Bulletin officiel de l'Administration des colonies

Pages.

1890. 29 mai. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant réorganisation du Conseil supérieur des Colonies

.......... Page(s) .......... 771

1890. 26 Juin. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant suppression du 4^e régiment de tirailleurs tonkinois

.......... Page(s) .......... 775

1890. 30 Juin. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret réglementant l'immigration à la Guadeloupe

.......... Page(s) .......... 776

1890. 30 Juin. - Utilisation, par les passagers de l'Etat, des trains spéciaux transatlantiques circulant entre Paris (Saint-Lazare) et Saint-Nazaire

.......... Page(s) .......... 814

1890. 1^er Juillet. - Décret portant réorganisation deDiego-Suarez, de Nossi-Bé, et de Sainte-Marie de Madagascar

.......... Page(s) .......... 815

1890. 1^er Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret autorisant la Colonie de Tahiti à contracter un emprunt de 337,000 francs, pour l'exécution de travaux publics

.......... Page(s) .......... 818

1890. 1^er Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant application à la Martinique et à la Réunion de la loi du 2 juin 1881, modifiant l'article 693 du Code de procédure civile

.......... Page(s) .......... 820

1890. 1^er Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant application aux Colonies, autres que les Antilles et la Réunion, de la loi du 2 juin 1881, modifiant l'article 693 du Code de procédure civile.

.......... Page(s) .......... 821

1890. 1^er Juillet. - Listes indiquant l'ordre suivant lequel les officiers, agents et commis du Commissariat colonial doivent être dirigés sur les Etablissements d'outre-mer, mentionnés en l'article 1^er des arrêtés des 5 octobre 1882 et 23 juin 1885, suivies de celles des officiers, agents et commis en service dans les Etablissements mention- nés aux mêmes articles

.......... Page(s) .......... 823

1890. 4 Juillet. - Décret portant règlement d'administration publique relatif aux emplois réservés aux anciens sous-officiers des armées de terre et de mer.

.......... Page(s) .......... 840

1890. 5 Juillet. - Circulaire. - Il y a lieu d'incorporer sur place les jeunes créoles de la Martinique, de la Réunion, de la Guadeloupe et de la Guyane, qui s'engagent au titre des troupes de la Marine

.......... Page(s) .......... 861

1890. 7 Juillet. - Circulaire. - L'arrêté du 8 mars 1890, relatif aux permutations et changements de corps des officiers du Commissariat est rapporté

.......... Page(s) .......... 862

1890. 8 Juillet. - Décret autorisant le report à l'exercice 1890 d'une somme de 6,000 francs, non employée en 1889 sur les crédits ouverts à titre de fonds de concours, au Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, pour la participation des Colonies aux dépenses d'installation de la section coloniale à l'Exposition universelle de 1889

.......... Page(s) .......... 863

1890. 9 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret sur le régime des spiritueux à Pondichéry et à Karikal

.......... Page(s) .......... 864

1890. 9 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant réorganisation de l'administration de la justice dans les Etablissements français de l'Océanie

.......... Page(s) .......... 872

1890. 9 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant application aux Colonies de la loi du 11 avril 1888, qui a modifié les articles 105 et 108 du Code de commerce

.......... Page(s) .......... 879

1890. 9 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant application, aux Antilles et à la Réunion, de la loi du 4 avril 1890, concernant la législation des faillites

.......... Page(s) .......... 880

1890. 9 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant application aux Colonies, autres que les Antilles et la Réunion, des lois du 4 mars 1889 et du 4 avril 1890, concernant la législation des faillites

.......... Page(s) .......... 882

1890. 11 Juillet. - Décret convoquant les conseils municipaux de la Réunion et fixant la date de l'élection du Sénateur dans cette Colonie

.......... Page(s) .......... 883

1890. 12 Juillet. - Rappport au Président de la République française. - Fixation du traitement des commandants supérieurs des troupes et des commandants militaires aux Colonies

.......... Page(s) .......... 884

1890. 16 Juillet. - Prélèvements sur l'octroi de mer

.......... Page(s) .......... 886

1890. 17 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret déterminant la part contributive des Colonies de Saint-Pierre et Miquelon, de la Guyane, du Sénégal, du Gabon et du Congo français, des Etablissements français dans l'Inde, de Mayotte, de Diego-Suarez et de Nossi-Bé, de la Nouvelle-Calédonie et des Etablissements français de l'Océanie dans les dépenses de l'Exposition permanente des Colonies

.......... Page(s) .......... 887

1890. 17 Juillet. - Décret portant annulation de délibérations du Conseil général de la Martinique

.......... Page(s) .......... 889

1890. 19 Juillet. - Arrêté portant modification à la division du territoire maritime à la Martinique

.......... Page(s) .......... 890

1890. 21 Juillet. - Circulaire relative à l'emploi d'une préparation appelée Bromo-fer pepsique

.......... Page(s) .......... 892

1890. 23 Juillet. - Les anciens sous-officiers, âgés de moins de 28 ans et libérés depuis plus de trois ans, peuvent être admis à se rengager comme caporaux ou soldats dans les troupes de la Marine

.......... Page(s) .......... 892

1890. 26 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret ayant pour objet de compléter la règlementation du Sénégal en ce qui concerne les établissements insalubres et les appareils à vapeur

.......... Page(s) .......... 893

1890. 28 Juillet. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret rendant applicable aux Etablissements français de l'Inde les dispositions contenues dans les articles 28 et 29 de la loi du 10 août 1871, sur les Conseils généraux

.......... Page(s) .......... 895

1890. 28 Juillet. - Décret instituant un poste d'adjoint spécial pour la section du Morne-Vert de la commune du Carbet (Martinique)

.......... Page(s) .......... 896

1890. 30 Juillet. - Régime des entrepôts aux Colonies

.......... Page(s) .......... 897

Nominations et mutations

.......... Page(s) .......... 900

Démissions

.......... Page(s) .......... 903

Légion d'honneur

.......... Page(s) .......... 903

Médaille militaire

.......... Page(s) .......... 905

Palmes académiques

.......... Page(s) .......... 905

Réforme

.......... Page(s) .......... 907

Retraites

.......... Page(s) .......... 907