Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire à la Guyane

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36 pages

Titre : Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire à la Guyane

Éditeur : Imprimerie administrative (Melun)

Date d'édition : 1904-03-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb327316440

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 mars 1904 01 mars 1904

Description : 1904/03/01 (N3)-1904/03/31. 1904/03/01 (N3)-1904/03/31.

Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale

Description : Collection numérique : BIPFPIG973 Collection numérique : BIPFPIG973

Description : Collection numérique : Fonds régional : Guyane Collection numérique : Fonds régional : Guyane

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k62761388

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F-8179

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 14/02/2013

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SOMMAIRE
- Pages
- N° 24. 1^er mars 1904. - Circulaire ministérielle. - Mode d'envoi des propositions d'avancement en faveur des agents des Postes et Télégraphe détachés aux Colonies
  .......... Page(s) .......... 7
- N° 25. - 7 mars 1904. - Dépêche ministérielle numérotée 266. - Approbation do seize décisions prises en Conseil privé, relatives aux concessions
  .......... Page(s) .......... 7
- N° 26. - 7 mars 1904. - Dépêche ministérielle numérotée 267. - Au sujet des achats sur place Imputables sur les crédits du chapitre LIX. - Observations
  .......... Page(s) .......... 7
- N° 27. - 8 mars 1904. - Dépêche ministérielle numérotée 284. - Port obligatoire du costume pour les Chefs et sous-Chefs de bureau, en service
  .......... Page(s) .......... 77
- N° 28. - 17 mars 1904. - numérotée 296. - Création d'une école mixte A Saint-Laurent-du-Maroni
  .......... Page(s) .......... 78
- N° 29. - 17 mars 1904. - Circulaire du Directeur numérotée 16. - Rappel de la circulaire du 2 février dernier, n° 5, relative à la production des rapports trimestriels
  .......... Page(s) .......... 79
- N° 30. - 17 mars 1004. - Circulaire du Directeur numérotés 17. - Peinture du matériel naval. - Extrait de la circulaire du Directeur en date du 31 juillet 1897, joint
  .......... Page(s) .......... 80
- N° 31. - 22 mars 1904. - Circulaire du Directeur numérotée 21. - Surveillants militaires. - Au sujet du prononcé des punitions et de leur exécution
  .......... Page(s) .......... 82
- N° 32. - 26 mars 1904. - Arrêté du Gouverneur numéroté 419. - Réglementant le service du Budget général. - Compte "Produits du travail des condamnés"
  .......... Page(s) .......... 84
- N° 33. - Décisions du Gouverneur relatives aux concessions
  .......... Page(s) .......... 96
- Nominations, mutations, mouvements
  .......... Page(s) .......... 98

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