
ARRÊTÉ relatif à l'ouverture d'un crédit provisoire
de 111.180 francs au directeur de l'inten-
dance au titre du chapitre 47 (budget dé
1911).
ARRÊTÉ relatif à l'ouverture d'un crédit provisoire
de 55.970 francs au directeur de l'inten-
dance au titre du chapitre 43 « Remonte
et harnachement » (budget de 1911).
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des travaux publics.
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ARRÊTÉ modifiant l'article 4 de l'arrêté n° 158, du 30
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Avis officiels
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Avis aux sériciculteurs européens.
Avis relatif aux transports par voitures automobiles
ENQUÊTES de commoclo et incommodo.
Avis du président de la commission de surveillance
de l'asile d'àliénés d'Ambohidratrimo.
Avis d'adjudication publique de la fourniture de
20.000 litres d'essence de pétrole marquant
100 à 15 degrés centigrades.
AVIS d'adjudications publiques des travaux de grat-
tage et peinture de ponts métalliques sur
les routes de l'Ouest (de l'origine au kilo-
mètre 131 et du kilomètre 213 à Maevata-
nana), d'Ambohimanga et de la Mananara.
Avis d'adjudication pour la vente des torpilleurs
3 M., 4 M., 5 M. et 6 M., réunis dans la
darse de la marine, à Diego-Suarez.
APPEL à la concurrence pour la fourniture de ma-
tériel destiné aux bureaux et gares du che-
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Avis d'adjudication publique de la fourniture de
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vaux publics et du chemin de fer T. C. E.
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