Bulletin mensuel de l'Administration des postes

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51 pages

Titre : Bulletin mensuel de l'Administration des postes

Auteur : France. Administration des postes. Auteur du texte

Éditeur : Administration des postes (Paris)

Date d'édition : 1861-01-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32729505j

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 janvier 1861 01 janvier 1861

Description : 1861/01/01 (VOL6,N65,DOUBLON)-1861/01/31. 1861/01/01 (VOL6,N65,DOUBLON)-1861/01/31.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6155694h

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-80

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 26/12/2011

Aller à la page de la table des matières1
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
- CIRCULAIRE N° 196. - 1^re DIVISION. - 1^er BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 3
  - TRANSPORT des dépêches en voiture. - Obligations imposées aux enpreneurs de renfermer les dépêches dans un coffre particulier formant à clef
    .......... Page(s) .......... 3, 4
- CIRCULAIRE N° 197. - 1^re DIVISION. - 2^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 4 à 6
  - MISE en activité du service d'embranchement, par paquebots-poste français, entre Saint-Vincent et Gorée. - Instructions concernant les correspondances échangées, au moyen du nouveau service, entre la métropole et le Sénégal
    .......... Page(s) .......... 4 à 6
- CIRCULAIRE N° 198. - 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 7
  - LETTRES poste-restante. - Il n'y a plus lieu d'exiger des sujets de la Grande-Bretagne et d'Irlande, voyageant sur le territoire français, l'exhibition d'un passe-port pour constater leur identité. - Indication des documents sur lesquels elle peut être établie
    .......... Page(s) .......... 7
  - Les cartes-portraits sont assimilés aux cartes de visite en ce qui concerne le mode d'envoi et la taxe d'affranchissement
    .......... Page(s) .......... 7, 8
- CIRCULAIRE N° 199. - 1^re DIVISION. - 4^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 8 à 10
  - DICTIONNAIRE des postes. - Supplément concernant les trois nouveaux départements. (Cette circulaire est spécialement destinée aux agents des départements des Alpes-Maritimes, de la Savoie et de la Haute-Savoie.)
    .......... Page(s) .......... 8 à 10
- CIRCULAIRE N° 200. - 1^re DIVISION. - 4^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 10
  - TITRES de rentes nominatives ou au porteur. - Question de franchise
    .......... Page(s) .......... 10, 11
  - REGLEMENTATION nouvelle des franchises de l'Administration des tabacs
    .......... Page(s) .......... 11, 12
- CIRCULAIRE N° 201. - 2^e DIVISION. - 5^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 12
  - MODIFICATION apportée dans la vérification des articles d'argent. - suppression du bulletin de contrôle n° 50 bis et de l'étiquette n° 610 bis
    .......... Page(s) .......... 12, 13
  - AVIS des mesures prises pour la répression des irrégularités commises dans les opérations relatives à l'émission des mandats
    .......... Page(s) .......... 13, 14
  - AVIS de versements de sommes au-dessus de 200 francs envoyés à tort aux bureaux de distribution
    .......... Page(s) .......... 14
- NOTIFICATIONS DIVERSES.
  .......... Page(s) .......... 15
  - NOTIFICATION d'un décret impérial du 29 décembre 1860 concernant le remplacement des monnaies sardes de 25 centimes et de billon de 20 centimes et 40 centimes dans les trois nouveaux départements annexés, par des monnaies françaises
    .......... Page(s) .......... 15
  - Envoi des tables des matières qui doivent terminer le 5^e volume du Bulletin mensuel. - Obligation de faire relier ce volume
    .......... Page(s) .......... 16
  - DOCUMENTS à fournir, en janvier courant, par les inspecteurs. - Invitation à ces chefs de service de ne pas en différer l'envoi
    .......... Page(s) .......... 16
  - LE TIMBRE descriptif des chargements n'est pas applicable aux valeurs cotées
    .......... Page(s) .......... 16, 17
  - REUNION des établissements de poste de l'arrondissement de Grasse au département des Alpes-Maritimes
    .......... Page(s) .......... 17
  - 7^e SUPPLEMENT au tarif général des taxes que doivent percevoir les bureaux de poste de la France et de l'Algérie pour les correspondances à destination ou provenant des colonies françaises et des pays étrangers
    .......... Page(s) .......... 18 à 21
  - CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires des départements pendant le mois de janvier 1861
    .......... Page(s) .......... 22 à 24
  - CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste
    .......... Page(s) .......... 25
  - 27^e SUPPLEMENT au Manuel des franchises
    .......... Page(s) .......... 26 à 43
  - SUPPRESSION de franchises résultant de la décision de M. le Ministre des finances, en date du 21 janvier 1861, portant réglementation nouvelle des franchises des fonctionnaires de l'Administration des tabacs
    .......... Page(s) .......... 44 à 46
  - LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer
    .......... Page(s) .......... 47, 48
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
- REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de papiers d'affaires. - Insertion de valeurs dans les lettres, par infraction à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859
  .......... Page(s) .......... 49, 50
3° FAITS DIVERS.
- ACTES de probité et de dévouement de deux facteurs
  .......... Page(s) .......... 50
- MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration penle mois de décembre 1860
  .......... Page(s) .......... 51 à 55
- APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470, 2155 et 2161 de l'Instruction générale
  .......... Page(s) .......... 56

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