Titre : Journal officiel de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale (Tananarive)
Date d'édition : 1898-02-15
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34425284n
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Langue : malgache
Format : Nombre total de vues : 94347 Nombre total de vues : 94347
Description : 15 février 1898 15 février 1898
Description : 1898/02/15 (A15,N210). 1898/02/15 (A15,N210).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Description : Collection numérique : Zone géographique :... Collection numérique : Zone géographique : Afrique centrale et océan indien
Description : Collection numérique : Thème : L'histoire partagée Collection numérique : Thème : L'histoire partagée
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
Description : Collection numérique : Histoire et géographie Collection numérique : Histoire et géographie
Description : Collection numérique : Océan indien Collection numérique : Océan indien
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6435236v
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252722
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 23/01/2013
USe Année. - N. S - - No 5110 -
Mardi, 15 Février 1898
JOURNAL OFFICIEL
DE MADAGASCAR ET IIKHItllCtS
ABONNEMENTS
y. Madagascar :
n an. 25 f.
6 Inois 14 f.
I?..anee et Etranger.
1 an 30 f.
InOIS. 16 f.
LE JOURNAL OFFICIEL DE MADAGASCAR
Paraît les Mardi, Jeudi et Samedi.
On s'abonne à Tananarive, à VImprimerie Officielle.
PRIX DU NUMÉRO : 0,15 CENT.
PUBLICITÉ :
Pour une annonce :
1 f. 2 f. et 3 f. la ligne.
suivant la page.
S'adresser à l'Agence
Cannet, à Tananarive.
SOMMAIRE
Partie OfOclelle
1\&TÉ - allouant au greffier de la Cour d'appel
une indemnité pour les affaires d'im-
* matriculation.
ETE - portant incorporation de terrain au do-
A1\ maine militaire.
Wj, ® - portant création d'un droit de timbre en
- Imerma.
ETE - ouvrant un crédit supplémentaire de 750
An , francs pour indemnité de licenciement.
nTE - réglementant l'éclairage des hôtels des
hauts fonctionnaires logés aux frais de
JVJW,* l'administration locale.
A nETE - classant M. l'architecte, chef du service
des bâtiments civils, au point de vue des
moyens de transport, indemnités de
A.nllÊ route et de séjour, à la lr* catégorie B.
T6 - ouvrant un crédit de 10.500 francs à M.
le commandant du cercle d'Ambaton-
Anll"' drazaka.
ETE - supprimant la taxe de 0 fr. 40 perçue
pour transmission des télégrammes par
A.nn" voie postale.
ETE - portant réduction de la taxe terminale
appliquée aux télégrammes venant de
J)tc l'extérieur.
ISION-mettant une somme de 1.100 francs à
la disposition de M. le chef du bureau
des affaires civiles, ordonnateur secon-
daire, pour la construction d'un loge-
ment destiné aux auxiliaires indigènes
J)tcr de la prévôté.
SION - mettant une somme de deux cent qua-
rante francs à la disposition de M. 1 ins-
pecteur, chef du service des postes et
LIs,!, télégraphes.
E - des fonctionnaires et des chefs de villa-
tiO}¡tri ge de la province de Majunga.
É, TIONS et mutations.
tio Partie non Officielle
Nou VZLLFs ET INFORMATIONS. - TERRITOIRES MILITAI-
RES. - TERRITOIRES CIVILS.
JARTIE OFFICIELLE
--
140T,Vtplqe,ENT
°^CÎ,ent
-- ARRÊTÉ 1429 - -
Co allouant au greffier de la
Cou,, d'appel une indemnité pour les
Ires d'immatriculation.
d'occ eneral commandant en chef du Corps
41 oceu Pation et Gouverneur Général de Mada-
Vu r et Dépendances,
t i%Vu les d e-crets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
\T
Itie. décret du 16 juillet 1897, sur les immatricu-
Yu l"
; SUI' frrêté du 10 janvier 1898 ;
\| » : Proposition du Procureur Général, chef du
Judiciaire,
, Arrête :
1 L'allocation de dix francs attribuée
par trilt te du 10 janvier dernier aux greffiers
1Unau x. de tre instance et des justices
1
i
de paix à compétence étendue, en matière
d'immatriculation, est due également, en cas
d'appel, au greffier en chef de la Cour, dans les
conditions et avec les restrictions portées au
dit arrêté.
