Titre : Revue municipale : recueil hebdomadaire d'études édilitaires pour la France et l'étranger
Auteur : Association communale de France. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1903-07-04
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32860840q
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 27309 Nombre total de vues : 27309
Description : 04 juillet 1903 04 juillet 1903
Description : 1903/07/04 (A6,T6,N297). 1903/07/04 (A6,T6,N297).
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6155288d
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-F-1062
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 27/12/2010
SIXIÈME ANNÉE. — N" 297. Samedi 4 Juillet 1903.
REVUE
MUNICIPALE
Recueil hebdomadaire d'Etudes Edilitaires
Fondée en 1897
Directeur: Albert M O NT H EUIL
SOMMAIRE
SOINS A DONNER AUX PLANTATIONS DES VILLES ; LE DRAINAGE POUR L'AÉRATION DES RACINES. George Avrède.
LE SERVICE MÉDICAL DE NUIT DANS LES THÉÂTRES ET FÊTES PUBLIQUES DE DIJON.
RÉPARTITION DU PRODUIT DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES. L. R.
QUESTIONS ET AVIS. — Chemins vicinaux; objet mixte; travaux d'assainissement ; égout ; droit fixe
de I fr. 50 ; droit proportionnel. — Boucher ; taxe dite de cheville ou de marché ; taxé d'abatage ;
cumul.— Ville de Paris, taxe d'abatage, ordonnance du 23 décembre 18&6 ; décret du l°r Août 4864-.
L'ÉCLAIRAGE, PUBLIC PAR INCANDESCENCE AU MOYEN DE L'ALCOOL. R. V.
PROJET DE SUPPRESSION DE L'OCTROI ET TAXES DE REMPLACEMENT A REIMS : OBSERVATIONS DU MINISTRE DES
FINANCES. ' . . ' . • ■ . ■
VIE MUNICIPALE EN-FRANCE. — Béthune : Nouvel arrêté municipal au sujet du lait vendu dans les magasins
et sur la voie publique. — Marseille : Voeu tendant à la création d'une zone franche au profit du port.
Sens: Réglementation de la vitesse des vélocipèdes. — Toulouse : Dénombrement de la population ;
Fourniture des imprimés par la Préfecture ; Note de frais exagérée ; Procès. — A L'ETRANGER. —
Mulhouse: Les pfennigs additionnels. Rejet de subventions aux ministres des cultes. — Londres : Un
nouveau parc pour la métropole. — Bruxelles : La consommation de l'électricité. — Le minimum des
salaires. — Ixelles: Nouveau, cahier des charges pour la construction des égouts publics. A. Breuillé
et G. Avrède.
DOCUMENTS ET INFORMATIONS.' — Les eoitures du service de désinfection à Milan. — Exécution de la loi
sur la vente de la saccharine. — Les ouvriers municipaux en Allemagne. — Circulaire du préfet de
police à l'occasion des fêtes du 4A juillet: interdiction de la vente des pétards ; réglementation des
établissements foraint.
JURISPRUDENCE MUNICIPALE. — La notification des arrêtés municipaux. Louis Rachou, docteur en droit,
avocat à la Cour d'appel de Paris.
QUESTIONS DIVERSES. — ADJUDICATIONS. — MARCHÉ FINANCIER. — BIBLIOGRAPHIE.
Prix du. Numéro : 75 Centimes
, PRIX DE L'ABONNEMENT
> MX M*» OS t9
Paris et Seine-et-Oise 12 fr. 20 fr.
Départements 14 » 24 »
Union Postale 16 • 28 »
Les Abonnements partent du 1" de chaque mois
X*** _A.ii.rion.aa» et AJbonxiora.erjLt3 sont reçus A l'aria, eiuisc Bixr»«.«jr
de la. " :Efcevu.o l.I'U.ixiaicia.lo "
PARIS, 33, Rue de Rivoli, PARIS
REVUE
MUNICIPALE
Recueil hebdomadaire d'Etudes Edilitaires
Fondée en 1897
Directeur: Albert M O NT H EUIL
SOMMAIRE
SOINS A DONNER AUX PLANTATIONS DES VILLES ; LE DRAINAGE POUR L'AÉRATION DES RACINES. George Avrède.
LE SERVICE MÉDICAL DE NUIT DANS LES THÉÂTRES ET FÊTES PUBLIQUES DE DIJON.
RÉPARTITION DU PRODUIT DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES. L. R.
QUESTIONS ET AVIS. — Chemins vicinaux; objet mixte; travaux d'assainissement ; égout ; droit fixe
de I fr. 50 ; droit proportionnel. — Boucher ; taxe dite de cheville ou de marché ; taxé d'abatage ;
cumul.— Ville de Paris, taxe d'abatage, ordonnance du 23 décembre 18&6 ; décret du l°r Août 4864-.
L'ÉCLAIRAGE, PUBLIC PAR INCANDESCENCE AU MOYEN DE L'ALCOOL. R. V.
PROJET DE SUPPRESSION DE L'OCTROI ET TAXES DE REMPLACEMENT A REIMS : OBSERVATIONS DU MINISTRE DES
FINANCES. ' . . ' . • ■ . ■
VIE MUNICIPALE EN-FRANCE. — Béthune : Nouvel arrêté municipal au sujet du lait vendu dans les magasins
et sur la voie publique. — Marseille : Voeu tendant à la création d'une zone franche au profit du port.
Sens: Réglementation de la vitesse des vélocipèdes. — Toulouse : Dénombrement de la population ;
Fourniture des imprimés par la Préfecture ; Note de frais exagérée ; Procès. — A L'ETRANGER. —
Mulhouse: Les pfennigs additionnels. Rejet de subventions aux ministres des cultes. — Londres : Un
nouveau parc pour la métropole. — Bruxelles : La consommation de l'électricité. — Le minimum des
salaires. — Ixelles: Nouveau, cahier des charges pour la construction des égouts publics. A. Breuillé
et G. Avrède.
DOCUMENTS ET INFORMATIONS.' — Les eoitures du service de désinfection à Milan. — Exécution de la loi
sur la vente de la saccharine. — Les ouvriers municipaux en Allemagne. — Circulaire du préfet de
police à l'occasion des fêtes du 4A juillet: interdiction de la vente des pétards ; réglementation des
établissements foraint.
JURISPRUDENCE MUNICIPALE. — La notification des arrêtés municipaux. Louis Rachou, docteur en droit,
avocat à la Cour d'appel de Paris.
QUESTIONS DIVERSES. — ADJUDICATIONS. — MARCHÉ FINANCIER. — BIBLIOGRAPHIE.
Prix du. Numéro : 75 Centimes
, PRIX DE L'ABONNEMENT
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Paris et Seine-et-Oise 12 fr. 20 fr.
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Union Postale 16 • 28 »
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