Bulletin officiel de l'Administration des colonies

1891
1892
1893

Presse et revues

64 pages

Service historique de la Défense (Nouvelle fenêtre)

Titre : Bulletin officiel de l'Administration des colonies

Auteur : France. Sous-secrétariat des colonies. Auteur du texte

Éditeur : L. Baudoin (Paris)

Date d'édition : 1892

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32731639d

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 1892 1892

Description : 1892 (A6,T6,N8). 1892 (A6,T6,N8).

Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Publications officielles... Collection numérique : Publications officielles étrangères ou intergouvernementales

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6248674n

Source : Service historique de la Défense, 2011-317448

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 05/03/2013

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SOMMAIRE.
- Pages.
- 1892. 12 Février. - Note ministérielle au sujet des précautions à observer pour la délivrance et la conservation des médicaments toxiques employés sous forme de solutions étendues.
  .......... Page(s) .......... 580
- 1892. 19 Juillet. - Loi modifiant certaines dispositions des lois des 24 juillet 1873, 13 mars 1875 et 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (Durée du service militaire)
  .......... Page(s) .......... 569
- 1892. 3 Août. - Décret fixant les sommes à inscrire annuellement au budget local de la Martinique pour les frais de personnel et de matériel du service des douanes
  .......... Page(s) .......... 571
- 1892. 3 Août. - Décret fixant les sommes à inscrire annuellement au budget local des Iles Saint-Pierre et Miquelon pour le personnel et le matériel des Douanes
  .......... Page(s) .......... 572
- 1892. 4 Août. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant concession à M. Chefneux de l'exploitation des salines du lac Assal (Cahier des charges annexé)
  .......... Page(s) .......... 573
- 1892. 4 Août. - Circulaire. - Convocations à adresser au personnel du Commissariat colonial et du service de santé, en vue d'assister aux cérémonies officielles
  .......... Page(s) .......... 577
- 1892. 4 Août. - Circulaire. - Excédents de bagages à bord des paquebots.
  .......... Page(s) .......... 578
- 1892. 4 Août. - Circulaire. - Précautions à observer pour la délivrance et la conservation des médicaments toxiques employés sous formes de solutions étendues
  .......... Page(s) .......... 579
- 1892. 4 Août. - Circulaire. - Au sujet des passages des familles des officiers et employés militaires appelés à servir au Bénin
  .......... Page(s) .......... 582
- 1892. 6 Août. - Arrêté ministériel relatif au régime des avances à faire en France, par le. Trésor, au service local des Colonies
  .......... Page(s) .......... 591
- 1892. 7 Août. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant dénomination de rues et places publiques à Rufisque (Sénégal)
  .......... Page(s) .......... 582
- 1892. 7 Août. - Décision présidentielle portant constitution, au Bénin, d'un Conseil d'enquête pour les sous-officiers et les assimilés rengagés ou commissionnés des divers corps de troupe de l'Infanterie de l'armée de mer en service dans ce pays
  .......... Page(s) .......... 595
- 1892. 9 Août. - Circulaire. - Frais de route à payer pour le trajet du Verdon à Royan, au personnel bénéficiant de la réduction sur les voies ferrées
  .......... Page(s) .......... 584
- 1892. 14 Août. - Décret relatif au transport à un chapitre spécial des rappels de dépenses payables sur revues antérieures à 1891 et des crédits sur lesquels ces rappels ont été acquittés pendant ledit exercice au titre du budget colonial
  .......... Page(s) .......... 585
- 1892. 16 Août. - Décret accordant la franchise postale aux correspondances des militaires et marins en service au Bénin et portant exemption du droit de 1 pour 100 pour les mandats n'excédant pas 50 francs
  .......... Page(s) .......... 608
- 1892. 17 Août. - Circulaire. - Mesures à prendre pour faciliter l'émigration.
  .......... Page(s) .......... 588
- 1892. 17 Août. - Circulaire. - Notification d'un arrêté du 6 août 1892 relatif au régime des avances à faire en France, par le Trésor, au service local des Colonies
  .......... Page(s) .......... 589
- 1892. 17 Août. - Circulaire. - Retards et irrégularités constatés dans la production des documents financiers de toute nature (Budget colonial)
  .......... Page(s) .......... 594
- 1892. 18 Août. - Notification d'une décision présidentielle du 7 août 1892 portant constitution, au Bénin, d'un Conseil d'enquête pour les sous-officiers et les assimilés rengagés ou commissionnés des divers corps de troupe de l'Infanterie de l'armée de nier en service dans ce pays
  .......... Page(s) .......... 595
- 1892. 18 Août. - Circulaire. - Modifications apportées à la tenue des tirailleurs haoussas Août. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret organisant entre la France et ses Colonies un service postal d'abonnement aux journaux et revues
  .......... Page(s) .......... 596, 597
- 1892. 21 Août. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant obligation pour les détenteurs d'appareils à distiller l'alcool, à la Martinique, de déclarer lesdits appareils
  .......... Page(s) .......... 600
- 1892. 21 Août. - Rapport au Président de la République française, proposant d'accorder des indemnités de séjour au personnel indigène des corps de troupe stationnés au Dahomey
  .......... Page(s) .......... 601
- 1892. 21 Août. - Rapport au Président de la République française, proposant de concéder des indemnités aux officiers attachés à l'Etat-Major du corps expéditionnaire du Dahomey
  .......... Page(s) .......... 610
- 1892. 22 Août. Circulaire. - Les effets d'habillement expédiés au titre du service des magasins ne doivent pas être pris directement en charge par les corps de troupes
  .......... Page(s) .......... 602
- 1892. 24 Août. - Circulaire. - Au sujet de l'établissement des relevés de mandats délivrés sur les fonds du budget colonial, affectés au personnel des services militaires
  .......... Page(s) .......... 603
- 1892. 24 Août. - Circulaire. - Au sujet de la date de la mise en vigueur de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, en ce qui concerne les engagements et les rengagements dans les troupes de la Marine
  .......... Page(s) .......... 607
- 1892. 26 Août. - Notification d'un décret du 16 août 1892 accordant la franchise postale aux correspondances des militaires et marins en service au Bénin et portant exemption du droit de 1 pour 100 pour les mandats n'excédant pas 50 francs
  .......... Page(s) .......... 608
- 1892. 26 Août. - Circulaire. - Suppléments de fonctions alloués aux officiers placés à l'Etat-Major du Commandant supérieur des Etablissements français du Benin
  .......... Page(s) .......... 609
- 1892. 27 Août. - Rapport ail Président de la République française, suivi d'un décret réglant l'organisation politique et administrative du Soudan français
  .......... Page(s) .......... 611
- 1892. 27 Août. - Décret fixant les quantités de produits coloniaux qui peuvent être admises en France sous le régime de l'exemption ou de la détaxe
  .......... Page(s) .......... 614
- 1892. 27 Août. - Décret portant approbation du compte d'emploi des fonds de police secrète affectés au service de la transportation à la Nouvelle-Calédonie pour l'exercice 1891.
  .......... Page(s) .......... 615
- 1892. 27 Août. - Décret portant approbation du compte d'emploi des fonds de police secrète affectés au service de la relégation à la Nouvelle-Calédonie pour l'exercice 1891
  .......... Page(s) .......... 616
- 1892. 27 Août. - Circulaire. - Solde de travail des ouvriers militaires aux Colonies - Décret portant création d'une compagnie de conducteurs soudanais
  .......... Page(s) .......... 616, 617
- 1892. 31 Août. - Circulaire. - Modifications à l'état des distances servant au décompte des frais de déplacement
  .......... Page(s) .......... 619
- Nominations et mutations
  .......... Page(s) .......... 622
- Démissions
  .......... Page(s) .......... 624
- Mise à l'ordre du jour
  .......... Page(s) .......... 625
- Retraite
  .......... Page(s) .......... 625

565

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
BULLETIN OFFICIEL
DE L'ADMINISTRATION
DES COLONIES
̃ âa m
ANNÉE 1892
JN° 8.

SOMMAIRE.

Pages.

1892. 12 Février. Note ministérielle au sujet des précautions à observer
pour la délivrance et la conservation des médicaments
toxiques employés sous forme de solutions étendues. 580
19 Juillet. - Loi modifiant certaines dispositions des lois des 24 juil-
let 1873, 13 mars 1875 et 15 juillet 1889 sur le
< £ recrutement de Varmée (Durée du service militaire). 569
–3 Août. .:' Décret fixant'les sommes à inscrire annuellement au
.:' budget local de la Martinique pour les frais de per-
sonnel et de matériel du' service des douanes, , , 571
':!-i 3 Août. - Décret fixant les sommes à inscrire annuellement au
budget local des Iles Saint-Pierre et Miquelon pour le
personnel et le matériel des Douanes., , , .., 572
,--,- 4 Août. Rapport au Président de la République française, suivi
d'un décret portant concession à M. Chefneux de
- l'exploitation des salines du lac Assal ("Cahier des-
charges annexé)., , , , , "," 573

BULL. OFF. COLONIES. N° 8. 1892. 39

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