Titre : Le Vétéran : bulletin de la Société nationale de retraites Les vétérans des armées de terre et de mer 1870-1871, fondée à Paris le 1er janvier 1893...
Auteur : Société nationale de retraites des vétérans des armées de terre et de mer (France). Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1907-12-22
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328883771
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 14633 Nombre total de vues : 14633
Description : 22 décembre 1907 22 décembre 1907
Description : 1907/12/22 (A10,N51). 1907/12/22 (A10,N51).
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k62395357
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, JO-65004
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 26/11/2012
N* 61, 22 Décèinbre 1907. LE VITIRAN 3
LE VÉTÉRAN
'J. BaMtt officiel de U Société de retraite Les tétorttufc Armées dt terre d dt fondée le 1" JI" dU :
P SEfeCHB SOniATs BUBBAUX - ADlOOTBTBATlOIi tA IUIII DB lUKSNOO: PARIfi Q. &8) - C
, ,'-- - , ,- -,
Effectif de la Société : Inscrits : 340.546. - Effectif réel : 269.302. - Fonds placés : 28.738.115 Fr. 17
SOMMAIRE:
1. - PARTIE OFFICIELLE. - Assemblée Générale extraordinaire du 19 Janvier
1M8 t Lettre du Conseil Général d'administration à MM. les Présidents et Délégués
de Section ; Ordre du Jour ; Liste des Candidats à la Commission du Contrôle Général.
II. - Jfntre c Otmité d'Hannenr >.
III. - "B S* COS6BÈ8 DB 1M9. La Cérémonie Patriotique au Monument de « La
Défense » à Courbevoie. Le Banquet.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
du 12 Janvier 1908
LE CONSEIL GÉNÉRAL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ ','
LES VÉTÉRANS DES ARMÉES DE TERRE ET DE MER 18701871
A Messieurs les Présidents de Section
': Paris, le 12 Décembre 1907.
MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET CHER CAMARADE, -
Nous avons l'honneur de vous informer que, par décision du Conseil Général d'Administration en date de
ce jour et conformément à l'article 41 des Statuts, les Membres des Sections de la Société « Les Vétérans des
Armées de Terre et de Mer 1870-1871 » doivent être réunis en Assemblée Générale extraordinaire par leur
Conseil respectif, le U Dimanche 12 janvier 1907, à l'effet de procéder à l'élection des onze Membres de la
Commission du Contrôle Général de la Société.
Vous trouverez ci-contre la liste des candidats à cette Commission. En tête de cette liste, figurent ceux de
nos Camarades qui ont été désignés par le Congrès de 1907, avec l'indication du nombre de voix obtenues par :
chacun d'eux.
Le procès-verbal en blanc de l'Assemblée du 12 janvier devra être rempli, signé et retourné au siège de
la Société, 6, rue de Marengo, à Paris, avant le 15 février prochain. Passé cette date, le dépouillement des votes -
sera clos. ",
Veuillez agréer, Monsieur le Président et cher Camarade, l'assurance de mes sentiments les plus dévoués.
c/ Au Ncpi DU CONSEIL GÉNÉRAL D'ADMINISTRATION :
Le Secrétaire Général,
, J. HUSSENOT-DESENONGES.
Le Président Général,
J. SANSBŒUF. 1:
'OR.:E»R.E :E»V ,JOUR.: : ":' l' ,.'
Election des 11 Membres de la Commission du Contrôle Général de la Société (Art. 14 et 23 des Statuts) : ;
EXTRAIT DES STATUTS ",
,
Art. 41. Les Sections peuvent dire convoquées extraordinairement, dans des cas urgents, par le Conseil Général
d'administration de la Société ou par la Commission du Contrôle Général, à défaut du Conseil Général d'administration
dans les circonstances prévîtes par les Statuts et par le Règlement général.
Chaque Section peut être réunie en Assemblée, sur la convocation de son Président.
Art. 42. Les Assemblées Générales se composent de tous les Membres actifs et honoraires ayant payé leurs'
cotisations, à Ilexdeption de ceux qui auront été frappés tW la peine de la smpension ou de la radiation.
Art, 43. ier. L'Assemblée Générale ne peut délibérer valablement, que si elle est composée du quart, au moins.
des Membres de la Section. v V
Art. 44. Les procès-verbaux de toutes les Assemblées de Sections seront envoyés au Conseil Général d'administra-
tion, signés du Président, du Secrétaire et duifmembre du Conseil, dans le délai d'un mois à compter de la date de là réunion.
Art. 33 du Règlement. Les Membres honoraires ont le droit de prendre part aux délibérations des Assemblées
Générales, mais avec voix consultative seulement. /, ,'
.; 1,
LE VÉTÉRAN
'J. BaMtt officiel de U Société de retraite Les tétorttufc Armées dt terre d dt fondée le 1" JI" dU :
P SEfeCHB SOniATs BUBBAUX - ADlOOTBTBATlOIi tA IUIII DB lUKSNOO: PARIfi Q. &8) - C
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Effectif de la Société : Inscrits : 340.546. - Effectif réel : 269.302. - Fonds placés : 28.738.115 Fr. 17
SOMMAIRE:
1. - PARTIE OFFICIELLE. - Assemblée Générale extraordinaire du 19 Janvier
1M8 t Lettre du Conseil Général d'administration à MM. les Présidents et Délégués
de Section ; Ordre du Jour ; Liste des Candidats à la Commission du Contrôle Général.
II. - Jfntre c Otmité d'Hannenr >.
III. - "B S* COS6BÈ8 DB 1M9. La Cérémonie Patriotique au Monument de « La
Défense » à Courbevoie. Le Banquet.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
du 12 Janvier 1908
LE CONSEIL GÉNÉRAL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ ','
LES VÉTÉRANS DES ARMÉES DE TERRE ET DE MER 18701871
A Messieurs les Présidents de Section
': Paris, le 12 Décembre 1907.
MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET CHER CAMARADE, -
Nous avons l'honneur de vous informer que, par décision du Conseil Général d'Administration en date de
ce jour et conformément à l'article 41 des Statuts, les Membres des Sections de la Société « Les Vétérans des
Armées de Terre et de Mer 1870-1871 » doivent être réunis en Assemblée Générale extraordinaire par leur
Conseil respectif, le U Dimanche 12 janvier 1907, à l'effet de procéder à l'élection des onze Membres de la
Commission du Contrôle Général de la Société.
Vous trouverez ci-contre la liste des candidats à cette Commission. En tête de cette liste, figurent ceux de
nos Camarades qui ont été désignés par le Congrès de 1907, avec l'indication du nombre de voix obtenues par :
chacun d'eux.
Le procès-verbal en blanc de l'Assemblée du 12 janvier devra être rempli, signé et retourné au siège de
la Société, 6, rue de Marengo, à Paris, avant le 15 février prochain. Passé cette date, le dépouillement des votes -
sera clos. ",
Veuillez agréer, Monsieur le Président et cher Camarade, l'assurance de mes sentiments les plus dévoués.
c/ Au Ncpi DU CONSEIL GÉNÉRAL D'ADMINISTRATION :
Le Secrétaire Général,
, J. HUSSENOT-DESENONGES.
Le Président Général,
J. SANSBŒUF. 1:
'OR.:E»R.E :E»V ,JOUR.: : ":' l' ,.'
Election des 11 Membres de la Commission du Contrôle Général de la Société (Art. 14 et 23 des Statuts) : ;
EXTRAIT DES STATUTS ",
,
Art. 41. Les Sections peuvent dire convoquées extraordinairement, dans des cas urgents, par le Conseil Général
d'administration de la Société ou par la Commission du Contrôle Général, à défaut du Conseil Général d'administration
dans les circonstances prévîtes par les Statuts et par le Règlement général.
Chaque Section peut être réunie en Assemblée, sur la convocation de son Président.
Art. 42. Les Assemblées Générales se composent de tous les Membres actifs et honoraires ayant payé leurs'
cotisations, à Ilexdeption de ceux qui auront été frappés tW la peine de la smpension ou de la radiation.
Art, 43. ier. L'Assemblée Générale ne peut délibérer valablement, que si elle est composée du quart, au moins.
des Membres de la Section. v V
Art. 44. Les procès-verbaux de toutes les Assemblées de Sections seront envoyés au Conseil Général d'administra-
tion, signés du Président, du Secrétaire et duifmembre du Conseil, dans le délai d'un mois à compter de la date de là réunion.
Art. 33 du Règlement. Les Membres honoraires ont le droit de prendre part aux délibérations des Assemblées
Générales, mais avec voix consultative seulement. /, ,'
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