Presse et revues
1187 pages
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- Table des matières.
- Rapport an Président de la République et décret du 19 novembre 1889
- TITRE Ier.
- CHAPITRE PREMIER.
- CHAPITRE II.
- 8. Préparation des transports de mobilisation
- 9. Préparation des transports de concentration
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- 11. Préparation du service des chemins de fer aux armées
- TITRE II.
- CHAPITRE PREMIER.
- 12. Personnel chargé de faire exécuter les transports
- 13. Dispositions communes aux divers organes de chemins de fer
- 14. Emploi du télégraphe
- CHAPITRE II.
- 15. Principes généraux
- TITRE III.
- CHAPITRE PREMIER.
- CHAPITRE II.
- 45. Principe général
- TITRE IV.
- Règle générale
- CHAPITRE PREMIER.
- CHAPITRE II.
- 76. Réexpédition du matériel par les stations-magasins sur les stations têtes d'étapes de guerre
- 77. Convoyeurs garde-bagages
- 78. Factures militaires d'expédition
- 79. Bordereaux de chargement des trains
- 80. Emploi des bordereaux pour la justification des dépenses
- CHAPITRE III.
- 81. Dispositions générales
- 82. Demandes d'ordres de transport dans la zone des armées
- 83. Avis transmis d'une commission de réseau ou de chemins de fer de campagne à l'autre
- TITRE V.
- CHAPITRE PREMIER.
- CHAPITRE II.
- CHAPITRE III.
- CHAPITRE IV.
- TITRE VI.
- 100. Dispositions applicables aux troupes et an matériel de la marine
- 101. Classements des transports de. la marine. pendant la période des mouve ments stratétiques
- Table des matières.
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- TITRE II.
- 4. Direction générale des services de l'arrière
- 5. Etat-major du directeur général des chemins du fer et des étapes
- TITRE III.
- CHAPITRE Ier.
- 6. Attributions générales du directeur des étapes
- 7. Organes de direction et d'exécution
- 8. Chef d'état-major
- 9. Chef des divers services d'étapes
- 10. Entrée en fonctions de la direct ion des étapes
- 11. Relations du directeur des étapes avec les quartiers généraux
- 12. Relations du directeur des étapes avec le service des chemins de fer
- 13. Attributions spéciales du directeur des étapes
- 14. Commandements d'étapes
- 15. Troupes d'étapes
- 16. Sécurité de la zone d'étapes
- 17. Service des renseignements
- 18. Avis à échanger
- 19. Equipages de réquisition
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- 21. Service de la remonte
- 22. Service vétérinaire
- 23. Administration civile
- 24. Justice militaire
- CHAPITRE II.
- 25. Chef de service
- 26. Personnels d'exécution
- 27. Fonctions du chef de service
- 28. Fractionnement du grand parc
- 29. Formation des magasins et dépôts
- 30. Ravitaillement des parcs de corps d'armée
- 31. Ravitaillement des magasins et dépôts
- 32. Transports sur les voies ferrées
- CHAPITRE III.
- 33. Chef de service
- 34. Personnels d'exécution
- 35. Fonctions du chef de service
- 36. Composition du parc
- 37. Emplacement du parc
- 38. Ravitaillement des parcs de corps d'armée
- 39. Travaux de fortification
- 40. Ravitaillement du parc du génie de l'armée
- 41. Fonctions des chefs du génie des étapes
- 42. Mode d'exécution des travaux
- CHAPITRE IV.
- 43. Chef de service
- 44. Personnels d'exécution
- 45. Entrée en fonctions du chef de service
- 46. Fonctions du chef de service
- 47. Fractionnement do service
- 48. Organisation des services
- 49. Service d'une station-magasin située dans la zone des étapes
- 50. Service d'une station tête d'étapes de guerre
- 51. Service d'une tète d'étapes de route
- 52. Service d'un gîte principal d'étapes
- 53. Convois auxiliaires
- 54. Boulangeries de campagne
- 55. Parc de bétail d'armée
- 56. Entrepôts de bétail
- 57. Demandes de vivres
- 58. Demandes de matériel des subsistances, de l'habillement et du campement
- 59. Demandes des effets dont les corps de troupe sont approvisionnés par leurs dépôts
- 60. Ensemble du ravitaillement eu subsistances sur les voies de terre
- CHAPITRE V.
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- CHAPITRE VI.
- 72. Chef de service
- 73. Personnel d'exécution
- 74. Fonctions du prévôt d'étapes
- CHAPITRE VII.
- 75. Chef de service
- 76. Personnels d'exécution
- 77. Fonctions du chef de service
- 78. Fractionnement do service
- 79. Organisation du service
- 80. Réserve de personnel et de matériel
- 81. Fonctionnement du service
- CHAPITRE VIII.
- 82. Chef de service
- 83. Personnels d'exécution
- 84. Sections télégraphiques de deuxième ligne
- 85. Dépôts de matériel
- 86. Parc télégraphique
- 87. Limite d'action du chef de service
- 88. Fonctionnement général du service
- 89. Ravitaillements
- CHAPITRE IX.
- TITRE IV.
- 136 Organisation et fonctionnement
- TITRE V.
- 137. Création des commandements territoriaux particuliers
- 138. Subordination des commandants territoriaux particuliers
- 139. Attributions spéciales des commandants territoriaux particuliers
- 140. Organes de direction et d'exécution
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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- NOMENCLATURE.
- Documents nécessaires aux différents organes de commandement du service des étapes (direction et commandements d'étapes)
- NOTICES.
- N° 1. Décret du 10 octobre 1889, sur les services de l'arrière
- N° 2. Instruction pour la prise de possession d'un commandement d'étapes en territoire ennemi
- N° 3. Résumé du fonctionnement du service de ravitaillement en subsistances
- N° 4. Sur les boulangeries de campagne
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- N° 6. Composition et mode d'établissement d'une ligne postale
- MODÈLES.
- N° 1. Bulletin d'emplacements des quartiers généraux du corps d'armée et de ses principaux éléments
- N° 2. Bulletin d'emplacements des principaux éléments du service des étapes
- N° 3. Billet de logement
- N° 4. Bons de vivres, fourrages, chauffage
- N° 5. Rapport des dix jours
- N° 6 Journal d'opérations
- N° 7. Registre des ordres de route délivrés et des bons de toute nature délivrés ou visés
- N° 8. Carnet de transport d'un chef de convoi
- N° 9. Carnet à souche des certificats de service
- N° 10. Contrôle mensuel des équipages de réquisition
- Table des matières.
- TITRE PREMIER.
- CHAPITRE PREMIER.
- Articles.
Pages. - 1. Constitution et objet de la masse de chauffage
- 2. Recettes ordinaires de la masse
- 3. Recettes additionnelles
- 4. Décompte de l'indemnité de chauffage. - Prix du combustible fixé pour chaque place de garnison
- 5. Gestion de la masse
- CHAPITRE II.
- 6. Droits aux prestations
- 7. Combustible à employer par les corps de troupe
- 8. Nature et destination des prestations
- 9. Rations individuelles d'ordinaire des sous-officiers
- 10. Rations collectives d'ordinaire
- 11. Rations spéciales pour la préparation du café
- 12. Rations individuelles d'ordinaire
- 13. Rations fixes annuelles
- 14. Rations de poêle pour le chauffage des chambres
- 15. Durée du chauffage des chambres
- 16. Droits au chauffage des troupes campées, etc
- 17. Dispositions spéciales aux corps occupant des locaux en commun
- 18. Emploi des allocations perçues pour certaines catégories de militaires
- 19. Détachements de faible effectif
- 20. Bureau spécial de comptabilité
- CHAPITRE III.
- 21. Payement de l'indemnité
- 22. Régularisation des allocations
- TITRE II.
- CHAPITRE PREMIER.
- 23. Bibliothèques et salles de conférence des réunions d'officiers
- CHAPITRE II.
- 24. Chauffage et éclairage des corps de garde
- 25. Allocations pour le chauffage et l'éclairage des corps de garde
- 26. Chauffage et éclairage des loges de concierges
- CHAPITRE III.
- 27. Ateliers régimentaires et magasins d'habillement et d'armement
- TITRE III.
- 28. Approvisionnements de réserve en combustibles entretenuspar l'Etat
- TITRE IV.
