Titre : Journal officiel de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale (Tananarive)
Date d'édition : 1920-08-14
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34425284n
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Langue : malgache
Format : Nombre total de vues : 94347 Nombre total de vues : 94347
Description : 14 août 1920 14 août 1920
Description : 1920/08/14 (A36,N1794,T2). 1920/08/14 (A36,N1794,T2).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Description : Collection numérique : Zone géographique :... Collection numérique : Zone géographique : Afrique centrale et océan indien
Description : Collection numérique : Thème : L'histoire partagée Collection numérique : Thème : L'histoire partagée
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
Description : Collection numérique : Histoire et géographie Collection numérique : Histoire et géographie
Description : Collection numérique : Océan indien Collection numérique : Océan indien
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k64707275
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252722
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 19/08/2013
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- SOMMAIRE
- Partie officielle
PAGES- .......... Page(s) .......... 1086
- .......... Page(s) .......... 1087
- .......... Page(s) .......... 1088
- .......... Page(s) .......... 1090
- .......... Page(s) .......... 1091
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- .......... Page(s) .......... 1096
- .......... Page(s) .......... 1096
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- .......... Page(s) .......... 1098
- .......... Page(s) .......... 1098
36. Année. — N. S. — No 1794 Samedi 14 Août 1920.
JOURNAL OFFICIEL
DE
MADAGASCAR ET DEPENDANCES
ABONNEMENTS
r, àà"a&anear
.ll a£L: 1 16 fr.
Si* mois ; : ; ; ;;;;;;;;;; ; ; "S:
h„ ®*r®uce et Ktranser
On a, 18 fr.
tOfr.
Le Journal Officiel de Madagascar parait le Samedi
On s'abonne à .Tananarive, à l'Imprimerie Officielle
et dans toutes les Caisses publiques de la Colonie
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S O M M A IR R
Partie officielle
PAGES
DI Administration générale
dtT, modifiant temporairement le régime
des lOderunilés de séjour accordées au
Par sonnel en instance de départ, retenu
Par ordre au port d'embarquement. 1086
ilaJi ® promulguant dans la colonie de Ma-
jUigascar et Dépendances ie décret du 7
iuin i SU rendant applicable dans les eolo-
&ies H'r rançaises et pays de protectorat dé-
PeÙQt t du ministère di s colonies la loi
du 23 an-ril i20 prorogeant la loi du 11
lov«l"re 1915, concernant la vente des
UaVjp de mer pendant la durée des hosti-
: 1086
14? 01\T et DÉCRET ad hoc. 1086
pL"'IRE au sujet des modifications à ap-
p Orter dans les transmissions des pièces
et ans l'envoi des télégrammes 1086
A 4.dtniuistra.tion provinciale et communale
catT& fixant ls dates d'ouverture, de publi-
élecon, de clôture et de revision des listes
A1\1\i t,orales des municipalités nouvelles. 1087
fixant les élections des conseils mu-
fantslVx de Diego-Suarez et de Fiana-
~~nt"~ au dimanche 24 octobre 1920. 1087
ti\1td modifiant les divisions administra-
êR e la Province de Mananjary 1087
d'él. (extraits) autorisant l'installation
d'état l• sseiï*ents insalubres ou dangereux. 1087
Anng rapportant une autorisation
d'ét ablissernent pour la fontt,, de la graisse 1088
))iCl sement Pour la fonto de la graisse 1088
reQiilL PRO."INCIALE fixant la répartition des
Iimpôts indigènes dans la provin-
ce rit» V Vat» omandry. ? 1087
Ca.d iext'ait) nommant MM. Vergez et
mi lû], raernbres ordinaires de la com-
fore Ion de surveillance de la maison de
îorce de Nosy-Lava (province d'Analalava) 1088
DéCls PROVINCIALB (extrait) infligeant une
am e. collective aux contribuables de
Rivera 8 Villages de la province d'Ambositra. 1088
AD.1\' Justice
*PécL(,îxïrait) instituant une cour criminelle
