PRÉFECTURE D'ORAN
RECUEIL OFFICIEL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
̃
ANNÉE -1904. - N° 3
- - _- - --- .--.------------ -- _----
--------- ---- ---__-.---- -----u-._-----
SOMMAIRE
I. Décorations étrangères. Autorisations de porter la
décoration du Niehan Iflikhar délivrées à M\I. Foyoud,
Paqueau, Aubert, Bertrand.
II. Loi du 4 août 1903 réglementant le commerce des pro-
duits cupriques anti-cryptoganiiques. Décret rendant
cette loi exécutoire en Algérie.
III. - Loi du 4 juillet 1900 relative il la constitution des Sociétés
en Caisses d'assurances mutuelles agricoles. Décret
rendant cette loi exécutoire en Algérie..
IV. - Agriculture. - Dommages causés par les oiseaux ou
rougeurs. - Décret.
V. - Police sanitaire des animaux. Interdiction du 15 août
au 31 décembre de l'exportation des brebis hors du
territoire de l'Algérie.
VI. - Sociétés diverses. Déclarations.
VII. Agriculture. Encouragement à la sériculture.
Circulaire.
VIII. - Agriculture. Phylloxéra. Classement dans la 3" caté-
gorie (territoire des zones contaminées) des communes, >
parties de communes ou propriétés du département
d'Oran.
RECUEIL OFFICIEL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
̃
ANNÉE -1904. - N° 3
- - _- - --- .--.------------ -- _----
--------- ---- ---__-.---- -----u-._-----
SOMMAIRE
I. Décorations étrangères. Autorisations de porter la
décoration du Niehan Iflikhar délivrées à M\I. Foyoud,
Paqueau, Aubert, Bertrand.
II. Loi du 4 août 1903 réglementant le commerce des pro-
duits cupriques anti-cryptoganiiques. Décret rendant
cette loi exécutoire en Algérie.
III. - Loi du 4 juillet 1900 relative il la constitution des Sociétés
en Caisses d'assurances mutuelles agricoles. Décret
rendant cette loi exécutoire en Algérie..
IV. - Agriculture. - Dommages causés par les oiseaux ou
rougeurs. - Décret.
V. - Police sanitaire des animaux. Interdiction du 15 août
au 31 décembre de l'exportation des brebis hors du
territoire de l'Algérie.
VI. - Sociétés diverses. Déclarations.
VII. Agriculture. Encouragement à la sériculture.
Circulaire.
VIII. - Agriculture. Phylloxéra. Classement dans la 3" caté-
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