- 29. Écoles militaires
- 30. Etablissements pénitentiaires
- TITRE V.
- 34. Mobilisation
- 32. Service en campagne
- TITRE VI.
- 33. Abrogation des dispositions contraires
- 34. Exécution du règlement
- TARIFS ET MODELES
- Numéros.
- 1. Tarif des rations de combustible pour la cuisson des aliments et la préparation du café
- 2. Tarif des rations fixes annuelles pour les besoins généraux des corps
- 3. Tarif des rations de combustible pour le chauffage des chambres
- 4. Durée du chauffage d'hiver, intérieur
- 5. Durée du chauffage d'hiver, Algérie
- 6. Durée du chauffage d'hiver, Tunisie
- 7. Chauffage des corps de garde. - Durée du chauffage
- 8. Tarif des allocations d'éclairage pour les corps de garde
- 9. Etat des corps de garde
- 10. Feuille de journées spéciale pour le chauffage
- 11 Etat des périodes d'occupation des appareils mis à la disposition des corps pour la cuisson des aliments
- 12. Compte général des recettes et dépenses de la masse de chauffage
- Table des matières.
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- CHAPITRE PREMIER.
- Dispositions générales
- Epoque des manoeuvres
- Officiers de réserve
- Réservistes
- Officiers autorisés à suivre les manoeuvres
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- Constitution des corps d'armée, divisions et brigades
- Etats-majors
- Escortes
- Prévôtés
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- Munitions
- Tenue
- Fanions, lanternes et signes distinctifs
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- CHAPITRE II.
- Application du service en campagne
- Concentration et dislocation
- Cantonnements et bivouacs
- Répartition du temps, progression, durée des manoeuvres
- Opérations
- Manoeuvres simples
- Manoeuvres à double action
- Choix du terrain
- Zones d'action
- Force des partis opposés
- Direction de la manoeuvre
- Prescriptions concernant les arbitres
- Service d'état-major
- Avant-postes
- Travaux de campagne
- Exercices de ravitaillement en munitions
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- Exercices de signaleurs
- Recommandation au sujet de l'emploi de la cavalerie
- Prescription spéciale aux manoeuvres dans les Vosges
- Conventions
- Police du terrain
- CHAPITRE III.
- Allocations en argent
- Officiers généraux
- Corps de troupe et officiers sans troupe
- Gendarmerie
- Indemnité de route aux militaires voyageant isolément
- Indemnité journalièreexceptionnelle
- Chauffage
- Allocations en nature
- Vivres
- Vivres-pain
- Vivres-viande
- Sucre et café
- Vin et eau-de-vie
- Petits vivres
- Dispositions particulières concernant les gendarmes, les douaniers et les forestiers
- Fourrages
- Paille de couchage
- Chauffage
- Dispositions spéciales aux officiers et adjudants
- CHAPITRE IV.
- SERVICE DES SUBSISTANCES.
- Alimentation des troupes
- Vivres-pain
- Vivres-viande
- Sucre et café
- Vin et eau-de-vie
- Fourrages
- Chauffage
- Tabac
- Vivres et fourrages emportés par les hommes
- Pertes ou avaries
- Réintégration des denrées non consommées
- Officiers d'approvisionnement
- CONVOIS.
- Convoi administratif
- Convoi régimentaire
- Service administratif de l'arrière
- ALIMENTATION PENDANT LES MANOEUVRES DE CAVALERIE.
- Manoeuvres de division de cavalerie
- Evolutions de brigade de cavalerie
- SERVICE DES TRANSPORTS.
- Location d'animaux
- Location et réquisition de voitures attelées
- Chevaux amenés par les réservistes
- Location d'animaux
- Réception des animaux
- Location de voitures attelées
- Réquisition de voitures attelées
- Utilisation de la voie ferrée
- Chevaux de complément prêtés par des corps étrangers
- Imputations des dépenses de transport
- Mode de payement des indemnités dues pour perles et dépréciations de chevaux loués ou requis
- APPLICATION DE LA LOI SUR LES RÉQUISITIONS.
- Dispositions relatives aux réquisitions
- Exercice du droit de réquisition
- Cantonnement
- Nourriture chez l'habitant
- Carnets d'ordres de réquisition
- Commissions d'évaluation des indemnités pour prestations fournies
- Dégâts aux propriétés privées
- SERVICE DE SANTÉ.
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- SERVICE VETERINAIRE
- SERVICE TÉLÉGRAPHIQUE.
- Télégraphie de 1re ligne
- Télégraphie légère
- TRÉSORERIE ET POSTES
- CHAPITRE V.
- Pièces à fournir avant les manoeuvres
- Pièces à établir pendant les manoeuvres
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- TABLE DES MATIÈRES.
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- III. - Maladies, infirmités ou vices de conformation qui rendent impropre au service militaire.
- AFFECTIONS EN GÉNÉRAL.
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- AFFECTIONS LOCALISÉES.
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- Table des matières de l'instruction sur le service courant.
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- Pages.
- .......... Page(s) .......... 383
- .......... Page(s) .......... 384
- § III. Rapport de service et de commandement des gouverneurs militaires de Paris et de Lyon et des généraux commandant les corps d'armée avec les troupes, établissements ou services qui, n'appartenant pas à leur commandement normal, sont stationnés ou placés sur leur territoire
- CHAPITRE II.
- 7.
- CHAPITRE III.
- 8. Dispositions générales
- 9. Examen des répertoires des réservistes et disponibles et des tentures concernant le personnel
- 10. Examen des approvisionnements de toute nature nécessaires aux corps pour se mobiliser
- 11. Équipages et convois
- 12. Réquisition des chevaux
- 13. Matériel d'embarquement
- 14. Archives de campagne
- 15. Revue du corps
- 16. Journal de mobilisation
- 17. Réquisition des voitures non classées
- 18. Reliquat d'effets
- 19. Bureau
- 20. Expériences de mobilisation
- 21. Régiments territoriaux et formations diverses
- 22. Bureau de recrutement
- 23. Préparation des mouvements des réservistes et des territoriaux
- 24. Relation de bureau avec les corps do troupe
- 25. Requisition des chevaux
- 26. Personnel
- 27. Régiment territorial
- CHAPITRE IV.
- 28. Diverses catégories de militaires sur lesquelles l'attention doit se porter d'une manière particulière
- 29. Hommes de recrue
- 30. Engagés volontaires
- 31. Hommes venant d'autres corps
- Rengagés.
- 32, 33 et 34. Sous-officiers présents au corps
- 35. Sous-ofliciers renvoyés dans leurs foyers
- 36. Caporaux ou brigadiers et soldats
- Commissionnés.
- 37. Sous-officiers
- 38. Caporaux ou brigadiers et soldats
- 39. Dispositions communes aux sous-officiers, caporaux ou brigadiers et soldats commissionnés
- 40. Etats supplémentaires d'avancement
- 41. Cassations et rétrogradations
- 42. Candidats à l'Ecole polytechnique et à l'Ecole spéciale militaire
- 43. Musiciens
- 44. Sections et pelotons hors rang
- 45. Signaleurs des corps d'infanterie
- 46 et 47. Cavaliers télégraphistes
- 48. Auxiliaires du service télégraphique
- 49. Conducteurs de voitures et de caissons de munitions
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- 51. Cantinières-vivandières
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- CHAPITRE V.
- 1re SECTION. - REMONTES.
- 53. Chevaux destinés à la remonte des corps de troupe à cheval
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- 55. Remontes des officiers des Ecoles militaires
- 56. Chevaux provenant du commerce
- 57. Livraison, réintégration ou rétrocession des chevaux provenant de l'Etat. - Immatriculation et radiation des chevaux provenant du commerce
- 58. Réforme des chevaux d'officiers. - Passage dans le rang. - Echange
- 59. Réforme des chevaux de troupe; changements d'armes
- .......... Page(s) .......... 385
- 61. Chevaux de troupe
- 62. Jeunes chevaux
- 63. Logement des chevaux. - Soins hygiéniques
- 64. Traitement des chevaux
- 65. Chevaux morts ou abattus
- 66. Maréchaux ferrants. - Ferrure
- 67. Fourrages. - Locaux et mobilier. - Précautions contre les incendies
- 68. Etats à fournir
- 2e SECTION. - ÉCOLES.