ART. II. - Le Procureur Général, chef du
service judiciaire, est chargé de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Tananarive, le 31 Janvier 1898.
GALLIENI.
Par le Gouverneur Général :
Le Procureur Général,
DUBREUIL.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ 1431
portant incorporation de ter-
rain au domaine militaire.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général de Mada-
gascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
1897 ;
Vu la lettre 874, en date du 30 mars 1896, de M.
le Général commandant supérieur des troupes ;
Attendu qu'il résulte de cette lettre que la ter-
rasse du sud du Palais a été donnée par la reine a
l'autorité militaire pour y établir un blockhaus dé-
fensif;
Considérant que ce blockhaus sert, en outre, de
poste central de la télégraphie optique ;
Considérant qu'il est, par suite, nécessaire d'in-
corporer au domaine militaire le terrain sur lequel
il est construit,
Arrête :
ART. I. - Le terrain délimité par un liseré
vert sur le plan ci-joint, et dénommé «terrain
au sud du Palais de la reine», est incorporé
au domaine militaire.
ART. II. - Le chef de bataillon, directeur du
génie, et l'inspecteur, chef du service des domai-
nes, sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'execution du présent arrêté.
Fait à Tananarive, le 1" Février 1898.
GALLIENI.
Vu:
Le Directeur des Finances
et du Contrôle,
CRAYSSAC.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ 1437
portant création d'un droit
de timbre en Imerina.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général de Mada-
gascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
1897 ;
Vu l'arrêté 146, du 20 novembre 1896 ;
Vu l'arrêté 1116, du 27 décembre 1897, fixant les
i. mpôts à percevoir sur les indigènes en Imerina;
Le conseil d'administration entendu,
Arrête :
ART. 1. - Les pétitions, réclamations, deman-
des ou suppliques des indigènes seront frap-
pées d'un droit unique de vingt-cinq cen-
times ; les copies de tous actes inscrits sur
les registres tenus par les autorités indigènes
seront frappées d'un droit unique de un franc.
ART. II. - Le droit sera acquitté par l'appo-
sition d'un timbre mobile apposé sur les péti-
tions, suppliques, demandes ou réclamations,
par les signataires de ces documents et, sur
les copies d'actes, par l'autorité qui les délivre.
Ces timbres seront oblitérés par l'apposition à
l'encre noire, en travers du timbre, de la signa-
ture du rédacteur du document ainsi que de
la date de l'oblitération.
ART. III. - Il sera alloué, aux débitants. au-
torisés, une remise de 5 sur les timbres
dont il leur sera fait livraison.
ART. IV. - Les demandes, suppliques, ré-
clamations ou pétitions non timbrées ne seront
pas accueillies.
Les copies d'actes non timbrées rendront
passible le fonctionnaire qui les aura délivrées
d'une amende de cinq francs pour chacune
d'elles.
Fait à Tananarive, le 3 Février i898.
Le Colonel chargé
de l'expédition des affaires,
Vu: HOURY.
Le Directeur des Finances
et du Contrôle,
CRAYSSAC.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ 1438
ouvrant un crédit supplé-
mentaire de 750 francs pour indemnité
de licenciement.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général de Mada-
gascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
1897; »
Vu le décret du 28 janvier 1896, rattachant les
établissements de Diégo-Suarez, Sio-Marie-de-Ma-
dagascar et Nossi-Bé a l'administration de Mada-
gascar ;
Vu la dépêche du 16 octobre 1897, de M. le Mi-
nistre des Colonies, ordonnant qu'une indemnité de
licenciement égale à six mois de solde d'Europe
soit payée à M. Saimbou, ancien instituteur à l'école
des garçons à Nossi-Bé,
Arrête :
ART. I. - Un crédit supplémentaire de la
somme de 750 francs est ouvert au budget
commercial de Nossi-Bé (exercice 1897, Dé-
penses des exercices clos), pour faire face au
paiement de l'indemnité précitée..
ART. Il. - Il sera pourvu à la réalisation de
ce crédit sur les voies et moyens de l'exercice
&n cours.
Mardi, 15 Février 1898
JOURNAL OFFICIEL
DE MADAGASCAR ET IIKHItllCtS
ABONNEMENTS
y. Madagascar :
n an. 25 f.
6 Inois 14 f.
I?..anee et Etranger.
1 an 30 f.
InOIS. 16 f.
LE JOURNAL OFFICIEL DE MADAGASCAR
Paraît les Mardi, Jeudi et Samedi.
On s'abonne à Tananarive, à VImprimerie Officielle.
PRIX DU NUMÉRO : 0,15 CENT.
PUBLICITÉ :
Pour une annonce :
1 f. 2 f. et 3 f. la ligne.
suivant la page.
S'adresser à l'Agence
Cannet, à Tananarive.
SOMMAIRE
Partie OfOclelle
1\&TÉ - allouant au greffier de la Cour d'appel
une indemnité pour les affaires d'im-
* matriculation.
ETE - portant incorporation de terrain au do-
A1\ maine militaire.
Wj, ® - portant création d'un droit de timbre en
- Imerma.
ETE - ouvrant un crédit supplémentaire de 750
An , francs pour indemnité de licenciement.
nTE - réglementant l'éclairage des hôtels des
hauts fonctionnaires logés aux frais de
JVJW,* l'administration locale.
A nETE - classant M. l'architecte, chef du service
des bâtiments civils, au point de vue des
moyens de transport, indemnités de
A.nllÊ route et de séjour, à la lr* catégorie B.
T6 - ouvrant un crédit de 10.500 francs à M.
le commandant du cercle d'Ambaton-
Anll"' drazaka.
ETE - supprimant la taxe de 0 fr. 40 perçue
pour transmission des télégrammes par
A.nn" voie postale.
ETE - portant réduction de la taxe terminale
appliquée aux télégrammes venant de
J)tc l'extérieur.
ISION-mettant une somme de 1.100 francs à
la disposition de M. le chef du bureau
des affaires civiles, ordonnateur secon-
daire, pour la construction d'un loge-
ment destiné aux auxiliaires indigènes
J)tcr de la prévôté.
SION - mettant une somme de deux cent qua-
rante francs à la disposition de M. 1 ins-
pecteur, chef du service des postes et
LIs,!, télégraphes.
E - des fonctionnaires et des chefs de villa-
tiO}¡tri ge de la province de Majunga.
É, TIONS et mutations.
tio Partie non Officielle
Nou VZLLFs ET INFORMATIONS. - TERRITOIRES MILITAI-
RES. - TERRITOIRES CIVILS.
JARTIE OFFICIELLE
--
140T,Vtplqe,ENT
°^CÎ,ent
-- ARRÊTÉ 1429 - -
Co allouant au greffier de la
Cou,, d'appel une indemnité pour les
Ires d'immatriculation.
d'occ eneral commandant en chef du Corps
41 oceu Pation et Gouverneur Général de Mada-
Vu r et Dépendances,
t i%Vu les d e-crets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
\T
Itie. décret du 16 juillet 1897, sur les immatricu-
Yu l"
; SUI' frrêté du 10 janvier 1898 ;
\| » : Proposition du Procureur Général, chef du
Judiciaire,
, Arrête :
1 L'allocation de dix francs attribuée
par trilt te du 10 janvier dernier aux greffiers
1Unau x. de tre instance et des justices
1
i
de paix à compétence étendue, en matière
d'immatriculation, est due également, en cas
d'appel, au greffier en chef de la Cour, dans les
conditions et avec les restrictions portées au
dit arrêté.
ART. II. - Le Procureur Général, chef du
service judiciaire, est chargé de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Tananarive, le 31 Janvier 1898.
GALLIENI.
Par le Gouverneur Général :
Le Procureur Général,
DUBREUIL.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ 1431
portant incorporation de ter-
rain au domaine militaire.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général de Mada-
gascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
1897 ;
Vu la lettre 874, en date du 30 mars 1896, de M.
le Général commandant supérieur des troupes ;
Attendu qu'il résulte de cette lettre que la ter-
rasse du sud du Palais a été donnée par la reine a
l'autorité militaire pour y établir un blockhaus dé-
fensif;
Considérant que ce blockhaus sert, en outre, de
poste central de la télégraphie optique ;
Considérant qu'il est, par suite, nécessaire d'in-
corporer au domaine militaire le terrain sur lequel
il est construit,
Arrête :
ART. I. - Le terrain délimité par un liseré
vert sur le plan ci-joint, et dénommé «terrain
au sud du Palais de la reine», est incorporé
au domaine militaire.
ART. II. - Le chef de bataillon, directeur du
génie, et l'inspecteur, chef du service des domai-
nes, sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'execution du présent arrêté.
Fait à Tananarive, le 1" Février 1898.
GALLIENI.
Vu:
Le Directeur des Finances
et du Contrôle,
CRAYSSAC.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ 1437
portant création d'un droit
de timbre en Imerina.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général de Mada-
gascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
1897 ;
Vu l'arrêté 146, du 20 novembre 1896 ;
Vu l'arrêté 1116, du 27 décembre 1897, fixant les
i. mpôts à percevoir sur les indigènes en Imerina;
Le conseil d'administration entendu,
Arrête :
ART. 1. - Les pétitions, réclamations, deman-
des ou suppliques des indigènes seront frap-
pées d'un droit unique de vingt-cinq cen-
times ; les copies de tous actes inscrits sur
les registres tenus par les autorités indigènes
seront frappées d'un droit unique de un franc.
ART. II. - Le droit sera acquitté par l'appo-
sition d'un timbre mobile apposé sur les péti-
tions, suppliques, demandes ou réclamations,
par les signataires de ces documents et, sur
les copies d'actes, par l'autorité qui les délivre.
Ces timbres seront oblitérés par l'apposition à
l'encre noire, en travers du timbre, de la signa-
ture du rédacteur du document ainsi que de
la date de l'oblitération.
ART. III. - Il sera alloué, aux débitants. au-
torisés, une remise de 5 sur les timbres
dont il leur sera fait livraison.
ART. IV. - Les demandes, suppliques, ré-
clamations ou pétitions non timbrées ne seront
pas accueillies.
Les copies d'actes non timbrées rendront
passible le fonctionnaire qui les aura délivrées
d'une amende de cinq francs pour chacune
d'elles.
Fait à Tananarive, le 3 Février i898.
Le Colonel chargé
de l'expédition des affaires,
Vu: HOURY.
Le Directeur des Finances
et du Contrôle,
CRAYSSAC.
GOUVERNEMENT
GÉNÉRAL
ARRÊTÉ 1438
ouvrant un crédit supplé-
mentaire de 750 francs pour indemnité
de licenciement.
Le Général commandant en chef du Corps
d'occupation et Gouverneur Général de Mada-
gascar et Dépendances,
Vu les décrets des 11 décembre 1895 et 30 juillet
1897; »
Vu le décret du 28 janvier 1896, rattachant les
établissements de Diégo-Suarez, Sio-Marie-de-Ma-
dagascar et Nossi-Bé a l'administration de Mada-
gascar ;
Vu la dépêche du 16 octobre 1897, de M. le Mi-
nistre des Colonies, ordonnant qu'une indemnité de
licenciement égale à six mois de solde d'Europe
soit payée à M. Saimbou, ancien instituteur à l'école
des garçons à Nossi-Bé,
Arrête :
ART. I. - Un crédit supplémentaire de la
somme de 750 francs est ouvert au budget
commercial de Nossi-Bé (exercice 1897, Dé-
penses des exercices clos), pour faire face au
paiement de l'indemnité précitée..
ART. Il. - Il sera pourvu à la réalisation de
ce crédit sur les voies et moyens de l'exercice
&n cours.
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.95%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.95%.
- Collections numériques similaires Bibliographie de la presse française politique et d'information générale Bibliographie de la presse française politique et d'information générale /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "BIPFPIG00"Bibliothèque Francophone Numérique Bibliothèque Francophone Numérique /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "RfnEns0"
- Auteurs similaires Madagascar Madagascar /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Madagascar" or dc.contributor adj "Madagascar")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 1/12
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k6435236v/f1.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k6435236v/f1.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k6435236v/f1.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k6435236v/f1.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k6435236v
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k6435236v
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k6435236v/f1.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest