Bulletin officiel de l'Administration des colonies

1887
1888
1889
1890

Presse et revues

84 pages

Service historique de la Défense (Nouvelle fenêtre)

Titre : Bulletin officiel de l'Administration des colonies

Auteur : France. Sous-secrétariat des colonies. Auteur du texte

Éditeur : L. Baudoin (Paris)

Date d'édition : 1887

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32731639d

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 1887 1887

Description : 1887 (T1,A1,N8). 1887 (T1,A1,N8).

Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Publications officielles... Collection numérique : Publications officielles étrangères ou intergouvernementales

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6419976g

Source : Service historique de la Défense, 2011-317448

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 06/05/2013

Aller à la page de la table des matières449
SOMMAIRE.
- Pages.
- 1887. 8 Juin. - Décret portant modification des cadres européens du régiment des tirailleurs annamites
  .......... Page(s) .......... 451
- 13 Juin. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret modifiant les statuts de la Caisse d'épargne pénitentiaire de la Nouvelle-Calédonie (annexe).
  .......... Page(s) .......... 451
- 1887. 13 Juin. - Rapport du Sous-Secrétaire d'État, suivi d'un règlement, approuvé par le Ministre, concernant les transports militaires sur le chemin de fer de Dakar à Saint-Louis (Sénégal)
  .......... Page(s) .......... 459
- 1887. 21 Juin. - Décret relatif aux agents spéciaux préposés à la police des ports de commerce aux Colonies
  .......... Page(s) .......... 478
- 1887. 21 Juin. - Décret établissant des droits de douane à Nossi-Bé
  .......... Page(s) .......... 482
- 1887. 1^er Juillet. - Rapport au Ministre, suivi d'un arrêté déterminant le taux de l'intérêt, le mode de remploi du capital et le fonds de roulement de la Caisse d'épargne pénitentiaire
  .......... Page(s) .......... 487
- 1887. 2 Juillet. - Décret sur le droit de tonnage au Sénégal
  .......... Page(s) .......... 488
- 1887. 7 Juillet. - Décret portant extension du service des colis postaux aux relations des colonies françaises avec le bureau de poste français établi à Shang-Haï (Chine)
  .......... Page(s) .......... 491
- 1887. 8 Juillet. - Notification d'un décret portant organisation du personnel des ports et rades aux Colonies
  .......... Page(s) .......... 493
- 1887. 11 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret instituant l'entrepôt fictif au Senégal
  .......... Page(s) .......... 497
- 1887. 11 Juillet. - Retenues du premier douzième d'augmentation à exercer - sur le traitement des magistrats. - Modification à la circulaire du 10 novembre 1880
  .......... Page(s) .......... 499
- 1887. 12 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret modifiant l'organisation administrative des établissements français dans l'Inde
  .......... Page(s) .......... 500
- 1887. 12 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant approbation de la délibération du Conseil colonial de la Cochinchine, en date du 30 décembre 1885, relative à l'adoption des poids métriques pour la vente de l'opium
  .......... Page(s) .......... 503
- 1887. 12 Juillet. - Décret fixant les taxes à percevoir sur les correspondances à destination ou provenant du territoire de Kameroun
  .......... Page(s) .......... 505
- 1887. 12 Juillet. - Décret portant règlement du tarif des droits à payer dans les lazarets et à bord des navires, au Sénégal
  .......... Page(s) .......... 506
- 1887. 12 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret réglant les attributions des Conseils locaux des établissements français dans l'Inde
  .......... Page(s) .......... 509
- 1887. 15 Juillet. - Décret portant extension du service des colis postaux aux relations des Colonies françaises avec la République Argentine
  .......... Page(s) .......... 511
- 1887. 18 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant organisation de l'indigénat en Nouvelle-Calédonie
  .......... Page(s) .......... 512
- 1887. 22 Juillet. - Loi portant approbation de la convention relative à la délimitation des possessions françaises et portugaises dans l'Afrique occidentale, signée à Paris, le 12 mai 1886, entre la France et le Portugal
  .......... Page(s) .......... 514
- 1887. 25 Juillet. - Modifications apportées dans la rédaction des ampliations des factures d'envoi et des certificats de réception de matériel établis en titre du service colonial
  .......... Page(s) .......... 515
- 1887. 28 Juillet. - Décorations à accorder aux indigènes des Colonies françaises
  .......... Page(s) .......... 516
- 1887. 28 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi de deux décrets portant modifications à l'organisation judiciaire des établissements français de l'Inde: 1° Création d'emplois de substitut aux deux parquets de Pondichéry; 2° Création à Chandernagor d'une justice de paix à compétence étendue
  .......... Page(s) .......... 517
- 1887. 29 Juillet. - Loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 931,668 francs pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diego-Suarez, pendant l'année 1887
  .......... Page(s) .......... 523
- 1887. 3 Août. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret relatif à la vente des terrains avoisinant les gares du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis (Sénégal)
  .......... Page(s) .......... 524
- Nominations et mutations. - Médaille militaire. - Témoignage de satisfaction
  .......... Page(s) .......... 526

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