Journal militaire : contenant... les ordonnances... les nominations... l'annonce ou extrait des ouvrages...

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France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791). Auteur du texte

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Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

840 pages

Titre : Journal militaire : contenant... les ordonnances... les nominations... l'annonce ou extrait des ouvrages...

Auteur : France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791). Auteur du texte

Auteur : France. Ministère de la guerre (1791-1936). Auteur du texte

Éditeur : [s.n.] (Paris)

Date d'édition : 1893-01-01

Contributeur : Gournay. Éditeur scientifique

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328016138

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 73072 Nombre total de vues : 73072

Description : 01 janvier 1893 01 janvier 1893

Description : 1893/01/01 (A104)-1893/06/30. 1893/01/01 (A104)-1893/06/30.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k61183059

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-23

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières150
TABLE DES MATIERES
- 1.
  Objet de la fourniture
  .......... Page(s) .......... 77
- 2.
  Division de la fourniture, importance des lots, minimum et maximum
  .......... Page(s) .......... 77
- 3.
  Conditions de la fabrication des étoffes
  .......... Page(s) .......... 78
- 4.
  Conformité des étoffes avec les types ministériels
  .......... Page(s) .......... 78
- 5.
  Fondés de pouvoir et représentants de l'entrepreneur
  .......... Page(s) .......... 78
- 6.
  Commandes
  .......... Page(s) .......... 79
- 7.
  Délais de livraison
  .......... Page(s) .......... 79
- 8.
  Mode de livraison. Bulletin de dépôt
  .......... Page(s) .......... 80
- 9.
  Vérification des étoffes
  .......... Page(s) .......... 80
- 10.
  Décisions des commissions. Métrage. Admission. Ajournement. Rejet
  .......... Page(s) .......... 80
- 11.
  Conséquences des décisions des commissions. Prise en charge
  .......... Page(s) .......... 81
- 12.
  Pourvoi de l'entrepreneur
  .......... Page(s) .......... 81
- 13.
  Cas où l'entrepreneur n'est pas admis à se pourvoir
  .......... Page(s) .......... 83
- 14.
  Frais d'expertise
  .......... Page(s) .......... 83
- 15.
  Ajournements. Délais de représentation ou de remplacement
  .......... Page(s) .......... 83
- 16.
  Rejets. Délais de remplacement
  .......... Page(s) .......... 84
- 17.
  Frais résultant des rejets ou des ajournements
  .......... Page(s) .......... 84
- 18.
  Epoque du marquage des draps rejetés
  .......... Page(s) .......... 84
- 19.
  Pénalités en cas de retards dans les livraisons
  .......... Page(s) .......... 85
- 20.
  Responsabilité de l'entrepreneur
  .......... Page(s) .......... 85
- 21.
  Outillage
  .......... Page(s) .......... 85
- 22.
  Surveillance des ateliers
  .......... Page(s) .......... 86
- 23.
  Cautionnements
  .......... Page(s) .......... 86
- 24.
  Assurance contre l'incendie
  .......... Page(s) .......... 87
- 25.
  Charges accessoires de l'entreprise
  .......... Page(s) .......... 87
- 26.
  Fournitures dépassant le maximum
  .......... Page(s) .......... 88
- 27.
  Réduction de l'effectif
  .......... Page(s) .......... 88
- 28.
  Création ou suppression de types
  .......... Page(s) .......... 88
- 29.
  Modifications de types ou de procédés de fabrication
  .......... Page(s) .......... 88
- 30.
  Revision des prix en cas de création, de modification de types ou de procédés de fabrication
  .......... Page(s) .......... 89
- 31.
  Essais à faire dans les usines
  .......... Page(s) .......... 89
- 32.
  Revision triennale des prix
  .......... Page(s) .......... 89
- 33.
  Emploi du cautionnement
  .......... Page(s) .......... 90
- 34.
  Payement d'acomptes
  .......... Page(s) .......... 90
- 35.
  Factures trimestrielles
  .......... Page(s) .......... 91
- 36.
  Cas d'évênement de force majeure et sursis de livraison
  .......... Page(s) .......... 91
- 37.
  Cas de résiliation du marché
  .......... Page(s) .......... 92
- 38.
  Cas dans lesquels la fourniture peut être assurée aux risques et périls de l'entrepreneur
  .......... Page(s) .......... 93
- 39.
  Cas de faillite, de décès ou de liquidation judiciaire
  .......... Page(s) .......... 93
- 40.
  Cas de guerre
  .......... Page(s) .......... 94
- 41.
  Annexes obligatoires comme le texte du cahier des charges
  .......... Page(s) .......... 94
- 42.
  Contestations, juridiction administrative
  .......... Page(s) .......... 94
- Notice A et nomenclature des étoffes à fournir
  .......... Page(s) .......... 95
- Notice B. Conditions de fabrication des draps
  .......... Page(s) .......... 100
- Notice C. Vérification des draps
  .......... Page(s) .......... 106
- Notice D. Revision des prix
  .......... Page(s) .......... 132
- Notice E. Matériel et outillage
  .......... Page(s) .......... 147
TABLE DES MATIERES.
- 1.
  Objet de la fourniture
  .......... Page(s) .......... 168
- 2.
  Division de la fourniture, importance des lots, minimum et maximum, prix de base
  .......... Page(s) .......... 168
- 3.
  Conditions de fabrication. - Conformité des étoffes avec les types ministériels
  .......... Page(s) .......... 168
- 4.
  Fondés de pouvoir et représentants de l'entrepreneur
  .......... Page(s) .......... 169
- 5.
  Commandes. - Délais d'exécution
  .......... Page(s) .......... 169
- 6.
  Mode de livraison
  .......... Page(s) .......... 170
- 7.
  Bulletin de dépôt
  .......... Page(s) .......... 170
- 8.
  Vérification des toiles
  .......... Page(s) .......... 170
- 9.
  Décisions des commissions. - Métrage. - Admission. - Ajournement. - Rejet
  .......... Page(s) .......... 170
- 10.
  Conséquences des décisions des commissions. - Prise en charge
  .......... Page(s) .......... 171
- 11.
  Pourvoi de l'entrepreneur
  .......... Page(s) .......... 171
- 12.
  Cas où l'entrepreneur n'est pas admis à se pourvoir
  .......... Page(s) .......... 172
- 13.
  Frais d'expertise
  .......... Page(s) .......... 173
- 14.
  Remplacement des toiles rejetées ou ajournées
  .......... Page(s) .......... 173
- 15.
  Délais de remplacement des pièces rejetées. - Délais de représentation de celles ajournées
  .......... Page(s) .......... 173
- 16.
  Frais de manutention et de remballage des pièces rejetées ou ajournées
  .......... Page(s) .......... 174
- 17.
  Epoque du marquage des toiles rejetées
  .......... Page(s) .......... 174
- 18.
  Pénalités en cas de retard
  .......... Page(s) .......... 174
- 19.
  Surveillance des ateliers
  .......... Page(s) .......... 174
- 20.
  Cautionnement
  .......... Page(s) .......... 175
- 21.
  Assurance contre l'incendie
  .......... Page(s) .......... 175
- 22.
  Charges accessoires de l'entreprise
  .......... Page(s) .......... 176
- 23.
  Fournitures dépassant le maximum
  .......... Page(s) .......... 176
- 24.
  Réduction d'effectif
  .......... Page(s) .......... 176
- 25.
  Création de types
  .......... Page(s) .......... 176
- 26.
  Modifications de types ou de procédés de fabrication
  .......... Page(s) .......... 177
- 27.
  Essais à faire dans les usines
  .......... Page(s) .......... 177
- 28.
  Revision des prix
  .......... Page(s) .......... 177
- 29.
  Emploi du cautionnement
  .......... Page(s) .......... 178
- 30.
  Payement d'acomptes
  .......... Page(s) .......... 178
- 31.
  Factures trimestrielles
  .......... Page(s) .......... 178
- 32.
  Cas d'événement de force majeure et sursis de livraison
  .......... Page(s) .......... 179
- 33.
  Cas de résiliation du marché
  .......... Page(s) .......... 179
- 34.
  Cas dans lesquels la fourniture peut être assurée aux risques et périls de l'entrepreneur
