— 741 —
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
BULLETIN OFFICIEL
DE L'ADMINISTRATION
DES COLONIES
8 811 Iii'
ANNÉE 1891.
N° 12.
SOMMAIRE.
Pages.
1891. 6 Novembre. - Notification : 1° d'un décret et d'un arrêté ministé-
riel du 28 octobre 1891, portant réorganisation
du corps militaire des armuriers de la Marine;
2° d'un décret de même date, relatif aux engage-
ments et rengagements dans ledit corps 743
- 20 Novembre. — Circulaire. — Au sujet de l'envoi de l'état descrip-
tif du casernement de la Gendarmerie aux Colo-
nies 744
- 24 Novembre. — Notification d'un décret et d'un arrêté ministériel du
2 novembre 1891, portant modifications dans les
effectifs de Y Artillerie de la Marine. 744
- 24 Novembre. — Décret portant modifications dans les effectifs de l'Ar-
tillerie de la Ma1'Ïne. 746
- 24 Novembre. — Arrêté ministériel déterminant dans quelles condi-
tions fonctionnera le dépôt des isolés du régiment
d'Artillerie de la Marine 747
- 3 Décembre. — Circulaire. — Membres des congrégations religieuses
appartenant à l'enseignement public ou au service
des hôpitaux militaires aux Colonies. — Réduction
sur les voies ferrées. 751
- 8 Décembre. — Rapport au Sous-Secrétaire d'État. — Assimilation
à bord du personnel des contributions diverses en
service aux Colonies 752
BULL. OFF. COLONIES. N* 12. — ti9i. 52
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
BULLETIN OFFICIEL
DE L'ADMINISTRATION
DES COLONIES
8 811 Iii'
ANNÉE 1891.
N° 12.
SOMMAIRE.
Pages.
1891. 6 Novembre. - Notification : 1° d'un décret et d'un arrêté ministé-
riel du 28 octobre 1891, portant réorganisation
du corps militaire des armuriers de la Marine;
2° d'un décret de même date, relatif aux engage-
ments et rengagements dans ledit corps 743
- 20 Novembre. — Circulaire. — Au sujet de l'envoi de l'état descrip-
tif du casernement de la Gendarmerie aux Colo-
nies 744
- 24 Novembre. — Notification d'un décret et d'un arrêté ministériel du
2 novembre 1891, portant modifications dans les
effectifs de Y Artillerie de la Marine. 744
- 24 Novembre. — Décret portant modifications dans les effectifs de l'Ar-
tillerie de la Ma1'Ïne. 746
- 24 Novembre. — Arrêté ministériel déterminant dans quelles condi-
tions fonctionnera le dépôt des isolés du régiment
d'Artillerie de la Marine 747
- 3 Décembre. — Circulaire. — Membres des congrégations religieuses
appartenant à l'enseignement public ou au service
des hôpitaux militaires aux Colonies. — Réduction
sur les voies ferrées. 751
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