Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1921-10-09
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 09 octobre 1921 09 octobre 1921
Description : 1921/10/09 (A53,N273). 1921/10/09 (A53,N273).
Description : Note : GG14181. Note : GG14181.
Description : Collection numérique : Documents consacrés à la... Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6420752v
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/03/2013
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- SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 11622
- .......... Page(s) .......... 11622
- Ministère de l'agriculture.
- .......... Page(s) .......... 11632
- Ministère de la guerre.
- .......... Page(s) .......... 11640
- .......... Page(s) .......... 11640
- Ministère de la marine.
- .......... Page(s) .......... 11641
- .......... Page(s) .......... 11641
- .......... Page(s) .......... 11641
- .......... Page(s) .......... 11642
- .......... Page(s) .......... 11643
- .......... Page(s) .......... 11643
- PARTIE NON OFFICIELLE
- Avis, communications et informations.
9 Octobre 1921
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
11637
(pour prendre rang du 23 novembre 1917.)
M. Vallef (FrançoiS-Paul-Emile), 58 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 5 décembre 1917.)
M. Trobet (Adrien-Julien), gouvernement mi-
litaire de Paris.
(Pour prendre rang du 15 janvier 1918.)
M. Sigalas (Raymond-Michel-Marie), 18° corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 1er février 1918.)
M. Bobinet (Ilenri-Michel), 119 corps d'armée.
- (Pour prendre rang du 3 février 1918.)
M. de Sartiges (Raoul-François-Félix), 13'
corps d'armée.
(Pour prendre rang du 26 février 1918.)
^1- Claverie (Maurice-Henri-François-Victor),
gouvernement militaire de Paris, -
(Pour prendre rang du 30 mars 1918.)
M. Boutclier (Maurice-André), gouvernement
militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 6 mai 1918.)
M. Pelaprat (Georges-Auguste-Raphaël-Ma-
rius) , 17° corps d'armée.
(Pour prendre rang du 20 mai 1918.)
M. Furet (Charles-Léon-Maurice), 11^ corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 21 juin 1918.)
M. Toulouse (Jacques-Philippe), gouverne-
ment militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 9 juillet 1918.)
M. Zeiliger (Wladimir), gouvernement mili-
taire de Paris.
( Pour prendre rang du 22 août 1918.)
M. Delavierre (Alfred-Henri), gouvernement
militaire de Paris
(Pour prendre rang du 27 octobre 1918.)
M. Remilly (André-Emile), gouvernement
militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 3 décembre 1918.)
M. Chanson (Jean-Joseph-Marie-Bernard), He
corps d'armée.
(Pour prendre rang du 9 décembre 1918.)
M. Oustry (François-Gabriel-Hyacinthe, 17"
torps d'armée.
(Pour prendre rang du 7 janvier 1919.)
M. Got (Jean-André), 180 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 17 février 1919.)
M.Percerot (Marie-Constant-Virgile.), 14° corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 19 août 1919.)
M.thierry (Henri-Pierre-Louis-Marie), trou-
pes a occupation du Maroc.
M- IROUY (André-Marie-Renri), gouvernement
1 alfe de Paris,
(Pour prendre rang du 22 septembre 1919.)
in'. Canuyt (Jacques-Georges), 1841 corps d'ar-
(Pour prendre rang du 27 mars 1920.)
û'aîmS®716 JFranCois-Louis-Pierre), 140 corps
(Pour prendre rang du jar juillet 1920.)
M. Pommereau (Georges-René-Hubert), gou-
vernement militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 15 décembre 1917.)
M. le pharmacien aide-major de ire classe à
titre temporaire Mignen (Paul-Arsène-Eliei 118
corps d'armée.
(Pour prendre rang du for octobre 1918.)
M, Raby (Ilenri-René), 120 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 12 novembre 1918.)
M. Fages (Joseph-Prosper-Marius), 169 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 4 octobre 1919.)
M. Nicoulaud (Marcel-Eustache), 118 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 10 octobre 1919.)
M. Porcher (Marcel-Jules-François), 9" corps
d'armée.
(Pour prendre rang du G janvier 1920.)
M. Riallant (Lucien-Jean), 10e corps d'armée.
Armée territoriale.
Lee médecins aides-majors de lro classe à
titre temporaire :
(Pour prendre rang du 28 juin 1916.)
M. Bougot (Marcel-Auguste), lOs corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 5 mars 1917.)
M. Saint-Martin (Joseph-François-Etienne),
170 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 18 avril 1917.)
M. Serrière (Pol-Raymond-Maxime), 20a corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 18 avril 1918.)
M. Partenay (François-Marie-Joseph-Pierre),
He corps d'armée.
(Pour prendre rang du 21 juin 1919.)
M. Ungauer (Louis-Joseph), gouvernement
militaire de Paris.
Les aides-majors de 2Æ1 classe à titre tem-
poraire :
(Pour prendre rang du 22 juillet 1918.)
M. Jamin {Gustave-Alexandre), 313 corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 7 février 1919.)
M. Baras (René), 1er corps d'armée.
(Pour prendre rang du 1er janvier 1920.)
M. Roy (Joseph), 11° corps d'armée.
(Pour prendre rang du lor juillet 1920.)
M. Barlet (Jehan-Mcdcrith), gouvernement
militaire de Paris.
(Pour prendre rang du G juillet 1917.)
M. le pharmacien aide-major de lra classe à
titre temporaire Verger (Lucien-Marie), 119
corps d'armée.
Les pharmaciens aides-majors de 2a classe
A titre temporaire :
(Pour prendre rang du 7 janvier 1919.)
M. Didier (Eugène-Clément-André), 38 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 3 février 1919.)
M. Nalinc (Pierre-Abel-Auguste), 20e corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 2 avril 1919.)
M. Noury (François), 119 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 3 juillet 1919.)
M. Patrouillard (AHrcd-Marie-Edmond), 38
corps d'armée.
(Pour prendre rang du 2 août 1919.)
M. Devignc (Charles-Auguste), 118 corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 23' octobre 1919.)
M. Hamel (Fernand-Joseph), 49 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 13 novembre 1919.)
M. leandenand (Louis-Marie-Joseph), 73 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 5 décembre 1919.)
M. Rigaud (Léon-Paul-Alfred ), 118 corps
darmée.
(Pour prendre rang du 15 avril 1920.)
M. Hermann (Jean-Albert-Edouard), gouve"
nement militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 1er juillet 1920.)
M. Marousez (Gustave-François-Louis), lla
corps d'armée.
Par le même décret, sont promus dans le
cadre des officiers' du service de santé de ré-
serve et de l'armée territoriale :
Réserve.
Au grade de médecin aide-major de lro classé
à titre définitif.
Les médecins aides-majors de 1re classe à
titre temporaire
(Pour prendre rang du 5 novembre 1918.)'
M. Penot (Jean-Antoine-Marie-Victor), gou-
vernement militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 8 novembre 1918.)
M. Vigdt (Marcel-Albert-André), 3* corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 24 novembre 1'18.)
M. Guillemet (Joseph-Marie -Armand-André),
11e corps d'armée.
(Pour prendre rang du 7 janvier 1919.)
M. Quenu (Jean-Augustin-Edouard-Eugène),
gouvernement militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 20 mars 1919.)
M. Trousset (Pierre-Paul), 129 corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 11 avril 1919.)
M. Gaborit (Charles-Juste), 11e corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 23 avril 1919-T
M. Langlois (Alexandre), 119 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 12 mai 1919.)
M. Rannou (Laurenl-Françoisf-Joseph), 11*
corps d'armée.
(Pour prendre rang du 3 juillet 1919.)
M. Massoulit (Marius-Honoré-Vicfcor), 15*
corps' d'armée.
(Pour prendre rang du 14 septembre 1919.)
M. Gillard (Charles-François-AugustinE
gouvernement militaire de. Paris. ¡
(Pour prendre rang du 22 mai 1920.)
M. Tribet (Adrien-Julien), gouvernement
militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 3 juin. 1920.)
M. Sigalas (Raymond-Michcl-Marie), 18*
corps d'armée.
(Pour prendre rang du 16 juillet 1920.)
M. Bobinet (Henri-Michel), 11, corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 25 juillet 1920.)
M. de Sartiges ( Raoul-François-Félix T,
139 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 5 octobre 1920.)
M. Claverie (Maurice-Henri-Francois-Victor).
gouvernement militaire de Paris. -
(Pour prendre rang du 16 novembre 1920.)
M. Vallet (Francois-Paul-Emile), 59 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 23 novembre 1920.)'
M. Boutelier (Maurice-André), gouvernement
militaire de- Paris.
