Titre : Journal officiel de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale (Tananarive)
Date d'édition : 1920-11-20
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34425284n
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Langue : malgache
Format : Nombre total de vues : 94347 Nombre total de vues : 94347
Description : 20 novembre 1920 20 novembre 1920
Description : 1920/11/20 (A36,N1808,T2). 1920/11/20 (A36,N1808,T2).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Description : Collection numérique : Zone géographique :... Collection numérique : Zone géographique : Afrique centrale et océan indien
Description : Collection numérique : Thème : L'histoire partagée Collection numérique : Thème : L'histoire partagée
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
Description : Collection numérique : Histoire et géographie Collection numérique : Histoire et géographie
Description : Collection numérique : Océan indien Collection numérique : Océan indien
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6470741f
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252722
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 19/08/2013
- Aller à la page de la table des matières1501
- SOMMAIRE
- Partie officielle
- .......... Page(s) .......... 1502
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- .......... Page(s) .......... 1502
- .......... Page(s) .......... 1503
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- .......... Page(s) .......... 1503
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- .......... Page(s) .......... 1503
- .......... Page(s) .......... 1506
- .......... Page(s) .......... 1506
- .......... Page(s) .......... 1506
- .......... Page(s) .......... 1510
- .......... Page(s) .......... 1511
- .......... Page(s) .......... 1514
- .......... Page(s) .......... 1515
- Avis officiels
- .......... Page(s) .......... 1518
- .......... Page(s) .......... 1519
- .......... Page(s) .......... 1519
- .......... Page(s) .......... 1519
- .......... Page(s) .......... 1519
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- .......... Page(s) .......... 1521
- Partie non officielle
1
lHIÓe. - N. S. — No 1808 Samedi 20 Novembre 1920.
JOURNAL 1> OFFICIEL
1
DE
„ MADAGASCAR ET DEPENDANCES
ABONNEMENTS
Cil ^WKW
16 fr.
Sn ® Ktramger
~tk kt,..; * *. f
10 fr.
La Journal Officiel de Madagascar paraît le Samedi
On s'abonne à Tananarive, à l'Imprimerie Officielle
et dans toutes les Caisses publiques de la Colonie
rïTzfav PUIX DU NUMÉRO : 0 fr. 25 cent.
TARIF DE LA PUBLICITÉ
Petites annonces".,., la digne 0 25
Annonces légales. — 0 50
Annonces commerciales — 1 »
Annonces réclame. — 2 »
Les annonces sont reçues
à l'Imprimerie Officielle
- - )
-A -v I ..1.':!-1 LI , e
aUt o!lt 1
conlInerçants et aux exdwtW'W
de riz - -.
D' 1\ "ai
II. du n de la hausse exagérée du
ée il h- denrée de première néces-
IQ liai en dagascal', le Gouverneur Gé-
A e^Sa9® la suspension totale de
? ev^^ation de ce produit tant que
tout,s ne seront pas normaux,
Qe cs s rsonnes qui constituent des
's 5 s°nt donc prévenues, une fois
Dé .Mu» que c'est à leurs risques et
ei c'est à leurs risques et
~?Ue' dans aucun cas, ne leur
Stitue d approvisionnements ne leur
tlQn. ra un titre à permis d'expor-
|j a OUtr
out"'e, le cas échéant, la spécula-
accaparement seront poursui-
rrnément à la loi.