a Fort-Dauphin n.. 1088
4.-.. Contributions indirectes
so~s elcant le nombre de débits de bois-
"atan alcOoliques dans la province de Mae-
1\"i1'* aa. '¡ 1088
Il er isant la vente aux indigènes,
de bnii*«2ds alcooliques, dans les débits à
{^KOÎVr sur place établis dans toute
l'éte tidue de la Colonie. 1088
erant les produits pharmaceu-
sOm suls exempts de la taxe de con-
SotHoiaf; 1 Pour alcool emplové a leur
Pl'ép;ttn pour l'alcool emplové à leur
a ion. - - -- tORS
PAGES
Finances et comptabilité
ARRÊTÉ modifiant les articles 35 et 36 des
conditions générales du 11 avril 1901. 1088
ARRÊTÉ prorogeant pour une nouvelle durée
de six mois l'arrête du 16 mars 1917 relatif
à la lépdrliLion, entre les boulangers, de la
farine fournie par l'administration pour les
besoins de leur industrie.,. 1089
CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative à la
situation au point de vue de l'attribution
de l'allocation temporaire des petits retrai-
tés de l'Etat, des titulaires dune pension
ou d'une allocation temporaire d'attente
acquise au titre de la dernière guerre 1089
CIRCULAIRE au sujet de la vérification des
caisses publiques. 1090
Imprimerie officielle
ARRÊTÉ fixant la tenue des agents indigènes
de l'imprimerie officielle.,. 1090
Garde indigène *
ARRÊTÉ portant addition à l'artllcle 82 de l'ar-
rêté du 30 novembre 1906 mis à jour par
l'arrêté du 25 mars 1908, portant règle-
ment sur l'organisation, le service et l'ad-
ministration de la garde indigène de Mada-
gascar 1090
Postes et télégraphes
ARRÊTÉ élevant à la 1re catégorie des bu-
reaux de poste auxiliaires le bureau auxi-
liaire de 3* catégorie de Boanamary (pro-
vince de Majunga) et le transformant en
bureau postal et télégraphique. 1090
DÉCISION (extrait) modifiant le départ du cour-
rier de Farafangana pour Midongy-du-Sud. 1091
DÉCISION (extrait) portant suppression des
bureaux ruraux d'Asabotsv et de Tomboa-
rivo (district de Fanjakana, province de
Fianarantsoa).,. 1091
Services agricole et forestier
CIRCULAIRE au sujet de la constitution d'as-
sociations syndicales. 1091
CIRCULAIRE au sujet de la plantation du quin-
quina , 1091
NOTICE sur le quinquina 1092
Services militaires
CIRCULAIRE relative à la constitution des dos-
siers de pensions des veuves et orphelins
des ouvriers indigènes ., 1092
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances le décret du 12
septembre 1919, accordant aux ouvriers
volontaires indigènes recrutés en Indo-
Chine, à Madagascar ou en Afrique occi-
dentale française le droit aux pensions mi-
litaires pour infirmités ou aux gratifications
de réforme, au cas ou ils contractent des
infirmités par le fait et à l'occasion de leur
PAGES
service spécial, et ouvrant droit à des
pensions viagères ea faveur de leurs veu-
ves et des secours annuels en faveur de
leurs enfants mineurs 1092
DÉCRET ad hoc.,. 1092
ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 12 juin 1918 re-
latif à l'application du décret du 4 août
1917 sur les pensions des veuves et enfants
mineurs des militaires indigènes. 1093
ARRÊTÉ (extrait) modifiant la composition du
conseil de revision institué par arrêté du
lijuin 1920. 1093
ERRATUM au tableau faisant suite à l'article
4 de l'instruction relative à l'administration
et à l'incorporation des réservistes euro-
péens ou assimilés résidant à Madagascar
et Dépendances, paru au Journal Officiel
de Madagascar du 19 juin i920. 1093
Travaux publics
ARRÊTÉ (extrait) déclarant ouverte à la cir-
culation des véhicules la route de l'ouest
de Maevatanana à Mananika. , 1093
ETAT des autorisations d'exportation de riz
accordées au titre du 2' semestre 1920. 1093
NOMINATIONS, MUTATIONS, CONGÉS, etc. 1095
Avis officiels
Avis relatif aux exportations de riz au cours
des 3' et 4' trimestres 1920.,. 1096
Avis au sujet de l'admission au bénéfice du
transport en droiture des marchandises
d'origine étrangère transbordées dans les
ports des pays alliés (Durban, Maurice,
