Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1920-08-25
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 25 août 1920 25 août 1920
Description : 1920/08/25 (A52,N231). 1920/08/25 (A52,N231).
Description : Note : GG14181. Note : GG14181.
Description : Collection numérique : Documents consacrés à la... Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6370288w
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 08/10/2013
- Aller à la page de la table des matières12453
- SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 12454
- .......... Page(s) .......... 12454
- Décret portant nominations et mutations de directeurs de l'enregistrement, des domaines et du timbre.......... Page(s) .......... 12454
- .......... Page(s) .......... 12455
- .......... Page(s) .......... 12458
- .......... Page(s) .......... 12459
- .......... Page(s) .......... 12468
- .......... Page(s) .......... 12468
- .......... Page(s) .......... 12468
- .......... Page(s) .......... 12469
- Décrets et décisions portant avancement de classes, nominations, mutations, affectations:
- .......... Page(s) .......... 12479
- .......... Page(s) .......... 12479
- .......... Page(s) .......... 12479
- .......... Page(s) .......... 12480
- .......... Page(s) .......... 12480
- .......... Page(s) .......... 12480
- .......... Page(s) .......... 12480
- .......... Page(s) .......... 12483
- .......... Page(s) .......... 12484
- .......... Page(s) .......... 12485
- .......... Page(s) .......... 12486
- .......... Page(s) .......... 12487
- .......... Page(s) .......... 12487
- .......... Page(s) .......... 12489
- .......... Page(s) .......... 12490
- .......... Page(s) .......... 12491
- .......... Page(s) .......... 12491
- .......... Page(s) .......... 12495
- PARTIE NON OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 12495
- Avis, communications et informations.
12484 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 25 Août 1920
M. Girard, du 52' R. A. C., est affecté au t
.85* R. A. G.
M. Imbieix. du centre d'abat de Belfort, est
affecté au 112' R. A. L.
M. Roy, du 19* escadron du train, est affecté
au 24e rég. de dragons.
M. Davenet, du 10e R. A. C., est affecté aa
1er rég. de spahis.
M. Aubreton, du 275e R. A. C., est affecté au
te rég. de spahis.
M. Forgeot, de l'H. V. d'Auxonne, est affecté
ai 11e rég. de chasseurs. j
M. Mestier, du 19' escadron du train, est
affecté au 5' rég. de chasseurs.
M. Birlet, du dépôt de remonte de Caen, est
affecté aux services spéciaux vétérinaires de la
3* région.
M. Soucail, du 38e R. A. P., est affecté au
17* escadron du train.
M. Plançon, du 19' escadron du train, est
affecté au 1er escadron du train.
M. Daille, du 13e rég. de chasseurs, est
affecté aux services spéciaux vétérinaires de
la 17e région.
M. Guichard, du 9' rég. de dragons, est affecté
au 36e R. A. C.
M. Aubertin, du service vétérinaire du
35' corps d'armée, est affecté au 47e rég. d'ar-
tillerie de campagne.
M. Galamez, du 14e groupe de cavaliers de
temonte, est affecté aux services spéciaux vé-
érinaires de la lre région.
Les vétérinaires aides-majors de i ri classe:
M. Jouanne, du 4e rég. de spahis, est affecté
au 12* rég. de chasseurs.
M. Magne, du matériel chimique de guerre,
èst affecté au 11' rég. de cuirassiers.
Les vétérinaires aides-majors de 2' classe
à titre temporaire :
M. Richier, du 778 rég. d'infanterie, passe au
106e rég. d'artillerie lourde.
Armée territoriale,
M. Joly, vétérinaire maior de 2' classe, du
j>* escadron du train, est affecté au 25' rég.
d'artillerie de campagne.
♦
ARTILLERIE
MUTATIONS.
Armée active.
Par décision ministérielle du 20 août 1920, les
mutations ci-après sont prononcées (service) :
M. Pineton de Chambrun (J.-A.), breveté,
colonel à titre définitif, pour ordre du 83" rég. j
tdétaché mission), classé état-major particulier
(commandant les groupes d'artillerie métro-
politaine au Maroc).
