Théorie des dîmes , par M. Hervé,... Tome Ier

Livres

522 pages

Titre : Théorie des dîmes , par M. Hervé,... Tome Ier

Auteur : Hervé, François (avocat au Parlement). Auteur du texte

Éditeur : Knapen et fils (Paris)

Éditeur : Savoye (Sens)

Éditeur : Blin ()

Éditeur : Vve Tarbé et fils ()

Date d'édition : 1790

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30599948r

Type : monographie imprimée monographie imprimée

Langue : français

Format : 495-[7] p. ; in-12 495-[7] p. ; in-12

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Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6356367c

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-36435

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 24/12/2012

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TABLE DES CHAPITRES DE CE VOLUME.
- PREMIÈRE PARTIE.
  - CHAPITRE I. Observations préliminaires,
    .......... Page(s) .......... 1
  - CHAPITRE II. Des dîmes dans la loi de Moïse,
    .......... Page(s) .......... 4
  - CHAPITRE III. Que la dîme s'estpayée chez d'autres peuples que chez les Juifs, avant l'établissement de la religion chrétienne,
    .......... Page(s) .......... 7
  - CHAPITRE IV. Des dîmes depuis le commencement de l'ère chrétienne jusqu'au second concile de Tours, tenu en 567,
    .......... Page(s) .......... 9
  - CHAPITRE V. Principaux monumens du sixième et du septième siecles,
    .......... Page(s) .......... 29
  - CHAPITRE VI. Conséquences des chapitres précédens, et réponses à quelques objections,
    .......... Page(s) .......... 35
  - CHAPITRE VII. Que les dîmes ecclésiastiques ne procèdent point des dîmes impériales,
    .......... Page(s) .......... 51
  - CHAPITRE VIII. Que les dîmes ne procédent point de la libéralité des princes et des seigneurs particuliers,
    .......... Page(s) .......... 58
  - PREMIERE SECTION du chapitre VIII,
    .......... Page(s) .......... 67
  - SECONDE SECTION du même chapitre,
    .......... Page(s) .......... 72
  - TROISIEME SECTION,
    .......... Page(s) .......... 79
  - CHAPITRE IX. Que les dîmes n'ont point été établies par Charlemagne,
    .......... Page(s) .......... 84
  - CHAPITRE X. Examen sommaire des capitulaires de Louis le Débonnaire et de Charles le Chauve, sur les dîmes,
    .......... Page(s) .......... 101
  - CHAPITRE XI. Examen d'une objection présentée à la fin du Chapitre IX,
    .......... Page(s) .......... 106
  - CHAPITRE XII. Quels ont été dans tous les tems les objets décimables,
    .......... Page(s) .......... 119
  - CHAPITRE XIII. De la destination de la dîme,
    .......... Page(s) .......... 124
  - CHAPITRE XIV. A qui les dîmes se payaient anciennement, et comment Je faisoit la dispensation des portions qui n'appartenoient point au pasteur immédiat,
    .......... Page(s) .......... 128
  - CHAPITRE XV. Développemens ultérieurs fur la prestation de la dîme,
    .......... Page(s) .......... 132
  - CHAPITRE XVI. Résultat de tout ce qui précédé, fur l'origine et l'institution de la dîme,
    .......... Page(s) .......... 135
  - CHAPITRE XVII. Que la dîme ne s'est pas également établie partout,
    .......... Page(s) .......... 139
  - CHAPITRE XV III. Que diverses exemptions ont restreint la prestation de la dîme,
    .......... Page(s) .......... 146
  - CHAPITRE XIX. Comment il se trouve des dîmes entre les mains des laïques,
    .......... Page(s) .......... 152
  - PREMIERE SECTION. Usurpations des dîmes sur l'église,
    .......... Page(s) .......... 153
  - SECONDE SECTION. Aliénations de dîmes par les ecclésiastiques,
    .......... Page(s) .......... 168
  - TROISIEME SECTION. Silence de nos monumens fur une dîme d'origine profane et laïcale,
    .......... Page(s) .......... 180
  - CHAPITRE XX. De la dîme saladine,
    .......... Page(s) .......... 197
- SECONDE PARTIE.
  - CHAP. I. Observations préliminaires,
    .......... Page(s) .......... 201
  - CHAP. II. Division des dîmes, ou leurs diverses especes,
    .......... Page(s) .......... 203
  - CAAP. III. Nature et définition des dîmes,
    .......... Page(s) .......... 217
  - SECT. I. Nature de la dîme ecclésiastique,
    .......... Page(s) .......... 218
  - SECT. II. Nature de la dîme laïque,
    .......... Page(s) .......... 226
  - ARTICLE I. Il faut regarder toutes les dîmes laïcales comme étant d'origine ecclésiastique,
    .......... Page(s) .......... 227
  - ARTICLE II. Les dîmes possédées par des laïques font patrimoniales et indisponibles, moyennant des titres valables ou une possession suffisante,
    .......... Page(s) .......... 240
  - ARTICLE III. De la féodalité des dîmes laïques,
    .......... Page(s) .......... 265
  - ARTICLE IV. Si les dîmes laïques reprennent absolument leur Iere. nature, en rentrant dans des mains ecclésiastiques,
    .......... Page(s) .......... 271
  - ARTICLE V. Si les dîmes laïques sont sujettes au retrait,
    .......... Page(s) .......... 277
  - ARTICLE VI. Si du reste, elles font de même nature que les dîmes ecclésiastiques,
    .......... Page(s) .......... 281
  - SECT. III. Définition des dîmes,
    .......... Page(s) .......... 283
  - CHAP. IV. Des objets décimables suivant notre droit et notre jurisprudence,
    .......... Page(s) .......... 287
  - SECT. I. Regles générales sur les objets décimables,
    .......... Page(s) .......... 288
  - PREMIERE REGLE,
    .......... Page(s) .......... 288
  - SECONDE REGLE,
    .......... Page(s) .......... 289
  - TROISIÈME REGLE,
    .......... Page(s) .......... 290
  - QUATRIÈME REGLE,
    .......... Page(s) .......... 296
  - ARTICLE I. Comment il faut entendre l'usage dont on a fait une réglé de décision,
    .......... Page(s) .......... 315
  - ARTICLE II. Quels font les effets de l'usage,
    .......... Page(s) .......... 320
  - ARTICLE III. Qui du décimateur eu du décimable doit faire la preuve de l'usage,
    .......... Page(s) .......... 321
  - ARTICLE IV. De la manière de faire la preuve de l'usage, pour quelle soit concluante,
    .......... Page(s) .......... 331
  - SECT. II. Principaux points d'exception et de controverse sur les objets décimables,
    .......... Page(s) .......... 345
  - ARTICLE I. Diversité quant aux fruits qui servent immédiatement à la subsistance de l'homme,
    .......... Page(s) .......... 346
  - ARTICLE II. Diversité quant à ceux qui ne fervent pas immédiatement à sa subsistance,
    .......... Page(s) .......... 358
  - ARTICLE III. Diversité quant à la dîme des animaux,
    .......... Page(s) .......... 378
  - REMARQUE,
    .......... Page(s) .......... 385
  - SECT. III. Des fruits de nouvelle culture, des changemens de superficie, de la dîme de subrogation et de l'indemnité,
    .......... Page(s) .......... 385
  - ARTICLE I. Des fruits de nouvelle culture,
    .......... Page(s) .......... 387
  - ARTICLE II. Des changemens de culture ou de superficie, et de la dîme de subrogation,
    .......... Page(s) .......... 403
  - ARTICLE III. De L'indemnité,
    .......... Page(s) .......... 412
  - ARTICLE IV. Analyse des réclamations du clergé, et réflexions sur la nécessité et la forme d'une loi nouvelle,
    .......... Page(s) .......... 439
  - SECT. IV. De la dîme des jardins, parcs et enclos,
    .......... Page(s) .......... 451
  - ARTICLE I. Des jardins,
    .......... Page(s) .......... 451
  - ARTICLE II. Des parcs,
    .......... Page(s) .......... 464
  - ARTICLE III. Des enclos,
    .......... Page(s) .......... 483
  - FIN DE LA TABLE.

THÉORIE

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ùyijM E s,

PAR M. HERVÉ,

Avocat au Parlement, Auteur delà Théorie
des Matières féodales & cenfmîlest

T O M E I.

A PARIS;
Chez KNAPEN & Fils, au bas du Pont S. Michel;
SAVOYE, rue Saint Jacques ;
NÉE DE LA ROCHELLE, rue du Hurepoix ;
BLIN , rue Saint Jacques.

SENS, VE. TARBÉ & Fils, Imprim. du Roi.

1790.

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