DES SUCCESSIONS
DE FRANÇAIS DÉCÉDÉS EN FRANCE
LAISSANT DES BIENS EN ANGLETERRE
ET
DE QUELQUES NOTIONS
DE DROIT ANGLAIS SUR LES SUCCESSIONS
PAR
- PIERRE PELLERIN
Licencié en Droit
AVOCAT DU BARREAU DE LONDRES
PARIS
Librairie générale de Jurisprudence
MARCHAL & BILLARD
Imprimeurs-éditeurs
Libraires de la Cour de Cassation
27, place Dauphine.
1908
DE FRANÇAIS DÉCÉDÉS EN FRANCE
LAISSANT DES BIENS EN ANGLETERRE
ET
DE QUELQUES NOTIONS
DE DROIT ANGLAIS SUR LES SUCCESSIONS
PAR
- PIERRE PELLERIN
Licencié en Droit
AVOCAT DU BARREAU DE LONDRES
PARIS
Librairie générale de Jurisprudence
MARCHAL & BILLARD
Imprimeurs-éditeurs
Libraires de la Cour de Cassation
27, place Dauphine.
1908
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 97.61%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 97.61%.
- Auteurs similaires Fonds régional : Lorraine Fonds régional : Lorraine /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "Lorr1"Coustumes générales du bailliage du Bossigny , rédigées par les trois Estats d'iceluy, convocquez a cest effect par ordonnance de... Charles... duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, etc. et omologuées par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens quatre vingt... /ark:/12148/bpt6k8703630f.highres Dix ans d'enseignement historique à la Faculté des lettres de Nancy / par Louis Lacroix,... /ark:/12148/bpt6k30678391.highres
-
-
Page
chiffre de pagination vue 3/35
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k61214139/f3.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k61214139/f3.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k61214139/f3.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k61214139/f3.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k61214139
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k61214139
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k61214139/f3.image × Aide