Zanzibar, etc.)., 1096
Avis aux navigateurs. 1096
Avis concernant les majorations de prix de
vente de la Gazetim-Panjakana de Mada-
gascar et Dépendances. 1097
Avis relatif à l'application des nouvelles ta-
xes postales 1097
Avis de concours pour l'emploi de contrô-
leur-adjoint des douanes, 1091
Avis de concours pour l'emploi de commis
de 48 classe des travaux publis. 1097
Avis au sujet des emplois d'élèves-adminis-
trateurs attribués aux militaires réformés ou
retraita. 1097
Avis de mise en adjudication d'un périmètre
d'exploitation portant le numéro fi-8 T. 1097
Avis DE VENTE aux enchères publiques de
terrains domamaux. 1097
Avis d'adjudication publique pour la fourni-
ture de matières et objets divers 1098
Avis d'adjudication publique pour l'exploita-
tion des bois morts sur des lots forestiers
sis district d'Andovoranto (province de Ta-
matave) 1098
Avis d'adjudications et appels d'oflres divers 1098
JOURNAL OFFICIEL
DE
MADAGASCAR ET DEPENDANCES
ABONNEMENTS
r, àà"a&anear
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Si* mois ; : ; ; ;;;;;;;;;; ; ; "S:
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Partie officielle
PAGES
DI Administration générale
dtT, modifiant temporairement le régime
des lOderunilés de séjour accordées au
Par sonnel en instance de départ, retenu
Par ordre au port d'embarquement. 1086
ilaJi ® promulguant dans la colonie de Ma-
jUigascar et Dépendances ie décret du 7
iuin i SU rendant applicable dans les eolo-
&ies H'r rançaises et pays de protectorat dé-
PeÙQt t du ministère di s colonies la loi
du 23 an-ril i20 prorogeant la loi du 11
lov«l"re 1915, concernant la vente des
UaVjp de mer pendant la durée des hosti-
: 1086
14? 01\T et DÉCRET ad hoc. 1086
pL"'IRE au sujet des modifications à ap-
p Orter dans les transmissions des pièces
et ans l'envoi des télégrammes 1086
A 4.dtniuistra.tion provinciale et communale
catT& fixant ls dates d'ouverture, de publi-
élecon, de clôture et de revision des listes
A1\1\i t,orales des municipalités nouvelles. 1087
fixant les élections des conseils mu-
fantslVx de Diego-Suarez et de Fiana-
~~nt"~ au dimanche 24 octobre 1920. 1087
ti\1td modifiant les divisions administra-
êR e la Province de Mananjary 1087
d'él. (extraits) autorisant l'installation
d'état l• sseiï*ents insalubres ou dangereux. 1087
Anng rapportant une autorisation
d'ét ablissernent pour la fontt,, de la graisse 1088
))iCl sement Pour la fonto de la graisse 1088
reQiilL PRO."INCIALE fixant la répartition des
Iimpôts indigènes dans la provin-
ce rit» V Vat» omandry. ? 1087
Ca.d iext'ait) nommant MM. Vergez et
mi lû], raernbres ordinaires de la com-
fore Ion de surveillance de la maison de
îorce de Nosy-Lava (province d'Analalava) 1088
DéCls PROVINCIALB (extrait) infligeant une
am e. collective aux contribuables de
Rivera 8 Villages de la province d'Ambositra. 1088
AD.1\' Justice
*PécL(,îxïrait) instituant une cour criminelle
a Fort-Dauphin n.. 1088
4.-.. Contributions indirectes
so~s elcant le nombre de débits de bois-
"atan alcOoliques dans la province de Mae-
1\"i1'* aa. '¡ 1088
Il er isant la vente aux indigènes,
de bnii*«2ds alcooliques, dans les débits à
{^KOÎVr sur place établis dans toute
l'éte tidue de la Colonie. 1088
erant les produits pharmaceu-
sOm suls exempts de la taxe de con-
SotHoiaf; 1 Pour alcool emplové a leur
Pl'ép;ttn pour l'alcool emplové à leur
a ion. - - -- tORS
PAGES
Finances et comptabilité
ARRÊTÉ modifiant les articles 35 et 36 des
conditions générales du 11 avril 1901. 1088
ARRÊTÉ prorogeant pour une nouvelle durée
de six mois l'arrête du 16 mars 1917 relatif
à la lépdrliLion, entre les boulangers, de la
farine fournie par l'administration pour les
besoins de leur industrie.,. 1089
CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative à la
situation au point de vue de l'attribution
de l'allocation temporaire des petits retrai-
tés de l'Etat, des titulaires dune pension
