Titre : Le Vétéran : bulletin de la Société nationale de retraites Les vétérans des armées de terre et de mer 1870-1871, fondée à Paris le 1er janvier 1893...
Auteur : Société nationale de retraites des vétérans des armées de terre et de mer (France). Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1904-12-11
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328883771
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 14633 Nombre total de vues : 14633
Description : 11 décembre 1904 11 décembre 1904
Description : 1904/12/11 (A7,N50). 1904/12/11 (A7,N50).
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k62467054
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, JO-65004
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 26/11/2012
SEPTIÈME ANNÉE NnméM : 50 il DÉCEMBRE 1904
LE VÉTÉRAN
Bolletin officiel de la Société de retraites Les Vétérans des Armées de terre et de mer (1870-71) (ondée le 1er janvier 1893 1
8ÏÉGE SOCIAL, BUREAUX ET ADMJNISTRATION : 0, RUE DB MAKENGO! PARIS O. Arr) .:
PARTIE OFFIOIELLE
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
DES SECTIONS
Dans la note officielle qui a paru dans le
Vétéran na 48, du27 novembre dernier, il
a été question d'un modèle de Convoca-
tion à envoyer aux Sections pour l'Assem-
blée extraordinaire du 11 décembre cou-
rant.
C'est là le fait d'une erreur d impres-
sion. Il n'a jamais été dans l'intention du
Conseil Général de faire parvenir aux
Sections un modèle de convocation pour
cette Assemblée, MM. les Présidents de
Section étant libres de convoquer les Mem-
bres de leur Section à leur. convenance.
Seul, un exemplaire du procès-verbal
de l'Assemblée du 11 décembre 1904 a été
joint aux Statuts et Règlements et à la Cir-
culaire qui les accompagne.
Ce procès-verbal qui devra être retourné
au Siège de la Société, dûment rempli et
signé, à été envoyé aux Sections le 6 de
ce mois.
Les Sections qui, pour une raison ou
une ,, autre, se trouveraient dans l'impos-
sibilité absolue de réunir leurs membres
à la date du Il décembre courant, pour-
ront encore les réunir, le dimanche sui-
vant, 18 décembre, pourvu que le Procès-
verbal de leur Assemblée parvienne au
Siège pour la date du 20 du même mois.
.*.
MM. le Présidents de Section et les Dé-
légués sont priés de garder devers eux,
les Bulletins de vote, jusqu'à ce que le Con-
seil ait pu faire connaître le résultat du
dépouillement du scrutin qui va avoir lieu
au .sujet de l'approbation des Statuts et
Règléments de la Société.
Plusieurs de nos Camarades nous de-
, mandent s'il y a lieu de continuer les dé-
marches auprès des Membres du Parle-
ment, à propos des nouveaux Statuts de
la Société, conformément à la Circulaire
du Conseil Général du 6 août dernier.
Nous répondrons à ces Camarades, que
les démarches dont il s'est agi dans la cir-
culaire' en question, ne nous paraissent
plus nécessaires, maintenant que le Con-
seil Général à acquis la quasi- certitude de
l'approbation officielle des statuts soumis à
ila Réunion de MM. les Présidents et Dé-
légués des Sections, les 13 et 14 novembre
dernier.
♦
CONSEIL GÉNÉRAL
SEANCE EXTRAORDINAIRE
du 24 novembre 1904.
Présidence de M. J. Sansbœuf, Président
Général.
La séance est ouverte à 8. h. 40 du soir.
Présents : 20. MM. Sausbœuf, Capi-
taine de Grand-Boulogne, Pollet, Comman-
dant Gâlland, Capitaine Pougy et Hussenot-
Uésenonges, membres du Bureau ;
MM. Mesnard, Lenugue, comte de Ludre,
Foriasky, Chalumeau, Capitaine de Chabrol-
Chaméane, Sarra-zin, Le Gay, Capitaine Des-
jardins, Colas, de Courcy, de Borssat, Capi-
taine Deligand et Girardin ;
Excusés : 7. MM. Hector France, Ca-
pitaine Massard, Tard, Dr Miquet, Marbeau,
Thiriat et Général Olivier.
En congé: 1. M. le Capitaine Daguin.
Absents : 4. MM. Commelin, Jeannin,
Dain et d'Aubigny.
Total : 32.
M. le Capitaine Prot, Directeur des Ser-
vices Administratifs, assiste à la séance.
