Titre : Annales du Sénat et de la Chambre des députés
Auteur : France. Sénat (1875-1942). Auteur du texte
Auteur : France. Chambre des députés (1876-1942). Auteur du texte
Éditeur : Impr. et libr. du Journal officiel, A. Wittersheim & cie (Paris)
Date d'édition : 1877-05-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32694473t
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 46812 Nombre total de vues : 46812
Description : 01 mai 1877 01 mai 1877
Description : 1877/05/01 (T3). 1877/05/01 (T3).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k64542363
Source : Bibliothèque du Sénat, 2012-155093
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 26/08/2013
ANNALES
DE LA
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
SÉANCE DU MARDI 1er MAI 1877
SOMMAIRE. — Excuses. — Demandes de congés. = Tirage au sort des bureaux. = Annonce, par
M. le président, de la transmission, pendant la prorogation de la Chambre, par M. le ministre de
la guerre, d'un rapport sommaire sur le recrutement pendant i'annèe 1876. =- Déclaration de M. le
ministre des affaires étrangères, au sujet des affaires d'Orient. = Dépôt, par M. Leblond., d'une de-
mande tendant à interpeller le Gouvernement sur les. moyens qu'il a pris et qu'il se propose de
prendre pour réprimer les menées ultramontaines dont la recrudescence inquiète le pays : M. le
ministre de l'intérieur, président du conseil. — Fixation de la discussion de l'interpellation à jeudi
prochain. = Question adressée par M. le comte Albert de Mun à M. le ministre de l'intérieur, pré-
sident du conseil, et réponse de M. le ministre. = Présentation, par M. le président du conseil,
ministre de l'intérieur, de cinq projets de lois ayant pour objet d'autoriser : 1° la ville de Beauvais
(Oise) à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement; = 2, le département de la Seine-
Inférieure à s'imposer extraordinairement pour le service du budget de l'enseignement primaire ;
= 3° le département de la Drôme à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins
vicinaux; = 4° la ville de Versailles à emprunter une somme de 3,000,000 fr. et à s'imposer extraor-
dinairement; = 5° le département des Pyrénées-Orientales à contracter un emprunt pour les tra-
vaux des chemins vicinaux. = Dépôt, par M. Guichard, au nom de la commission du budget
de 1878, d'un rapport sur le budget du ministère des cultes. = Dépôt, par M. Cochery : 1° au nom
de la commission du budget de 1878, d'un rapport sur le projet de loi portant ouverture au ministre
des finances, sur l'exercice 1876, dlnn crédit de 23,800,000 fr. pour amortir les dépenses d'expro-
priation des fabriques d'allumettes chimiques ; 2° au nom de la commission du budget de 1877, d'un
rapport sur le projet de loi portant ouverture pour divers ministères de crédits supplémentaires
sur les exercices 1876 et 1877 et de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés. = Dépôt, de
M. Bartoli, d'une proposition de loi sur l'instruction primaire. = Dépôt, par M. Millaud, au nom
de la commission du budget de 1878, d'un rapport sur le budget des dépenses et des recettes de
l'Imprimerie nationale. = Fixation de l'ordre du jour : MM. Bouchet, Jules Ferry, de la Biliais, Louis
Legrand, Cochery, le ministre des finances, Gambetta, Cazeaux, Parent, Haeatjens.
PRÉSIDENCE DE M. JULES GRÉVY
La séance est ouverte à deux heures et
demie.
M. Le Gonidec de Traissan, l'un des se-
crétaires, donne lecture du procès-verbal de la
séance du samedi 24 mars dernier.
Le procès-verbal est adopté.
M. le président. MM. Pagès, André Fol-
liet, Nadaud, le baron de Mackau et Talan-
dier s'excusent de ne pouvoir prendre part aux
premiers travaux de la Chambre.
MM. Blandin, Malartre, Allemand, Taille-
fer, Tron, Savary, Bravet, Chiris et Canta-
grel demandent des congés.
Les demandes seront 0 renvoyées à leu com-
mission des congés.
L'ordre du joar appelle le tirage au sort des
bureaux.
Il va y être procédé.
(Le tirage au sort des bureaux se fait au
moyen de l'appareil Tamisier, déjà adopté par
le tiénat, qui consiste en une boîte à onze com-
partiments, — nombre égal à celui des bu-
DE LA
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
SÉANCE DU MARDI 1er MAI 1877
SOMMAIRE. — Excuses. — Demandes de congés. = Tirage au sort des bureaux. = Annonce, par
M. le président, de la transmission, pendant la prorogation de la Chambre, par M. le ministre de
la guerre, d'un rapport sommaire sur le recrutement pendant i'annèe 1876. =- Déclaration de M. le
ministre des affaires étrangères, au sujet des affaires d'Orient. = Dépôt, par M. Leblond., d'une de-
mande tendant à interpeller le Gouvernement sur les. moyens qu'il a pris et qu'il se propose de
prendre pour réprimer les menées ultramontaines dont la recrudescence inquiète le pays : M. le
ministre de l'intérieur, président du conseil. — Fixation de la discussion de l'interpellation à jeudi
prochain. = Question adressée par M. le comte Albert de Mun à M. le ministre de l'intérieur, pré-
sident du conseil, et réponse de M. le ministre. = Présentation, par M. le président du conseil,
ministre de l'intérieur, de cinq projets de lois ayant pour objet d'autoriser : 1° la ville de Beauvais
(Oise) à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement; = 2, le département de la Seine-
Inférieure à s'imposer extraordinairement pour le service du budget de l'enseignement primaire ;
= 3° le département de la Drôme à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins
vicinaux; = 4° la ville de Versailles à emprunter une somme de 3,000,000 fr. et à s'imposer extraor-
dinairement; = 5° le département des Pyrénées-Orientales à contracter un emprunt pour les tra-
vaux des chemins vicinaux. = Dépôt, par M. Guichard, au nom de la commission du budget
de 1878, d'un rapport sur le budget du ministère des cultes. = Dépôt, par M. Cochery : 1° au nom
de la commission du budget de 1878, d'un rapport sur le projet de loi portant ouverture au ministre
des finances, sur l'exercice 1876, dlnn crédit de 23,800,000 fr. pour amortir les dépenses d'expro-
priation des fabriques d'allumettes chimiques ; 2° au nom de la commission du budget de 1877, d'un
rapport sur le projet de loi portant ouverture pour divers ministères de crédits supplémentaires
sur les exercices 1876 et 1877 et de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés. = Dépôt, de
M. Bartoli, d'une proposition de loi sur l'instruction primaire. = Dépôt, par M. Millaud, au nom
de la commission du budget de 1878, d'un rapport sur le budget des dépenses et des recettes de
l'Imprimerie nationale. = Fixation de l'ordre du jour : MM. Bouchet, Jules Ferry, de la Biliais, Louis
Legrand, Cochery, le ministre des finances, Gambetta, Cazeaux, Parent, Haeatjens.
PRÉSIDENCE DE M. JULES GRÉVY
La séance est ouverte à deux heures et
demie.
M. Le Gonidec de Traissan, l'un des se-
crétaires, donne lecture du procès-verbal de la
séance du samedi 24 mars dernier.
Le procès-verbal est adopté.
M. le président. MM. Pagès, André Fol-
liet, Nadaud, le baron de Mackau et Talan-
dier s'excusent de ne pouvoir prendre part aux
premiers travaux de la Chambre.
MM. Blandin, Malartre, Allemand, Taille-
fer, Tron, Savary, Bravet, Chiris et Canta-
grel demandent des congés.
Les demandes seront 0 renvoyées à leu com-
mission des congés.
L'ordre du joar appelle le tirage au sort des
bureaux.
Il va y être procédé.
(Le tirage au sort des bureaux se fait au
moyen de l'appareil Tamisier, déjà adopté par
le tiénat, qui consiste en une boîte à onze com-
partiments, — nombre égal à celui des bu-
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