ou d'une allocation temporaire d'attente
acquise au titre de la dernière guerre 1089
CIRCULAIRE au sujet de la vérification des
caisses publiques. 1090
Imprimerie officielle
ARRÊTÉ fixant la tenue des agents indigènes
de l'imprimerie officielle.,. 1090
Garde indigène *
ARRÊTÉ portant addition à l'artllcle 82 de l'ar-
rêté du 30 novembre 1906 mis à jour par
l'arrêté du 25 mars 1908, portant règle-
ment sur l'organisation, le service et l'ad-
ministration de la garde indigène de Mada-
gascar 1090
Postes et télégraphes
ARRÊTÉ élevant à la 1re catégorie des bu-
reaux de poste auxiliaires le bureau auxi-
liaire de 3* catégorie de Boanamary (pro-
vince de Majunga) et le transformant en
bureau postal et télégraphique. 1090
DÉCISION (extrait) modifiant le départ du cour-
rier de Farafangana pour Midongy-du-Sud. 1091
DÉCISION (extrait) portant suppression des
bureaux ruraux d'Asabotsv et de Tomboa-
rivo (district de Fanjakana, province de
Fianarantsoa).,. 1091
Services agricole et forestier
CIRCULAIRE au sujet de la constitution d'as-
sociations syndicales. 1091
CIRCULAIRE au sujet de la plantation du quin-
quina , 1091
NOTICE sur le quinquina 1092
Services militaires
CIRCULAIRE relative à la constitution des dos-
siers de pensions des veuves et orphelins
des ouvriers indigènes ., 1092
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances le décret du 12
septembre 1919, accordant aux ouvriers
volontaires indigènes recrutés en Indo-
Chine, à Madagascar ou en Afrique occi-
dentale française le droit aux pensions mi-
litaires pour infirmités ou aux gratifications
de réforme, au cas ou ils contractent des
infirmités par le fait et à l'occasion de leur
PAGES
service spécial, et ouvrant droit à des
pensions viagères ea faveur de leurs veu-
ves et des secours annuels en faveur de
leurs enfants mineurs 1092
DÉCRET ad hoc.,. 1092
ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 12 juin 1918 re-
latif à l'application du décret du 4 août
1917 sur les pensions des veuves et enfants
mineurs des militaires indigènes. 1093
ARRÊTÉ (extrait) modifiant la composition du
conseil de revision institué par arrêté du
lijuin 1920. 1093
ERRATUM au tableau faisant suite à l'article
4 de l'instruction relative à l'administration
et à l'incorporation des réservistes euro-
péens ou assimilés résidant à Madagascar
et Dépendances, paru au Journal Officiel
de Madagascar du 19 juin i920. 1093
Travaux publics
ARRÊTÉ (extrait) déclarant ouverte à la cir-
culation des véhicules la route de l'ouest
de Maevatanana à Mananika. , 1093
ETAT des autorisations d'exportation de riz
accordées au titre du 2' semestre 1920. 1093
NOMINATIONS, MUTATIONS, CONGÉS, etc. 1095
Avis officiels
Avis relatif aux exportations de riz au cours
des 3' et 4' trimestres 1920.,. 1096
Avis au sujet de l'admission au bénéfice du
transport en droiture des marchandises
d'origine étrangère transbordées dans les
ports des pays alliés (Durban, Maurice,
Zanzibar, etc.)., 1096
Avis aux navigateurs. 1096
Avis concernant les majorations de prix de
vente de la Gazetim-Panjakana de Mada-
gascar et Dépendances. 1097
Avis relatif à l'application des nouvelles ta-
xes postales 1097
Avis de concours pour l'emploi de contrô-
leur-adjoint des douanes, 1091
Avis de concours pour l'emploi de commis
de 48 classe des travaux publis. 1097
Avis au sujet des emplois d'élèves-adminis-
trateurs attribués aux militaires réformés ou
retraita. 1097
Avis de mise en adjudication d'un périmètre
d'exploitation portant le numéro fi-8 T. 1097
Avis DE VENTE aux enchères publiques de
terrains domamaux. 1097
Avis d'adjudication publique pour la fourni-
ture de matières et objets divers 1098
Avis d'adjudication publique pour l'exploita-
tion des bois morts sur des lots forestiers
sis district d'Andovoranto (province de Ta-
matave) 1098
Avis d'adjudications et appels d'oflres divers 1098
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