Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire à la Guyane

1908
1909
1912
1928

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

30 pages

Titre : Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire à la Guyane

Éditeur : Imprimerie administrative (Melun)

Date d'édition : 1909-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb327316440

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 4690 Nombre total de vues : 4690

Description : 01 avril 1909 01 avril 1909

Description : 1909/04/01 (N4)-1909/04/30. 1909/04/01 (N4)-1909/04/30.

Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale

Description : Collection numérique : BIPFPIG973 Collection numérique : BIPFPIG973

Description : Collection numérique : Fonds régional : Guyane Collection numérique : Fonds régional : Guyane

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6293129x

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F-8179

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 14/02/2013

Aller à la page de la table des matières81
SOMMAIRE
- N° 20. - 2 avril 1909. - Dépêche ministérielle numérotée 146. - Approbation de neuf décisions prises en Conseil privé, au sujet des concessions
  .......... Page(s) .......... 83
- N° 21. - 3 avril 1909. - Arrêté du Gouverneur numéroté 343. - Prix du remboursement de la journée de traitement dans les hôpitaux pénitentiaires pour la période quinquennale de 1909 à 1913 inclus. - Un Joint
  .......... Page(s) .......... 84
- N° 22. - 13 avril 1909. - Arrêté du Gouverneur numéroté 365. promulguant à la Guyane française l'article 61, de la loi de finances du 26 décembre 1908
  .......... Page(s) .......... 89
- N° 23. - 17 avril 1909. - Arrêté municipal, rapportant celui du 28 janvier 1909, réglementant le service de l'abattoir de Saint-Laurent-du-Maroni
  .......... Page(s) .......... 90
- N° 24. - 20 avril 1909. Circulaire du Directeur numérotée 8, relative au recouvrement des cessions avant le départ en congé des cessionnaires
  .......... Page(s) .......... 92
- N° 25. - 22 avril 1909. - Circulaire du Directeur numérotée 9. concernant la délivrance des mandats sur la Caisse centrale du Trésor public
  .......... Page(s) .......... 93
- N° 26. - 24 avili 1909. - Circulaire du Directeur numérotée 10 bis, - Attributions de l'Officier d'administration
  .......... Page(s) .......... 95
- N° 27. - 26 avril 1909 Circulaire du Directeur numérotée 11 - Au sujet de l'établissement des états de cessions de produits de la main-d'oeuvre faite à l'Administration pénitentiaire
  .......... Page(s) .......... 97
- N° 28. - 29 avril 1909. - Dépêche ministérielle numérotée 360 - Approbation de deux décisions prises en Conseil privé, au sujet des concession
  .......... Page(s) .......... 98
- Décisions du Gouverneur au sujet des concessions
  .......... Page(s) .......... 99
- Nominations, mutations, mouvements, etc.
  .......... Page(s) .......... 100

Collections numériques similaires
Bibliographie de la presse française politique et d'information générale Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
L'Illustration (Paris) L'Album (Marseille. 1875)

Fonds régional : Guyane Fonds régional : Guyane

Page

chiffre de pagination vue 1/30