Titre : Bulletin officiel des Etablissements français de l'Océanie
Auteur : Océanie française. Auteur du texte
Éditeur : Impr. du gouvernement (Papeete)
Date d'édition : 1896-10-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb327322831
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 3239 Nombre total de vues : 3239
Description : 01 octobre 1896 01 octobre 1896
Description : 1896/10/01 (A1896,N10,T35)-1896/10/31. 1896/10/01 (A1896,N10,T35)-1896/10/31.
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k64295341
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252643
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 13/05/2013
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- SOMMAIRE N° 10
RÉPTJBLJQ-U-JJ PEAIsrÇAISE
BULLETIN OFFICIEL
DES
ÉTABLISSEMENTS FRANÇAIS DE L'OCÉANIE
ANNÉE 1896.
MOIS D'OCTOBRE — N° 10
Numéros SOMMAIRE
Pages
a., Dépêch ministérielle du 31 juillet I8ÎMJ — Détaxe des produits
3 coloniaux , , , , , , , , , , , , , , , , 26i
3 g • Airêté du 10 octobre J896 promulguant dans la colonie le décret
du 3 août 1896 portant modification de l'article 54 du décret
? 28 décembre 1885 institutif du Conseil général. 265
aO, Arrêté du 10 octobre 1896 ouvrant au Directeur de l'Intérieur,
au titre du budget local, exercice 1896, des crédits supplé-
meutatres s'élevant à la somme de 55.000 francs" ",.' 267
Arrêté du 10 octobre 1896 portant dérogation, en faveur de M.
Martin, propriétaire du remorqueur Eva, à l'arrêté du 23 juin
1896 réglant les tarifs de la cale de haiage. 268
Arrêté du 10 octobre 1896 portant dérogation, en faveur de
Miu. Salvesen, capitaine du trois-mâts norvégien Jabez, à l'arrêté
du 29 mai 1874 relatif aux matières encombrantes mises en
:1 euh'opot à Fal'eute.,., , , , , , , , , .., ',," 26g
3, Arrêté du lo octobre 1896 rendant exécutoires les rôles supplé-
mentaires de la prestation urbaine et de la taxe sur les chiens
de la commune de Papeete pour le 3e trimestre 1896. 270
Arrêté du 10 octobre 1896 rendant exécutoires divers rôles sup-
plémentaires des perceptions de l'apecte et de Taravao pour le
36 trimestre 1890 271
:1 "",""
a Q, Arrèté du 10 octobre 1896 rendant exécutoires divers rôles sup-
plémentaires des perceptions des Tuamotu et des Garnbier pour
l'année is96 273
». Arrêté du 10 octobre 1896 rendant exécutoire le rôle principal
des droits de vérification des poids, mesures et appareils de
pesage pour l'année 1896 274
IJULL. OFF. no lo. — Aifir £ B I89 16 -
BULLETIN OFFICIEL
DES
ÉTABLISSEMENTS FRANÇAIS DE L'OCÉANIE
ANNÉE 1896.
MOIS D'OCTOBRE — N° 10
Numéros SOMMAIRE
Pages
a., Dépêch ministérielle du 31 juillet I8ÎMJ — Détaxe des produits
3 coloniaux , , , , , , , , , , , , , , , , 26i
3 g • Airêté du 10 octobre J896 promulguant dans la colonie le décret
du 3 août 1896 portant modification de l'article 54 du décret
? 28 décembre 1885 institutif du Conseil général. 265
aO, Arrêté du 10 octobre 1896 ouvrant au Directeur de l'Intérieur,
au titre du budget local, exercice 1896, des crédits supplé-
meutatres s'élevant à la somme de 55.000 francs" ",.' 267
Arrêté du 10 octobre 1896 portant dérogation, en faveur de M.
Martin, propriétaire du remorqueur Eva, à l'arrêté du 23 juin
1896 réglant les tarifs de la cale de haiage. 268
Arrêté du 10 octobre 1896 portant dérogation, en faveur de
Miu. Salvesen, capitaine du trois-mâts norvégien Jabez, à l'arrêté
du 29 mai 1874 relatif aux matières encombrantes mises en
:1 euh'opot à Fal'eute.,., , , , , , , , , .., ',," 26g
3, Arrêté du lo octobre 1896 rendant exécutoires les rôles supplé-
mentaires de la prestation urbaine et de la taxe sur les chiens
de la commune de Papeete pour le 3e trimestre 1896. 270
Arrêté du 10 octobre 1896 rendant exécutoires divers rôles sup-
plémentaires des perceptions de l'apecte et de Taravao pour le
36 trimestre 1890 271
:1 "",""
a Q, Arrèté du 10 octobre 1896 rendant exécutoires divers rôles sup-
plémentaires des perceptions des Tuamotu et des Garnbier pour
l'année is96 273
». Arrêté du 10 octobre 1896 rendant exécutoire le rôle principal
des droits de vérification des poids, mesures et appareils de
pesage pour l'année 1896 274
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