- 69. Propositions pour des emplois dans les écoles militaires
- 70. Admission à l'Ecole supérieure de guerre. - Officiers qui se présentent pour le brevet d'état-major
- 3e SECTION. - PROPOSITIONS DIVERSES.
- 84 et 85. Propositions pour l'état-major général du Ministre de la guerre et pour le service géographique
- 86. Officiers brevetés, présents dans les corps de troupe, proposes pour le service d'état-major
- 87. Propositions pour le commandement d'un bataillon formant corps
- 88 et 89. Propositions pour le corps du contrôle de l'administration de l'armée
- 91. Propositions pour l'intendance
- 92. Propositions pour le cadre auxiliaire de l'intendance
- 93. Propositions pour le service du recrutement
- 94. Propositions pour le service administratif de l'armée territoriale
- 95. Propositions pour les emplois dans les affaires indigènes de l'Algérie et dans le service des renseignements de Tunisie
- 96. Officiers à proposer pour des emplois dans les compagnies de discipline
- 97. Propositions pour le service dans les compagnies d'ouvriers ou les régiments de pontonniers, et pour celui des constructions de bâtiments et pour les commissions d'experiences
- 98. Propositions d'admission dans le service de la remonte générale
- 100. Propositions pour la gendarmerie (officiers et sous-officiers)
- 101. Propositions pour la gendarmerie (troupe)
- 102. Officiers détachés comme substituts dans les parquets militaires
- 103 Admission des sous-officiers dans les emplois de la justice militaire
- 104. Admission des officiers d'infanterie dans le régiment de sapeurs-pompiers de Paris
- 105. Propositions pour le régiment de sapeurs-pompiers de Paris (hommes de troupe)
- 106. Propositions pour l'emploi de chef de fanfare
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- 108. Emploi de portier-consigne
- 109. Emplois civils
- 110. Congés à l'étranger
- 4e SECTION. - PERMUTATIONS. - MUTATIONS ET CHANGEMENTS DE CORPS ou D'ARME.
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- 112. Changements de corps ou de destination des officiers d'artillerie
- 113, 114, 115 et 116. Mutations
- 117. Changement de corps ou de résidence pour motifs de convenance personnelle des officiers et des sous-officiers rengagés
- 118. Vétérinaires proposés pour changer de corps ou de service
- 5e SECTION. - RETRAITE. - RÉFORME. - MISE EN NON-ACTIVITÉ. - PENSIONS.
- TABLE DES MATIÈRES.
- TITRE PREMIER.
- CHAPITRE Ier.
- Articles.
- 1. Services que comprennent les sections de chemins de fer de campagne
- 2. Composition du personnel
- 3. Mobilisation des sections
- 4. Hiérarchie, subordination, discipline
- 5. Droit de punir. - Punitions
- 6. Uniforme
- CHAPITRE II.
- 7. Composition du conseil d'administration
- 8. Installation du conseil
- 9. Attributions du conseil
- 10. Action de la commission de chemins de fer
- 11. Attributions du commandant de la section
- 12. Attributions des chefs de service
- 13. Attributions du chef de comptabilité
- 14. Attributions du caissier
- 15. Constatation et vérification des dépenses et des recettes
- 16. Garde et emploi des matières de consommation. - Comptabilité-matières
- 17. Solde. - Indemnités
- 18. Frais de bureau
- 19. Avances pour l'exploitation des services
- 20. Ordonnancement des dépenses
- 21. Démobilisation des sections de chemins de fer de campagne
- 22. Centralisation des comptes
- 23. Contrôle des opérations administratives
- CHAPITRE III.
- 24. Recrutement, admission dans les sections de chemins de fer de campagne
- 25. Avancement
- 26. Radiation
- 27. Etablissement des propositions
- 28. Mode de nomination
- 29. Tenue des contrôles
- 30. Des livrets
- 31. Convocation des sections en temps de paix
- 32. Dispositions relatives à la mobilisation
- TABLE DES MATIÈRES.
- CHAPITRE PREMIER. - DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
- Articles.
- 1. Règles auxquelles est soumis le service en campagne
- 2. Par qui est exercée l'autorité administrative supérieure
- 3. Action de l'intendance
- 4. Mode d'exécution du service
- 5. Cautionnement non exigible
- 6. Officiers d'administration à la disposition des intendants
- CHAPITRE II. - PERSONNEL.
- SECTION PREMIÈRE. - COMPOSITION ET ATTRIBUTIONS.
- 7. Personnel d'exécution
- 8. Désignation des comptables et des gérants d'annexes
- 9. Comptables des quartiers généraux et divisions
- 10. Comptable de la boulangerie de campagne
- 11. Comptables des stations-magasins, des tètes d'étapes de guerre, des têtes d'étapes de route et des gîtes principaux d'étapes
- 12. Officier d'administration au parc de bétail d'armée
- 13. Indemnités
- SECTION II. - RÉPARTITION.
- 44. Par qui ordonnée
- 45. La première répartition du personnel peut être modifiée
- SECTION III. - COMMIS ET OUVRIERS MILITAIRES.
- 46. Service assuré par des détachements de sections actives ou territoriales
- 47. Effectif des détachements
- 48. Par qui commandés
- 49. Auxiliaires militaires
- SECTION IV. - EMPLOYÉS ET OUVRIERS CIVILS.
- 20. Cas d'insuffisance du personnel militaire
- 21. Nationalité et droit des employés et ouvriers civils des gestions directes
- 22. Ouvriers des pays occupés
- 23. Droit des employés et ouvriers des entreprises du service des vivres-viande
- 24. Uniformes des employés des entreprises
- 25. Obligation et droit de protection des personnels civils
- CHAPITRE III. - EMPLACEMENTS, BATIMENTS ET LOCAUX.
- 26. Placement et installation des magasins de marche
- 27. Désignation des locaux dans le service de l'arrière
- 28. Location de bâtiments
- 29. Par qui autorisées
- 30. Travaux d'appropriation et d'agrandissement. - Par qui exécutés
- 31. Constructions exécutées en campagne
- 32. Moulins
- CHAPITRE IV. - MATÉRIEL.
- 33. Division
- 34. Matériel affecté aux troupes mobilisées
- 35. Matériel de station
- 36. Matériel à la disposition des corps de troupe
- 37. Composition détaillée du matériel de campagne
- CHAPITRE V. - APPROVISIONNEMENTS.
- 38. Division
- 39. Approvisionnements de première ligne
- 40. Approvisionnements pour les transports stratégiques
- 41. Approvisionnements des vingt jours
- 42. Approvisionnements de concentration
- 43. Approvisionnements des stations-magasins
- 44. Approvisionnements de siège
- 45. Approvisionnements spéciaux
- 46. Approvisionnements pour la population civile
- 47. Approvisionnements du service courant
- CHAPITRE VI. - MOYENS D'APPROVISIONNEMENTS.
- SECTION PREMIÈRE. - DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
- 48. Moyens d'approvisionnements employés
- SECTION II. - ACHATS DIRECTS PAR LES OFFICIERS D'ADMINISTRATION.
- 49. Nature et emploi des achats directs
- 50. Indications à porter dans les ordres d'achat. - Responsabilité des officiers d'administration
- SECTION III. - ACHATS SUR PRIX FIXÉS A L'AVANCE.
- 51. Achats sur prix fixés à l'avance et payés à caisse ouverte
- 52. Mode de justification
- SECTION IV. - NOURRITURE CHEZ L'HABITANT.
- 53. Subsistance assurée chez l'habitant
- 54. Mode de fourniture de la nourriture par l'habitant
- 55. Nourriture à fournir par voie de réquisition
- 56. Postes de correspondance et cavaliers isolés
- SECTION V. - CESSIONS PAR D'AUTRES PUISSANCES.
- 57. Origine des cessions
- 58. Par qui ordonnées
- SECTION VI. - RÉCOLTES ET COUPES DE BOIS.
