Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1916-11-09
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 09 novembre 1916 09 novembre 1916
Description : 1916/11/09 (A48,N305). 1916/11/09 (A48,N305).
Description : Note : GG14181. Note : GG14181.
Description : Collection numérique : Documents consacrés à la... Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale
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Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6315900v
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 31/12/2012
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- SOMMAIRE
9 Novembre 1916 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 9695
Au grade de sous-lieutenant.
Les sous-officiers de complément :
(Rang du 30 septembre 1916.)
M. Bénit IH,), du 114e rég. A. 0. — 2* rég.
,d'artillerie coloniale A. 0.
M. Prat-Marca (B.), du 85* rég. A. O. -
104e rég. A. 0.
M. Lefebvre (E.), du 105e rég. A. 0. — 2e rég.
d'artillerie coloniale A. 0.
M, Martegoutte (G.), du 51e rég. A. 0. -
17e rég. A. 0. ,
M. Balezeaux (P.), au 109e rég. A. 0. — Main-
tenu.
(Rang du 9 octobre 1916.)
M. Auriol (F.-J. du 116e rég. — Maintenu.
(Rang du 10 octobre 1916.)
M. Marion (A.-B.-D.), du 81e rég, — Main-
tenu.
M. Pelletier (A.-L.), du 2ge rég. — Maintenu.
M. Rodet (G.-J .-A.), du 104e rég. — Maintenu.
(Rang du 12 octobre 1916.)
M. Faussemagne (A.-J.), du 83e rég. — Main-
tenu.
M. Lereceveur (V.-M.), du 1er rég. à pied. —
Maintenu.
Armée territoriale.
Au grade de sous-lieutenant.
Les sous-officiers de complément :
(Rang du 30 septembre 1916.)
M. Duval (G.), du 105e rég., A. 0. — 104e rég.,
A. O. -
M. Rabaté (G. - E.), du 114e rég., A. O. -
111e rég., A. 0,
(Rang du 10 octobre 1916.)
M. Pruneyras (V,-J.-A.), du 8e rég.à pied. -
116e rég.
(Rang du 11 octobre 1916.)
M. Molliné (J.-P.-B.), du 49e rég. — Maintenu.
(Rang du 14 octobre 1916.)
M. Chaussabel (V.-P.), du 101e rég. — Main-
tenu.
M. Logeais (M.-V.-L.), du 22e rég. — Maintenu.
M. Moinet (M.-L.), du 22e rég. — Maintenu.
ADMISSION A L'HONORARIAT
Par décision ministérielle du 31 octobre 1916
et par application de la loi du 24 avril 1916,
sont placés dans la position d'officiers hono-
raires les anciens officiers de complément dont
les noms suivent :
Armée territoriale.
ARTILLERIE
Avec le grade de capitaine d'artillerie territo-
riale honoraire.
M. Gouillon (F.-A.), résidant à Alfortville
(Seine), 4, rue de Villeneuve.
TRAIN DES ÉQUIPAGES
Avec le grade de capitaine du train territorial
des équipages militaires.
M. Forty de la Marre (F.-C.), résidant à
Nantes, 14, rue de Bouillé.
Avec le grade de lieutenant du train territo-
rial des équipages militaires honoraire.
M. Meyzonnade (H.), résidant à Maisons-Al-
fort (Seine), 12, rue Louise-Lesieur.
SERVICE AUTOMOBILE
MUTATIONS
Par décision ministérielle du 1er novembre
1916, les officiers de complément ci-après, ont
reçu les affectations suivantes, savoir :
Armée territoriale.
ARTILLERIE
M. le capitaine d'artillerie Baugé (F.), du dé-
pôt du service automobile, commandant le
groupement automobile de la 3e région (3e es-
cadron du train des équipages).
INFANTERIE
M. le capitaine territorial d'infanterie Becqde
Fouquières (F.-J.\ commandant le groupement
automobile de la 3e région (3e escadron du train
des équipages). - Dépôt du service automobile.
- -0 ——————
ARTILLERIE
PROMOTIONS
Armée territoriale.
Par décret du Président de la République en
date du 31 octobre 19m, rendu sur le rapport du
ministre de la guerre, est nommé au grade
d'officier d'administration principal de l'artil-
lerie territoriale à dater du 25 octobre 1916 et
maintenu dans son affectation actuelle, savoir:
M. Delaplace (L.-L.), officier d'administration
principal du service de l'artillerie au parc d'ar-
tillerie de place de Versailles (rayé des contrô-
les de l'activité le 25 octobre 1916).
Par décision ministérielle du 2 novembre 1916
et par application des décrets des 2 janvier et
3 mai 1915 les nominations et affectations ci-
après à titre temporaire et pour la durée de la
guerre, sont approuvées et compteront aux
dates suivantes, savoir:
ARTILLERIE
Réserve.
Au grade de capitaine.
Les lieutenants :
(Rang du 12 juillet 1916.)
M. Spinga (M.-L.-J.), du 1er rég. de montagne
A. 0. — Maintenu.
(Rang du 16 octobre 1916.)
M. Bollée (A.-J.-F.), du 86e rég. - Maintenu.
Au grade de lieutenant.
Les sous-lieutenants à titre temporaire :
(Rang du 10 octobre 1916-)
M. Buffet (M.-J.-E.-A.). du 11e rég. — Main-
tenu.
(Rang du 19 octobre 1916.)
M. Boudin (M.-E.), du 22a rég. — 48e rég.
Au grade de sous-lieutenant.
Les sous-officiers de complément :
(Rang du 12 juillet 1916.)
M. Martin (J.-B.), du 1er rég. de montagne
A. 0. — 5e rég. A. 0.
(Rang du 16 octobre 1916.)
M. Pagnon (L.-M.-C.), du 62e rég. — Main-
tenu.
(Rang du 17 octobre 1916.)
M. Charpentier (H.-J.-L.), du 29e rég. — Main-
tenu.
(Rang du 19 octobre 1916.)
M. Bounihol (E.-J.-L.), du 9e rég. — Main-
tenu.
M. Chollet (L.), du 49: rég. — Maintenu.
M. Fenez (R.-A.), du 102e rég. — Maintenu.
M. Fumoleau (C.-M.-F.), du 33e rég. — Main-
tenu.
M. Mayaud (R.-M.-P.-G.), du 20e rég. — Main-
tenu.
(Rang du 20 octobre 1916.)
M. Delesalle (M.-J.-E.-M.-J.), du 11 ie rég. —
42e rég.
(Rang du 23 octobre EllG.)
M. Lombart (L.-N.), du 17e rég., détaché au
service aéronautique. — Maintenu.
Armée territoriale.
Au grade de chef d'escadron.
Le capitaine :
(Rang du 16 octobre 1916.)
M. Guénon (J.-G.-C.), du 10° rég. — Maintenu
Au grade de lieutenant.
Les sous-lieutenant :
(Rang du 21 octobre 1916.)
M. Bader (P.-E.), du 11e rég. à pied. - M-ii-
tenu.
M. Engel (E.), du 8e rég. à pied. — Maintenu.
Au grade de sous-lieutenant.
Les sous-officiers de complément :
(Rang du 17 octobre 1916.)
M. Corson (J.-M.-F.), du 5e rég. — Maintenu
M. Meignen (M.-J.), du 19e rég. — Maintenu
(Rang du 18 octobre 1916.)
M. Grandjean (E.-V.), du 31e rég. — Maintenu-
(Rang du 19 octobre 1916.)
M. Harang (G.), du 59e rég. — Maintenu.
M. Neumann (G.), du 20e rég. — Maintenu
(Rang du 20 octobre 1916.)
M. Senal (J.-II.), du 9e rég. à pied. — 17e rég.
TRAIN DES ÉQUIPAGES MILITAIRES
Réserve.
Au grade de sous-lieutenant.
(Rang du 19 octobre 1916.)
L'adjudant Roinjard (P.), du 9e escadron dé-
taché au 33e rég. d'artillerie. — 9e i-sc .orou.
détaché au 2Ge rég. d'arliller:e.
Par décision ministérielle du 1er novembre
1916, les officiers de réserve ci-aprés désignes
sont passes dans l'armée territoriale et ont été
ni intenus dans leur affectation actuelle. sa-
voir :
M. le capitaine Manhès (J.-J.), du Gc rég. do
campagne.
Les lieutenants :
M. Pontet (G.-M.), du 29e rég.
M. Janion (J.), du 2Se l'ég.
M. Ferembach (M.-M.), du 43e rég.
M. de Fleury (G.-M.-P.-R.), du 37e rég.
M. Thominet (G.-L.-A.), du 37e rég.
M. Grillon (G.-A.), du 112e rég.
M. Goybel (E.-A.), du 5e groupe d'artillerie de
campagne d'Afrique.
M. le sous-lieutenant à titre temporaire Ca-
varoc (M.-J.), du Ge rég. de campagne.
——-■ ———————
INFANTERIE COLONIALE
NOMINATIONS
Réserve.
Par décision ministérielle en date du 6 no-
vembre 1916, les élèves du centre d'instruction
Au grade de sous-lieutenant.
Les sous-officiers de complément :
(Rang du 30 septembre 1916.)
M. Bénit IH,), du 114e rég. A. 0. — 2* rég.
,d'artillerie coloniale A. 0.
M. Prat-Marca (B.), du 85* rég. A. O. -
104e rég. A. 0.
M. Lefebvre (E.), du 105e rég. A. 0. — 2e rég.
d'artillerie coloniale A. 0.
M, Martegoutte (G.), du 51e rég. A. 0. -
17e rég. A. 0. ,
M. Balezeaux (P.), au 109e rég. A. 0. — Main-
tenu.
(Rang du 9 octobre 1916.)
M. Auriol (F.-J. du 116e rég. — Maintenu.
(Rang du 10 octobre 1916.)
M. Marion (A.-B.-D.), du 81e rég, — Main-
tenu.
M. Pelletier (A.-L.), du 2ge rég. — Maintenu.
M. Rodet (G.-J .-A.), du 104e rég. — Maintenu.
(Rang du 12 octobre 1916.)
M. Faussemagne (A.-J.), du 83e rég. — Main-
tenu.
M. Lereceveur (V.-M.), du 1er rég. à pied. —
Maintenu.
Armée territoriale.
Au grade de sous-lieutenant.
Les sous-officiers de complément :
(Rang du 30 septembre 1916.)
M. Duval (G.), du 105e rég., A. 0. — 104e rég.,
A. O. -
M. Rabaté (G. - E.), du 114e rég., A. O. -
111e rég., A. 0,
(Rang du 10 octobre 1916.)
M. Pruneyras (V,-J.-A.), du 8e rég.à pied. -
116e rég.
(Rang du 11 octobre 1916.)
M. Molliné (J.-P.-B.), du 49e rég. — Maintenu.
(Rang du 14 octobre 1916.)
M. Chaussabel (V.-P.), du 101e rég. — Main-
tenu.
M. Logeais (M.-V.-L.), du 22e rég. — Maintenu.
M. Moinet (M.-L.), du 22e rég. — Maintenu.
ADMISSION A L'HONORARIAT
Par décision ministérielle du 31 octobre 1916
et par application de la loi du 24 avril 1916,
sont placés dans la position d'officiers hono-
raires les anciens officiers de complément dont
les noms suivent :
Armée territoriale.
ARTILLERIE
Avec le grade de capitaine d'artillerie territo-
riale honoraire.
M. Gouillon (F.-A.), résidant à Alfortville
(Seine), 4, rue de Villeneuve.
TRAIN DES ÉQUIPAGES
Avec le grade de capitaine du train territorial
des équipages militaires.
M. Forty de la Marre (F.-C.), résidant à
Nantes, 14, rue de Bouillé.
Avec le grade de lieutenant du train territo-
rial des équipages militaires honoraire.
M. Meyzonnade (H.), résidant à Maisons-Al-
fort (Seine), 12, rue Louise-Lesieur.
SERVICE AUTOMOBILE
MUTATIONS
Par décision ministérielle du 1er novembre
1916, les officiers de complément ci-après, ont
reçu les affectations suivantes, savoir :
Armée territoriale.
ARTILLERIE
M. le capitaine d'artillerie Baugé (F.), du dé-
pôt du service automobile, commandant le
groupement automobile de la 3e région (3e es-
cadron du train des équipages).
INFANTERIE
M. le capitaine territorial d'infanterie Becqde
Fouquières (F.-J.\ commandant le groupement
automobile de la 3e région (3e escadron du train
des équipages). - Dépôt du service automobile.
- -0 ——————
ARTILLERIE
PROMOTIONS
Armée territoriale.
Par décret du Président de la République en
date du 31 octobre 19m, rendu sur le rapport du
ministre de la guerre, est nommé au grade
d'officier d'administration principal de l'artil-
lerie territoriale à dater du 25 octobre 1916 et
maintenu dans son affectation actuelle, savoir:
M. Delaplace (L.-L.), officier d'administration
principal du service de l'artillerie au parc d'ar-
tillerie de place de Versailles (rayé des contrô-
les de l'activité le 25 octobre 1916).
Par décision ministérielle du 2 novembre 1916
et par application des décrets des 2 janvier et
3 mai 1915 les nominations et affectations ci-
après à titre temporaire et pour la durée de la
guerre, sont approuvées et compteront aux
dates suivantes, savoir:
ARTILLERIE
Réserve.
Au grade de capitaine.
Les lieutenants :
(Rang du 12 juillet 1916.)
M. Spinga (M.-L.-J.), du 1er rég. de montagne
A. 0. — Maintenu.
(Rang du 16 octobre 1916.)
M. Bollée (A.-J.-F.), du 86e rég. - Maintenu.
Au grade de lieutenant.
Les sous-lieutenants à titre temporaire :
(Rang du 10 octobre 1916-)
M. Buffet (M.-J.-E.-A.). du 11e rég. — Main-
tenu.
(Rang du 19 octobre 1916.)
M. Boudin (M.-E.), du 22a rég. — 48e rég.
Au grade de sous-lieutenant.
Les sous-officiers de complément :
(Rang du 12 juillet 1916.)
M. Martin (J.-B.), du 1er rég. de montagne
A. 0. — 5e rég. A. 0.
(Rang du 16 octobre 1916.)
M. Pagnon (L.-M.-C.), du 62e rég. — Main-
tenu.
(Rang du 17 octobre 1916.)
M. Charpentier (H.-J.-L.), du 29e rég. — Main-
tenu.
(Rang du 19 octobre 1916.)
M. Bounihol (E.-J.-L.), du 9e rég. — Main-
tenu.
M. Chollet (L.), du 49: rég. — Maintenu.
M. Fenez (R.-A.), du 102e rég. — Maintenu.
M. Fumoleau (C.-M.-F.), du 33e rég. — Main-
tenu.
M. Mayaud (R.-M.-P.-G.), du 20e rég. — Main-
tenu.
(Rang du 20 octobre 1916.)
M. Delesalle (M.-J.-E.-M.-J.), du 11 ie rég. —
42e rég.
(Rang du 23 octobre EllG.)
M. Lombart (L.-N.), du 17e rég., détaché au
service aéronautique. — Maintenu.
Armée territoriale.
Au grade de chef d'escadron.
Le capitaine :
(Rang du 16 octobre 1916.)
M. Guénon (J.-G.-C.), du 10° rég. — Maintenu
Au grade de lieutenant.
Les sous-lieutenant :
(Rang du 21 octobre 1916.)
M. Bader (P.-E.), du 11e rég. à pied. - M-ii-
tenu.
M. Engel (E.), du 8e rég. à pied. — Maintenu.
Au grade de sous-lieutenant.
Les sous-officiers de complément :
(Rang du 17 octobre 1916.)
M. Corson (J.-M.-F.), du 5e rég. — Maintenu
M. Meignen (M.-J.), du 19e rég. — Maintenu
(Rang du 18 octobre 1916.)
M. Grandjean (E.-V.), du 31e rég. — Maintenu-
(Rang du 19 octobre 1916.)
M. Harang (G.), du 59e rég. — Maintenu.
M. Neumann (G.), du 20e rég. — Maintenu
(Rang du 20 octobre 1916.)
M. Senal (J.-II.), du 9e rég. à pied. — 17e rég.
TRAIN DES ÉQUIPAGES MILITAIRES
Réserve.
Au grade de sous-lieutenant.
(Rang du 19 octobre 1916.)
L'adjudant Roinjard (P.), du 9e escadron dé-
taché au 33e rég. d'artillerie. — 9e i-sc .orou.
détaché au 2Ge rég. d'arliller:e.
Par décision ministérielle du 1er novembre
1916, les officiers de réserve ci-aprés désignes
sont passes dans l'armée territoriale et ont été
ni intenus dans leur affectation actuelle. sa-
voir :
M. le capitaine Manhès (J.-J.), du Gc rég. do
campagne.
Les lieutenants :
M. Pontet (G.-M.), du 29e rég.
M. Janion (J.), du 2Se l'ég.
M. Ferembach (M.-M.), du 43e rég.
M. de Fleury (G.-M.-P.-R.), du 37e rég.
M. Thominet (G.-L.-A.), du 37e rég.
M. Grillon (G.-A.), du 112e rég.
M. Goybel (E.-A.), du 5e groupe d'artillerie de
campagne d'Afrique.
M. le sous-lieutenant à titre temporaire Ca-
varoc (M.-J.), du Ge rég. de campagne.
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