Presse et revues
16 pages
Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1903-08-02
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 02 août 1903 02 août 1903
Description : 1903/08/02 (A35,N207). 1903/08/02 (A35,N207).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6456434k
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 30/09/2013
- Aller à la page de la table des matières4969
- SOMMAIRE
- .......... Page(s) .......... 4972
- .......... Page(s) .......... 4974
- PARTIE NON OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 4974
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- .......... Page(s) .......... 4975
- .......... Page(s) .......... 4976
- .......... Page(s) .......... 4976
- .......... Page(s) .......... 4977
- Adjudications administrative et insertions obligatoires. - Bourses et marchés. - Annonces. Tirages financiers.
2 Août 1903 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 971
Par arrêté du ministre de l'instruction publi-
que et des hPHUX-Hrts en dnte du 1er août 1903,
un concours s'ouvrira, le S février 1901. devant
la faculté mixte de médecine et de pharmacie
de l'université de Lyon, pour un emploi de
Suppléant des chaires d'anatomio et de physio-
logie à l'école préparatoire do médecine et de
pharmacie de Dijon.
Le registre d'inscription seia clos un .mois
avant l'ouverture dudit concours.
——————— ———————
Le ministre de l'instruction publique et des
beaux-arts,
Vu les décret et arrêté du 8 août 1890;
Vu les décret et arrété du 5 juin 1891;
Vu les décret et arrêté du 31 mai 1902;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1902,
Arrête :
Art. ler. — La deuxième session ordinaire
Pour les examens du baccalauréat de l'ensei-
gnement secondaire classique (1re et 2e partie)
5 du baccalauréat de l'enseignement secon-
de moderne (lre et 2e partie), s'ouvrira le
15 Octobre 19U3.
Art. 2. — Les inscriptions seront reçues au
secrétariat de la faculté des lettres pour la pre-
féré partie et pour la premi -re série de la
Seconde partie ; au secrétariat de la faculté des
sciences pour les autres séries dela seconde
partie.
Le registre d'inscription sera ouvert du 15 au
80 septembre inclus.
Art. 3. — MM les recteurs sont chargés d'as-'
lurer l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 31 juillet 1903.
J. CHAUMIÉ.
.————————————— —————————————
Ministère du commerce, de l'industrie,
des postes et des télégraphes.
Le Président de la République française,
Vu la loi du 21 avril 1818;
Vu la loi du 26 juin 1835;
Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1836;
Vu l'article 6 de la loi du 6 mai 1841 ;
Vu la loi du 26 juillet 1856; ¿
Vu l'article 6 de la loi de finances du
29 mars 1897;
Vu l'article 15 de la loi du 29 décembre
1900;
Vu l'article 29 de la loi de finances du
81 mars 1903;
Sur le rapport du ministre du commerce,
de l'industrie, des postes et des télégra-
phes et d'après l'avis conforme du ministre
des finances.
Décrète:
Art. 1«. - Le port de la Nouvelle (Aude)
est ajouté à ceux qui ont été désignés par
les lois des 6 niai 1841 e1 26 juillet 1856
pour l'admission en franchise des produits
de la Corse.
Art. 2. — Le ministre du commerce, de
l'industrie, des postes et des télégraphes et
le ministre des finances sont chargés, cha-
CUD en co qui le concerne, de l'exécution
du présent décret, qui sera publié au Jour-
nal officiel et inséré au Bulletin des lois.
Fait à Paris, le 29 juillet 1903.
ÉMILE LOUBET.
Par le Président de la République :
Le ministre dit commercé, de l'industrie
des poules ci des télégraphes.
GEORGES TROUILLOT.
Le ministre dps finances,
ROUVlER.
♦
Ministère de la guerre.
ARMEE ACTIVE
MUTATIONS
Cavalerie. — Par décision ministérielle du
-
31 juillet 1903 :
M. de Becdelièvre, capitaine, chargé du ser-
vice de l'habillement du 19e rég. de chasseurs.
est affecté au 18e rég. de chasseurs (capitaine
en 2e).
M. Piole, capitaine au 18e rég. de chasseurs,
est affecté au 19e rég. de chasseurs (habille-
ment).
M. de Loynes d'Auteroche, capitaine, chargé
du service de l'habillement du 4e rég. de hus-
sards, est affecté au 8e rég. de dragons (capi-
taine en 2e).
M. Quétil de la Poterie, capitaine au 8e rég.
de dragons, est affecté au 4e rég. de hussards
(habillement).
M. Dutertre, capitaine au 6e rég. de dragons,
est affecté au 4e reg. de chasseurs d'Afrique.
M. Enaux, capitaine au 4e rég. de chasseurs
d'Afrique (détaché dans le service des remontes),
est affecté au fie rég. de dragons. — Maintenu
dans le service des, remontes.
M. Maury, lieutenant au 3" rég. de hussards,
est affecté au 1er rég. de hussards.
M. Denois, lieutenant au 4e rég. de hussards,
est affecté au 1er reg. de hussards.
M. Cusin, lieutenant au 14e rég. de chasseurs,
est affecté à la 7e compagnie de cavaliers de
remonte.
M. Deschamps, lieutenant au Se rég. de chas-
seurs, est allecté au 21e rég. de chasseurs.
-00
Génie. — Par décision du 31 juillet 1903. les
sous-lieutenants dont les noms suivent ont été
admis à suivre en 1903-1904 les cours de l'école
d'application de cavalerie à Saumur, en qualité
d'orfficiers. d'instruction.
Ces officiers devront être rendus à l'école
d'application à Sauinur. le 10 octobre prochain :
M. Colomb, du 2e rég., à Montpellier.
M. Làganne. du 7e rég., a Avignon. -
Châtillon, du 3" rég., 6e bataillon, à Verdun.
Vétérinaires militaires. — Par décision mi-
nistérielle du 31 juillet 191)3 :
M. Quéraud, vétérinaire en 2e au 27" rég.
d'artillerie, détaché en Algérie, est affecté au
21" reg. d'artillerie.
M. Darrou, vétérinaire en 2" au 3e rég. de
chasseurs d'Afrique, est affecté au 3" rég. d'ar-
tillerie.
M. Mahérault, vétérinaire en 2e au 24e rég. de
dragons (D-a pas rejoint) est classé au 27e rég.
d'artillerie et détaché en Algérie.
M. Juheaux, vétéritainaire en 2e au 1er esca-
dron de spahis sénégalais, hors cadres, est
réintégré dans les cadres de l'armée de terre et
affecté au 3e rég. de chasseurs d'Afrique.
M. Bellet de Mirrelon, aide-vétérinaire au
39" reg. d'artillerie est affecte au 28" rég. d'ar-
tillerie.
♦
Gendarmerie. — Par décision ministérielle
du 31 juillet. 1903, M. Audihert, lieutenant de
fendarmerie à Tizi-Ouzou coiiipaenle de la
9e légiun), est appele à commander 1 arrondis-
sement d'Espalion (Aveyron) par permutation
avec M. le sous-lieuteuant Drevet.
— «i —.
Infanterie coloniale. - Par décision minis-
térielle du 1er aotlt 1903 :
M. le chef de bataillon Berdoulat, de l'état-
major particulier \8" direction, est désigné pour
servir à l'état-major particulier à Madagascar.
en qualité de chef d'état-major du corps d'oc-
cupation. — Cet officier supérieur prendra pas-
sage sur le paquebot partant de Marseille le
y septembre 1903.
M. le chef de bataillon Levasseur, du 5e rég.,
est désigne pour servir à l'ctat-major particu-
lier RU ministère de la guerre t8® direction, -r
Bureau technique), à compter du 1er septembre
19U3.
M. le chef de bataillon Henry, du 24e rég..
passe au 7" rég.
M. le capitaine Hugot, du 1" sénégalais, est
placé au Ie p rég.
M. le capitaine Quengo de Tonquedec, du ba-
taillon de la Martinique, est placé au 2" rég.
M. le capitaine Saillens, du 22" rég., est désigne
hors tour pour servir en Cochinchineet nommi
capitaine-major du 2e rég. de tirailleurs anna
mites. Cet officier s'embarquera sur le paque-
bot partant de Marseille le 1er septembre
1903.
M. le lieutenant Murât, du 22" rég., est nommi
à l'emploi de lieutenant d'armement à ce regi-
ment.
M. le lieutenant Cnapelynck, du 14, rég.
passe au 1er sénégalais et est nommé à l'em-
ploi de trésorier à ce rég.
M. le capitaine Jesson, du 4e rég., est désignt
pour servir au Tonkin (départ le Ier septembre
1903) par permutation de tour de départ colonial
avec le capitaine Colas dit Baudelaire, précé
demment désigné, qui est maintenu au 4e rés
M. le lieutenant Morvan, du 22" reg., passe au
60 rég.
M. le lieutenant Haslin, du 1er rég. passe au
20 rég.
———,—————— ——————————
Ministère de la marine.
Par décision présidentielle du 31 juillet 1903,
rendue sur la proposition du ministre de 11
marine. M. le capitaine de vaisseau Sauvain
(Victor-Louis-Ferdinand-François) a été nommé
au commandement du cuirassé d'escadre 1?
Brennus.
———'——— ———————
M. le capitaine de vaisseau Le Pord [J--L.-Af
du port de Brest, nommé aii commandement
du cuirassé garde-côtes le Valmy, dans l'esca-
dre du Nord, prendra possession de son com-
mandement à Cherbourg le 14 août courant.
M.le capitaine de vaisseau Sauvan (V.-L.-L.-F.),
du port de Toulon. nommé au commandement
du cuirassé le Brennus, dans la division de ré-
serve de l'escadre de la Méditerranée, prendra
possession de son commandement à Toulon le
20 août courant.
Par décision ministérielle du 31 juillet 1908
un congé pour affaires personnelles de deux
mois, à deux tiers de solde, est accordé à M.
l'aspirant de 1" classe Lepage, actuellement
embarqué sur le Tage.
Cet officier reviendra en France à ses fraiS.
Par décision ministérielle du 30 juillet 1903,
une prolongation de congé de convalescence
de deux mois a solde entière, pour compter du
.18 juillet 1903, est accordée à M. le lieutenant
de vaisseau L'Eost (J.-M.) du port de Brest.
é ———————
Par décision ministérielle du 30 juillet 1905.
une prolongation de congé de convalescence de
un mois, à solde entière, pour compter du
21 juillet 1903, est accordée à M. le lieutenant
de vaisseau Rouault de Coligny (L.-P.-N.-M.), du
port de Brest.
♦ ——————
Par décision ministérielle du 30 juillet 1903,
une prolongation de congé de convalescence de
deux mois, à demi-sold., pour compter du
1" août 1903, est accordée à M. le lieutenant de
vaisseau Wolff (J.-M.), du port de Cherbourg.
——————— -—————-
Par arrêté du ministre de l'instruction publi-
que et des hPHUX-Hrts en dnte du 1er août 1903,
un concours s'ouvrira, le S février 1901. devant
la faculté mixte de médecine et de pharmacie
de l'université de Lyon, pour un emploi de
Suppléant des chaires d'anatomio et de physio-
logie à l'école préparatoire do médecine et de
pharmacie de Dijon.
Le registre d'inscription seia clos un .mois
avant l'ouverture dudit concours.
——————— ———————
Le ministre de l'instruction publique et des
beaux-arts,
Vu les décret et arrêté du 8 août 1890;
Vu les décret et arrété du 5 juin 1891;
Vu les décret et arrêté du 31 mai 1902;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1902,
Arrête :
Art. ler. — La deuxième session ordinaire
Pour les examens du baccalauréat de l'ensei-
gnement secondaire classique (1re et 2e partie)
5 du baccalauréat de l'enseignement secon-
de moderne (lre et 2e partie), s'ouvrira le
15 Octobre 19U3.
Art. 2. — Les inscriptions seront reçues au
secrétariat de la faculté des lettres pour la pre-
féré partie et pour la premi -re série de la
Seconde partie ; au secrétariat de la faculté des
sciences pour les autres séries dela seconde
partie.
Le registre d'inscription sera ouvert du 15 au
80 septembre inclus.
Art. 3. — MM les recteurs sont chargés d'as-'
lurer l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 31 juillet 1903.
J. CHAUMIÉ.
.—————————————
Ministère du commerce, de l'industrie,
des postes et des télégraphes.
Le Président de la République française,
Vu la loi du 21 avril 1818;
Vu la loi du 26 juin 1835;
Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1836;
Vu l'article 6 de la loi du 6 mai 1841 ;
Vu la loi du 26 juillet 1856; ¿
Vu l'article 6 de la loi de finances du
29 mars 1897;
Vu l'article 15 de la loi du 29 décembre
1900;
Vu l'article 29 de la loi de finances du
81 mars 1903;
Sur le rapport du ministre du commerce,
de l'industrie, des postes et des télégra-
phes et d'après l'avis conforme du ministre
des finances.
Décrète:
Art. 1«. - Le port de la Nouvelle (Aude)
est ajouté à ceux qui ont été désignés par
les lois des 6 niai 1841 e1 26 juillet 1856
pour l'admission en franchise des produits
de la Corse.
Art. 2. — Le ministre du commerce, de
l'industrie, des postes et des télégraphes et
le ministre des finances sont chargés, cha-
CUD en co qui le concerne, de l'exécution
du présent décret, qui sera publié au Jour-
nal officiel et inséré au Bulletin des lois.
Fait à Paris, le 29 juillet 1903.
ÉMILE LOUBET.
Par le Président de la République :
Le ministre dit commercé, de l'industrie
des poules ci des télégraphes.
GEORGES TROUILLOT.
Le ministre dps finances,
ROUVlER.
♦
Ministère de la guerre.
ARMEE ACTIVE
MUTATIONS
Cavalerie. — Par décision ministérielle du
-
31 juillet 1903 :
M. de Becdelièvre, capitaine, chargé du ser-
vice de l'habillement du 19e rég. de chasseurs.
est affecté au 18e rég. de chasseurs (capitaine
en 2e).
M. Piole, capitaine au 18e rég. de chasseurs,
est affecté au 19e rég. de chasseurs (habille-
ment).
M. de Loynes d'Auteroche, capitaine, chargé
du service de l'habillement du 4e rég. de hus-
sards, est affecté au 8e rég. de dragons (capi-
taine en 2e).
M. Quétil de la Poterie, capitaine au 8e rég.
de dragons, est affecté au 4e rég. de hussards
(habillement).
M. Dutertre, capitaine au 6e rég. de dragons,
est affecté au 4e reg. de chasseurs d'Afrique.
M. Enaux, capitaine au 4e rég. de chasseurs
d'Afrique (détaché dans le service des remontes),
est affecté au fie rég. de dragons. — Maintenu
dans le service des, remontes.
M. Maury, lieutenant au 3" rég. de hussards,
est affecté au 1er rég. de hussards.
M. Denois, lieutenant au 4e rég. de hussards,
est affecté au 1er reg. de hussards.
M. Cusin, lieutenant au 14e rég. de chasseurs,
est affecté à la 7e compagnie de cavaliers de
remonte.
M. Deschamps, lieutenant au Se rég. de chas-
seurs, est allecté au 21e rég. de chasseurs.
-00
Génie. — Par décision du 31 juillet 1903. les
sous-lieutenants dont les noms suivent ont été
admis à suivre en 1903-1904 les cours de l'école
d'application de cavalerie à Saumur, en qualité
d'orfficiers. d'instruction.
Ces officiers devront être rendus à l'école
d'application à Sauinur. le 10 octobre prochain :
M. Colomb, du 2e rég., à Montpellier.
M. Làganne. du 7e rég., a Avignon. -
Châtillon, du 3" rég., 6e bataillon, à Verdun.
Vétérinaires militaires. — Par décision mi-
nistérielle du 31 juillet 191)3 :
M. Quéraud, vétérinaire en 2e au 27" rég.
d'artillerie, détaché en Algérie, est affecté au
21" reg. d'artillerie.
M. Darrou, vétérinaire en 2" au 3e rég. de
chasseurs d'Afrique, est affecté au 3" rég. d'ar-
tillerie.
M. Mahérault, vétérinaire en 2e au 24e rég. de
dragons (D-a pas rejoint) est classé au 27e rég.
d'artillerie et détaché en Algérie.
M. Juheaux, vétéritainaire en 2e au 1er esca-
dron de spahis sénégalais, hors cadres, est
réintégré dans les cadres de l'armée de terre et
affecté au 3e rég. de chasseurs d'Afrique.
M. Bellet de Mirrelon, aide-vétérinaire au
39" reg. d'artillerie est affecte au 28" rég. d'ar-
tillerie.
♦
Gendarmerie. — Par décision ministérielle
du 31 juillet. 1903, M. Audihert, lieutenant de
fendarmerie à Tizi-Ouzou coiiipaenle de la
9e légiun), est appele à commander 1 arrondis-
sement d'Espalion (Aveyron) par permutation
avec M. le sous-lieuteuant Drevet.
— «i —.
Infanterie coloniale. - Par décision minis-
térielle du 1er aotlt 1903 :
M. le chef de bataillon Berdoulat, de l'état-
major particulier \8" direction, est désigné pour
servir à l'état-major particulier à Madagascar.
en qualité de chef d'état-major du corps d'oc-
cupation. — Cet officier supérieur prendra pas-
sage sur le paquebot partant de Marseille le
y septembre 1903.
M. le chef de bataillon Levasseur, du 5e rég.,
est désigne pour servir à l'ctat-major particu-
lier RU ministère de la guerre t8® direction, -r
Bureau technique), à compter du 1er septembre
19U3.
M. le chef de bataillon Henry, du 24e rég..
passe au 7" rég.
M. le capitaine Hugot, du 1" sénégalais, est
placé au Ie p rég.
M. le capitaine Quengo de Tonquedec, du ba-
taillon de la Martinique, est placé au 2" rég.
M. le capitaine Saillens, du 22" rég., est désigne
hors tour pour servir en Cochinchineet nommi
capitaine-major du 2e rég. de tirailleurs anna
mites. Cet officier s'embarquera sur le paque-
bot partant de Marseille le 1er septembre
1903.
M. le lieutenant Murât, du 22" rég., est nommi
à l'emploi de lieutenant d'armement à ce regi-
ment.
M. le lieutenant Cnapelynck, du 14, rég.
passe au 1er sénégalais et est nommé à l'em-
ploi de trésorier à ce rég.
M. le capitaine Jesson, du 4e rég., est désignt
pour servir au Tonkin (départ le Ier septembre
1903) par permutation de tour de départ colonial
avec le capitaine Colas dit Baudelaire, précé
demment désigné, qui est maintenu au 4e rés
M. le lieutenant Morvan, du 22" reg., passe au
60 rég.
M. le lieutenant Haslin, du 1er rég. passe au
20 rég.
———,—————— ——————————
Ministère de la marine.
Par décision présidentielle du 31 juillet 1903,
rendue sur la proposition du ministre de 11
marine. M. le capitaine de vaisseau Sauvain
(Victor-Louis-Ferdinand-François) a été nommé
au commandement du cuirassé d'escadre 1?
Brennus.
———'——— ———————
M. le capitaine de vaisseau Le Pord [J--L.-Af
du port de Brest, nommé aii commandement
du cuirassé garde-côtes le Valmy, dans l'esca-
dre du Nord, prendra possession de son com-
mandement à Cherbourg le 14 août courant.
M.le capitaine de vaisseau Sauvan (V.-L.-L.-F.),
du port de Toulon. nommé au commandement
du cuirassé le Brennus, dans la division de ré-
serve de l'escadre de la Méditerranée, prendra
possession de son commandement à Toulon le
20 août courant.
Par décision ministérielle du 31 juillet 1908
un congé pour affaires personnelles de deux
mois, à deux tiers de solde, est accordé à M.
l'aspirant de 1" classe Lepage, actuellement
embarqué sur le Tage.
Cet officier reviendra en France à ses fraiS.
Par décision ministérielle du 30 juillet 1903,
une prolongation de congé de convalescence
de deux mois a solde entière, pour compter du
.18 juillet 1903, est accordée à M. le lieutenant
de vaisseau L'Eost (J.-M.) du port de Brest.
é ———————
Par décision ministérielle du 30 juillet 1905.
une prolongation de congé de convalescence de
un mois, à solde entière, pour compter du
21 juillet 1903, est accordée à M. le lieutenant
de vaisseau Rouault de Coligny (L.-P.-N.-M.), du
port de Brest.
♦ ——————
Par décision ministérielle du 30 juillet 1903,
une prolongation de congé de convalescence de
deux mois, à demi-sold., pour compter du
1" août 1903, est accordée à M. le lieutenant de
vaisseau Wolff (J.-M.), du port de Cherbourg.
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