- 59. Récoltes et coupes de bois. - Par qui ordonnées
- 60. Comment effectuées
- 61. Effectuées par entreprise
- 62 Effectuées par l'administration
- 63. Récolles délivrées directement aux troupes
- 64. Récépissés
- 65 Payement
- 66. Cas de désaccord
- SECTION VII. - RÉQUISITIONS
- 67. En territoire national
- 68. En territoire neutre ou allié
- 69. En territoire ennemi
- 70. Recours aux réquisitions
- 71. Ordres de réquisition
- 72. Récépissé des réquisitions
- SECTION VIII. - PRISES SUR L'ENNEMI.
- 73. Mode de constatation et entrée en possession
- 74. Réception des prises sur l'ennemi constatée par procès-verbaux
- 75. En présence de qui les prises sur l'ennemi sont constatées
- CHAPITRE VII. - ALIMENTATION DES TROUPES.
- 76. Dispositions générales
- 77. Dispositions spéciales au service de la viande fraîche pendant les opérations actives
- 78. Concours dela gestion directe et de l'entreprise
- 79. Cahier des charges
- 80. Viande fournie sur pied ou abattue
- 81. Transports par mer
- CHAPITRE VIII. - DISTRIBUTIONS. - VERSEMENTS. - CESSIONS.
- SECTION PREMIÈRE. - DES DISTRIBUTIONS ET DE LEUR RÉGULARISATION.
- 82. Tarif de la composition des rations
- 83. Services étrangers et parties prenantes non militaires
- 84. Prestations extraordinaires en pays conquis
- 85. Cas particuliers où la durée des distributions embrasse une période de plusieurs jours
- 86. Examen des denrées
- 87. Des officiers du service d'état-major et le sous-intendant assistent aux ravitaillements des convois régimentaires
- 88. Registre de visite des denrées
- 89. Denrées remboursables
- SECTION II. - VERSEMENTS ET TRANSPORT.
- 90. Transports en deçà de la base d'opérations
- 91. Demandes d'ordres de transport
- 92. Lettres de voiture. - Factures d'expédition
- 93. Reconnaissance du matériel
- 94. Marques extérieures des wagons
- 95. Transports traversant la base d'opérations
- 96. Convoyeurs
- 97. Réexpéditions sur l'intérieur
- 98. Demandes d'ordres de transports. - Remise du matériel
- 99. Convoyeurs
- 100. Prise en charge du matériel. - Carnet
- 101. Factures
- 102. Cas où la responsabilité de l'expéditeur est déchargée par le récépissé du chargé des transports
- 103. Bestiaux laissés en route, en pays ennemi, par un chargé de transports
- 104. Colis devant avoir une forme et un poids uniformes
- 105. Degré de solidité des colis
- 106. Poids maximum des colis devant être transportés par mulets ou chevaux de bât
- 107. Pesage et plombage des colis. - Indications qu'ils doivent porter
- SECTION III. - CESSIONS.
- 108. Cessions à des puissances étrangères. - Par qui ordonnées
- CHAPITRE IX. - MOBILIER ET SACHERIE.
- 109. Nomenclature et description du mobilier du service des subsistances
- 110. Destination à donner aux récipients inutiles
- 111. Distributions de caisses à biscuit
- 112. Vérification et poinçonnage des instruments de pesage et de mesurage
- CHAPITRE X. - SITUATIONS.
- 113. Établissement et envoi des situations
- 114. Cas de prévarication et de poursuites criminelles par la communication des états de situation
- CHAPITRE XI. - COMPTABILITÉ.
- SECTION PREMIÈRE. - DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
- 115. Dispositions de principe
- 116. Distinction des comptabilités
- 117. Ecriture et comptes distincts par branche de service
- 118. Carnet de campagne
- 119. Formule des marchés
- 120. Achats à commission
- 121. Transports
- SECTION II. - COMPTABILITÉ DES DISTRIBUTIONS.
- 122. Gestion directe
- 123. Fournitures à la ration
- 124. Denrées livrées à charge de remboursement
- 125. Cas du non-payement immédiat des fournitures remboursables
- 126. Versement au Trésor des sommes encaissées par les comptables
- 127. Annulation des pièces constatant une distribution
- 128. Bons de distribution et tickets
- SECTION III. - COMPTABILITÉ EN DENIERS.
- 129. Nature des opérations en deniers
- 130. Classement des dépenses
- 131. Avances aux comptables
- 132. Justification des recettes
- 133. Justification des dépenses
- 134. Réquisitions transformées en achats. - Cas de payement par mandat direct
- 135. Régularisation des fournitures faites par les municipalités ou par les habitants sans réquisition ni convention d'achat
- 136. Fourniture par voie de réquisition
- 137. Registres tenus par le comptable
- 138. Registre-journal des recettes et dépenses
- 139. Compte d'avances de fonds
- 140. Registre-contrôle des journées
- 141. Carnet des comptes courants
- SECTION IV. - COMPTABILITÉ EN MATIÈRES.
- 142. Son objet
- 143. Nature des opérations
- 144. Justification des entrées et des sorties
- 145. Registres tenus par le comptable
- 146. Main-courante
- 147. Carnet du mobilier
- SECTION V. - COMPTABILITÉ DES GÉRANTS D'ANNEXES.
- 148. Écritures à tenir
- SECTION VI. FONCTIONNEMENT DU BUREAU DE COMPTABILITÉ.
- 149. Attributions du bureau de comptabilité
- 150. Attributions respectives des fonctionnaires chargés de la surveillance administrative et du bureau de comptabilité
- 151. Documents à envoyer par les comptables au bureau de comptabilité
- 152. Comptes à établir
- 153. Documents à envoyer par l'intendant de l'armée au bureau de comptabilité. - Liquidations
- 154. Relations de service entre le bureau de comptabilité et les autorités administratives de l'armée
- CHAPITRE XII.
- 155. Abrogation des dispositions antérieures au présent règlement
- ANNEXES.
- I. Extrait du règlement ministériel du 20 novembre 4889 sur l'organisation et le fonctionnement du service des étapes aux armées
- II. Extrait du règlement du 3 avril 1869, sur la comptabilité du département de la guerre
- III. Nomenclature des dépenses du service des subsistances militaires
- IV. Nomenclature et mode d'établissement des pièces à produire à l'appui des comptes de gestion pour la justification des opérations à charge et à décharge
- V. Loi du 3 juillet 4877 et décret du 2 août suivant, sur les réquisitions militaires
- VI. Extrait de la nomenclature du matériel du service des subsistances
- VII. Extrait de l'instruction du 28 avril 4888, sur les stations haltes-repas et l'alimentation pendant les transports stratégiques
- VIII. Extrait de l'instruction ministérielle du 42 avril 4889, relative à la désignation, aux attributions et au fonctionnement des officiers d'approvisionnement
- TABLE DES MATIÈRES
- N°os.
Pages. - .......... Page(s) .......... 737
- .......... Page(s) .......... 745
- .......... Page(s) .......... 750
- 3. Solde des sous-officiers employés militaires
- 4. Solde de la troupe
- .......... Page(s) .......... 756
- .......... Page(s) .......... 759
- 7. Prisonniers de guerre et prisonniers arabes
- .......... Page(s) .......... 764
- 9. Indemnités de service
- 10. Indemnités de fonctions
- .......... Page(s) .......... 766
- .......... Page(s) .......... 767
- .......... Page(s) .......... 768
- .......... Page(s) .......... 770
- .......... Page(s) .......... 771
- .......... Page(s) .......... 772
- .......... Page(s) .......... 773
- .......... Page(s) .......... 775
- Nomenclature des dépenses à la charge des frais de bureau dans les corps de troupe
- 20. Indemnités aux officiers employés comme vaguemestres aux armées
- 21. Surveillants des dépôts de prisonniers de guerre et conducteurs de convois de prisonniers de guerre
- .......... Page(s) .......... 777
- .......... Page(s) .......... 778
- .......... Page(s) .......... 779
- 25. Indemnités pour perte de chevaux
- 26. Indemnités de logement aux sous-officiers employés militaires et sous-officiers autorisés à loger en ville
- .......... Page(s) .......... 780
- 28. Masse d'entretien du harnachement et ferrage
- .......... Page(s) .......... 786
- TABLE DES MATIÈRES.
- TITRE II.
- TITRE III.
- Devoirs et attributions des commandants supérieurs dela défense, des adjoints au commandant supérieur de la défense, des gouverneurs désignés,des commandants d'armes, des of?ciers et employés militaires sous leurs ordres. - Règles de service.
