Presse et revues
16 pages
Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1915-12-10
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 10 décembre 1915 10 décembre 1915
Description : 1915/12/10 (A47,N335). 1915/12/10 (A47,N335).
Description : Note : GG14181. Note : GG14181.
Description : Collection numérique : Documents consacrés à la... Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6351468k
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 14/02/2013
- Aller à la page de la table des matières9031
- SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 9031
- .......... Page(s) .......... 9032
- .......... Page(s) .......... 9033
- .......... Page(s) .......... 9033
- .......... Page(s) .......... 9033
- .......... Page(s) .......... 9034
- .......... Page(s) .......... 9036
- .......... Page(s) .......... 9036
- .......... Page(s) .......... 9036
- .......... Page(s) .......... 9036
- .......... Page(s) .......... 9036
- .......... Page(s) .......... 9036
- .......... Page(s) .......... 9036
- .......... Page(s) .......... 9036
- .......... Page(s) .......... 9037
- .......... Page(s) .......... 9037
- PARTIE NON OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 9040
)036-' JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 10 Décembre 1915
s'est dépensé sans compter depuis la formation
du régiment et a réussi à mener à bien la
t&che très lourde qui lui était dévolue dans la
direction du bureau de comptabilité du régi-
ment.
Fait à Paris, le 8 décembre 1915.
LACAZE.
■ m-— — - -
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de la marine,
Vu les décrets des 29 septembre 1909, 10 jan-
vier 1911, 20 décembre 1911, 18 juin 1912 et
24 décembre 1912, réorganisant le conseil supé-
rieur de la marine,
Décrète :
Art. 1er. — L'article 8 du décret du 24 dé-
cembre 1912 est modifie ainsi qu'il suit :
CI Art. 8 (nouveau). — Le conseil supérieur
comprend comme membres :
1°
* »
Deux officiers généraux de la ) formant
marine ayant exerce un com- ea"n°n"
marme ayant exercé un com- l
mandement dans l'un des gradeS) sectIOn
d'officier général
2° )
(Le reste sans changement.)
Art. 2. — Le ministre de la marine est chargé ;
de l'exécution du présent décret.
Fait à Paris, le 9 décembre 1915.
R. POINCARS.
Par le Président de la République :
Le ministre de la marine,
LACAZE.
♦
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de la marine,
Vu le décret du 24 décembre 1912 et celui du
9 décembre 1915,
Décrète :
, Art. 1er. — Le vice-amiral Ronarc'h (Pierre-
Alexis-Marie-Antoine), est nommé membre du
conseil supérieur de la marine.
Art. 2. — Le ministre da la marine est chargé
de l'exécution du présent décret.
Fait à Paris, le 9 décembre 1915.
R. POINCARB.
Par le Président de la République :
Le ministre de la marine,
LACAZE.
Par décret en date du 8 décembre 1915, M. le
capitaine de frégate de Meynard (C.-F.-M.-R.),
a été nommé au commandement du torpilleur
d'escadre Carabinier et de la 2e escadrille de
torpilleurs de la 1" armée navale.
o
Par décret en date du 8 décembre 1915, M. le
lieutenant de vaisseau Maquet (J.-P.-S.), a été
nommé au commandement du torpilleur d'es-
cadre Cimeterre,
Par décret én date du 8 décembre 1915, M. Je
lieutenant de vaisseau Darré (H.-C.), a été
nommé au commandement du torpilleur d'es-
cadre Belier.
— ♦ ——
Par décret en date du 8 décembre 1915, M. le
lieutenant de vaisseau Thouroude (F.-E.), a été
nommé au commandement du torpilleur d'es-
cadre Magon.
—————— ——————
Par décret en date du 8 décembre 1915, M. le
lieutenant de vaisseau Pamard (L.-E.-A.), a
été nommé au commandement du torpilleur
d'escadre Bisson.
c + -
Par décret en date du 8 décembre 1913, M. le
lieutenant de vaisseau Michel (A.-R.), a été
nommé au commandement du torpilleur d'es-
cadre Voltigeur.
-——————
Par décret en date du 8 décembre 1915, M. le
lieutenant de vaisseau Neuzillet (P.-M.), a été
nommé au commandement du torpilleur d'es-
cadre Sarbacane.
Par décret en date du 8 décembre 1915. M. le
lieutenant de vaisseau Ferrat (P. -E. -J ,-E. ), a
été nommé au commandement du torpilleur
d'escadre Dard.
Par décret en date du 8 décembre 1915, ont
promus dans le corps des officiers de marine,
par application des dispositions de l arkcle 40
de la loi du 10 juin 1816 modifiée par la loi du
19 février 1915 :
Au grade de capitaine de frégate.
Les lieutenants de vaisseau :
MM. Wackernie (Marie-Joseph-Edouard):: offi-
cier de grande valeur morale. A conduit son
bâtiment au feu avec brio et a fait preuve d'un
sang-froid et d'un calme remarquables au mo-
ment où le Branlcbas qu'il commandait venait
de sauter sur une mine.
M. Le Sort (Henri-Thomas-Marie) : a assuré
la perte d'un sous-marin ennemi grâce aux dis-
positions judicieuses qu'il a ordonnées ainsi
qu'à l'esprit de décision et d'à-propos dont il a
fait preuve.
M. Blanc (Paul-Marie-Joseph): officier d'une
rare énergie et d'un sang-froid à toute épreuve,
a montré les plus belles qualités, au cours des
dragages exécutés sous ses ordres et sous le feu
de l'ennemi, aux Dardanelles.
4, ---
Par décret en date du 8 décembre 1915, est
promu dans le corps des officiers de marine
(cadre de la résidence fixe), par application de
l'article 40 de la loi du 10 juin 1896 modifiée le
19 février 1915 ;
Au grade de capitaine de frégate.
M. le lieutenant de vaisseau Goybet (Henri-
Jules) : officier remarquable, s'est acquis une
belle réputation auprès de son corps d'armée
par son initiative intelligente, à laquelle ont été
dus de nombreux succès militaires.
Par décret en date du 8 décembre 1915, sont
promus dans le corps des équipages de la flotte,
par application de l'article 40, paragraphe 2, de
la loi du 10 juin 1896 :
Au grade d'officier de je classe des éqitiuages
de la flotte.
M. l'officier de 4e classe des équipages de la
flotte, électricien, Le Louet Alain-Marie..
M. l'officier de 4e classse des équipages de la
flotte, fusilier, Norlanc (M.-M).
♦
Par décret en date du 8 décembre 1915, a été
promu dans le corps des équipages de la flotte,
par application de l'article 40, paragraphe 2, de
la loi du 10 juin 1896 :
Au grade d'officier de 5e classe des équipages
de la flotte.
M. l'officier de 4e classe des équipages de la
flotte, électricien, Tarin (Pierre-Jean-Louis).
—————— ——————
Par décret en date du 8 décembre 1915, ont
été nommés dans le corps des officiers des
équipages de la flotte :
111 En complément de cadre :
Au grade d'officier de Ire classe des équipaga
de la flotte.
2e tour (choix, anneienneté à défaut de eboiI).
M. l'officier de 2e classe des équipages de la
flotte (fusilier)' Leprovost (Jules-François).
1" tour (ancienneté ). M. l'officier de 2e classe
des équipages de la flotte (manœuvre) Guil-
lfcrm (Jean-Marie).
te tour (choiI, ancienneté à défaut de
choix). M. 1 officier de 2e classe des équipages
de la flotte (manœuvre) Lemonnier (Louis-
François-Marie)
20 Par application du décret du 28 mars 1908:
Au grade d'officier de 3e classe des équipages
de la flotte.
(Pour compter du 15 novembre 1915.)
M. l'officier de 4e classe des équipages de la
flotte (charpentier) Delanoue (Eugène-Mathieu).
(Pour compter du 25 novembre 1915.)
M. l'officier de 4e classe des équipages de la
flotte (timonier) Ollivier (Auguste-Pierre.)