Assistaient également à la séance :
la M. Guilruudon, Président de la Commis-
sion du Contrôle Général, et M. Luraud,
Membre de cette Commission ;
2° Mea Durnefin, avocat à la Cour de Cas-
sation, Coulet, Simon-Juquin, avocats à la
Cour dAp
sation, d'Appel, et Durnerin, avoué, Membres
du Conseil Judiciaire.
A l'ouverture de la séance,
M. le Président Général prend la parole
en ces termes :
« Mes chers Collègues,
« Avant de,passer à l'ordre du jour, per-
mettez-moi de constater avec vous la bonne
réussite de la Réunion des Présidents et
Délégués de Sections qui vient d'avoir lieu.
< Les journées du 13 et 14 novembre 1904
peuvent s'ajouter à celles des 8 et 9 novem-
bre 1903 ; elles se complètent les unes par
les autres, pour le plus grand bien de notre
Société. Si les séances ont été parfois mou-
vementées, si certains de nos èamarades
ont mis tant d'ardeur à défendre leurs idées,
il ne faut en vouloir qu'à leurs convictions
et à l'intérêt qu'ils portent au développe-
ment de notre œuvre.
u, J'estime que nous ne pouvons que nous
féliciter des décisions qui ont été prises et
je ne crains pas de dire, que nous pou-
vons envisager l'avenir de la Société avec
une entière confiance. La situation difficile
que les circonstances nous avaient créée,
est aujourd'hui aplanie et nous devons être
heureux de ce résultat.
« Il dépendra de notre bonne administra-
ton et de la propagande de nos Sections,
d'assurer à la Société une marche de plus
en plus régulière et une prospérité cons-
tante. Nous nous y emploierons les uns et
les autres et, d'avance, mes chers collègues,
je vous remercie de ce que chacun de vous
fera dans ce but.
« Vous avez été à même de constater pen-
dant ces quelques journées passées au mi-
lieu de nos camarades des départements,
combien les relations sont devenues plus
cordiales. L'harmonie semble régner main-
tenant entre les Sections et le Conseil Gé-
néral. Le mauvais vent qui a soufflé
l'an dernier, a disparu. Une période d'apai-
sement, de tranquillité et, en même temps,
de confiance, a succédé à la période d'agi-
tation, de crainte et d'incertitude. Il nous
appartient d'en profiter pour faire dispa-
raître définitivement les germes de division
qui ont pu exister à un moment donné,
pour .rendre à notre chère Société le calme
dont elle a besoin, augmenter sa force et son
influence, et lui asurer sa place véritable,
parmi les institutions nationales et mutua-
istes du pays.
« En terminant, mes chers Collègues, je
tiens à constater aussi la parfaite union et
la discipline que vous avez observées pen-
dant les deux journées des 13 et 14 novem-
bre et qui a produit la plus heureuse impres-
sion sur nos camarades Délégués. Je me
fais un devoir de vous remercier du pré-
cieux concours que vous m'avez donné en
cette circonstance et, en particulier, ceux
d'entre vous qui sont intervenus, à diverses
reprises dans les débats : j'ai nommé nos
collègues de Grand-Boulogne, Pollet, Pougy,
Marbeau, Colas et Girardin, sans oublier
notre aimable et très dévoué Secrétaire-
Général Hussenot-Désenonges qui a été sur
la brèche, avant, pendant et après ces mé-
morables séances.
« J'aurais mauvaise grâce d'oublier dans
mes remerciements, notre Actuaire, M. Em.
Fleury, et Me Coulet, dont l'intervention a
Fleury, si utile pendant la discussion du taux
été
de la pension et celle des statuts.
« Ce que je demande surtout à nos Collè-
gues de la Commission, de révision des Sta-
tuts et Règlements, c'est de se mettre im-
médiatement au travail et d'arrêter le texte
définitif de ces Statuts et Règlements, en
conformité des décisions priees par tAs-
semblée des 13 et 14 novembre. Ce travail
terminé, il faudra le faire parvenir aussitôt
aux Sections, afin d'obtemr leurs votes et
de pouvoir soumettre à l'approbation mi.
nistérielle, avant la fin de la présente année,
les statuts et les règlements, ce qui nous
permettrait d'en faire l'application dès le
mois de janvier prochain. *
(Vils applaudiisement».)
LE VÉTÉRAN
Bolletin officiel de la Société de retraites Les Vétérans des Armées de terre et de mer (1870-71) (ondée le 1er janvier 1893 1
8ÏÉGE SOCIAL, BUREAUX ET ADMJNISTRATION : 0, RUE DB MAKENGO! PARIS O. Arr) .:
PARTIE OFFIOIELLE
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
DES SECTIONS
Dans la note officielle qui a paru dans le
Vétéran na 48, du27 novembre dernier, il
a été question d'un modèle de Convoca-
tion à envoyer aux Sections pour l'Assem-
blée extraordinaire du 11 décembre cou-
rant.
C'est là le fait d'une erreur d impres-
sion. Il n'a jamais été dans l'intention du
Conseil Général de faire parvenir aux
Sections un modèle de convocation pour
cette Assemblée, MM. les Présidents de
Section étant libres de convoquer les Mem-
bres de leur Section à leur. convenance.
Seul, un exemplaire du procès-verbal
de l'Assemblée du 11 décembre 1904 a été
joint aux Statuts et Règlements et à la Cir-
culaire qui les accompagne.
Ce procès-verbal qui devra être retourné
au Siège de la Société, dûment rempli et
signé, à été envoyé aux Sections le 6 de
ce mois.
Les Sections qui, pour une raison ou
une ,, autre, se trouveraient dans l'impos-
sibilité absolue de réunir leurs membres
à la date du Il décembre courant, pour-
ront encore les réunir, le dimanche sui-
vant, 18 décembre, pourvu que le Procès-
verbal de leur Assemblée parvienne au
Siège pour la date du 20 du même mois.
.*.
MM. le Présidents de Section et les Dé-
légués sont priés de garder devers eux,
les Bulletins de vote, jusqu'à ce que le Con-
seil ait pu faire connaître le résultat du
dépouillement du scrutin qui va avoir lieu
au .sujet de l'approbation des Statuts et
Règléments de la Société.
Plusieurs de nos Camarades nous de-
, mandent s'il y a lieu de continuer les dé-
marches auprès des Membres du Parle-
ment, à propos des nouveaux Statuts de
la Société, conformément à la Circulaire
du Conseil Général du 6 août dernier.
Nous répondrons à ces Camarades, que
les démarches dont il s'est agi dans la cir-
culaire' en question, ne nous paraissent
plus nécessaires, maintenant que le Con-
seil Général à acquis la quasi- certitude de
l'approbation officielle des statuts soumis à
ila Réunion de MM. les Présidents et Dé-
légués des Sections, les 13 et 14 novembre
dernier.
♦
CONSEIL GÉNÉRAL
SEANCE EXTRAORDINAIRE
du 24 novembre 1904.
Présidence de M. J. Sansbœuf, Président
Général.
La séance est ouverte à 8. h. 40 du soir.
Présents : 20. MM. Sausbœuf, Capi-
taine de Grand-Boulogne, Pollet, Comman-
dant Gâlland, Capitaine Pougy et Hussenot-
Uésenonges, membres du Bureau ;
MM. Mesnard, Lenugue, comte de Ludre,
Foriasky, Chalumeau, Capitaine de Chabrol-
Chaméane, Sarra-zin, Le Gay, Capitaine Des-
jardins, Colas, de Courcy, de Borssat, Capi-
taine Deligand et Girardin ;
Excusés : 7. MM. Hector France, Ca-
pitaine Massard, Tard, Dr Miquet, Marbeau,
Thiriat et Général Olivier.
En congé: 1. M. le Capitaine Daguin.
Absents : 4. MM. Commelin, Jeannin,
Dain et d'Aubigny.
Total : 32.
M. le Capitaine Prot, Directeur des Ser-
vices Administratifs, assiste à la séance.
Assistaient également à la séance :
la M. Guilruudon, Président de la Commis-
sion du Contrôle Général, et M. Luraud,
Membre de cette Commission ;
2° Mea Durnefin, avocat à la Cour de Cas-
sation, Coulet, Simon-Juquin, avocats à la
Cour dAp
sation, d'Appel, et Durnerin, avoué, Membres
du Conseil Judiciaire.
A l'ouverture de la séance,
M. le Président Général prend la parole
en ces termes :
« Mes chers Collègues,
« Avant de,passer à l'ordre du jour, per-
mettez-moi de constater avec vous la bonne
réussite de la Réunion des Présidents et
Délégués de Sections qui vient d'avoir lieu.
< Les journées du 13 et 14 novembre 1904
peuvent s'ajouter à celles des 8 et 9 novem-
bre 1903 ; elles se complètent les unes par
les autres, pour le plus grand bien de notre
Société. Si les séances ont été parfois mou-
vementées, si certains de nos èamarades
ont mis tant d'ardeur à défendre leurs idées,
il ne faut en vouloir qu'à leurs convictions
et à l'intérêt qu'ils portent au développe-
ment de notre œuvre.
u, J'estime que nous ne pouvons que nous
féliciter des décisions qui ont été prises et
je ne crains pas de dire, que nous pou-
vons envisager l'avenir de la Société avec
une entière confiance. La situation difficile
que les circonstances nous avaient créée,
est aujourd'hui aplanie et nous devons être
heureux de ce résultat.
« Il dépendra de notre bonne administra-
ton et de la propagande de nos Sections,
d'assurer à la Société une marche de plus
en plus régulière et une prospérité cons-
tante. Nous nous y emploierons les uns et
les autres et, d'avance, mes chers collègues,
je vous remercie de ce que chacun de vous
fera dans ce but.
« Vous avez été à même de constater pen-
dant ces quelques journées passées au mi-
lieu de nos camarades des départements,
combien les relations sont devenues plus
cordiales. L'harmonie semble régner main-
tenant entre les Sections et le Conseil Gé-
néral. Le mauvais vent qui a soufflé
l'an dernier, a disparu. Une période d'apai-
sement, de tranquillité et, en même temps,
de confiance, a succédé à la période d'agi-
tation, de crainte et d'incertitude. Il nous
appartient d'en profiter pour faire dispa-
raître définitivement les germes de division
qui ont pu exister à un moment donné,
pour .rendre à notre chère Société le calme
dont elle a besoin, augmenter sa force et son
influence, et lui asurer sa place véritable,
parmi les institutions nationales et mutua-
istes du pays.
« En terminant, mes chers Collègues, je
tiens à constater aussi la parfaite union et
la discipline que vous avez observées pen-
dant les deux journées des 13 et 14 novem-
bre et qui a produit la plus heureuse impres-
sion sur nos camarades Délégués. Je me
fais un devoir de vous remercier du pré-
cieux concours que vous m'avez donné en
cette circonstance et, en particulier, ceux
d'entre vous qui sont intervenus, à diverses
reprises dans les débats : j'ai nommé nos
collègues de Grand-Boulogne, Pollet, Pougy,
Marbeau, Colas et Girardin, sans oublier
notre aimable et très dévoué Secrétaire-
Général Hussenot-Désenonges qui a été sur
la brèche, avant, pendant et après ces mé-
morables séances.
« J'aurais mauvaise grâce d'oublier dans
mes remerciements, notre Actuaire, M. Em.
Fleury, et Me Coulet, dont l'intervention a
Fleury, si utile pendant la discussion du taux
été
de la pension et celle des statuts.
« Ce que je demande surtout à nos Collè-
gues de la Commission, de révision des Sta-
tuts et Règlements, c'est de se mettre im-
médiatement au travail et d'arrêter le texte
définitif de ces Statuts et Règlements, en
conformité des décisions priees par tAs-
semblée des 13 et 14 novembre. Ce travail
terminé, il faudra le faire parvenir aussitôt
aux Sections, afin d'obtemr leurs votes et
de pouvoir soumettre à l'approbation mi.
nistérielle, avant la fin de la présente année,
les statuts et les règlements, ce qui nous
permettrait d'en faire l'application dès le
mois de janvier prochain. *
(Vils applaudiisement».)
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 96.82%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 96.82%.
- Auteurs similaires Fonds régional : Picardie Fonds régional : Picardie /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "Picardi1"Ordonnance du Roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772 /ark:/12148/bd6t54205036f.highres Ordonnance du Roi, portant réduction & fixation du nombre des gardes de la Marine, & augmentation de places d'enseignes de vaisseau dans les brigades du corps-royal de la Marine . Du 29 août 1773 /ark:/12148/bd6t54205039p.highres
-
-
Page
chiffre de pagination vue 1/16
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k62467054/f1.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k62467054/f1.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k62467054/f1.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k62467054/f1.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k62467054
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k62467054
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k62467054/f1.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest