Titre : Journal officiel de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale (Tananarive)
Date d'édition : 1900-03-14
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34425284n
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Langue : malgache
Format : Nombre total de vues : 94347 Nombre total de vues : 94347
Description : 14 mars 1900 14 mars 1900
Description : 1900/03/14 (A17,N483). 1900/03/14 (A17,N483).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Description : Collection numérique : Zone géographique :... Collection numérique : Zone géographique : Afrique centrale et océan indien
Description : Collection numérique : Thème : L'histoire partagée Collection numérique : Thème : L'histoire partagée
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
Description : Collection numérique : Histoire et géographie Collection numérique : Histoire et géographie
Description : Collection numérique : Océan indien Collection numérique : Océan indien
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k64678920
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252722
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 23/01/2013
t78 Année. — N. S. — N* 483.
--
Mercredi, 14 Mans 1900.
JOURNAL OFFICIEL
DE
MADAGASCAR ti DEPENDANCES
ABONNEMENTS:
tJ Madagaseitr.
s.n an 20 fr.
Six mois 12 fi.
tJ Fraaec et Etranger.
tll an 25 fr.
Diois. 15 fr.
LE JOURNAL OFFICIEL DE MADAGASCAR
Parait les Mercredi et Samedi.
On s'abonne à Tananarive, à l'Imprimerie Officielle.
PRIX DU NUMÉRO : 0 Fr. 15 CENT.
PUBLICITE POUR UNE ANNONCE
PETITES ANNONCES
O fr. 85 la ligne
ANNONCES RÉCLAMES:
1 fr. la ligne
S'adresser à l'Agence Cannet
à Tananarive.
SOMMAIRE
Partie Officielle
AIIIIÊTÉ portant modification dans le personnel des
1" et 2e divisions du Secrétariat Général.
,\n '«ÉTÉ portant réintégration dans la caisse de ré-
serve des fonds prélevés par arrêté du 11
1\ juillet 1899.
* hiie, tk # complétant l'art. 2 de l'arrêté du 9 août
1899, relatif aux pétroles et liquides inflam-
mables débarqués à Tamatave.
ju ReTÉ déterminant les conditions de concession
des terrains compris dans le périmètre de
la ville de Marovoay.
W- modifiant l'art. 3 de la décision 1014, rela-
tive à l'indemnité de transit des militaires
bl\ changeant de poste.
fog ^'SION nommant une commission chargée de
procéder aux essais d'allumage du phare
D* du cap d'Ambre.
Jsion 1097.
IICULAIRE au sujet des versements effectués à
titre de dépôts provisoires ou de caution-
nements définitifs par les soumissionnaires
de marchés ou d'adjudications. ,
CIRCULAIRE au sujet de la mise en vigueur de
l'arrêté du 26 février 1900, sur la main-
l' d'oeuvre.
C.\II.UTS, NOMINATIONS, MUTATIONS.
OGRAU»E DE PARIS.
Partie non Officielle
^OLOGIE. — NOUVELLES ET INFORMATIONS. - RAP-
PORT SUR LES OPÉRATIONS DANS LE CERCLE
D'ANALALAVA PENDANT LA CAMPAGNE DE
f899. - MOUVEMENT DES BOURJANES. - AVIS.
PARTIE OFFICIELLE
r'E M P N T
J¿'-r .'!
ARRÊTÉ
portant modification dans
^G*r50nnel d®8 lro et 2 divisions du
Cl'êtariat Général.
QIOCC enéral commandant en chef du Corps
u0ccun10n et Gouverneur Général p. i. de
VU Pascar et Dépendances,
837. s décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
u rarr,|té du 19 novembre 1899 ;
fêtn e départ en congé de convalescence de M.
lnistrateur en chef de 2* classe, chef de
li> SUr 1 VISion du Secrétariat Général ;
Ur a proposition du Secrétaire Général,
Arrête :
*' — M. David, chef de la 28 division,
QIISio Il Provisoirement le service des deux
,visi0no du Secrétariat Général.
ci 4 Il. - M. Hesling, administrateur de 38
est chargé copcurremment des 1er et 2e
bureaux de la lre division du Secrétariat Géné-
ral.
ART. III. — M. le Secrétaire Général est chargé
de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Tananarive, le 5 Mars 1900.
PENNEQUIN.
Par le Gouverneur Général :
Le Secrétaire Général,
LEPREUX.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ
portant réintégration dans
la caisse de réserve des tonds prélevés
par arrêté du 17 juillet 1899.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général p. i. de
Madagascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
1897 ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 1899, prescrivant que le
crédit supplémentaire de 518.455 francs ouvert par
arrêté du 10 juillet 1899 sera prélevé sur les fonds
de la caisse de réserve ;
Considérant que les ressources disponibles de
l'exercice 1899 permettent la réintégration à la
caisse de réserve des fonds qui v avaient été
prélevés en vertu de l'arrêté précité ;
Sur la proposition du Secrétaire Général,
Arrête :
ART. 1er. — La somme de 518.455 francs,
prélevée sur les fonds de la caisse de réserve
par arrêté du 17 juillet 1899, est réintégrée à
la dite caisse de réserve par un prélèvement
sur les ressources disponibles de l'exercice
1899.
ART. II. — MM. le Secrétaire Général, or-
donnateur, et le trésorier-payeur sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Tananarive, le 26 Février 1900.
PENNEQUfN.
Vu:
Le Directeur du Contrôle financier,
CRAYSSAC.
Par le Gouverneur Général :
Le Secrétaire Général,
LEPREUX.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ
complétant l'art. 2 de l'ar-
rêté du 9 août 1899, relatif aux pétroles
et liquides inflammables débarqués à
Tamatave.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général p. i. de
Madagascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
1897 ;
Vu l'arrêté du 29 mai 1899, approuvant le règle-
ment municipal du 1" du même mois, fixant les con-
ditions de fonctionnement des magasins à pétrole et
autres liquides inflammables construits à Tamatave
par la Compagnie coloniale de Madagascar :
Vu l'arrêté du 9 août 1899, déterminant les 'ma-
tières dont la mise en entrepôt dans les magasins
à pétrole de Tamatave est obligatoire ;
Considérant qu'il y a lieu de faire une distinction
entre les pétroles et autres liquides inflammables
qui doivent être réexpédiés immédiatement de Ta-
matave sur les autres ports de la côte et ceux qui
ne sont pas destinés à la réexpédition immédiate;
Sur la proposition du Secrétaire Général,
Arrête :
ART. IER. — L'art. 2 de l'arrêté du 9 août est
complété ainsi qu'il suit :
« Les pétroles et autres liquides inflammables
débarqués à Tamatave ne pourront séjourner
plus de deux jours francs sur la plage. Ce dé-
lai écoulé, ils devront être immédiatement en-
treposés dans les magasins à pétrole concédés
à la Compagnie coloniale.
«Cependant, quand ces produits seront desti-
nés à la réexpédition, le délai pendant lequel
ils pourront séjourner sur la plage sera porté
à quatre jours francs".
ART. II. — Toute infraction aux dispositions
qui précèdent sera poursuivie et réprimée con-
formément à la loi.
ART. III. — M. l'administrateur-maire de
Tamatave est chargé de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tananarive, le 24 Février i900.
PENNEQUIN.
Vu:
Le Directeur du Contrôle financier,
CRAYSSAC.
Par le Gouverneur Général :
Le Secrétaire Général,
LEPREUX.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ
déterminant les conditions
de concession des terrains compris
dans le périmètre de la ville de Maro-
voay.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général p. i. de
Madagascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juille
1897 ;
Vu la nécessité de déterminer définitivement les
conditions de concession des terrains compris
dans le périmètre de la ville de Marovoav ;
Vu la loi du 9 mars 1896, sur la propriété foncière ;
Vu le décret du 16 juillet 1897, sur le domaine
public à Madagascar, et le décret du 5 juillet 1898,
complétant l'art. 2 du premier ;
Vu le décret du 9 juillet 1898, fixant les condi-
tions de transformation des baux emphytéotiques ;
Vu l'arrêté du 10 février 1899, sur les concessions
de terres ;
--
Mercredi, 14 Mans 1900.
JOURNAL OFFICIEL
DE
MADAGASCAR ti DEPENDANCES
ABONNEMENTS:
tJ Madagaseitr.
s.n an 20 fr.
Six mois 12 fi.
tJ Fraaec et Etranger.
tll an 25 fr.
Diois. 15 fr.
LE JOURNAL OFFICIEL DE MADAGASCAR
Parait les Mercredi et Samedi.
On s'abonne à Tananarive, à l'Imprimerie Officielle.
PRIX DU NUMÉRO : 0 Fr. 15 CENT.
PUBLICITE POUR UNE ANNONCE
PETITES ANNONCES
O fr. 85 la ligne
ANNONCES RÉCLAMES:
1 fr. la ligne
S'adresser à l'Agence Cannet
à Tananarive.
SOMMAIRE
Partie Officielle
AIIIIÊTÉ portant modification dans le personnel des
1" et 2e divisions du Secrétariat Général.
,\n '«ÉTÉ portant réintégration dans la caisse de ré-
serve des fonds prélevés par arrêté du 11
1\ juillet 1899.
* hiie, tk # complétant l'art. 2 de l'arrêté du 9 août
1899, relatif aux pétroles et liquides inflam-
mables débarqués à Tamatave.
ju ReTÉ déterminant les conditions de concession
des terrains compris dans le périmètre de
la ville de Marovoay.
W- modifiant l'art. 3 de la décision 1014, rela-
tive à l'indemnité de transit des militaires
bl\ changeant de poste.
fog ^'SION nommant une commission chargée de
procéder aux essais d'allumage du phare
D* du cap d'Ambre.
Jsion 1097.
IICULAIRE au sujet des versements effectués à
titre de dépôts provisoires ou de caution-
nements définitifs par les soumissionnaires
de marchés ou d'adjudications. ,
CIRCULAIRE au sujet de la mise en vigueur de
l'arrêté du 26 février 1900, sur la main-
l' d'oeuvre.
C.\II.UTS, NOMINATIONS, MUTATIONS.
OGRAU»E DE PARIS.
Partie non Officielle
^OLOGIE. — NOUVELLES ET INFORMATIONS. - RAP-
PORT SUR LES OPÉRATIONS DANS LE CERCLE
D'ANALALAVA PENDANT LA CAMPAGNE DE
f899. - MOUVEMENT DES BOURJANES. - AVIS.
PARTIE OFFICIELLE
r'E M P N T
J¿'-r .'!
ARRÊTÉ
portant modification dans
^G*r50nnel d®8 lro et 2 divisions du
Cl'êtariat Général.
QIOCC enéral commandant en chef du Corps
u0ccun10n et Gouverneur Général p. i. de
VU Pascar et Dépendances,
837. s décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
u rarr,|té du 19 novembre 1899 ;
fêtn e départ en congé de convalescence de M.
lnistrateur en chef de 2* classe, chef de
li> SUr 1 VISion du Secrétariat Général ;
Ur a proposition du Secrétaire Général,
Arrête :
*' — M. David, chef de la 28 division,
QIISio Il Provisoirement le service des deux
,visi0no du Secrétariat Général.
ci 4 Il. - M. Hesling, administrateur de 38
est chargé copcurremment des 1er et 2e
bureaux de la lre division du Secrétariat Géné-
ral.
ART. III. — M. le Secrétaire Général est chargé
de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Tananarive, le 5 Mars 1900.
PENNEQUIN.
Par le Gouverneur Général :
Le Secrétaire Général,
LEPREUX.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ
portant réintégration dans
la caisse de réserve des tonds prélevés
par arrêté du 17 juillet 1899.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général p. i. de
Madagascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
1897 ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 1899, prescrivant que le
crédit supplémentaire de 518.455 francs ouvert par
arrêté du 10 juillet 1899 sera prélevé sur les fonds
de la caisse de réserve ;
Considérant que les ressources disponibles de
l'exercice 1899 permettent la réintégration à la
caisse de réserve des fonds qui v avaient été
prélevés en vertu de l'arrêté précité ;
Sur la proposition du Secrétaire Général,
Arrête :
ART. 1er. — La somme de 518.455 francs,
prélevée sur les fonds de la caisse de réserve
par arrêté du 17 juillet 1899, est réintégrée à
la dite caisse de réserve par un prélèvement
sur les ressources disponibles de l'exercice
1899.
ART. II. — MM. le Secrétaire Général, or-
donnateur, et le trésorier-payeur sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Tananarive, le 26 Février 1900.
PENNEQUfN.
Vu:
Le Directeur du Contrôle financier,
CRAYSSAC.
Par le Gouverneur Général :
Le Secrétaire Général,
LEPREUX.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ
complétant l'art. 2 de l'ar-
rêté du 9 août 1899, relatif aux pétroles
et liquides inflammables débarqués à
Tamatave.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général p. i. de
Madagascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
1897 ;
Vu l'arrêté du 29 mai 1899, approuvant le règle-
ment municipal du 1" du même mois, fixant les con-
ditions de fonctionnement des magasins à pétrole et
autres liquides inflammables construits à Tamatave
par la Compagnie coloniale de Madagascar :
Vu l'arrêté du 9 août 1899, déterminant les 'ma-
tières dont la mise en entrepôt dans les magasins
à pétrole de Tamatave est obligatoire ;
Considérant qu'il y a lieu de faire une distinction
entre les pétroles et autres liquides inflammables
qui doivent être réexpédiés immédiatement de Ta-
matave sur les autres ports de la côte et ceux qui
ne sont pas destinés à la réexpédition immédiate;
Sur la proposition du Secrétaire Général,
Arrête :
ART. IER. — L'art. 2 de l'arrêté du 9 août est
complété ainsi qu'il suit :
« Les pétroles et autres liquides inflammables
débarqués à Tamatave ne pourront séjourner
plus de deux jours francs sur la plage. Ce dé-
lai écoulé, ils devront être immédiatement en-
treposés dans les magasins à pétrole concédés
à la Compagnie coloniale.
«Cependant, quand ces produits seront desti-
nés à la réexpédition, le délai pendant lequel
ils pourront séjourner sur la plage sera porté
à quatre jours francs".
ART. II. — Toute infraction aux dispositions
qui précèdent sera poursuivie et réprimée con-
formément à la loi.
ART. III. — M. l'administrateur-maire de
Tamatave est chargé de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Tananarive, le 24 Février i900.
PENNEQUIN.
Vu:
Le Directeur du Contrôle financier,
CRAYSSAC.
Par le Gouverneur Général :
Le Secrétaire Général,
LEPREUX.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ
déterminant les conditions
de concession des terrains compris
dans le périmètre de la ville de Maro-
voay.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général p. i. de
Madagascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juille
1897 ;
Vu la nécessité de déterminer définitivement les
conditions de concession des terrains compris
dans le périmètre de la ville de Marovoav ;
Vu la loi du 9 mars 1896, sur la propriété foncière ;
Vu le décret du 16 juillet 1897, sur le domaine
public à Madagascar, et le décret du 5 juillet 1898,
complétant l'art. 2 du premier ;
Vu le décret du 9 juillet 1898, fixant les condi-
tions de transformation des baux emphytéotiques ;
Vu l'arrêté du 10 février 1899, sur les concessions
de terres ;
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.62%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.62%.
- Collections numériques similaires Bibliographie de la presse française politique et d'information générale Bibliographie de la presse française politique et d'information générale /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "BIPFPIG00"Bibliothèque Francophone Numérique Bibliothèque Francophone Numérique /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "RfnEns0"
- Auteurs similaires Bibliographie de la presse française politique et d'information générale Bibliographie de la presse française politique et d'information générale /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "BIPFPIG00"Bibliothèque Francophone Numérique Bibliothèque Francophone Numérique /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "RfnEns0"
-
-
Page
chiffre de pagination vue 1/13
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k64678920/f1.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k64678920/f1.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k64678920/f1.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k64678920/f1.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k64678920
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k64678920
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k64678920/f1.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest