7 Septembre 1920
JOURNAL OFFICIEL DE LA riâPUBLIQWS PRAMÇA1SH.
43125
Errata au Journal officiel du 12 août 1920,
décret du 26 juillet 1920, portant concession de
médailles d'honneur à des employés et ouvriers
civils des établissements relevant du départe-
ment de la guerre :
Page 11773, médailles-d'argent, 3e colonne,, au
lieu de : « Petit (Jean) », lire : « Petit (Gilbert) ».
Page 11774, médailles de bronze, 38 colonne,
au lieu de : « Mm*Pleiffer », lire : «Mme Pfeiiïer ».
Page 11775, lro colonne, au lieu de : « Mm8,
Noie », lire : « Mm. Not »; 28 colonne, au lieu
de : « Geogeamet », lire.: « Georgeamet ».
O» —
ERRATA AU JOURNAL OFFICIEL
Citationt.
2 septembre 1920 : page 12855, 3e colonne,
28 citation, concernant le village de Saint-
Benoît (Vosges), au lieu de : fi aient songé à
quitter leurs foyers ayant un ordre impératif »,
lire : « aient songé à quitter leurs foyers avant
un ordre impératif ».
Artillerie.
19 décembre 1919 : page 14744, 2' colonne, la
décision ministérielle du 14 décembre 1919,
concernant Le Dref (Marcel-Léon-Joseph), sous-
lieutenant au 33e rég., est annulée.
29 juillet 1920: page 10333, e colonne, au
lieu de : « réserve, par décret du 22 juillet
1920, le lieutenant de réserve Grosbon du
359e rég. d'infanterie est passé-dans l'arme de
l'artillerie, et par décision ministérielle du
même jour cet officier a été classé au 828 rég.
d'artillerie n, lire : « armée territoriale, par dé-
cret du 22 juillet 1920, le lieutenant territorial
Grosbon ».
10 août 1920 : page 11612, 2* colonne., la muta-
tion du chef d'escadron Richomme (C.-E.), du
1er rég. détaché à l'état-major du 8* corps d'ar-
mée, classé état-major particulier, même posi-
tion, est annulée.
24 aofit 1920: page 12443, 3e colonne, au lieu
de: « M. Vergnaud (L.-L.), capitaine à titre
temporaire, état-major particulier manufac-
ture d'armes de Tulle », lire: « 34e rég. d'ar-
tillerie, détaché à la manufacture d'armes de
Tulle 8.
25 août 1920: page 12484, 2e colonne, au lieu
de: «capitaine Samuel (R.-A .-P .), état-major
particulier direction des forges, section tech-
nique des matériels de combat », lire : Il des
forges, commission des poudres » : Se colonne,
la mutation du lieutenant à titre définitif
Royal (A.-E.-F.), du 31° rég. au même rég. est
anuulée.
27 août 1920 : page 12565, 28 colonne, la déci-
sion ministérielle du 17 août 1920 concernant
Daily (James-Marlove ), sous-lieutenant au
84* rég., est annulée.
28 août 1920: page 12608, 3e colonne, au lieu
de : T Godefroy (M.), sous-lieutenant, 102e rég. s,
lire : « 110* rég. ».
Page 12609, 2* colonne, au lieu de : « de la
Motte de la Motte », lire : « de la Motte de la
*Motte-Rouge ».
Train des équipages.
14 août 1920 : page 11939, 3e colonne, au lien
de : « Villy (Marius-Auguste), du 24e rég. d'ar-
tillerie », lire : 8 du 148 rég. d'artillerie de
campagne portée ».
IINISTERE DE LA IARIIE
RAPPORT
AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISB
Paris, le 3 septembre 1920.
Monsieur le Président, *
L'organisation des services de la marine au
Maroc a nécessité la création d'un emploi de
commandant de la marine à Casablanca auquel
11 y a lieu d'attribuer une indemnité de irais
de représentation, analogue à celle qui est
prévue au décret du 7 janvier 1908 sur la solde
des officiers pour les commandants do la ma-
rine à Dakar et à Saigon.
D'autre part, un certain nombre d'officiers
supérieurs étant en service à terre au Maroc,
il convient de prévoir au décret susvisé l'in-
demnité locale qui doit leur être payée.
Enfin, depuis la cessation des hostilités, le
poste de commandant de front de mer d'Alger
a été confié à un officier dont le grade ne jus-
tifie plus l'allocation de frais de représentation.
- L'emploi de chef d'état-major du comman-
dant de la marine à Alger, supprimé en 1913,
ayant été rétabli en juin 1918, le supplément
de fonctions, prévu autrefois au tarif n° 6,
paragraphe B, pour cet officier doit être ré-
tabii.
J'ai, en conséquence, l'honneur de soumettre
à votre haute sanction le projet de décret ci-
joint destiné à consacrer les additions ou mo-
difications visées ci-dessus au décret du 7 Jan,
vier 1908.
Je vous prie d'agréer, moasieur le Président
l'hommage de mon profond respect.
Le ministre de la marine,
LANDRY.
Le Président de la République française,
Vu le décret du 7 janvier 1903 sur la sQld
des officiers et les actes modifieatirs à Ct
décret;
Sur le rapport du ministre de la marine
Décrète :
Art. 1er. — Le tarif n* 6, paragraphe B d
décret du 7 janvier 1908 est modifié comiru
suit :
Rétablir:
Chef d'état-major du commandant de la marine à Alger | 720 » | 60 *t 2 «
Art. 2. — Le tarif no 7, paragraphe C, est modifié comme suit, supprimer : Offleiers suba.
ternes et adjudant principal en service au Maroc, etc.
è Remplacer par :
! Olficiel's supérieurs. ) (7.200 » 600 » 20 Il
» 540 » 18 »
Lieutenants do vaisseau V Mariné Casablanca.(<65..44080 0 » 450 » 15 »
c.-m,,.ci. ers Enseignes de vaisseau. 5.4.QO » 4M 15
en service ,
à terre Offleiers supérieurs 7.920 » 660 » 22 Il
» 600 » 20 »
au Maroc. Lieutenants de vaisseau [ Marine Mehediyah.. 7.200 600 M
! Enseignes de vaisseau ) (t.480 » 640. 18
*
Art. 3. — Le tarif ne 8, paragraphe A est modifié comme suit : 1
Supprimer:
Commandant du front de mer d'Alger,.,.,.,',.,.,. 720 Il 60"» «
Ajouter :
Commandant de la marine au Maroc.,:.,.,., 6.372 8 531 » 17 7i-
Art. 4. — Le ministre de la marine est chargé
de l'exécution du présent décret.
Fait à Rambouillet, le 3 septembre 1920.
P. DESCHAHEL.
Par le Président de la République :
Le ministre de la marine,
LANDRY.
Le ministre des finances,
F. FRANÇOIS-MARSAL.
Par décret en date du 4 septembre 1920,
M. le capitaine de corvette Fernet (J.-L.-M. ) a
été nommé au commandement de la flottille
du Rhin.
♦
Par décret en date du 5 septembre 1920, ont
été nommés dans le* corps des officiers de
marine :
Au grade d'enseigne de vaisseau de S" classe.
(Application des dispositions du paragraphe 1"
de l'article 11 de la loi du 16 juin 1917).
(Pour prendre rang du 1er octobre 1920.)
Les aspirants de marine provenant de l'école
navale:
Sacaze (René-Louis-Benjamin).
Cadiou (HenryJules-Marcel).
Erulin (Louis-Jacques-Henri).
Dupin de Saint-Cyr (Henri-Marie-André).
Gomart (François-Louis-Marie-Albert).
De Labarrière (Guillaume -Jean -Marie- Ray-
mond) -
Viennot de Vaublanc (Roger-Vincent-Marie).
Berriet (Pierre-Noël).
Robert (Pierre-Je an- Vincent-de-Pa"ltl).
Nouailhetas (Pierre-Marie-Benjamin-Henri-
André).
Vidal (Goorges-Félix-Antoine).
Boucraut (Auguste-Marie-Joseph-France).
Flamant (Charles-Henry-Antoine).
Pineson du Sel (Yves-!larie-Fernaad).
Péroux (Pierre).
Marty (Georges-Emile-Marie).
Robillard (André-Pierre-Marie).
Grosselin (Georges-Albert-Jean-Jacques).
Eyriès (Bruno-Henri-Charles-Louis),
Durand-Gasselin (Yves-Alfred).
Calmon (Pierre-Jean-Antoine).
Barnouin (Paul-Marie-Gustave).
JaITry (Paul-Louis-Marie).
Elléouet (Henri-Louis).
Brunet (Emile-Paul).
Garreau (Jacqucl-Marie-Louis-JoS81'h).
De Froissard-Broissia (Ferdinaad-Edouard-Ml-
rie-Joseph).
Lavène (Emile-René).
Guillemin (Jean-Marie-Léon).
Antoine (Marc-Marie-Benjamiif-Augustin).
Basire (Jean).
Fourrier (René-Yves).,
Videau (Gaston-Jean-Holand).
Bataille (Marie-Joseph-Gaston).
Giraud (Georges-Alexis).
Guézennec (Joseph-Gustave). F.réd'1Íe
Du Pontavice ( Antoine-Mane-Loms-F.rédém
Henri).
Coiffic (Refté-Paul-OIivier-Rob.ert.)..
Le Caz (Edouard-Alexis-Jean).
Rossignol (Joseph-Marie-Maurice).
Du Fayet de la Tour (Gabriel-Jeaa).
Du Pontavice de Vaugarny (Jeaa-Marie-JosepH
Luc).
Gàvoille (Georges-Eugène).
Mornu (Louis-Félix-Auguste).
llilly (Maurice-Félix-Ludovic).
Michaud (Fernand-Germain).
De Miniac (Michel-André-Joac"ftim-Marie).
Hud (Pierre-Georges-Charles).
Boyer-Ressèl( Raymond-lI enri-Jeackîm-Léoncc
Remusat (André-Marie-Léonj.
d'appellation d'origine faites par 
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