——————— Ob ———————
Par décret en date du 7 décembre 1915
M. Kernevès (Olivier-Alexis), officier d'adminis-
tration de lre classe du personnel des compta-
bles des matières, à Lorient, a été admis à faire
valoir ses droits à la retraite, à titre d'ancien-
neté de services et d'office, pour cause de santé.
Cet officier sera rayé des contrôles de l'acti-
vité le 10 décembre 1915.
4,
Par décret en date du 8 décembre 1915, est
nommé dans le corps des officiers des équi-
pages de la flotte :
Au grade d'officier de 4e classe des éqhipages
de la flotte (article 40, § 2, de la loi du 10 juin
1896, et décret du 10 novembre 1914).
En remplacement de M. l'officier des équi-
pages de la flotte, de 1" classe (manœuvre)
Cazeneuve (Auguste-Emmanuel), retraité, la
premier maître de manœuvre Gessiaume (Jules) :
depuis le début à la brigade des fusiliers, n'a
cessé par son courage et son zèle de donner la
plus bel exemple à ses hommes. Blessé le 9 mai,
a refusé de se faire évacuer. Grand ascendant
sur le personnel placé sous ses ordres.
+
Par décision ministérielle du 9 décembre
1915, a été promu dans le personnel technique
d'exécution du service de l'artillerie, pour
compter de la même date :
SECTION TRAVAUX
A l'emploi d'agent technique principal
de 3e classe.
2e tour (choix). M. Maré (Adolphe). agent tech-
nique de 1" classe à la direction d'artillerie de
Lorient, en remplacement de M. Marchoux,
agent technique principal de lu classe, re-
traité.
+
Par décision du 9 décembra 1915, le ministre
de la marino a décerné un témoignage officiel
de satisfaction au quartier maître canonnier
Jan (Joseph-François), de l'artillerie du front de
mer du Havre, en récompense du dévouement
dont il a fait preuve au Havre, le 15 avril
1915 : s'est porté au secours d'un enfant en
danger de se noyer.
■»
Errata au Journal officiel du 9 décembre
1915, inscriptions au tableau spécial de la mé-
daille militaire : page 8997, 2e colonne, au lièa
de : « Braquézec JI, lire : « Braouezec » ; 2e eo-,
lonne : Martin, au lieu de : Il 10.296-2 D, lire 1
(f 101.296-2 ».
—
s'est dépensé sans compter depuis la formation
du régiment et a réussi à mener à bien la
t&che très lourde qui lui était dévolue dans la
direction du bureau de comptabilité du régi-
ment.
Fait à Paris, le 8 décembre 1915.
LACAZE.
■ m-— — - -
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de la marine,
Vu les décrets des 29 septembre 1909, 10 jan-
vier 1911, 20 décembre 1911, 18 juin 1912 et
24 décembre 1912, réorganisant le conseil supé-
rieur de la marine,
Décrète :
Art. 1er. — L'article 8 du décret du 24 dé-
cembre 1912 est modifie ainsi qu'il suit :
CI Art. 8 (nouveau). — Le conseil supérieur
comprend comme membres :
1°
* »
Deux officiers généraux de la ) formant
marine ayant exerce un com- ea"n°n"
marme ayant exercé un com- l
mandement dans l'un des gradeS) sectIOn
d'officier général
2° )
(Le reste sans changement.)
Art. 2. — Le ministre de la marine est chargé ;
de l'exécution du présent décret.
Fait à Paris, le 9 décembre 1915.
R. POINCARS.
Par le Président de la République :
Le ministre de la marine,
LACAZE.
♦
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de la marine,
Vu le décret du 24 décembre 1912 et celui du
9 décembre 1915,
Décrète :
, Art. 1er. — Le vice-amiral Ronarc'h (Pierre-
Alexis-Marie-Antoine), est nommé membre du
conseil supérieur de la marine.
Art. 2. — Le ministre da la marine est chargé
de l'exécution du présent décret.
Fait à Paris, le 9 décembre 1915.
R. POINCARB.
Par le Président de la République :
Le ministre de la marine,
LACAZE.
Par décret en date du 8 décembre 1915, M. le
capitaine de frégate de Meynard (C.-F.-M.-R.),
a été nommé au commandement du torpilleur
d'escadre Carabinier et de la 2e escadrille de
torpilleurs de la 1" armée navale.
o
Par décret en date du 8 décembre 1915, M. le
lieutenant de vaisseau Maquet (J.-P.-S.), a été
nommé au commandement du torpilleur d'es-
cadre Cimeterre,
Par décret én date du 8 décembre 1915, M. Je
lieutenant de vaisseau Darré (H.-C.), a été
nommé au commandement du torpilleur d'es-
cadre Belier.
— ♦ ——
Par décret en date du 8 décembre 1915, M. le
lieutenant de vaisseau Thouroude (F.-E.), a été
nommé au commandement du torpilleur d'es-
cadre Magon.
—————— ——————
Par décret en date du 8 décembre 1915, M. le
lieutenant de vaisseau Pamard (L.-E.-A.), a
été nommé au commandement du torpilleur
d'escadre Bisson.
c + -
Par décret en date du 8 décembre 1913, M. le
lieutenant de vaisseau Michel (A.-R.), a été
nommé au commandement du torpilleur d'es-
cadre Voltigeur.
-——————
Par décret en date du 8 décembre 1915, M. le
lieutenant de vaisseau Neuzillet (P.-M.), a été
nommé au commandement du torpilleur d'es-
cadre Sarbacane.
Par décret en date du 8 décembre 1915. M. le
lieutenant de vaisseau Ferrat (P. -E. -J ,-E. ), a
été nommé au commandement du torpilleur
d'escadre Dard.
Par décret en date du 8 décembre 1915, ont
promus dans le corps des officiers de marine,
par application des dispositions de l arkcle 40
de la loi du 10 juin 1816 modifiée par la loi du
19 février 1915 :
Au grade de capitaine de frégate.
Les lieutenants de vaisseau :
MM. Wackernie (Marie-Joseph-Edouard):: offi-
cier de grande valeur morale. A conduit son
bâtiment au feu avec brio et a fait preuve d'un
sang-froid et d'un calme remarquables au mo-
ment où le Branlcbas qu'il commandait venait
de sauter sur une mine.
M. Le Sort (Henri-Thomas-Marie) : a assuré
la perte d'un sous-marin ennemi grâce aux dis-
positions judicieuses qu'il a ordonnées ainsi
qu'à l'esprit de décision et d'à-propos dont il a
fait preuve.
M. Blanc (Paul-Marie-Joseph): officier d'une
rare énergie et d'un sang-froid à toute épreuve,
a montré les plus belles qualités, au cours des
dragages exécutés sous ses ordres et sous le feu
de l'ennemi, aux Dardanelles.
4, ---
Par décret en date du 8 décembre 1915, est
promu dans le corps des officiers de marine
(cadre de la résidence fixe), par application de
l'article 40 de la loi du 10 juin 1896 modifiée le
19 février 1915 ;
Au grade de capitaine de frégate.
M. le lieutenant de vaisseau Goybet (Henri-
Jules) : officier remarquable, s'est acquis une
belle réputation auprès de son corps d'armée
par son initiative intelligente, à laquelle ont été
dus de nombreux succès militaires.
Par décret en date du 8 décembre 1915, sont
promus dans le corps des équipages de la flotte,
par application de l'article 40, paragraphe 2, de
la loi du 10 juin 1896 :
Au grade d'officier de je classe des éqitiuages
de la flotte.
M. l'officier de 4e classe des équipages de la
flotte, électricien, Le Louet Alain-Marie..
M. l'officier de 4e classse des équipages de la
flotte, fusilier, Norlanc (M.-M).
♦
Par décret en date du 8 décembre 1915, a été
promu dans le corps des équipages de la flotte,
par application de l'article 40, paragraphe 2, de
la loi du 10 juin 1896 :
Au grade d'officier de 5e classe des équipages
de la flotte.
M. l'officier de 4e classe des équipages de la
flotte, électricien, Tarin (Pierre-Jean-Louis).
—————— ——————
Par décret en date du 8 décembre 1915, ont
été nommés dans le corps des officiers des
équipages de la flotte :
111 En complément de cadre :
Au grade d'officier de Ire classe des équipaga
de la flotte.
2e tour (choix, anneienneté à défaut de eboiI).
M. l'officier de 2e classe des équipages de la
flotte (fusilier)' Leprovost (Jules-François).
1" tour (ancienneté ). M. l'officier de 2e classe
des équipages de la flotte (manœuvre) Guil-
lfcrm (Jean-Marie).
te tour (choiI, ancienneté à défaut de
choix). M. 1 officier de 2e classe des équipages
de la flotte (manœuvre) Lemonnier (Louis-
François-Marie)
20 Par application du décret du 28 mars 1908:
Au grade d'officier de 3e classe des équipages
de la flotte.
(Pour compter du 15 novembre 1915.)
M. l'officier de 4e classe des équipages de la
flotte (charpentier) Delanoue (Eugène-Mathieu).
(Pour compter du 25 novembre 1915.)
M. l'officier de 4e classe des équipages de la
flotte (timonier) Ollivier (Auguste-Pierre.)
——————— Ob ———————
Par décret en date du 7 décembre 1915
M. Kernevès (Olivier-Alexis), officier d'adminis-
tration de lre classe du personnel des compta-
bles des matières, à Lorient, a été admis à faire
valoir ses droits à la retraite, à titre d'ancien-
neté de services et d'office, pour cause de santé.
Cet officier sera rayé des contrôles de l'acti-
vité le 10 décembre 1915.
4,
Par décret en date du 8 décembre 1915, est
nommé dans le corps des officiers des équi-
pages de la flotte :
Au grade d'officier de 4e classe des éqhipages
de la flotte (article 40, § 2, de la loi du 10 juin
1896, et décret du 10 novembre 1914).
En remplacement de M. l'officier des équi-
pages de la flotte, de 1" classe (manœuvre)
Cazeneuve (Auguste-Emmanuel), retraité, la
premier maître de manœuvre Gessiaume (Jules) :
depuis le début à la brigade des fusiliers, n'a
cessé par son courage et son zèle de donner la
plus bel exemple à ses hommes. Blessé le 9 mai,
a refusé de se faire évacuer. Grand ascendant
sur le personnel placé sous ses ordres.
+
Par décision ministérielle du 9 décembre
1915, a été promu dans le personnel technique
d'exécution du service de l'artillerie, pour
compter de la même date :
SECTION TRAVAUX
A l'emploi d'agent technique principal
de 3e classe.
2e tour (choix). M. Maré (Adolphe). agent tech-
nique de 1" classe à la direction d'artillerie de
Lorient, en remplacement de M. Marchoux,
agent technique principal de lu classe, re-
traité.
+
Par décision du 9 décembra 1915, le ministre
de la marino a décerné un témoignage officiel
de satisfaction au quartier maître canonnier
Jan (Joseph-François), de l'artillerie du front de
mer du Havre, en récompense du dévouement
dont il a fait preuve au Havre, le 15 avril
1915 : s'est porté au secours d'un enfant en
danger de se noyer.
■»
Errata au Journal officiel du 9 décembre
1915, inscriptions au tableau spécial de la mé-
daille militaire : page 8997, 2e colonne, au lièa
de : « Braquézec JI, lire : « Braouezec » ; 2e eo-,
lonne : Martin, au lieu de : Il 10.296-2 D, lire 1
(f 101.296-2 ».
—
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.2%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.2%.
- Collections numériques similaires Bibliothèque Diplomatique Numérique Bibliothèque Diplomatique Numérique /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "MAEDIGen0"
-
-
Page
chiffre de pagination vue 6/16
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k6351468k/f6.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k6351468k/f6.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k6351468k/f6.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k6351468k/f6.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k6351468k
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k6351468k
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k6351468k/f6.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest