Bulletin officiel de l'Administration des colonies

Pages.

1890. 31 Mai. - Circulaire. -Adoption, pour le couchage des troupes, du lit à sommier, système HERBET

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1890. 30 Juin. - Circulaire. - Mode de transmission des demandes d'effets d'habillement des corps de troupe stationnés aux Colonies

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1890. 21 Juillet. - Circulaire. - Dispositions à prendre au sujet des disciplinaires embarqués à bord des navires de commerce

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1890. 18 Août. - Rapport au Président de la République française, suivi de deux décrets, l'un portant application aux Colonies de la loi du 14 mars 1887, sur le commerce des beurres, l'autre portant application de la loi du 14 août 1889 sur le commerce des vins

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1890. 29 Août. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret modifiant le recrutement du personnel des agents du Commissariat colonial et portant application, à ce corps, de punitions disciplinaires

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1890. 1 ^er Septembre. - Circulaire concernant le personnel colonial envoyé aux eaux thermales de Cauterets

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1890. 3 Septembre. - Circulaire. - Observations relatives à l'établissement des relevés de mandats émis au titre du chapitre de la solde

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1890. 5 Septembre. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant modification, pour le Sénégal, à l'article 9 du Code d'instruction criminelle

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1890. 6 Septembre. - Circulaire. - Établissement des réquisitions de passages sur les paquebots de la Compagnie des Messageries maritimes

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1890. 8 Septembre. - Circulaire. - Mode de transmission des demandes d'effets d'habillement des corps de troupe stationnés aux Colonies. - Interprétation de la circulaire du 30 juin 1890

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1890. 12 Septembre. - Circulaire. - Instructions générales à donner aux officiers ou sous-officiers chargés de la conduite des disciplinaires embarqués à bord des navires de commerce

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1890. 19 Septembre. - Circulaire. - Le complément de première mise alloué aux gendarmes nommés aux Colonies, leur est acquis lorsqu'ils ont plus de 4 ans de services dans la gendarmerie, tant en France qu'aux Colonies

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1890. 22 Septembre. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret fixant le taux de la roupie pour le payement, dans les Etablissements français de l'Inde, des mandats d'articles d'argent

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1890. 22 Septembre. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret relatif aux frais de justice criminelle, correctionnelle et de simple police à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Réunion

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1890. 22 Septembre. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant application à la Colonie du Sénégal, de la loi du 14 juillet 1865 sur la mise en liberté provisoire

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1890. 24 Septembre. - Circulaire. - Modification au recrutement des agents du Commissariat colonial. - Application, à ce corps, de punitions disciplinaires

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1890. 24 Septembre. - Circulaire. - Payement des frais de route aux fonctionnaires admis à la retraite

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1890. 24 Septembre. - Circulaire. - Rectification de l'article 47 du décret du 12 décembre 1889 sur les indemnités de route et de séjour

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1890. 25 Septembre. - Circulaire. - Rengagement au titre des troupes de la Marine, des militaires appartenant à la classe 1886

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1890. 26 Septembre. - Rapport au Président de la République française, suivi de deux décrets, l'un portant application à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Réunion, de la loi du 30 octobre 1886 sur l'enseignement primaire, l'autre portant fixation du traitement du personnel de l'enseignement primaire à la Martitinique, à la Guadeloupe et à la Réunion

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1890. 29 Septembre. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret autorisant la Colonie de la Guadeloupe à emprunter une somme de 450,000 francs

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1890. 29 Septembre. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret concernant le monopole des tabacs à la Guadeloupe

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1890. 29 Septembre. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant que la part du produit des prises qui revenait à la colonie de la Guadeloupe est abandonnée aux agents du service des douanes

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1890. 29 Septembre. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant modification au régime des patentes dans les Etablissements français de l'Océanie

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1890. 29 Septembre. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret complétant le décret du 13 janvier 1888, relatif au régime des libérés astreints à résider dans les Colonies françaises

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1890. 29 Septembre. - Rapport au Président de la République française. - Proposition d'allouer aux comptables détachés à Paris la demi-indemnité de logement

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1890. 30 Septembre. - Erratum à l'article 48 (page 8), de la circulaire du 30 janvier 1890, faisant envoi du décret du 28 du même mois sur la solde

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Tableau d'avancement

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Nominations et mutations

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Légion d'honneur

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Médaille militaire

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Retraites

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Révocation

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