M. Vacher (L.-E.-D.), lieutenant-colonel à
titre définitif, état-mator particulier (poudrerie
militaire du Bouchet) (adjoint au directeur),
état-major particulier (poudrerie militaire du
Bouchet) (directeur)*
Lieutenants-colonels à titre temporaire :
M. Maure (L.-E.), breveté, 551 rég., chef
d'état-major du commandement de l'artillerie
de l'armée française du Levant, au 242e rég.,
commandant l'artillerie de la 4* division de
l'armée du Levant.
M. Richy (V j, état-major particulier (parc
d'artillerie de place de Dunkerque), au 121*rég.
Les chefs d'escadron à titre définitif :
M. Folurty (J.-B.-J.), du 56* rég. au 1550 rég.
M. IIenriot(c.-L.), état-major particulier (pou-
drerie militaire du Bouchet), à l'état-major par-
ticulier (poudrerie militaire du Bouchet) (sous-
directeur technique).
M. Lefèvre (G.-E.-A.), état-major particulier
(parc annexe d'Angers), état-major particulier,
(entrepôt de réserve générale de Thouars).
Les chefs d'escadron à titre temporaire :
M. Coignerai (R.-M.-A.), du 2e R. A. M.,
commandant un groupe d'artillerie de la 3e di-
vision, au 2' R. A. M., faisant fonctions de chef
d'état-major du conmandement de l'artillerie
de l'armée française du Levant.
M. Jocard (A.-E.), état-major particulier (sec-
tion technique de l'artillerie). Pour ordre au
830 rég. (détaché mission).
M. Schneider (J.), du iO7e rég., classé état-
majort particulier (parc d'artillerie de place de
Strasbourg).
Les capitaines à titre définitif :
M. Allain (A.-M.), du 31' Rég., classé état-
major particulier (manufacture d armes de
Saint-Etienne).
M. Barthélemy (R.), du 83e rég. (détaché au
au ministère des pensions), au 83e rég.
M. Bertruc (A.-R,), hors cadres (service au-
tomobile). au 62® rég. (détaché au centre de
matériels d'artillerie automobile d'Epinal).
M. Brissot (A,), hors cadres (service automo-
bile), classé état-major particulier (manufac-
bile), d'armes de Ch&tellerault).
ture
M. Çottarel (II.-L.-II.), du 40' rég., au
25e rég,
M. Debroise (P.-H.-M.-J.), du 345e rég., au
même rég. (instructeur au centre de Makri-
Keui).
M. Gabeaud (A.-L.-M.). du 152' rég., classé
état-ma
état major particulier (inspection générale du
matériel d'artillerie).
M. Gilbert de Gourville, du 23* rég., classé
état-major particulier (entrepôt de matériel
chimique de la Ferté-Hauterive).
M. Govin (G.-A.-L.-D.), hors cadres (école de
Fontainebleau), hors cadres (service géogra-
phique).
M. Heyraud (J.-M.-E.), du 107e rég. (en congé
de deux ans), au 25e rég. (chargé du maté-
riel).
M. Landron (J.-G.-O.-D.), du 40® rég., au
25e rég.
M. Lefaure (J.-M.), du 20e rég. (chargé du
matériel), au 20' rég.
M. Leroy (P.-N.), du 101- rég., même rég.
(chef du service régional de Cambrai).
M. Marais (R.-L.-M.) (pour ordre), au 104e rég.
(détaché mission, au 57e rég.).
M. de Perricot (P .-J .-J.), du 6le rég., même
rég. (instructeur).
M. Raoux (Ch.-E.), du 4® groupe de campagne
d'Afrique, au58 groupe de campagne d'Afrique.
M. Samuel (R.-A .-P.), état-major particulier
(direction des forges), à l'état-major particulier
(section technique des matériels de combat).
M. Simon (A.), du 10e rég., au même rég.
Les capitaines à titre temporaire :
M. Dumas (P.-E.-H.), du f58 rég. (détaché
aviation), au 42e rég.
M. de Froment de Bouaille (D .-M.-A.-C.), du
241e rég. (armée d'Orient), au 345° rég. (armée
d'Orient).
Les lieutenants à titre définitif :
M. Allin (L.-J.-A.), du 33® rég., au 49' rég.
(chargé de la mobilisation).