SOMMAIRE
Partie officielle
PAGES
1 A ^* inistration générale PAGES
8nt dans la colonie de Ma-
, dépendances le décret du 5
11:lreau 9.20, portant modification tem-
Is IQnltés ecret du 14 mai 1906 fixant les
dl¡ mis à attribuer aux personnes char-
s spéciales pour le compte
40 et r des colonies 1502
Ua t e' DÉCrIri ad hoc.,. 1502
Sta & l^jant dans la colonie de Ma-
A hnbre ,QDePendances le décret du 10
Í\UJ( fi 1920 relatif à la station tnermale
Vv^x lu ?n°es (Basses-Pyrénées) 1502
l DEcRET d 1 109
Qt (eXt, LIT ad ~~-. ~02
W^Pl/îfiî' .i nommant M. Dussol, mem-
> ^Cid i^Xtr • conseil d'administration. 1503
te dJ¡,lt) autorisant la formation d'une
II 'Oro ée sous le nom de cercle 1503
CnL'; £ date d'ouverture du con- 1503
\*C°nsmt date d'ouverture du con-
0 1920 1503
d rll1:x *
¡, 0 () 1920 st:atuts du congrès économi-
1920,'>arus au Journal Officiel du
i "AI" 1 <>03
1303
'%» II$S i ]?. Sujet des tavy 1503
SjjiJt* la circulation des au-
lIes ative à la circulation des au-
A.", 1503
\'11. , , 1503
V^W: l~i,ovizia~Lale ut t-.oiu~raunale
V ré proviuaiûJa et communale
t,¡¡liVerln!snl les subdivisions admi-
ra ".ndlgenes de la province de Mo-
; 1506
J PAGES
ARRÊTÉS (extraits) portant nomination des
membres indigènes des conseils munici-
paux de Diego-Suarez et Fianarantsoa. 1506
ARRÊTÉ (extrait) rapportant un arrêté autori-
sant un établissement pour la préparation
des peaux 1S06
DÉCISION (extrait) créant un camp de 20 pri-
sonniers dans la baie de Majunga 1306
Justice
DÉCISION (éxtrait) nommant les assesseurs
indigènes titulaires et suppléants des con-
seils d'arbitrage de Betafo et d'Ambato-
larnpy. , , , , , , , , 1506
Contributions indirectes
CIRCULAIRE au sujet des traités d'abonne-
ment concernant les produits indigènes
taxés à la onsommalion.,.,. 1506
Domaines
ARRÊTÉ portant création à Tananarive d'une
école spéciale do topographie.,. 1506
PROGRAMME des cours de l'école spéciale de
topographie. , : , , , , 1501
ARRÊTÉS (extraits) portant annulation de tifres
d'occupation provisoire, de baux amiables
et annulation et non approbation de procès-
verbaux d'adjudieatioo.,..,. 1508
Douanes
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances les articles 78,
79, 80. 81 et en partie l'article 77 de la loi
du 25 juin 1920, portant création de nou-
velles ressources fiscales.,. 1509
Loi ad hoc.,. 109
ARRÊTÉ modifiant l'article 4 de l'arrêté du 1ER
juillet 1916. portant réglementation du ser-
vice d'habillement du personnel européen
des douanes en service à Madagascar et
Dépendances.:. 1509
ARRÊTÉ rapportant l'arrêté du 6 mars 1911
chargeant le service des douanes de la
perception des droits de stalionnement des
marchandises sur les quais de Majunga. 1510
Enseignement
ARRÊTÉ fixant les tarifs de frais de pension et
d'études et d'abonnement aux livres dans les
deux lycées de Tananarive 1510
Finances et comptabilité
ARRÊTÉ relatif aux avances de solde consen-
ties au personnel payé sur le budget local
à l'occasion de l'emprunt 6 0/0 de 1920. 1511
ARRÊTÉ (extrait) concé^a^Ut*" Méven Etien-
ne, née Joséphe Mariè-Mathilde de Fon-
daumière, une pensiojçuannuelle de veuve
de 500 trancs. 1511
MAJORATIONS DE PENSIONS.,,,,,,,,,, 1511
CONCESSIONS DE PENSIONS. 1514
PAGES
Postes et télégraphes
ARRÊTÉ modifiant en ce qui concerne la di-
rection des domaines l'arrêté du 17 mai
1909 sur les franchises postales et télégra-
phiques 1514
ARRÊTÉ (extrait) ouvrant le bureau de poste
auxiliaire de .loftrevjlle (Camp d'Ambre) à
la télégraphie o'ticieile et privée et accor-
dant au public l'us ige du poste téléphoni-
que de ce bureau relié au réseau de Diego-
Suarez 1515
ARRÊTÉ (extrait) portant réouverture du bu-
reau de poste auxiliaire de 1" catégorie
de Brickaville (province de Tamatave) au
service des mandats-poste métropolitains. 1515
Services militaires
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances le décret du 2
septembre 1920, modifiant la réglementa-
tion des pensions et secours annuels con-
cédés aux veuves et enfants mineurs des
mHitai-es indigènes des troupes coloniales
de Madagascar. 1515
DÉCRET ad hoc., ',' 1515
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances le décret du 2
septembre 1920. modifiant la réglementa-
tion des pe sions des troupes coloniales.. 1515
DÉCRET ad hoc.. , 1515
RECTIFICATIF à l'instruction du 28 mai 1920
relative au fonctionnement des centres et
des commissions de réforme à ltyadigascar
et Dépendances. 1516
NOMINATIONS, MUTATIONS, CONGÉS, etc 1516
DISTINCTIONS HONORIFIQUES 1518
LISTE des candidats reçus au brevet de lan-
gue malgache, année 1920(centre d'Antsirabe) 1518
Avis officiels
AVIS relatifs à l'emprunt 6 0/0 1920. 1518
Avis relatif aux exportations de riz du centre
de Majunga au titre du 48 trimestre 1920 1519
Avis aux navigateurs.,. 1519
Avis relatifà 1 t vente en cession rembour-
sable des carnets et registres de distil a-
teurs et débitants de boissons alcooliques. 1519
AVIs aux pitentés des villes de Tanan?rive,
Tamatave. Diego-Suarez ou Nosv-Be réu-
nissant les conditions fixées par 'le décret
du 9 septembre 1910.,. 1519
Avis relatif aux graines de quinquina 1519
lHIÓe. - N. S. — No 1808 Samedi 20 Novembre 1920.
JOURNAL 1> OFFICIEL
1
DE
„ MADAGASCAR ET DEPENDANCES
ABONNEMENTS
Cil ^WKW
16 fr.
Sn ® Ktramger
~tk kt,..; * *. f
10 fr.
La Journal Officiel de Madagascar paraît le Samedi
On s'abonne à Tananarive, à l'Imprimerie Officielle
et dans toutes les Caisses publiques de la Colonie
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à l'Imprimerie Officielle
- - )
-A -v I ..1.':!-1 LI , e
aUt o!lt 1
conlInerçants et aux exdwtW'W
de riz - -.
D' 1\ "ai
II. du n de la hausse exagérée du
ée il h- denrée de première néces-
IQ liai en dagascal', le Gouverneur Gé-
A e^Sa9® la suspension totale de
? ev^^ation de ce produit tant que
tout,s ne seront pas normaux,
Qe cs s rsonnes qui constituent des
's 5 s°nt donc prévenues, une fois
Dé .Mu» que c'est à leurs risques et
ei c'est à leurs risques et
~?Ue' dans aucun cas, ne leur
Stitue d approvisionnements ne leur
tlQn. ra un titre à permis d'expor-
|j a OUtr
out"'e, le cas échéant, la spécula-
accaparement seront poursui-
rrnément à la loi.
SOMMAIRE
Partie officielle
PAGES
1 A ^* inistration générale PAGES
8nt dans la colonie de Ma-
, dépendances le décret du 5
11:lreau 9.20, portant modification tem-
Is IQnltés ecret du 14 mai 1906 fixant les
dl¡ mis à attribuer aux personnes char-
s spéciales pour le compte
40 et r des colonies 1502
Ua t e' DÉCrIri ad hoc.,. 1502
Sta & l^jant dans la colonie de Ma-
A hnbre ,QDePendances le décret du 10
Í\UJ( fi 1920 relatif à la station tnermale
Vv^x lu ?n°es (Basses-Pyrénées) 1502
l DEcRET d 1 109
Qt (eXt, LIT ad ~~-. ~02
W^Pl/îfiî' .i nommant M. Dussol, mem-
> ^Cid i^Xtr • conseil d'administration. 1503
te dJ¡,lt) autorisant la formation d'une
II 'Oro ée sous le nom de cercle 1503
CnL'; £ date d'ouverture du con- 1503
\*C°nsmt date d'ouverture du con-
0 1920 1503
d rll1:x *
¡, 0 () 1920 st:atuts du congrès économi-
1920,'>arus au Journal Officiel du
i "AI" 1 <>03
1303
'%» II$S i ]?. Sujet des tavy 1503
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lIes ative à la circulation des au-
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V^W: l~i,ovizia~Lale ut t-.oiu~raunale
V ré proviuaiûJa et communale
t,¡¡liVerln!snl les subdivisions admi-
ra ".ndlgenes de la province de Mo-
; 1506
J PAGES
ARRÊTÉS (extraits) portant nomination des
membres indigènes des conseils munici-
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ARRÊTÉ (extrait) rapportant un arrêté autori-
sant un établissement pour la préparation
des peaux 1S06
DÉCISION (extrait) créant un camp de 20 pri-
sonniers dans la baie de Majunga 1306
Justice
DÉCISION (éxtrait) nommant les assesseurs
indigènes titulaires et suppléants des con-
seils d'arbitrage de Betafo et d'Ambato-
larnpy. , , , , , , , , 1506
Contributions indirectes
CIRCULAIRE au sujet des traités d'abonne-
ment concernant les produits indigènes
taxés à la onsommalion.,.,. 1506
Domaines
ARRÊTÉ portant création à Tananarive d'une
école spéciale do topographie.,. 1506
PROGRAMME des cours de l'école spéciale de
topographie. , : , , , , 1501
ARRÊTÉS (extraits) portant annulation de tifres
d'occupation provisoire, de baux amiables
et annulation et non approbation de procès-
verbaux d'adjudieatioo.,..,. 1508
Douanes
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances les articles 78,
79, 80. 81 et en partie l'article 77 de la loi
du 25 juin 1920, portant création de nou-
velles ressources fiscales.,. 1509
Loi ad hoc.,. 109
ARRÊTÉ modifiant l'article 4 de l'arrêté du 1ER
juillet 1916. portant réglementation du ser-
vice d'habillement du personnel européen
des douanes en service à Madagascar et
Dépendances.:. 1509
ARRÊTÉ rapportant l'arrêté du 6 mars 1911
chargeant le service des douanes de la
perception des droits de stalionnement des
marchandises sur les quais de Majunga. 1510
Enseignement
ARRÊTÉ fixant les tarifs de frais de pension et
d'études et d'abonnement aux livres dans les
deux lycées de Tananarive 1510
Finances et comptabilité
ARRÊTÉ relatif aux avances de solde consen-
ties au personnel payé sur le budget local
à l'occasion de l'emprunt 6 0/0 de 1920. 1511
ARRÊTÉ (extrait) concé^a^Ut*" Méven Etien-
ne, née Joséphe Mariè-Mathilde de Fon-
daumière, une pensiojçuannuelle de veuve
de 500 trancs. 1511
MAJORATIONS DE PENSIONS.,,,,,,,,,, 1511
CONCESSIONS DE PENSIONS. 1514
PAGES
Postes et télégraphes
ARRÊTÉ modifiant en ce qui concerne la di-
rection des domaines l'arrêté du 17 mai
1909 sur les franchises postales et télégra-
phiques 1514
ARRÊTÉ (extrait) ouvrant le bureau de poste
auxiliaire de .loftrevjlle (Camp d'Ambre) à
la télégraphie o'ticieile et privée et accor-
dant au public l'us ige du poste téléphoni-
que de ce bureau relié au réseau de Diego-
Suarez 1515
ARRÊTÉ (extrait) portant réouverture du bu-
reau de poste auxiliaire de 1" catégorie
de Brickaville (province de Tamatave) au
service des mandats-poste métropolitains. 1515
Services militaires
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances le décret du 2
septembre 1920, modifiant la réglementa-
tion des pensions et secours annuels con-
cédés aux veuves et enfants mineurs des
mHitai-es indigènes des troupes coloniales
de Madagascar. 1515
DÉCRET ad hoc., ',' 1515
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances le décret du 2
septembre 1920. modifiant la réglementa-
tion des pe sions des troupes coloniales.. 1515
DÉCRET ad hoc.. , 1515
RECTIFICATIF à l'instruction du 28 mai 1920
relative au fonctionnement des centres et
des commissions de réforme à ltyadigascar
et Dépendances. 1516
NOMINATIONS, MUTATIONS, CONGÉS, etc 1516
DISTINCTIONS HONORIFIQUES 1518
LISTE des candidats reçus au brevet de lan-
gue malgache, année 1920(centre d'Antsirabe) 1518
Avis officiels
AVIS relatifs à l'emprunt 6 0/0 1920. 1518
Avis relatif aux exportations de riz du centre
de Majunga au titre du 48 trimestre 1920 1519
Avis aux navigateurs.,. 1519
Avis relatifà 1 t vente en cession rembour-
sable des carnets et registres de distil a-
teurs et débitants de boissons alcooliques. 1519
AVIs aux pitentés des villes de Tanan?rive,
Tamatave. Diego-Suarez ou Nosv-Be réu-
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