- CHAPITRE III.
- .......... Page(s) .......... 942
- CHAPITRE IV.
- 10. Attributions des commandants supérieurs de la défense
- 11. Attributions des Adjoints aux commandants supérieurs de la défense
- 12. Attributions des gouverneurs désignés
- .......... Page(s) .......... 942
- 14. Archives des places A qui les archives sort communiquées
- 15. Moyens d'information à la disposition des commandants supérieurs de la défense et des gouverneurs désignés
- CHAPITRE V.
- 16. Attributions du commandantd'armes
- 17. Service ordinaire de la place
- 18. Instructions écrites pour le cas de troubles intérieurs
- 19. Portes et clefs
- 20. Domaine militaire - Contraventions aux lois et servitudes militaires autour des places de guerre et dans la zone frontière
- 21. Casernement et prisons
- 22. Autorité sur les commandants d'armes des forts
- 23. Cessation des fonctions du commandant d'armes
- CHAPITRE VI.
- 24. Major de la garnison. - Fonctions
- 25. Rapport journalier
- 26. Registre de service
- 27. Rondes et visites de jour
- 28. Officiers et sous-officiers adjoints au major de la garnison
- 29. Adjudants de la garnison
- 30. Tenue des archives
- CHAPITRE VII.
- CHAPITRE VIII.
- 34. Devoirs du commandant d'armes avant l'arrivée d'une troupe
- 35. Visite des employés de l'octroi et des douanes
- 36. Entrée dans la place. - Ordres donnés
- 37. Service le jour de l'arrivée
- .......... Page(s) .......... 944
- CHAPITRE IX.
- CHAPITRE X.
- CHAPITRE XI.
- 92. Du mot
- 93. De la retraite
- CHAPITRE XII.
- 94. Patrouilles
- 95. Devoirs des patrouilles
- 96. Manière de reconnaître les patrouilles
- 97. Rencontre de deux patrouilles
- 98. Troupe passant pendant la nuit à portée d'un poste
- 99. Service de ronde
- 100. Différentes sortes de rondes
- 101. Devoirs des officiers et sous-officiers de ronde
- 102. Manière de reconnaître les différentes rondes
- 103. Rencontre de deux rondes
- 104. Visite des postes
- .......... Page(s) .......... 949
- .......... Page(s) .......... 949
- CHATITRE XIII.
- .......... Page(s) .......... 950
- .......... Page(s) .......... 950
- .......... Page(s) .......... 951
- .......... Page(s) .......... 951
- 111. Cantinières-vivandières dans les casernes
- .......... Page(s) .......... 951
- .......... Page(s) .......... 952
- .......... Page(s) .......... 952
- 115. Une troupe en marche ne doit pas se laisser couper
- .......... Page(s) .......... 952
- .......... Page(s) .......... 952
- 118. Champs de tir et de manoeuvre
- CHAPITRE IV.
- 119. Rapports du commandant d'armes avec la gendarmerie
- 120. Troupes employées avec la gendarmerie
- 121. Portes ouvertes à la gendarmerie
- 122. Exécution des jugements militaires
- CHAPITRE XV.
- CHAPITRE XVI.
- 126. Réunion des conseils de guerre. - Exécution des jugements
- 127. Exécution à mort
- 128. Condamnation aux travaux forcés, à la déportation, à la détention, à la réclusion, au bannissement et aux travaux publics
- CHAPITRE XVII.
- CHAPITRE XVIII.
- 152. Désignation du domaine militaire
- 153. Surveillance du commandant d'armes
- 154. Des zones de servitude
- 155. Travaux de topographie dans le rayon des zones de servitude des places et des postes militaires
- 156. Contraventions punies. - Espionnage
- 157. Travaux à exécuter dans l'intérieurou dans le rayon d'attaque d'une place
- 158. Dégradations. - Vols
- CHAPITRE XIX.
- 159. Du passage, du départ et du séjour des troupes en route
- 160. Réclamations et plaintes des habitants au départ d'une troupe
- 161. Visite des casernes après le départ
- 162. Certificat de bien-vivre
- 163. Service dans les gares
- CHAPITRE XX.
- 164. Relations entre les différentes-autorités
- 165. Police civile
- 166. Mesures communes à la police civile et à la police militaire
- 167. L'autorité militaire obtempère aux réquisitions de l'autorité civile pour le maintien et le rétablissement de l'ordre
- 168. Les militaires doivent prêter main-forte aux agents de l'autorité
- 169. Cas où les troupes doivent faire usage de leurs armes. - Sommations
- 170. De la générale
- 171. Cas d'incendie ou d'inondation
- 172. Dettes des militaires
- 173. Arrestations sur le terrain et dans les bâtiments ou établissements militaires
- 174. Jugements des tribunaux
- CHAPITRE XXI.
- 175. Devoirs généraux des commandants d'armes
- 176. Devoirs spéciaux. - Etrangers. - Cantines
- 177. Réquisitions en cas de troubles, d'incendie, d'inondations ou d'autres cala mités
- TITRE IV.
- CHAPITRE XXII.
- 178. Disposition générale
- 179. Ouverture etfermeture des portes
- 180. Parlementaires. -Déserteurs- Voitures
- 181. Etrangers
- 182. Limites de la garnison
- 183. Le gouverneur ne peut s'absenter
- 184. Rapports avec l'autorité militaire supérieure
- 185. Dispositions contre les incendies
- 186. Rapports des gouverneurs avec les commandants des troupes d'opérations
- 187. Possibilité d'un siège
- .......... Page(s) .......... 959
- TITRE V.
- CHAPITRE XXIII.
- 189. Comment l'état de siège est déclaré
- 190. Mesures de défense
- CHAPITRE XXIV.
- .......... Page(s) .......... 959
- 192. Officiers du génie chargés des travaux civils
- 193. Officiers isolés et troupes n'appartenant pas à la garnison
- 194. Service des troupes dans les places assiégées
- CHAPITRE XXV.
- CHAPITRE XXVI.
- . CHAPITRE XXVII.
- .......... Page(s) .......... 965
- .......... Page(s) .......... 965
- .......... Page(s) .......... 965
- 208. Attributions de l'officier désigné pour les fonctions de payeurs, en cas de siège, dans les places qui n'ont pas de comptables du Trésor
- 209. Perception des fonds de réserve de siège dans les places qui n'ont pas de comptable du Trésor
- 210. Remise des fonds à l'officier désigné pour faire les fonctions de payeur à partir de l'investissement
- 211. Insuffisance des ressources
- 212. Sommes disponibles à la fin du siège
- 213. Régularisation des opérations
- 214. Gouverneurs des forts isolés
- CHAPITRE XXVIII.
- 215. Dispositions générales
- 216. Composition du conseil d'enquête
- 217. Délibération
- 218. Avis motivé
- TITRE VI.
- CHAPITRE XXIX.
- .......... Page(s) .......... 966
- 220. Par qui est dirigé le service en temps de paix
- .......... Page(s) .......... 966
- 222. Partage de la surveillance sur les établissements et terrains des deux départements
- 223. Service des troupes
- 224. Commandement et juridiction
- 225. Consignes communes
- 226. Postes de la marine établis dans l'intérieur de la place
- 227. Rondes et patrouilles
- 228. Mouvements des troupes de la marine dans la place
- 229. Exercices et manoeuvres des troupes des deux départements
- 230. Exécution des jugements
- 231. Mesures réciproques de police dans la place. - Troupes consignées
- 232. Plantons de la marine aux postes de la place
- 233. Sûreté de l'arsenal
- 234. Arrestations
- 235. Permission après l'appel du soir
- 236. Théâtre. - Garde et surveillance
- 237. Réunion des troupes des deux départements. - Droit au commandement
- 238. Consignes pour les honneurs
- 239. Arrivée et passage des troupes. - Embarquement. - Débarquement
- 240. Incendies
- 241. Par qui est dirigé le service pendant l'état de guerre et pendant l'état de siège
- 242. Droit de commandement
- 243. Déclaration de l'état de siège
- .......... Page(s) .......... 967
- .......... Page(s) .......... 967
- TITRE VII.
- CHAPITRE XXX.