M. Bedet (L.-P.-A.), du 256' rég., au 46e rég.
(armée du Rhin).
M. Boitier (P.), du 16e rég., classé hors cadres
(école militaire préparatoire de l'artillerie et
du génie à Billom).
M. Bonin (P.-E.), du 256' rég., au 46e rég.
(Irm6e du Rhin).
M. Bouchard (J.-H.), du 115e rég., au 345' rég.
(armée d'Orient).
M. Caillaux (L.-J.-E.), du 21e rég., au môme
régiment.
M. Clouet (R.), du 14' rég., au 82erég.
M. Fauque (P.-A.), du li5o rég., au même
rég.
M. Granjean (A.-A.), du 43e rég. (en congé de
deux ans), au 61' rég.
M. Guérin (M.-J.-G.-L.), du 46e rég. La muta-
tion du lieutenant Guérin, au 46e rég. (armée
du Rhin), parue au Journal officiel du 10 juillet,
est annulée.
M. Jouvet (J.), du 14e rég., au 4511 rég.
M. Mandonnet (B.-E.), du 40e rég., au 25' rég.
M. Montaubin (A.) (pour ordre) 83e rég., dé-
taché mission au 81® rég. (armée du Rhin).
M. Pertus (M.), du 108 groupe de campagne
d'Afrique, au 1er groupe de campagne d'Afrique.
M. Pialla (P.-H.-L.), du 256e rég., pour ordre
au 468 rég. (détaché au service technique de
l'armée du Rhin).
M. Royal (A.-E.-F.), du 31e rég., au mêw"
rég.
Les officiers à titre temporaire.
Les lieutenants à titre temporaire :
M. Bochet (A.-L.-E.), du 152e rég. (détaché à
la section régionale des pensions), au 103' rég.
même position.
M. Cassard (P.-S.-A.), hors cadres (école mi-
litaIre Préparatoire de l'artillerie et du génie à
Billom), au 34e rég.
M. Denine (L.-F.), du 46' rég. (détaché au
service des munitions de la 6e région) au
1060 rég. (même position). 1
M. Gobaille (J.-P.-M.), du 256e rég., au 221eré<».
(armée du Rhin).
M. Poindron (A.-J.), du 82e rég. (détaché au
parc d'artillerie du 6, corps d'armée), au 40e rég.
(même position).
M. Poulet (C.-L.), du 11e rég. (détaché au parc
d'artillerie de la place du Havre), au 11" rég.
(même position).
M. Prato (II.-J.-E.), du l"2e rég., même rég.
(détachement de Toulon).
M. Raynaud (P.-P.), du 25" rég., même rég.
M. Rive (A.-E.), du 52e rég., au 25' rég.
M. Vermorelle (L.-H.-J.), du 2e R. A. M.
(armée du Levant), au 1ee R. A. M.
Les sous-lieutenants à titre temporaire :
M. Aberlem (G.-A.), du 578 rég. (détaché au
service de la récupération et de la reconstitu-
tion de Soissons), au 102° rég. (même position).
M. Bauderon (M.), du 52e rég., au 11e rég.
M. Béai (L.-E.), du 256e rég., au 201" rég.
rég. (armée du Rhin).
M. Castéra (A.), du 4.38 rég. (détaché au parc
d artuiene du 3" corps d'armée), au tle rég.,
même position.
M. Chalvignac (J.-P.), du 2 56" reg., au 81erég.
(armée du Rhin).
M. Delpit (V.), du 112' rég., même rég.
M. de Laugeiret (P.JH.-L.), du 19e rég. (dé.
taché au service de la récupération de Ver-
dun), au 25e rég. (même position).
M. Marty (J.-M.), du 113" rég., au même rég.
M. Raynaud (W.), du 4ge rég., au 46e rég. —
La mutation du sous-lieutenant Raynaud au
106e rég., parue au Journal officiel du 9 avril, est
annulée.
M. Thiriet (F.-E.-C.) (pour ordre) 46® rég.,
(détaché au service technique de l'armée du
Rhin), au 81e rég. (armée du Rhin).
Armée territoriale.