(Pour prendre rang du 2 mars 1921.)
M. Pelaprat (t.eorges-Auguste-Raphaël) IX6
corps d armée.
(Pour prendre rang du 8 mars 1921.)'
M. Furet (Charles-Léon-Maurice), 118 corps
d'aimée.
(Supplémmt.)
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
11637
(pour prendre rang du 23 novembre 1917.)
M. Vallef (FrançoiS-Paul-Emile), 58 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 5 décembre 1917.)
M. Trobet (Adrien-Julien), gouvernement mi-
litaire de Paris.
(Pour prendre rang du 15 janvier 1918.)
M. Sigalas (Raymond-Michel-Marie), 18° corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 1er février 1918.)
M. Bobinet (Ilenri-Michel), 119 corps d'armée.
- (Pour prendre rang du 3 février 1918.)
M. de Sartiges (Raoul-François-Félix), 13'
corps d'armée.
(Pour prendre rang du 26 février 1918.)
^1- Claverie (Maurice-Henri-François-Victor),
gouvernement militaire de Paris, -
(Pour prendre rang du 30 mars 1918.)
M. Boutclier (Maurice-André), gouvernement
militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 6 mai 1918.)
M. Pelaprat (Georges-Auguste-Raphaël-Ma-
rius) , 17° corps d'armée.
(Pour prendre rang du 20 mai 1918.)
M. Furet (Charles-Léon-Maurice), 11^ corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 21 juin 1918.)
M. Toulouse (Jacques-Philippe), gouverne-
ment militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 9 juillet 1918.)
M. Zeiliger (Wladimir), gouvernement mili-
taire de Paris.
( Pour prendre rang du 22 août 1918.)
M. Delavierre (Alfred-Henri), gouvernement
militaire de Paris
(Pour prendre rang du 27 octobre 1918.)
M. Remilly (André-Emile), gouvernement
militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 3 décembre 1918.)
M. Chanson (Jean-Joseph-Marie-Bernard), He
corps d'armée.
(Pour prendre rang du 9 décembre 1918.)
M. Oustry (François-Gabriel-Hyacinthe, 17"
torps d'armée.
(Pour prendre rang du 7 janvier 1919.)
M. Got (Jean-André), 180 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 17 février 1919.)
M.Percerot (Marie-Constant-Virgile.), 14° corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 19 août 1919.)
M.thierry (Henri-Pierre-Louis-Marie), trou-
pes a occupation du Maroc.
M- IROUY (André-Marie-Renri), gouvernement
1 alfe de Paris,
(Pour prendre rang du 22 septembre 1919.)
in'. Canuyt (Jacques-Georges), 1841 corps d'ar-
(Pour prendre rang du 27 mars 1920.)
û'aîmS®716 JFranCois-Louis-Pierre), 140 corps
(Pour prendre rang du jar juillet 1920.)
M. Pommereau (Georges-René-Hubert), gou-
vernement militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 15 décembre 1917.)
M. le pharmacien aide-major de ire classe à
titre temporaire Mignen (Paul-Arsène-Eliei 118
corps d'armée.
(Pour prendre rang du for octobre 1918.)
M, Raby (Ilenri-René), 120 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 12 novembre 1918.)
M. Fages (Joseph-Prosper-Marius), 169 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 4 octobre 1919.)
M. Nicoulaud (Marcel-Eustache), 118 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 10 octobre 1919.)
M. Porcher (Marcel-Jules-François), 9" corps
d'armée.
(Pour prendre rang du G janvier 1920.)
M. Riallant (Lucien-Jean), 10e corps d'armée.
Armée territoriale.
Lee médecins aides-majors de lro classe à
titre temporaire :
(Pour prendre rang du 28 juin 1916.)
M. Bougot (Marcel-Auguste), lOs corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 5 mars 1917.)
M. Saint-Martin (Joseph-François-Etienne),
170 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 18 avril 1917.)
M. Serrière (Pol-Raymond-Maxime), 20a corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 18 avril 1918.)
M. Partenay (François-Marie-Joseph-Pierre),
He corps d'armée.
(Pour prendre rang du 21 juin 1919.)
M. Ungauer (Louis-Joseph), gouvernement
militaire de Paris.
Les aides-majors de 2Æ1 classe à titre tem-
poraire :
(Pour prendre rang du 22 juillet 1918.)
M. Jamin {Gustave-Alexandre), 313 corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 7 février 1919.)
M. Baras (René), 1er corps d'armée.
(Pour prendre rang du 1er janvier 1920.)
M. Roy (Joseph), 11° corps d'armée.
(Pour prendre rang du lor juillet 1920.)
M. Barlet (Jehan-Mcdcrith), gouvernement
militaire de Paris.
(Pour prendre rang du G juillet 1917.)
M. le pharmacien aide-major de lra classe à
titre temporaire Verger (Lucien-Marie), 119
corps d'armée.
Les pharmaciens aides-majors de 2a classe
A titre temporaire :
(Pour prendre rang du 7 janvier 1919.)
M. Didier (Eugène-Clément-André), 38 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 3 février 1919.)
M. Nalinc (Pierre-Abel-Auguste), 20e corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 2 avril 1919.)
M. Noury (François), 119 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 3 juillet 1919.)
M. Patrouillard (AHrcd-Marie-Edmond), 38
corps d'armée.
(Pour prendre rang du 2 août 1919.)
M. Devignc (Charles-Auguste), 118 corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 23' octobre 1919.)
M. Hamel (Fernand-Joseph), 49 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 13 novembre 1919.)
M. leandenand (Louis-Marie-Joseph), 73 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 5 décembre 1919.)
M. Rigaud (Léon-Paul-Alfred ), 118 corps
darmée.
(Pour prendre rang du 15 avril 1920.)
M. Hermann (Jean-Albert-Edouard), gouve"
nement militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 1er juillet 1920.)
M. Marousez (Gustave-François-Louis), lla
corps d'armée.
Par le même décret, sont promus dans le
cadre des officiers' du service de santé de ré-
serve et de l'armée territoriale :
Réserve.
Au grade de médecin aide-major de lro classé
à titre définitif.
Les médecins aides-majors de 1re classe à
titre temporaire
(Pour prendre rang du 5 novembre 1918.)'
M. Penot (Jean-Antoine-Marie-Victor), gou-
vernement militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 8 novembre 1918.)
M. Vigdt (Marcel-Albert-André), 3* corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 24 novembre 1'18.)
M. Guillemet (Joseph-Marie -Armand-André),
11e corps d'armée.
(Pour prendre rang du 7 janvier 1919.)
M. Quenu (Jean-Augustin-Edouard-Eugène),
gouvernement militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 20 mars 1919.)
M. Trousset (Pierre-Paul), 129 corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 11 avril 1919.)
M. Gaborit (Charles-Juste), 11e corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 23 avril 1919-T
M. Langlois (Alexandre), 119 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 12 mai 1919.)
M. Rannou (Laurenl-Françoisf-Joseph), 11*
corps d'armée.
(Pour prendre rang du 3 juillet 1919.)
M. Massoulit (Marius-Honoré-Vicfcor), 15*
corps' d'armée.
(Pour prendre rang du 14 septembre 1919.)
M. Gillard (Charles-François-AugustinE
gouvernement militaire de. Paris. ¡
(Pour prendre rang du 22 mai 1920.)
M. Tribet (Adrien-Julien), gouvernement
militaire de Paris.
(Pour prendre rang du 3 juin. 1920.)
M. Sigalas (Raymond-Michcl-Marie), 18*
corps d'armée.
(Pour prendre rang du 16 juillet 1920.)
M. Bobinet (Henri-Michel), 11, corps d'ar-
mée.
(Pour prendre rang du 25 juillet 1920.)
M. de Sartiges ( Raoul-François-Félix T,
139 corps d'armée.
(Pour prendre rang du 5 octobre 1920.)
M. Claverie (Maurice-Henri-Francois-Victor).
gouvernement militaire de Paris. -
(Pour prendre rang du 16 novembre 1920.)
M. Vallet (Francois-Paul-Emile), 59 corps
d'armée.
(Pour prendre rang du 23 novembre 1920.)'
M. Boutelier (Maurice-André), gouvernement
militaire de- Paris.
(Pour prendre rang du 2 mars 1921.)
M. Pelaprat (t.eorges-Auguste-Raphaël) IX6
corps d armée.
(Pour prendre rang du 8 mars 1921.)'
M. Furet (Charles-Léon-Maurice), 118 corps
d'aimée.
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