- 246. Rang de préséance des autorités militaires de terre et de mer ayant rang individuel
- 248. Ports et villes qui ne sont pas siège de préfecture maritime
- 249. Officiers retirés du service
- CHAPITRE XXXI.
- .......... Page(s) .......... 970
- 251. Dispositions spéciales
- TITRE VIII.
- CHAPITRE XXXII.
- .......... Page(s) .......... 972
- CHAPITRE XXXIII.
- CHAPITRE XXXIV.
- .......... Page(s) .......... 975
- .......... Page(s) .......... 976
- HONNEURS A RENDRE PAR LES TROUPES LORS DE L'ARRIVÉE DANS LES PLACES
- .......... Page(s) .......... 976
- .......... Page(s) .......... 977
- 265. Maréchaux de France et amiraux
- 266. Généraux de division et vice-amiraux
- 267. Généraux de brigade et contre-amiraux
- 268. Règle relative aux gardes d'honneur
- 269. Officiers généraux se présentant devant les troupes
- .......... Page(s) .......... 977
- 271. Préfets
- 272. Présidents de cours d'assises
- 273. Cas où les sentinelles peuvent ne fias être fournies
- 274. Troupes en marche
- 275. Troupes passant devant un poste
- 276. Troupes rencontrant un officier général
- 277. Manifestation extérieure d'un culte reconnu par l'Etat ou convoi funèbre
- .......... Page(s) .......... 978
- 279. Honneurs à rendre aux drapeaux etétendards
- 280. Honneurs du défilé
- CHAPITRE XXXV.
- 281. Le Président de la République
- 282. Le Sénat, la Chambre des députés, les grands corps de l'Etat, lesMinistres, maréchaux ou amiraux, etc
- 283. Les cours d'appel, les généraux de division, les vice-amiraux, etc
- 284. Les préfets, les cours d'assises, les généraux de brigade, les contre-amiraux
- 285. Les majors généraux de la marine, les commandants d'armes, les tribunaux de première instance
- 286. Gardes de police
- 287. Piquets
- 288. Consignes des gardes d'honneur
- 289. Troupes en marche
- 290. Les gardes mettent la baïonnette au canon
- CHAPITRE XXXVI.
- CHAPITRE XXXVII.
- 296. Le Président de la République
- 297. Ministres, maréchaux et amiraux, etc
- 298. Eescortes des autorités dans les cérémonies publiques
- 299. Le Sénat, la Chambre des députés, le Conseil d'Etat, etc
- 300. La gendarmerie remplace les troupes de ligne
- CHAPITRE XXXVIII.
- 301. Le Président de la République
- 302. Ministres
- 303. Maréchaux, amiraux, généraux, etc
- 304. Echange de saluts entre les autorités de terre et de mer
- 305. Saluts à rendre aux bâtiments de guerre étrangers
- CHAPITRE XXXIX.
- .......... Page(s) .......... 979
- CHAPITRE XL.
- CHAPITRE XLI.
- 310. Disposition spéciale
- 311. Présidents des deux Chambres, Ministres, maréchaux et amiraux, généraux de division employés, etc
- 312. Généraux de division, grands-croix de la Légion d'honneur, etc
- .......... Page(s) .......... 981
- .......... Page(s) .......... 981
- .......... Page(s) .......... 981
- .......... Page(s) .......... 982
- .......... Page(s) .......... 982
- .......... Page(s) .......... 982
- 319. Lieutenants, sous-lieutenants, enseignes de vaisseau, aspirants de 1reclasse chevaliers de la Légion d'honneur, etc
- .......... Page(s) .......... 982
- 321. Caporaux et brigadiers, quartiers-maîtres de la marine, simples soldats et marins
- .......... Page(s) .......... 982
- .......... Page(s) .......... 983
- .......... Page(s) .......... 983
- 325. Service des troupes commandées pour rendre les honneurs funèbres aux personnes autres que les militaires et marins décédés en activité
- .......... Page(s) .......... 984
- 328. Salves d'artillerie
- 329. Munitions fournies par l'Etat
- 330. Deuil du drapeau ou de l'étendard
- .......... Page(s) .......... 904
- .......... Page(s) .......... 984
- .......... Page(s) .......... 984
- .......... Page(s) .......... 985
- .......... Page(s) .......... 985
- .......... Page(s) .......... 985
- .......... Page(s) .......... 985
- CHAPITRE XLII.
- .......... Page(s) .......... 985
- .......... Page(s) .......... 985
- .......... Page(s) .......... 986
- .......... Page(s) .......... 986
- .......... Page(s) .......... 986
- .......... Page(s) .......... 986
- .......... Page(s) .......... 986
- .......... Page(s) .......... 986
- .......... Page(s) .......... 987
- .......... Page(s) .......... 987
- .......... Page(s) .......... 987
- .......... Page(s) .......... 987
- .......... Page(s) .......... 987
- .......... Page(s) .......... 987
- .......... Page(s) .......... 988
- TABLE CHRONOLOGIQUE DES Lois, décrets, décisions, instructions, notes et règlements ministériels contenus dans le Bulletin du service de santé militaire, tome IV. - (Du 1er juillet 1889 au 15 mai 1892.)
- 1867. JUIN. Pages.
- .......... Page(s) .......... 134
- 1889. MAI.
- JUILLET 1889.
- .......... Page(s) .......... 50
- .......... Page(s) .......... 4
- .......... Page(s) .......... 53
- .......... Page(s) .......... 192
- .......... Page(s) .......... 60
- .......... Page(s) .......... 63
- AOUT 1889.
- .......... Page(s) .......... 90
- .......... Page(s) .......... 92
- .......... Page(s) .......... 92
- .......... Page(s) .......... 93
- .......... Page(s) .......... 94
- .......... Page(s) .......... 96
- .......... Page(s) .......... 98
- .......... Page(s) .......... 101
- .......... Page(s) .......... 100
- .......... Page(s) .......... 102
- SEPTEMBRE 1889.
- .......... Page(s) .......... 103
- .......... Page(s) .......... 107
- OCTOBRE 1889.
- .......... Page(s) .......... 124
- .......... Page(s) .......... 125
- .......... Page(s) .......... 126
- .......... Page(s) .......... 127
- .......... Page(s) .......... 136
- .......... Page(s) .......... 136
- .......... Page(s) .......... 137
- NOVEMBRE 1887.
- .......... Page(s) .......... 137
- .......... Page(s) .......... 138
- .......... Page(s) .......... 139
- .......... Page(s) .......... 159
- .......... Page(s) .......... 192
- DÉCEMBRE 1889.
- .......... Page(s) .......... 219
- .......... Page(s) .......... 193
- .......... Page(s) .......... 204
- .......... Page(s) .......... 208
- .......... Page(s) .......... 225
- 1890. JANVIER.
- .......... Page(s) .......... 233
- .......... Page(s) .......... 233
- .......... Page(s) .......... 237
- .......... Page(s) .......... 255
- FÉVRIER 1890.
- .......... Page(s) .......... 286
- .......... Page(s) .......... 286
- .......... Page(s) .......... 286
- .......... Page(s) .......... 293
- MARS 1890.
- .......... Page(s) .......... 267
- .......... Page(s) .......... 297
- .......... Page(s) .......... 307
- .......... Page(s) .......... 315
- .......... Page(s) .......... 315
- .......... Page(s) .......... 319
- .......... Page(s) .......... 383
- .......... Page(s) .......... 318
- .......... Page(s) .......... 398
- .......... Page(s) .......... 398
- AVRIL 1890.
- .......... Page(s) .......... 436
- MAI 1890.
- .......... Page(s) .......... 450
- .......... Page(s) .......... 450
- .......... Page(s) .......... 454
- .......... Page(s) .......... 452
- JUIN 1890.
- .......... Page(s) .......... 468
- .......... Page(s) .......... 469
- .......... Page(s) .......... 473
- .......... Page(s) .......... 501
- .......... Page(s) .......... 812
- .......... Page(s) .......... 473
- .......... Page(s) .......... 544
- .......... Page(s) .......... 476
- .......... Page(s) .......... 559
- JUILLET 1890.
- .......... Page(s) .......... 481
- .......... Page(s) .......... 517
- .......... Page(s) .......... 518
- .......... Page(s) .......... 519
- .......... Page(s) .......... 589
- .......... Page(s) .......... 525
- .......... Page(s) .......... 590
- .......... Page(s) .......... 529
- .......... Page(s) .......... 528
- AOUT 1890.
- .......... Page(s) .......... 535
- .......... Page(s) .......... 577
- .......... Page(s) .......... 591
- .......... Page(s) .......... 584
- SEPTEMBRE 1890.
- .......... Page(s) .......... 585
- .......... Page(s) .......... 586
- .......... Page(s) .......... 601
- .......... Page(s) .......... 603
- OCTOBRE 1890.
- .......... Page(s) .......... 640
- NOVEMBRE 1890.
- .......... Page(s) .......... 658
- .......... Page(s) .......... 662
- .......... Page(s) .......... 663
- .......... Page(s) .......... 670
- .......... Page(s) .......... 680
- .......... Page(s) .......... 679
- .......... Page(s) .......... 679
- .......... Page(s) .......... 686
- DÉCEMBRE 1890.
- .......... Page(s) .......... 689
- .......... Page(s) .......... 698
- .......... Page(s) .......... 701
- .......... Page(s) .......... 719
- .......... Page(s) .......... 720
- .......... Page(s) .......... 737
- .......... Page(s) .......... 745
- .......... Page(s) .......... 730
- .......... Page(s) .......... 790
- 1891. JANVIER.
- .......... Page(s) .......... 801
- .......... Page(s) .......... 804
- JANVIER 1891.
- .......... Page(s) .......... 801
- .......... Page(s) .......... 807
- .......... Page(s) .......... 807
- .......... Page(s) .......... 808
- .......... Page(s) .......... 808
- FÉVRIER 1891.
- 11. Note ministérielle relative aux demandes de rengagement formées par des militaires commissionnés.......... Page(s) .......... 820
- .......... Page(s) .......... 846
- MARS 1891.
- .......... Page(s) .......... 821
- .......... Page(s) .......... 855
- .......... Page(s) .......... 856
- .......... Page(s) .......... 857
- 13. Arrêté ministériel relatif au conseil de discipline pour les caporaux ou brigadiers et simples soldats commissionnés et pour les militaires susceptibles d'être maintenus sous les drapeaux en vertu de certaines dispositions de la loi sur le recrutement de l'armée
- 15. Instruction complémentaire pour l'inspection générale du service de santé
- 17. Décret qui reconnaît comme établissement d'utilité publique l'OEuvre des Cercles-Bibliothèques des sous-officiers et soldats
- .......... Page(s) .......... 877
- .......... Page(s) .......... 878
- .......... Page(s) .......... 879
- AVRIL 1891.
- .......... Page(s) .......... 884
- .......... Page(s) .......... 886
- MAI 1891.
- .......... Page(s) .......... 887
- .......... Page(s) .......... 891
- .......... Page(s) .......... 912
- JUIN 1891.
- .......... Page(s) .......... 913
- .......... Page(s) .......... 914
- 24. Note concernant le délai à fixer pour la production des titres des entrepreneurs et fournisseurs.......... Page(s) .......... 916
- JUILLET 1891.
- .......... Page(s) .......... 918
- .......... Page(s) .......... 919
- .......... Page(s) .......... 925
- .......... Page(s) .......... 923
- AOUT 1891.
- .......... Page(s) .......... 930
- .......... Page(s) .......... 933
- .......... Page(s) .......... 934
- SEPTEMBRE 1891.
- OCTOBRE 1891.
- .......... Page(s) .......... 1004
- .......... Page(s) .......... 1004
- .......... Page(s) .......... 938
- .......... Page(s) .......... 1016
- .......... Page(s) .......... 1017
- .......... Page(s) .......... 1023
- NOVEMBRE 1891.
- .......... Page(s) .......... 1024
- .......... Page(s) .......... 1025
- .......... Page(s) .......... 1028
- .......... Page(s) .......... 1028
- DÉCEMBRE 1891.
- .......... Page(s) .......... 1031
- .......... Page(s) .......... 1035
- .......... Page(s) .......... 1060
- .......... Page(s) .......... 1058
- .......... Page(s) .......... 1065
- 1892. JANVIER.
- .......... Page(s) .......... 1073
- .......... Page(s) .......... 1100
- JANVIER 1892.
- FÉVRIER 1892.
- .......... Page(s) .......... 1109
- .......... Page(s) .......... 1113
- MARS 1892.
- .......... Page(s) .......... 1085
- .......... Page(s) .......... 1114
- .......... Page(s) .......... 1114
- AVRIL 1892.
- .......... Page(s) .......... 1119
- .......... Page(s) .......... 1121
- .......... Page(s) .......... 1126
- .......... Page(s) .......... 1122
- MAI 1892.
- .......... Page(s) .......... 1129
- TABLE ALPHABÉTIQUE.
- .......... Page(s) .......... 933
- .......... Page(s) .......... 71
- .......... Page(s) .......... 658
- .......... Page(s) .......... 580
- .......... Page(s) .......... 319
- .......... Page(s) .......... 286
- .......... Page(s) .......... 468
- .......... Page(s) .......... 97
- .......... Page(s) .......... 120
- .......... Page(s) .......... 1005
- .......... Page(s) .......... 587
- .......... Page(s) .......... 96
- .......... Page(s) .......... 467
- CERCLES-BIBLIOTHÈQUES. Décret reconnaissant comme établissement d'utilité publique l'oeuvre des cercles-bibliothèques des sous-officiers et soldats,
- .......... Page(s) .......... 807
- .......... Page(s) .......... 65
- .......... Page(s) .......... 265
- .......... Page(s) .......... 124
- .......... Page(s) .......... 257
- .......... Page(s) .......... 286
- .......... Page(s) .......... 90
- .......... Page(s) .......... 1004
- .......... Page(s) .......... 1023
- .......... Page(s) .......... 1060
- .......... Page(s) .......... 986
- .......... Page(s) .......... 137
- .......... Page(s) .......... 296
- .......... Page(s) .......... 697
- .......... Page(s) .......... 789
- .......... Page(s) .......... 137
- .......... Page(s) .......... 912
- .......... Page(s) .......... 1083
- CONSEIL D'ENQUÊTE. Des sous-officiers et assimilés rengagés et commissionne - Voir Sous-officiers.
- .......... Page(s) .......... 398
- CONSEILS DE DISCIPLINE. Pour les caporaux ou brigadiers et simples soldats commissionnés et pour les militaires susceptibles d'être maintenus sous les drapeaux,
- CONSEILS DE DISCIPLINE. Dans les sections d'infirmiers. - Voir Infirmier militaires.
- .......... Page(s) .......... 138
- .......... Page(s) .......... 856
- .......... Page(s) .......... 573
- .......... Page(s) .......... 398
- .......... Page(s) .......... 102
- .......... Page(s) .......... 801
- .......... Page(s) .......... 884
- ÉCOLE D'APPLICATION DE MÉDECINE ET DE PHARMACIE MILITAIRES. Programmes des concours pour professeurs agrégés (voir Programmes ).
- .......... Page(s) .......... 60
- ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ MILITAIRE. Modifications à l'uniforme du personnel (voir Uniforme ).
- ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ MILITAIRE. Programmes des concours pour répétiteurs (voir Programmes ).
- .......... Page(s) .......... 125
- .......... Page(s) .......... 887
- .......... Page(s) .......... 589
- .......... Page(s) .......... 590
- .......... Page(s) .......... 592
- ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ DE LA MARINE. Engagement des élèves (voir Engagements volontaires ).
- .......... Page(s) .......... 679
- .......... Page(s) .......... 663
- .......... Page(s) .......... 662
- .......... Page(s) .......... 812
- .......... Page(s) .......... 106
- .......... Page(s) .......... 208
- .......... Page(s) .......... 603
- .......... Page(s) .......... 92
- .......... Page(s) .......... 126
- .......... Page(s) .......... 1078
- .......... Page(s) .......... 812
- .......... Page(s) .......... 1066
- .......... Page(s) .......... 1028
- .......... Page(s) .......... 924
- .......... Page(s) .......... 607
- EXAMEN D'APTITUDE. Pour les médecins-majors (voir médecins).
- .......... Page(s) .......... 98
- .......... Page(s) .......... 927
- .......... Page(s) .......... 585
- .......... Page(s) .......... 1005
- .......... Page(s) .......... 719
- .......... Page(s) .......... 204
- .......... Page(s) .......... 845
- .......... Page(s) .......... 877
- .......... Page(s) .......... 913
- .......... Page(s) .......... 933
- .......... Page(s) .......... 918
- .......... Page(s) .......... 221
- .......... Page(s) .......... 230
- HYGIÈNE. Mesures sanitaires à observer pour l'exécution des marches pendant la période des chaleurs,.......... Page(s) .......... 534
- .......... Page(s) .......... 1053
- .......... Page(s) .......... 139
- .......... Page(s) .......... 224
- .......... Page(s) .......... 789
- .......... Page(s) .......... 879
- .......... Page(s) .......... 882
- INDEMNITÉS. Perception de l'indemnité de viande par. les troupes en marche en Algérie et en Tunisie,.......... Page(s) .......... 922
- .......... Page(s) .......... 1060
- .......... Page(s) .......... 1064
- .......... Page(s) .......... 535
- .......... Page(s) .......... 725
- .......... Page(s) .......... 808
- .......... Page(s) .......... 925
- .......... Page(s) .......... 923
- .......... Page(s) .......... 219
- .......... Page(s) .......... 601
- .......... Page(s) .......... 686
- .......... Page(s) .......... 790
- .......... Page(s) .......... 519
- .......... Page(s) .......... 257
- .......... Page(s) .......... 315
- .......... Page(s) .......... 383
- INSPECTIONS. Instruction complémentaire pour l'inspection générale du service de santé en 1890.
- .......... Page(s) .......... 891
- INSPECTIONS. Inspection générale du service de santé en 1891,
- .......... Page(s) .......... 1129
- .......... Page(s) .......... 101
- .......... Page(s) .......... 1004
- .......... Page(s) .......... 105
- .......... Page(s) .......... 541
- .......... Page(s) .......... 223
- .......... Page(s) .......... 286
- .......... Page(s) .......... 307
- .......... Page(s) .......... 1110
- .......... Page(s) .......... 525
- .......... Page(s) .......... 687
- MASSE D'HABILLEMENT et d'entretien. Prélèvements au profit de cette masse sur les salaires des militaires employés à divers travaux.
- .......... Page(s) .......... 136
- .......... Page(s) .......... 225
- .......... Page(s) .......... 846
- .......... Page(s) .......... 658
- .......... Page(s) .......... 525
- .......... Page(s) .......... 60
- .......... Page(s) .......... 890
- .......... Page(s) .......... 137
- .......... Page(s) .......... 516
- .......... Page(s) .......... 53
- .......... Page(s) .......... 1123
- .......... Page(s) .......... 1082
- .......... Page(s) .......... 720
- .......... Page(s) .......... 881
- .......... Page(s) .......... 934
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- .......... Page(s) .......... 670
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- .......... Page(s) .......... 4
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- .......... Page(s) .......... 663
- .......... Page(s) .......... 664
- .......... Page(s) .......... 919
- .......... Page(s) .......... 50
- .......... Page(s) .......... 103
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- .......... Page(s) .......... 254
- .......... Page(s) .......... 669
- .......... Page(s) .......... 820
- .......... Page(s) .......... 913
- .......... Page(s) .......... 1016
- .......... Page(s) .......... 1074
- .......... Page(s) .......... 687
- RENGAGÉS. Solde et revue.
- .......... Page(s) .......... 678
- RENVOI DANS LEURS FOYERS des hommes des classes de 1885 et de 1886.
- .......... Page(s) .......... 315
- .......... Page(s) .......... 468
- .......... Page(s) .......... 477
- .......... Page(s) .......... 540
- .......... Page(s) .......... 554
- RÉSERVES. Au sujet du décompte sur les feuilles de notes et les mémoires de proposition du temps de service des militaires de la réserve et de l'armée territoriale.
- .......... Page(s) .......... 261
- .......... Page(s) .......... 937
- .......... Page(s) .......... 127
- SERVICE DE SANTÉ. Loi donnant une autonomie complète au service militaire de santé.
- .......... Page(s) .......... 689
- .......... Page(s) .......... 792
- .......... Page(s) .......... 804
- .......... Page(s) .......... 845
- .......... Page(s) .......... 928
- .......... Page(s) .......... 1023
- .......... Page(s) .......... 1024
- .......... Page(s) .......... 1056
- .......... Page(s) .......... 1065
- .......... Page(s) .......... 139
- .......... Page(s) .......... 1017
- .......... Page(s) .......... 93
- .......... Page(s) .......... 473
- .......... Page(s) .......... 576
- .......... Page(s) .......... 882
- .......... Page(s) .......... 936
- SOLDATS-ORDONNANCES. Au sujet des soldats-ordonnances des officiers se rendant en congé et emmenant avec eux leurs chevaux.
- .......... Page(s) .......... 657
- .......... Page(s) .......... 808
- .......... Page(s) .......... 857
- .......... Page(s) .......... 139
- .......... Page(s) .......... 192
- .......... Page(s) .......... 193
- .......... Page(s) .......... 556
- .......... Page(s) .......... 592
- .......... Page(s) .......... 599
- .......... Page(s) .......... 912
- .......... Page(s) .......... 923
- .......... Page(s) .......... 476
- .......... Page(s) .......... 501
- .......... Page(s) .......... 586
- .......... Page(s) .......... 885
- .......... Page(s) .......... 886
- .......... Page(s) .......... 529
- .......... Page(s) .......... 930
- TONDEUSE. Description d'un nouveau modèle de tondeuse, système Bariquand, pour la coupe des cheveux,.......... Page(s) .......... 54
- .......... Page(s) .......... 192
- .......... Page(s) .......... 100
- .......... Page(s) .......... 143
- .......... Page(s) .......... 232
- .......... Page(s) .......... 257
- .......... Page(s) .......... 280
- .......... Page(s) .......... 855
- .......... Page(s) .......... 1028
- .......... Page(s) .......... 232
- .......... Page(s) .......... 657
- .......... Page(s) .......... 900
- .......... Page(s) .......... 286
- UNIFORME. Modifications à la description du 16 janvier 1889 relative à l'uniforme du personnel de l'Ecole de santé militaire.
- .......... Page(s) .......... 92
- .......... Page(s) .......... 890
- TABLE PROVISOIRE.
- Table chronologique provisoire des feuilles 1 à 14 (pages 1 à 224) de la partie réglementaire'du tome IV du Bulletin du service de santé militaire.
- 1867.
- JUIN 1867.
- .......... Page(s) .......... 134
- 1883.
- JUIN 1883.
- .......... Page(s) .......... 136
- 1889.
- MAI 1889.
- JUILLET 1889.
- .......... Page(s) .......... 50
- .......... Page(s) .......... 4
- .......... Page(s) .......... 193
- .......... Page(s) .......... 53
- .......... Page(s) .......... 60
- .......... Page(s) .......... 63
- AOÛT 1889.
- .......... Page(s) .......... 90
- .......... Page(s) .......... 92
- .......... Page(s) .......... 92
- .......... Page(s) .......... 93-94
- .......... Page(s) .......... 98
- .......... Page(s) .......... 100
- .......... Page(s) .......... 101
- .......... Page(s) .......... 102
- SEPTEMBRE 1889.
- .......... Page(s) .......... 102-103
- .......... Page(s) .......... 106-107
- OCTOBRE 1889.
- .......... Page(s) .......... 124
- OCTOBRE 1889.
- .......... Page(s) .......... 125
- .......... Page(s) .......... 126
- .......... Page(s) .......... 127
- .......... Page(s) .......... 136
- .......... Page(s) .......... 137
- NOVEMBRE 1889.
- .......... Page(s) .......... 137
- .......... Page(s) .......... 138
- .......... Page(s) .......... 139
- .......... Page(s) .......... 143
- .......... Page(s) .......... 154
- .......... Page(s) .......... 159
- .......... Page(s) .......... 178
- .......... Page(s) .......... 192
- DÉCEMBRE 1889.
- .......... Page(s) .......... 219
- .......... Page(s) .......... 193
- .......... Page(s) .......... 204
- .......... Page(s) .......... 208
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