Par décision présidentielle du 22 juillet 1920
et par application de l'article 4 du décret du
31 août 1878 :
M. l'officier d'administration principal d'ar-
tillerie territoriale Desprez (J.-O.), est rayé des
cadres de l'armée.
Par décision présidentielle du 27 juillet 1920
et par application de l'article 4 du décret du
31 août 1878, sont rayé des cadres :
MM. l'officier d'administration principal
Chaudy (C.), le contrôleur d'armes principal
Charles (A.-L.-R.), et, par décision du mêma
jour, par application de l'article 5 du décret
du 31 août 1878, est rayé des cadres l'officier
d'administration de 3e classe Colin (H.-L.-J.),
hors cadres.
£ 2* SUPP#IIlnt.!
M. Girard, du 52' R. A. C., est affecté au t
.85* R. A. G.
M. Imbieix. du centre d'abat de Belfort, est
affecté au 112' R. A. L.
M. Roy, du 19* escadron du train, est affecté
au 24e rég. de dragons.
M. Davenet, du 10e R. A. C., est affecté aa
1er rég. de spahis.
M. Aubreton, du 275e R. A. C., est affecté au
te rég. de spahis.
M. Forgeot, de l'H. V. d'Auxonne, est affecté
ai 11e rég. de chasseurs. j
M. Mestier, du 19' escadron du train, est
affecté au 5' rég. de chasseurs.
M. Birlet, du dépôt de remonte de Caen, est
affecté aux services spéciaux vétérinaires de la
3* région.
M. Soucail, du 38e R. A. P., est affecté au
17* escadron du train.
M. Plançon, du 19' escadron du train, est
affecté au 1er escadron du train.
M. Daille, du 13e rég. de chasseurs, est
affecté aux services spéciaux vétérinaires de
la 17e région.
M. Guichard, du 9' rég. de dragons, est affecté
au 36e R. A. C.
M. Aubertin, du service vétérinaire du
35' corps d'armée, est affecté au 47e rég. d'ar-
tillerie de campagne.
M. Galamez, du 14e groupe de cavaliers de
temonte, est affecté aux services spéciaux vé-
érinaires de la lre région.
Les vétérinaires aides-majors de i ri classe:
M. Jouanne, du 4e rég. de spahis, est affecté
au 12* rég. de chasseurs.
M. Magne, du matériel chimique de guerre,
èst affecté au 11' rég. de cuirassiers.
Les vétérinaires aides-majors de 2' classe
à titre temporaire :
M. Richier, du 778 rég. d'infanterie, passe au
106e rég. d'artillerie lourde.
Armée territoriale,
M. Joly, vétérinaire maior de 2' classe, du
j>* escadron du train, est affecté au 25' rég.
d'artillerie de campagne.
♦
ARTILLERIE
MUTATIONS.
Armée active.
Par décision ministérielle du 20 août 1920, les
mutations ci-après sont prononcées (service) :
M. Pineton de Chambrun (J.-A.), breveté,
colonel à titre définitif, pour ordre du 83" rég. j
tdétaché mission), classé état-major particulier
(commandant les groupes d'artillerie métro-
politaine au Maroc).
M. Vacher (L.-E.-D.), lieutenant-colonel à
titre définitif, état-mator particulier (poudrerie
militaire du Bouchet) (adjoint au directeur),
état-major particulier (poudrerie militaire du
Bouchet) (directeur)*
Lieutenants-colonels à titre temporaire :
M. Maure (L.-E.), breveté, 551 rég., chef
d'état-major du commandement de l'artillerie
de l'armée française du Levant, au 242e rég.,
commandant l'artillerie de la 4* division de
l'armée du Levant.
M. Richy (V j, état-major particulier (parc
d'artillerie de place de Dunkerque), au 121*rég.
Les chefs d'escadron à titre définitif :
M. Folurty (J.-B.-J.), du 56* rég. au 1550 rég.
M. IIenriot(c.-L.), état-major particulier (pou-
drerie militaire du Bouchet), à l'état-major par-
ticulier (poudrerie militaire du Bouchet) (sous-
directeur technique).
M. Lefèvre (G.-E.-A.), état-major particulier
(parc annexe d'Angers), état-major particulier,
(entrepôt de réserve générale de Thouars).
Les chefs d'escadron à titre temporaire :
M. Coignerai (R.-M.-A.), du 2e R. A. M.,
commandant un groupe d'artillerie de la 3e di-
vision, au 2' R. A. M., faisant fonctions de chef
d'état-major du conmandement de l'artillerie
de l'armée française du Levant.
M. Jocard (A.-E.), état-major particulier (sec-
tion technique de l'artillerie). Pour ordre au
830 rég. (détaché mission).
M. Schneider (J.), du iO7e rég., classé état-
majort particulier (parc d'artillerie de place de
Strasbourg).
Les capitaines à titre définitif :
M. Allain (A.-M.), du 31' Rég., classé état-
major particulier (manufacture d armes de
Saint-Etienne).
M. Barthélemy (R.), du 83e rég. (détaché au
au ministère des pensions), au 83e rég.
M. Bertruc (A.-R,), hors cadres (service au-
tomobile). au 62® rég. (détaché au centre de
matériels d'artillerie automobile d'Epinal).
M. Brissot (A,), hors cadres (service automo-
bile), classé état-major particulier (manufac-
bile), d'armes de Ch&tellerault).
ture
M. Çottarel (II.-L.-II.), du 40' rég., au
25e rég,
M. Debroise (P.-H.-M.-J.), du 345e rég., au
même rég. (instructeur au centre de Makri-
Keui).
M. Gabeaud (A.-L.-M.). du 152' rég., classé
état-ma
état major particulier (inspection générale du
matériel d'artillerie).
M. Gilbert de Gourville, du 23* rég., classé
état-major particulier (entrepôt de matériel
chimique de la Ferté-Hauterive).
M. Govin (G.-A.-L.-D.), hors cadres (école de
Fontainebleau), hors cadres (service géogra-
phique).
M. Heyraud (J.-M.-E.), du 107e rég. (en congé
de deux ans), au 25e rég. (chargé du maté-
riel).
M. Landron (J.-G.-O.-D.), du 40® rég., au
25e rég.
M. Lefaure (J.-M.), du 20e rég. (chargé du
matériel), au 20' rég.
M. Leroy (P.-N.), du 101- rég., même rég.
(chef du service régional de Cambrai).
M. Marais (R.-L.-M.) (pour ordre), au 104e rég.
(détaché mission, au 57e rég.).
M. de Perricot (P .-J .-J.), du 6le rég., même
rég. (instructeur).
M. Raoux (Ch.-E.), du 4® groupe de campagne
d'Afrique, au58 groupe de campagne d'Afrique.
M. Samuel (R.-A .-P.), état-major particulier
(direction des forges), à l'état-major particulier
(section technique des matériels de combat).
M. Simon (A.), du 10e rég., au même rég.
Les capitaines à titre temporaire :
M. Dumas (P.-E.-H.), du f58 rég. (détaché
aviation), au 42e rég.
M. de Froment de Bouaille (D .-M.-A.-C.), du
241e rég. (armée d'Orient), au 345° rég. (armée
d'Orient).
Les lieutenants à titre définitif :
M. Allin (L.-J.-A.), du 33® rég., au 49' rég.
(chargé de la mobilisation).
M. Bedet (L.-P.-A.), du 256' rég., au 46e rég.
(armée du Rhin).
M. Boitier (P.), du 16e rég., classé hors cadres
(école militaire préparatoire de l'artillerie et
du génie à Billom).
M. Bonin (P.-E.), du 256' rég., au 46e rég.
(Irm6e du Rhin).
M. Bouchard (J.-H.), du 115e rég., au 345' rég.
(armée d'Orient).
M. Caillaux (L.-J.-E.), du 21e rég., au môme
régiment.
M. Clouet (R.), du 14' rég., au 82erég.
M. Fauque (P.-A.), du li5o rég., au même
rég.
M. Granjean (A.-A.), du 43e rég. (en congé de
deux ans), au 61' rég.
M. Guérin (M.-J.-G.-L.), du 46e rég. La muta-
tion du lieutenant Guérin, au 46e rég. (armée
du Rhin), parue au Journal officiel du 10 juillet,
est annulée.
M. Jouvet (J.), du 14e rég., au 4511 rég.
M. Mandonnet (B.-E.), du 40e rég., au 25' rég.
M. Montaubin (A.) (pour ordre) 83e rég., dé-
taché mission au 81® rég. (armée du Rhin).
M. Pertus (M.), du 108 groupe de campagne
d'Afrique, au 1er groupe de campagne d'Afrique.
M. Pialla (P.-H.-L.), du 256e rég., pour ordre
au 468 rég. (détaché au service technique de
l'armée du Rhin).
M. Royal (A.-E.-F.), du 31e rég., au mêw"
rég.
Les officiers à titre temporaire.
Les lieutenants à titre temporaire :
M. Bochet (A.-L.-E.), du 152e rég. (détaché à
la section régionale des pensions), au 103' rég.
même position.
M. Cassard (P.-S.-A.), hors cadres (école mi-
litaIre Préparatoire de l'artillerie et du génie à
Billom), au 34e rég.
M. Denine (L.-F.), du 46' rég. (détaché au
service des munitions de la 6e région) au
1060 rég. (même position). 1
M. Gobaille (J.-P.-M.), du 256e rég., au 221eré<».
(armée du Rhin).
M. Poindron (A.-J.), du 82e rég. (détaché au
parc d'artillerie du 6, corps d'armée), au 40e rég.
(même position).
M. Poulet (C.-L.), du 11e rég. (détaché au parc
d'artillerie de la place du Havre), au 11" rég.
(même position).
M. Prato (II.-J.-E.), du l"2e rég., même rég.
(détachement de Toulon).
M. Raynaud (P.-P.), du 25" rég., même rég.
M. Rive (A.-E.), du 52e rég., au 25' rég.
M. Vermorelle (L.-H.-J.), du 2e R. A. M.
(armée du Levant), au 1ee R. A. M.
Les sous-lieutenants à titre temporaire :
M. Aberlem (G.-A.), du 578 rég. (détaché au
service de la récupération et de la reconstitu-
tion de Soissons), au 102° rég. (même position).
M. Bauderon (M.), du 52e rég., au 11e rég.
M. Béai (L.-E.), du 256e rég., au 201" rég.
rég. (armée du Rhin).
M. Castéra (A.), du 4.38 rég. (détaché au parc
d artuiene du 3" corps d'armée), au tle rég.,
même position.
M. Chalvignac (J.-P.), du 2 56" reg., au 81erég.
(armée du Rhin).
M. Delpit (V.), du 112' rég., même rég.
M. de Laugeiret (P.JH.-L.), du 19e rég. (dé.
taché au service de la récupération de Ver-
dun), au 25e rég. (même position).
M. Marty (J.-M.), du 113" rég., au même rég.
M. Raynaud (W.), du 4ge rég., au 46e rég. —
La mutation du sous-lieutenant Raynaud au
106e rég., parue au Journal officiel du 9 avril, est
annulée.
M. Thiriet (F.-E.-C.) (pour ordre) 46® rég.,
(détaché au service technique de l'armée du
Rhin), au 81e rég. (armée du Rhin).
Armée territoriale.
Par décision présidentielle du 22 juillet 1920
et par application de l'article 4 du décret du
31 août 1878 :
M. l'officier d'administration principal d'ar-
tillerie territoriale Desprez (J.-O.), est rayé des
cadres de l'armée.
Par décision présidentielle du 27 juillet 1920
et par application de l'article 4 du décret du
31 août 1878, sont rayé des cadres :
MM. l'officier d'administration principal
Chaudy (C.), le contrôleur d'armes principal
Charles (A.-L.-R.), et, par décision du mêma
jour, par application de l'article 5 du décret
du 31 août 1878, est rayé des cadres l'officier
d'administration de 3e classe Colin (H.-L.-J.),
hors cadres.
£ 2* SUPP#IIlnt.!
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.75%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.75%.
- Collections numériques similaires Collections de l’École nationale des ponts et chaussées Collections de l’École nationale des ponts et chaussées /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "EnPC000"
-
-
Page
chiffre de pagination vue 32/48
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k6370288w/f32.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k6370288w/f32.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k6370288w/f32.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k6370288w/f32.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k6370288w
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k6370288w
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k6370288w/f32.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest