Bulletin officiel de l'Administration des colonies

1891
1892
1893

Presse et revues

64 pages

Service historique de la Défense (Nouvelle fenêtre)

Titre : Bulletin officiel de l'Administration des colonies

Auteur : France. Sous-secrétariat des colonies. Auteur du texte

Éditeur : L. Baudoin (Paris)

Date d'édition : 1893

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32731639d

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 1893 1893

Description : 1893 (T7,N2,A7). 1893 (T7,N2,A7).

Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Publications officielles... Collection numérique : Publications officielles étrangères ou intergouvernementales

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k63368842

Source : Service historique de la Défense, 2011-317448

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 26/11/2012

Aller à la page de la table des matières137
SOMMAIRE.
- Pages.
- 1891. 9 Mai. - Circulaire. - Renseignements à fournir sur les effectifs des garnisons coloniales
  .......... Page(s) .......... 156
- 1892. 4 Juillet. - Arrêté du Gouverneur de la Nouvelle-Calédonie portant règlement d'application des décrets des 13 janvier 1888 et 29 septembre 1890 sur le régime des libérés, réglant le mode de constatation de leur présence dans la Colonie, ainsi que de leurs moyens d'existence, et déterminant les professions qui leur sont interdites
  .......... Page(s) .......... 178
- 1893. 1^er Février. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant organisation de l'enseignement primaire dans les Établissements français de l'Inde
  .......... Page(s) .......... 139
- 1893. 3 Février. - Loi tendant à compléter les articles 419 et 420 du Code pénal
  .......... Page(s) .......... 173
- 1893. 4 Février. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret autorisant le Conseil général de la Réunion à accepter le legs de 40,000 francs fait à cette Colonie par le sieur BELLIER
  .......... Page(s) .......... 153
- 1893. 4 Février. - Circulaire. - Au sujet de la production régulière des situations d'effectifs entretenus aux Colonies
  .......... Page(s) .......... 155
- 1893. 6 Février. - Circulaire. - Mode de procéder à l'égard des militaires des troupes de la Marine, en service aux Colonies, qui sont susceptibles d'être réformés par congé n° 1 ou n° 2
  .......... Page(s) .......... 157
- 1893. 7 Février. - Décision présidentielle accordant une indemnité pour frais de service aux officiers supérieurs remplissant les fonctions de commandants de région au Bénin
  .......... Page(s) .......... 158
- 1893. 7 Février. - Circulaire. - Concession de congés aux armuriers après rengagement
  .......... Page(s) .......... 159
- 1893. 8 Février. - Circulaire. - Le sous-officier chargé des fonctions d'archiviste de l'état-major des troupes au Benin, aura désormais le grade d'adjudant
  .......... Page(s) .......... 160
- 1893. 10 Février. - Circulaire. - Demande d'un état mensuel des dépenses de chaque mission d'inspection aux Colonies
  .......... Page(s) .......... 161
- 1893. 10 Février. - Circulaire. - Les corps de troupe stationnés aux Colonies sont autorisés à acheter, sur la masse générale d'entretien, un nouvel ouvrage sur le service des postes
  .......... Page(s) .......... 163
- 1893. 14 Février. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret modifiant l'article 7 du décret du 24 décembre 1889 sur les engagements dans le corps des Équipages de la flotte
  .......... Page(s) .......... 165
- 1893. 14 Février. - Notification d'un décret du 14 février 1893 modifiant l'article 7 du décret du 24 décembre 1889 sur les engagements dans les Équipages de la flotte
  .......... Page(s) .......... 163
- 1893. 25 Février. - Loi portant: 1° ouverture, sur l'exercice 1893, des crédits provisoires applicables au mois de mars 1893 et montant à 239,970,462 francs; 2° autorisation de percevoir, pendant la même période, les impôts indirects et revenus publics conformément aux lois existantes
  .......... Page(s) .......... 167
- 1893. 25 Février. - Décret répartissant par Ministères et par chapitres les crédits provisoires applicables au mois de mars 1893 et montant à 239,970,462 francs
  .......... Page(s) .......... 169
- 1893. 27 Février.- Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant application aux Colonies de la loi du 3 février 1893, complétant les articles 419 et 420 du Code pénal
  .......... Page(s) .......... 172
- 1893. 27 Fevrier. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant constitution d'un Conseil d'administration au Soudan français
  .......... Page(s) .......... 174
- 1893. 27 Février. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant approbation des pénalités prévues à un arrêté du Gouverneur de la Nouvelle-Calédonie sur le régime des transportés libérés
  .......... Page(s) .......... 176
- 1893. 27 Février. - Décret portant création d'un poste de deuxième adjoint au Maire de la commune de Dakar (Sénégal)
  .......... Page(s) .......... 186
- 1893. 27 Février. - Décret portant approbation du compte d'emploi des fonds de police secrète affectés au service de la transportation et de la relégation à la Guyane pour l'exercice 1892
  .......... Page(s) .......... 187
- Tableaux d'avancement
  .......... Page(s) .......... 188
- Concours
  .......... Page(s) .......... 191
- Nominations et mutations
  .......... Page(s) .......... 192
- Démission
  .......... Page(s) .......... 198
- Retraites
  .......... Page(s) .......... 198

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