École des condamnés : conférences sur la moralité des lois pénales. Tome 1 / par L.-A.-A. Marquet-Vasselot,...

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CONF. I. Introduction.

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CONF. II. De l'amour de la patrie.

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CONF. III. De la nature du gouvernement français.

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CONF. IV. Des lois civiles et des lois pénales.

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CONF. V. Code pénal, dispositions préliminaires, art. 1, 2, 3, 4, 5.

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CONF. VI. Des peines en matière criminelle et correctionnelle et de leurs effets, art, 6, 7, 8.

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CONF. VII. Des peines en matière correctionnelle, art. 9, 10, 11.

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CONF. VIII. Des peines en matière criminelle, art. 12, 13, 14.

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CONF. IX. Suite de la précédente, art. 15, 16, 17, 18, 19, 20.

.......... Page(s) .......... 81

CONF. X. Suite de la précédente, art. 21, 22, 23, 24.

.......... Page(s) .......... 91

CONF. XI. Suite de la précédente, art. 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31.

.......... Page(s) .......... 103

CONF. XII. Suite de la précédente, art. 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39.

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CONF. XIII. Réflexions sur les précédentes conférences.

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CONF. XIV. Du mode d'exécution des peines en matière criminelle, art. 40, 41, 42, 43.

.......... Page(s) .......... 131

CONF. XV. Des peines et des autres condamnations qui peuvent être prononcées pour crimes ou délits, articles 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50.

.......... Page(s) .......... 140

CONF. XVI. Suite de la précédente, art. 51, 52, 53, 54, 55.

.......... Page(s) .......... 155

CONF. XVII. Des peines de la récidive pour crimes ou délits, articles 56, 57, 58.

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CONF. XVIIII Des personnes punissables, excusables ou responsables pour crimes ou pour délits, articles 59, 60, 61, 62, 63.

.......... Page(s) .......... 171

CONF. XIX. Suite de la précédente, art. 64, 65.

.......... Page(s) .......... 181

CONF. XX. Suite de la précédente, art. 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72.

.......... Page(s) .......... 191

CONF. XXI. Suite de la précédente, art. 73, 74 du code pénal, et art. 1952, 1953, 1382, 1383, 1384, 1385, 1386 du code civil.

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CONF. XXII. Des crimes et délits contre la sûreté extérieure de l'État, art. 75, 76, 77, 78.

.......... Page(s) .......... 214

CONF. XXIII. Suite de la précédente, art. 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85.

.......... Page(s) .......... 225

CONF. XXIV. Des attentats et complots dirigés contre le roi et sa famille, art. 86, 87.

.......... Page(s) .......... 237

CONF. XXV. Suite de la précédente, art. 88, 89, 90.

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CONF. XXVI. Des crimes tendant à troubler l'État par la guerre civile, l'illégal emploi de la force armée, la dévastation et le pillage publics, art. 91, 92, 93, 94, 95, 96.

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CONF. XXVII. Suite de la précédente, art. 97, 98, 99, 100, 101, 102 abrogé.

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CONF. XXVIII. De la révélation et de la non-révélation des crimes qui. compromettent la sûreté intérieure ou extérieure de l'État, art. 103, 104, 105, 106, 107, 108.

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CONF. XXIX. Des crimes et délits relatifs à l'exercice des droits civiques, art. 109, 110, 111, 112, 113.

.......... Page(s) .......... 299

CONF. XXX. Attentats à la liberté, art. 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122.

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CONF. XXXI. Coalition des fonctionnaires, art. 123, 124, 125, 126.

.......... Page(s) .......... 327

CONF. XXXII. Empiétement des autorités administratives et judiciaires, 127, 128, 129, 130, 131.

.......... Page(s) .......... 341

CONF. XXXIII. Fausse monnaie, art, 132, 133, 134, 135, 136, 137, 138.

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CONF. XXXIV. Contrefaçon des sceaux de l'État, des billets de banque, des effets publics et des poinçons, timbres et marques, art. 139, 1 40, 141, 142, 143, 144.

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CONF. XXXV. Des faux en écritures publiques ou authentiques, et de commerce ou de banque, art. 145, 146, 147, 148, 149, 150, 151, 152.

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CONF. XXXVI. Des faux commis dans les passeports, feuilles de route et certificats, art. 153, 154,155, 156,157,158,159,160,161,162.

.......... Page(s) .......... 390

CONF. XXXVII. Dispositions communes, art. 163, 164, 165.

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CONF. XXXVIII. De la forfaiture et des crimes et délits des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions, art. 166, 167, 168.

.......... Page(s) .......... 418

CONF. XXXIX. Des soustractions commises par les dépositaires publics, art. 169, 170, 172, 173.

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CONF. XL. Des concussions commises par des fonctionnaires publics, art. 174.

.......... Page(s) .......... 445

CONF. XLI. Des délits des fonctionnaires qui se seront ingérés dans des affaires ou commerces incompatibles avec leur qualité, art. 175, 176.

.......... Page(s) .......... 458

CONF. XLII. De la corruption des fonctionnaires publics, art. 177, 178, 179, 180, 181, 182, 183.

.......... Page(s) .......... 471

CONF. LXIII. Des abus d'autorité contre les particuliers, art. 184, 185, 186, 187.

.......... Page(s) .......... 484

CONF. LXIV. Des abus d'autorité contre la chose publique, art. 188, 189, 190, 191.

.......... Page(s) .......... 498

CONF. LXV. De quelques délits relatifs à la tenue des actes de l'état civil, art. 192, 193, 194, 195.

.......... Page(s) .......... 507

CONF. LXVI. De l'exercice de l'autorité publique illégalement anticipé ou prolongé, art. 196, 197, 198.

.......... Page(s) .......... 517

CONF. LXVII. Des contraventions propres à compromettre l'état civil des personnes, art. 199, 200.

.......... Page(s) .......... 526

CONF. LXVIII. Des critiques, censures ou provocations dirigées contre l'autorité publique, dans un discours pastoral prononcé publiquement, art. 201, 202, 203.

.......... Page(s) .......... 536

CONF. LXIX. Des critiques, censures ou provocations dirigées contre l'autorité publique dans un écrit pastoral, art. 204, 205, 206.

.......... Page(s) .......... 547

CONF. L. De la correspondance des ministres du culte avec des cours ou puissances étrangères sur des matières de religion, art. 207, 208.

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FIN DE LA TABLE DU PREMIER VOLUME.