— o41 —
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
BULLETIN OFFICIEL
DE L'ADMINISTRATION
DES COLONIES
■ B88 - ■
ANNÉE 1890
N° 4.
SOMMAIRE.
Pagei.
1890. 5 Mars. - Modifications apportées au modèle du contrôle des tours
de service colonial des hommes de troupe d'infanterie
de Marine 543
- 14 Mars. - Mesures à prendre en vue de l'application du décret du
22 octobre 1889, relatif au nouveau mode d'administra-
tion des corps de troupe stationnés outre-mer,. , 546
- 25 Mars. — Rapport au Président de la République française, suivi
d'un décret réglant le tour de départ pour les Colonies
des officiers et employés militaires de l'artillerie de la
Marine et des Colonies 551
- 25 Mars. — Arrêté ministériel réglant le tour de départ pour les
Colonies des officiers et employés militaires de l'artille-
rie de la Marine et des Coloities 553
- 29 Mars. — Notification d'un rapport au Président de la République
française, suivi d'un décret et d'un arrêté ministériel
du 25 mars 1890 réglant le tour de départ pour les
Colonies des officiers et employés militaires de l'artille-
rie de la Marine et des Colonies 550
- 1er Avril. — Décret établissant un tarif douanier dans les possessions
françaises du golfe de Bénin. , , , , , 556
BULL. OFF. COLONIES. N° 4. — 1890. 37
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
BULLETIN OFFICIEL
DE L'ADMINISTRATION
DES COLONIES
■ B88 - ■
ANNÉE 1890
N° 4.
SOMMAIRE.
Pagei.
1890. 5 Mars. - Modifications apportées au modèle du contrôle des tours
de service colonial des hommes de troupe d'infanterie
de Marine 543
- 14 Mars. - Mesures à prendre en vue de l'application du décret du
22 octobre 1889, relatif au nouveau mode d'administra-
tion des corps de troupe stationnés outre-mer,. , 546
- 25 Mars. — Rapport au Président de la République française, suivi
d'un décret réglant le tour de départ pour les Colonies
des officiers et employés militaires de l'artillerie de la
Marine et des Colonies 551
- 25 Mars. — Arrêté ministériel réglant le tour de départ pour les
Colonies des officiers et employés militaires de l'artille-
rie de la Marine et des Coloities 553
- 29 Mars. — Notification d'un rapport au Président de la République
française, suivi d'un décret et d'un arrêté ministériel
du 25 mars 1890 réglant le tour de départ pour les
Colonies des officiers et employés militaires de l'artille-
rie de la Marine et des Colonies 550
- 1er Avril. — Décret établissant un tarif douanier dans les possessions
françaises du golfe de Bénin. , , , , , 556
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