330 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 9 Janvier 1917
CHAMBRES *
Sénat. - Annexes : feuille 41 (pour l'édi-
tion complète). (Voir le sommaire des
annexes au Journal officiel de chaque
* lundi.)
PARTIE OFFICIELLE
FINISTÈRE DE LA JUSTICE,
DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE
ET DES BEAUX-ARTS
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de
la justice, de l'instruction publique et des beaux
arts, en date du 8 janvier 1917, sont nommés
membres de la commission chargée d'étudier
la réorganisation de 1 éducation physique dans
l'enseignement public :
Mmes Thuillier-Landry, docteur en médecine
Debray, docteur en médecine.
4>
Par arrêté du minislie de l'instruction pu-
blique. des beaux-arts et des inventions inté-
ressant la défense nationale, en date du 10 dé-
cembre 1U16, MM. Vigier et de Bar, chefs de
bureau à l'administration centrale (Services de
l'instruction publique), ont été promus à une
classe supérieure.
« ——————
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de
la justice, de l'instruction publique et des
beaux-arts, en date du 31 décembre 1916, les
fonctionnaires de l'administration centrale
(services de l'instruction publique), dont les
noms suivent, ont été promus à une classe
supérieure :
MM. Moracchini. commis principal d'ordre et
de comptabilité.
Lorenzi, commis d'ordre et de comptabi-
lité.
Charpentier, commis principal d'ordre et
de comptabilité.
Mme Courdavaull, dame dactylographe.
M. Duluc, commis principal d'ordre et de
comptabilité.
IINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR l'
Y
Erratum au Journdl officiel du 5 janvier 1917,
dans la liste dos œuvres autorisées à faire
appel à la charité publique dans les conditions
prévues par la loi du 30 mai 1916 (page 162), au
lieu de : l'" œuvre dite l'Artiste soldat », lire :
« Assistance aux dépôts d'éclopés ».
IINISTERE DES FIRAKCES
Le ministre des finances,
Sur le rapport de la commission interminis-
térielle des dérogations aux prohibitions de
sortie, .-
Vu le décret du 26 octobre 1916 :
Vu 1 arrêté ministériel du 28 octobre 1916,
Arrête :
Art. 1er. — Sont abrogées, en ce qui concerne
la emeoree bruiee ou moulue. les dispositions
de l'arrêté du 28 octobre 1910 susvisé.
Art. 2.— Le conseiller d'Etat directeur général
des douanes est chargé de l'exécution du pré-
sent arrêté.
fait à Paris, le 8 janvier 1917.
A.R1B0T.
r
Le ministre des finances,
Sur le rapport de la commission interminis-
térielle des dérogations aux prohibitions de
sortie,le décret du 21 décembre 1914,
Vu le décret du 21 décembr 1914, f
Arrête :
Art. 1er. — Par dérogation aux dispositions
du décret du 21 décembre 1914 strSvÍsé, ..;:les
plaques et papiers photographiques peuvent
être exportés ou réexportés sans autorisation
spéciale, lorsque l'envoi a pour destination
l'Angleterre, les dominions, les pays de protec-
torat et colonies britanniques, la Belgique, le
Japon, la Russie (1) ou les Etals de l'Amérique.
Art. 2. — Le conseiller d'Etat directeur géné-
ral des douanes, est chargé do l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Paris, le 8 janvier 1917,
A. RIBOT.
■
Le ministre des finances,
Sur le rapport de la commission interminis-
térielle des dérogations aux prohibitions de
sortie,
Vu le décret du 28 décembre 1916,
Arrête:
Art. 1er. — Par dérogation aux dispositions du
décret du 28 décembre 1916 susvisé, les articles
confectionnés en tissus de lin peuvent être
exportés ou réexportés sans autorisation spé-
ciale, lorsque l'envoi a pour destination l'An-
gleterre. les dominions, les pays de protectorat
et colonies britanniques, la-Belgique, ie Japon,
la Russie (1) ou les Etats de l'Amérique.
Art. 2. — Le conseiller d'Etat directeur gé-
néral des douanes est chargé de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Paris, le 8 janvier 1917.
A. RIBOT.
IIIISTÈRE DE LA GUERRE
CAVALERIE
NOMINATIONS
Réserve.
Par décret en date du 3 janvier 1917, rendu
sur la proposition du ministre de la guerre,
sont nommés sous-lieutenants de réserve, par
application de la notification du 2 septembre
1915, les sous-lieutenants de l'armée active,
dont les noms suivent :
(A dater du 3 septembre 1015.)
M. Sarrazin (Ernest-Georges), sous-lieutenant
au 9e rég. de cuirassiers (détaché infanterie).
(A dater du 2 noyembre 1916.)
M. Mengin-Lecreulx (Albert-Marie-Pierre),
sous-lieutenant au 5e rég. de cuirassiers.
VÉTÉRINAIRES MILITAIRES
dl NOMINATIONS
Réserve.
Par décret du Président de la République en
en date du 22 décembre 1916, rendu sur le rap-
port du ministre de la guerre, sont nommes
dans les cadres des vétérinaires de réserve, au
grade de vétérinaire aide-major de Jre classe,
les vétérinaires aides-majors de 2e classe ci-
après désignés :
(Pour prendre rang du 2 août 1916.)
M. Brochet (Louis-Maurice), des troupes d'oc-
cupation du Maroc.
(1) Sous réserve, en ce qui concerne la Rus-
sie, de la souscription d'un acquit-à-caution à
décharger par la douane russe, par l'autorité
consulaire française ou par les chambres de
Commerce russo-françaises.
M. Cartier (Jacques-Eugène-Charles), du dépôt l"
de chevaux malades de la c armée..
M. Barbier (Edmond-André), du 8e rég. d'ar- i
tillerie.
M. Vincey ;(André), en mission.
M. Rigaudières (René-Emile-Edouard), à la a
e brigade d'infanterie. :
M. Reveille (Pierre-Étienne-Joseph-Restitute),
du 15e escadron du train.
M. Achach (Chemouilh-Alphonse), des trou-
pes d'occupation du Maroc.
M. Lavergne (François-Jean-Jules), du iole rég.
d'artillerie lourde.
M. Capmau (Jean-Louis-Victor-Edmond), des
troupes d'occupation du Maroc.
M. Dupont (André-Auguste-Charles), des trou-
pes d'occupation du Maroc.
M. Lefebvre de Rieux (Camille-Désiré-Charles). |
du 438 rég. d'artillerie.
M. Lafenêtre (Jean-Baptiste), en mission.
M. Calvet (Pierre-Nicolas), du 113e rég. d'ar- f
tillerie lourde. J
M. Fabre (Guillaume), du 3e rég. d'artillerie, I
M. Bouffanais (Alfred), du troupeau de bétail §
de la division.
M. Bouguet (Auguste), de la 6e brigade d'in-
fanterie coloniale.
M. Diard (Pierre-Marie), du 6e rég. de chas- ;
seurs d'Afrique.
M. Colin (Charles-Alfred-William), du 62e rég.
d'artillerie. i
M. Didelin (René), du 2ie rég. d'artillerie.
M. Ilélion (Albert), du dépôt de chevaux ma-
lades de la e armée.
M. Villechaise (Jeau-Marie Pierre-Gerrais), da
34e rég. d'artillerie.
M. Bucliet (Victor-Henri-Gislain), du 102e rég.
d'artillerie lourde.
M. Martin (Jean-Roger), du 4e rég. de génie.
M. Magne (Jean-Françoise du 20e escadron v
du train.
M. Barge (rton), du 121e rég. d'artillerie
lourde.
M. Blier (Jules-Paul-Louis), en mission.
M. Blaisot (Pierre-Jean), en mission.
M. Lamarre (Henri-Victor), -du dépôt de che*
vaux malades de la e armée.
M. Brunet (Firmin), du 8e rég. de hussards. !
M. Mallet (Maurice-Alfred), du 102- rég. d'ar-
tillerie lourde.,
M. Pean (Henri-Charles), de l'armée d'Otiellt-
M. Theveriet (Paul-Henri), du dépôt de re"
monte de Paris.
M. Maré (Paul-Emile, du troupeau de bétail
du eC. A.
M. Fichet (Auguste), du 11e rég. d'artillerie.
M. Le Couls (Joseph), du 104e rég. d'artilleri'
lourde.
M. Andraud (Gustave-Etienne), du parc d'ar"
tillerie de la e division.
M. Carre (Yves-Etienne), du 44e rég. d'artil'
lerie.
M. Zumbrunn (Gaston-Piçrre-Eugône), du
9e rég. de dragons.
M. Delbreuve (Moïse-Adolphe-Henri), du *
rég. de hussards.
M. Chaillot (André-Gilbert), du 30e rég. W
tillerie.
M. Marquant (Pierre), du 29e rég. d'artiller •
M. Pericat (Marcel-Henri), de l'armée d'Orlon'
M. Deloulme (Pierre-Antoine-Marie), du 5e rég-
de chasseurs d'Afrique.
M. Chatin (Georges-Victor), du 43e rég. d,
tillerie. d'
M. Sabattier (Jean-Paul), de la e brigaj9
d'infanterie. ég
M. Robert (Pierre-Martial-Marie), durég-
de dragons. e rég.
M. Marquis (Fernand-Louis-Joseph), du 18 ég,
de dragons..
M. Foigne (Marius-Gaston-Arthur), du* <2Qeréfc
d'artillerie lourde, ..¡. j
