- Aller à la page de la table des matières261
- TABLE DES MATIÈRES
- .......... Page(s) .......... 1
- .......... Page(s) .......... 9
- ASSIETTE
- SECTION I
- .......... Page(s) .......... 59
- .......... Page(s) .......... 60
- .......... Page(s) .......... 66
- .......... Page(s) .......... 67
- .......... Page(s) .......... 70
- .......... Page(s) .......... 72
- .......... Page(s) .......... 75
- .......... Page(s) .......... 78
- SECTION II
- .......... Page(s) .......... 128
- SECTION III
- .......... Page(s) .......... 133
- SECTION IV
- RECOUVREMENT
- SECTION I
- SECTION II
UNIVERSITÉ DE PARIS. — FACULTÉ DE DROIT
ÉTUDE
SUR LA
TAXE MILITAIRE
j
; A rtlfJ 9,
TrfESE POUR LE DOCTOMT
- ,
E PUBLIC SUR LES MATIÈRES CI - APRÈS
Sera soutenu le samedi 22 avril 1899, à 10 heures
PAR
FERNAND LAFFARGE
Rédacteur à la Préfecture de la Seine
Président : M. DUCROCQ.
Suffragants :
MM. CHAVEGRIN,
ESTOUBLON,
pro fesseurs.
PARIS
LIBRAIRIE NOUVELLE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE
ARTHUR ROUSSEAU, ÉDITEUR
14, RUE SOUFFLOT ET RUE TOULLIER, 13
1899
ÉTUDE
SUR LA
TAXE MILITAIRE
j
; A rtlfJ 9,
TrfESE POUR LE DOCTOMT
- ,
E PUBLIC SUR LES MATIÈRES CI - APRÈS
Sera soutenu le samedi 22 avril 1899, à 10 heures
PAR
FERNAND LAFFARGE
Rédacteur à la Préfecture de la Seine
Président : M. DUCROCQ.
Suffragants :
MM. CHAVEGRIN,
ESTOUBLON,
pro fesseurs.
PARIS
LIBRAIRIE NOUVELLE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE
ARTHUR ROUSSEAU, ÉDITEUR
14, RUE SOUFFLOT ET RUE TOULLIER, 13
1899
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.96%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.96%.
- Auteurs similaires France France /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "France" or dc.contributor adj "France")Tables générales des bulletins du Comité des travaux historiques et scientifiques / par Gaston de Bar,... ; Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts /ark:/12148/bd6t5777943b.highres Comptes rendus des collaborateurs pour la campagne de 1906. Numéro 115,Tome 17 /ark:/12148/bd6t54205377d.highres
-
-
Page
chiffre de pagination vue 5/278
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k64581271/f5.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k64581271/f5.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k64581271/f5.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k64581271/f5.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k64581271
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k64581271
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k64581271/f5.image × Aide