Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse...Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
BULLETIN OFFICIEIJ DE LA TRANSPORTATION A LA GUYANE
Annéo 1890.
? 10. Mois d'octobre.
SOMMAIRE l'flMOM.
Ntf 173. 9 octobre Hmo. Décision du Uouverneur. Appel deM llhê)'és rn tHYl.. , , , , , , , , , , , 48IL Na 174. 9 octobre 1H90. Circulaire du directeur. - Mode de présentation dos propositions tondant à modlfler les totft'ment'<. 185 Nn Hf). 11 octobre 1890.DépiVIie ministérielle niuiiéro- téc 531. -- Au sujet do l'occupation lies savanes de Paslonra.. , l', , , l , , , , , , , , , 580 N° 17fi. 14 octobre 1890. Dépéche minlst^rlolle numéro- tèe 563. Confection sur place des meubles né- cessaires à l'administration pénitentiaire 487 Nu 177 15octobre 1890.-- Dépêche ministérielle numé- rotée 586. Campement des condamnés mis n la disposition des services publics 188 N" 178. 22 octobre lfitK). - Dépêche ministérielle numé- rotée 544. Allocation d'une inllcnlllitli de ges- tion aux pharmaciens comptables de drogues et médicaments. 189 N° 179. - 22 octobre 1H90. Arrêté du Gouverneur, ren- dant exécutoire le rôle supplémentaire des pa- tentes, taies et licences du 3" trlmestro 1890. Un» Nu 180. 23 octobre 1890. Circulaire du directeur au sujet de la codification d~s actes toonox. 491 N° 181. 27 octobre 1890. Dépêche ministérielle numé- rotée 553. Promulgation du décret «lu 29 sep- tembre 1890, sur le régime des libérés 491
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 60.73%.
Facebook
Twitter
Pinterest