Bulletin officiel de l'Administration des colonies

1891
1892
1893

Presse et revues

52 pages

Service historique de la Défense (Nouvelle fenêtre)

Titre : Bulletin officiel de l'Administration des colonies

Auteur : France. Sous-secrétariat des colonies. Auteur du texte

Éditeur : L. Baudoin (Paris)

Date d'édition : 1892

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32731639d

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 1892 1892

Description : 1892 (A6,T6,N4). 1892 (A6,T6,N4).

Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Publications officielles... Collection numérique : Publications officielles étrangères ou intergouvernementales

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k62486700

Source : Service historique de la Défense, 2011-317448

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 27/02/2013

Aller à la page de la table des matières285
SOMMAIRE.
- Pages.
- 1892. 8 Février. - Rapport au Président de la République française suivi d'un décret portant réorganisation du service de la Trésorerie au Tonkin
  .......... Page(s) .......... 289
- 1892. 26 Février. - Note ministérielle (GUERRE) concernant les officiers et assimilés en non-activité qui désirent fixer leur résidence dans le département de la Seine
  .......... Page(s) .......... 303
- 1892. 7 Mars. - Circulaire. - Application aux Colonies de l'article 47 de la loi du 15 juillet 1889, sur le recrutement de l'armée
  .......... Page(s) .......... 292
- 1892. 18 Mars. - Notification de deux lettres du 9 mars 1892 émanant du président de la Commission de classement des sous-officiers candidats à des emplois civils. - Interprétation de la loi du 18 mars 1889 relative aux emplois réservés à ces sous-officiers
  .......... Page(s) .......... 293
- 1892. 20 Mars. - Tonkin. - Liste des navires qui ont acquis le droit au bénéfice de campagne de guerre pendant l'année 1891
  .......... Page(s) .......... 295
- 1892. 28 Mars. - Circulaire. - Nouvelle fixation du taux de l'indemnité kilométrique sur voies ferrées et sur routes ordinaires à attribuer aux militaires de l'armée de mer
  .......... Page(s) .......... 296
- 1892. 2 Avril. - Arrêté accordant la franchise postale au personnel militaire en service au Soudan français
  .......... Page(s) .......... 306
- 1892. 4 Avril. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret approuvant les pénalités prevues par un arrêté du Gouverneur de la Guyane, relatif au régime des transportés libérés astreints à la résidence
  .......... Page(s) .......... 297
- 1892. 5 Avril. - Notification d'une note ministérielle (GUERRE) du 26 février 1892, relative aux officiers et assimilés en non-activité qui désirent fixer leur résidence dans le département de la Seine
  .......... Page(s) .......... 303
- 1892. 5 Avril. - Franchise postale pour les lettres provenant ou à l'adresse du personnel militaire en service au Soudan français
  .......... Page(s) .......... 306
- 1892. 6 Avril. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret fixant le nombre des membres du Conseil municipal de l'Ile-aux-Chiens (Iles Saint-Pierre et Miquelon)
  .......... Page(s) .......... 304
- 1892. 9 Avril. - Circulaire. - Franchise postale accordée au personnel militaire en service au Soudan français
  .......... Page(s) .......... 305
- 1892. 9 Avril. - Circulaire. - Le bénéfice de campagne de guerre est accordé, du 10 décembre 1890 au 26 juin 1891, à la colonne expéditionnaire du Soudan français, ainsi qu'aux canonnières le « Mage » et le « Niger »
  .......... Page(s) .......... 307
- 1892. 12 Avril. - Loi portant création à la Guadeloupe d'une deuxième Cour d'assises
  .......... Page(s) .......... 307
- 1892. 12 Avril. - Extrait de la loi portant ouverture d'un crédit de 3,250,000 francs, sur l'exercice 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago
  .......... Page(s) .......... 308
- 1892. 12 Avril. - Circulaire. - Frais de bureau supplémentaires à allouer aux officiers chargés de la comptabilité du service des transports aux Colonies
  .......... Page(s) .......... 309
- 1892. 14 Avril. - Loi concernant la régularisation de décrets rendus en Conseil d'État qui ont ouvert des crédits sur l'exercice 1891
  .......... Page(s) .......... 311
- 1892. 16 Avril. - Loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'exercice 1892, d'un crédit supplémentaire de 360,000 francs en vue d'augmenter l'effectif des troupes au Soudan français
  .......... Page(s) .......... 312
- 1892. 16 Avril. - Loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'exercice 1892, d'un crédit supplémentaire de 3 millions de francs en vue des événements survenus au Dahomey
  .......... Page(s) .......... 312
- 1892. 23 Avril. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret portant création d'un régiment de tirailleurs soudanais
  .......... Page(s) .......... 313
- 1892. 25 Avril. - Décret autorisant le Ministre de la Marine et des Colonies à déléguer, en l'absence du Sous-Secrétaire d'État des Colonies, sa signature au chef de la 2^e division de l'Administration des Colonies pour tout ce qui concerne l'ordonnancement des dépenses du budget du service colonial
  .......... Page(s) .......... 317
- 1892. 25 Avril. - Décret prohibant l'introduction au Sénégal des animaux provenant de pays où sévit la peste bovine
  .......... Page(s) .......... 318
- 1892. 28 Avril. - Circulaire. - Indemnités pour pertes d'effets à allouer au personnel inférieur des services coloniaux ou locaux
  .......... Page(s) .......... 320
- 1892. 29 Avril. - Circulaire. - Au sujet des achats de médicaments effectués sur place
  .......... Page(s) .......... 321
- 1892. 30 Avril. - Rapport au Président de la République française, suivi d'un décret rendant applicables à la Colonie de la Réunion les articles 14 et 25 de la loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux
  .......... Page(s) .......... 322
- 1892. 30 Avril. - Rapport au Président de la République française proposant de confier à un officier supérieur du grade de colonel les pouvoirs civils et militaires au Bénin, avec le titre de Commandant supérieur des Établissements français au Bénin
  .......... Page(s) .......... 324
- 1892. 30 Avril. - Circulaire. - Envoi d'une instruction sur les règles à observer pour la réception du matériel expédié par bâtiments du Commerce aux Administrations coloniales
  .......... Page(s) .......... 324
- 1892. 30 Avril. - Circulaire. - Envoi de matériel aux Administrations coloniales par bâtiments du Commerce
  .......... Page(s) .......... 325
- Tableau d'avancement
  .......... Page(s) .......... 329
- Nominations et mutations
  .......... Page(s) .......... 329
- Démission
  .......... Page(s) .......... 334
- Médaille militaire
  .......... Page(s) .......... 334
- Mise à l'ordre du jour
  .......... Page(s) .......... 334
- Non-activité
  .......... Page(s) .......... 335
- Retraites
  .......... Page(s) .......... 335

- 285 -

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
BULLETIN OFFICIEL
DE L'ADMINISTRATION
DES COLONIES
» CHHI v
ANNÉE 1892
N° 4.

SOMMAIRE.

Pages.

I8Q!, 8 Février. — Rapport au Président de la République française,
suivi d'un décret portant réorganisation du service
de la Trésorerie au Tonkin 289
- 26 Février. — Note ministérielle (GUERRE) concernant les officiers et
assimilés en non-activité qui désirent fixer leur rési-
dence dans le département de la Seine. , 303
- 7 Mars. — Circulaire. — Application aux Colonies de l'article 47
de la loi du 15 juillet 1889, sur le recrutement de
l'armée 292
— 18 Mars. — Notification de deux lettres du 9 mars 1892 émanant
du président de la Commission de classement des
sous-officiers candidats à des emplois civils. — Inter-
prétation de la loi du 18 mars 1889 relative aux
emplois réservés à ces sous-officiers 293
— 20 Mars. — Tonkin. — Liste des navires qui ont acquis le droit au
bénéfice de campagne de guerre pendant l'année 1891. 295
— 28 Mars. — Circulaire. — Nouvelle fixation du taux de l'indemnité
kilométrique sur voies ferrées et sur routes ordinaires
à attribuer aux militaires de l'armée de mer. 296

BULL. OFF. COLONIES. N° 4. — 1892. 20

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