  .......... Page(s) .......... 180
- 35.
  Cas de faillite, de décès ou de liquidation judiciaire
  .......... Page(s) .......... 180
- 36.
  Cas de guerre
  .......... Page(s) .......... 181
- 37.
  Annexes obligatoires comme le texte du cahier des charges
  .......... Page(s) .......... 181
- 38.
  Contestations. - Juridiction administrative
  .......... Page(s) .......... 181
- Notice A. Conditions de fabrication des toiles
  .......... Page(s) .......... 182
- Notice B. Vérification des toiles
  .......... Page(s) .......... 186
TABLE DES MATIERES.
- 1.
  Mode de passation des marchés
  .......... Page(s) .......... 192
- 2.
  Composition et division de la fourniture
  .......... Page(s) .......... 192
- 3.
  Composition de la commission d'adjudication
  .......... Page(s) .......... 192
- 4.
  Conditions de l'admission des soumissionnaires
  .......... Page(s) .......... 192
- 5.
  Conditions d'admission particulières aux sociétés
  .......... Page(s) .......... 194
- 6.
  Conditions d'admission des sociétés d'ouvriers français
  .......... Page(s) .......... 195
- 7.
  Justifications à produire par les titulaires des marchés actuels
  .......... Page(s) .......... 195
- 8.
  Examen des déclarations reçues
  .......... Page(s) .......... 195
- 9.
  Transmission des dossiers. - Séance d'examen des déclarations d'intention de soumissionner
  .......... Page(s) .......... 195
- 10.
  Notification des décisions de la commission
  .......... Page(s) .......... 196
- 11.
  Etablissement des soumissions
  .......... Page(s) .......... 196
- 12.
  Mode de dépôt des soumissions
  .......... Page(s) .......... 197
- 13.
  Dépôt de garantie
  .......... Page(s) .......... 197
- 14.
  Obligations résultant du dépôt d'une soumission
  .......... Page(s) .......... 197
- 15.
  Séance d'adjudication
  .......... Page(s) .......... 197
- 16.
  Dépouillement des soumissions
  .......... Page(s) .......... 198
- 17.
  Classement des soumissions
  .......... Page(s) .......... 198
- 18.
  Proclamation des adjudicataires
  .......... Page(s) .......... 199
- 19.
  Rabais moyen pour chaque adjudicataire de plusieurs lots de la même espèce de toile
  .......... Page(s) .......... 199
- 20.
  Signature du procès-verbal d'adjudication
  .......... Page(s) .......... 200
- 21.
  Adjudicataire absent et non représenté
  .......... Page(s) .......... 200
- 22.
  Réclamations des soumissionnaires présents
  .......... Page(s) .......... 200
- 23.
  Restitution des dépôts de garantie
  .......... Page(s) .......... 200
- 24.
  Procès-verbal de la séance d'adjudication
  .......... Page(s) .......... 201
- 0
  Modèle de soumission
  .......... Page(s) .......... 202
- 0
  Extrait du procès-verbal d'adjudication
  .......... Page(s) .......... 203
TABLE DES MATIERES
- Extrait de la loi de finances du 26 juin 1888, modifiée par celle du 26 janvier 1892. (Réserve de guerre)
  .......... Page(s) .......... 206
- Rapport au Ministre de la guerre
  .......... Page(s) .......... 207
- Rapport au Président de la République
  .......... Page(s) .......... 215
- Sommaire du règlement
  .......... Page(s) .......... 217
- Règlement du 9 septembre 1888, sur la comptabilité des matières
  .......... Page(s) .......... 221
- Nomenclature des pièces à produire à l'appui des comptes de gestion
  .......... Page(s) .......... 243
- Table alphabétique des matières contenues dans le règlement
  .......... Page(s) .......... 247
- Note ministérielle portant envoi des instructions du 23 décembre 1888, pour l'application du règlement
  .......... Page(s) .......... 251
- Instructions du 23 décembre 1888, pour l'application du règlement:
- Dans les services de l'administration centrale, de l'intendance, de santé, de la remonte générale, de l'hôtel national des Invalides, des écoles militaires et des corps de troupe, mises à jour jusqu'au 1^er avril 1892
  .......... Page(s) .......... 254
- Dans le service de l'artillerie
  .......... Page(s) .......... 291
- Dans le service des poudres et salpêtres
  .......... Page(s) .......... 344
- Dans le service du génie
  .......... Page(s) .......... 382
SOMMAIRE DU REGLEMENT
- TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GENERALES ET PRELIMINAIRES.
  - CHAPITRE PREMIER. MATERIEL. - NOMENCLATURES. - CLASSEMENT.
    1^er.
    Matériel de la guerre et règlements qui s'y appliquent
    .......... Page(s) .......... 221
    2.
    Nomenclature du matériel
    .......... Page(s) .......... 222
    3.
    Base de la comptabilité-matières
    .......... Page(s) .......... 222
    4.
    Classement du matériel
    .......... Page(s) .......... 222
  - CHAPITRE II. APPROVISIONNEMENTS. - LEUR DIVISION.
    5.
    Division du matériel
    .......... Page(s) .......... 222
  - CHAPITRE III. DIRECTION, SURVEILLANCE, GESTION ET CONTROLE DES SERVICES DU MATERIEL.
- TITRE II. DU FONCTIONNEMENT DES GESTIONS.
  - CHAPITRE PREMIER. DE LA RESPONSABILITE DES AYANTS CHARGE DE MATERIEL.
    26.
    Responsabilité des gestionnaires
    .......... Page(s) .......... 228
    27.
    Conditions des réceptions
    .......... Page(s) .......... 229
    28.
    Responsabilité des gérants d'annexes
    .......... Page(s) .......... 229
    29.
    Pertes par force majeure ou cas fortuit
    .......... Page(s) .......... 229
    30.
    Justification des cas fortuits ou de force majeure
    .......... Page(s) .......... 229
    31.
    Pertes par suite du mauvais état des bâtiments
    .......... Page(s) .......... 229
    32.
    Poursuites en cas de crime ou délit
    .......... Page(s) .......... 230
    33.
    Transformation du matériel. - Responsabilité
    .......... Page(s) .......... 230
    34.
    Transport du matériel. - Responsabilité de l'expéditeur et du chargé des transports
    .......... Page(s) .......... 230
    35.
    Evénements de route ou de mer
    .......... Page(s) .......... 230
    36.
    Transport du matériel. - Responsabilité du réceptionnaire
    .......... Page(s) .......... 231
    37.
    Contestations à l'arrivée. - Récépissé à délivrer par le destinataire
    .......... Page(s) .......... 231
    38.
    Matériel en transit. - Responsabilité
    .......... Page(s) .......... 231
  - CHAPITRE II. DES REMISES ET REPRISES DE SERVICE.
  - CHAPITRE III. DES ENTREES, DES SORTIES ET DE LEUR JUSTIFICATION.
    46.
    Mouvement à charge et à décharge
    .......... Page(s) .......... 233
    47.
    Nature des entrées et des sorties
    .......... Page(s) .......... 233
    48.
    Entrées et sorties réelles
    .......... Page(s) .......... 234
    49.
    Entrées et sorties d'ordre
    .......... Page(s) .......... 234
    50.
    Pièces justificatives des opérations d'entrée et de sortie
    .......... Page(s) .......... 234
    51.
    Des procès-verbaux
    .......... Page(s) .......... 234
    52.
    Cas d'impossibilité de fournir les justifications réglementaires
    .......... Page(s) .......... 235
  - CHAPITRE IV. EMMAGASINEMENT ET RECENSEMENT DU MATERIEL.
    53.
    Emmagasinement du matériel
    .......... Page(s) .......... 235
    54.
    Recensement du matériel
    .......... Page(s) .......... 235
    55.
    Différences entre les écritures et les existants
    .......... Page(s) .......... 235
    56.
    Matériel en cours de transport
    .......... Page(s) .......... 236
    57.
    Matières en cours de transformation
    .......... Page(s) .......... 236
    58.
    Frais de recensements
    .......... Page(s) .......... 236
  - CHAPITRE V. DES LIVRES, DES ECRITURES ET DES COMPTES.
    59.
    Mode de comptabilité
    .......... Page(s) .......... 236
    60.
    Registres à tenir
    .......... Page(s) .......... 237
    61.
    Durée des livres
    .......... Page(s) .......... 237
    62.
    Libellé des écritures
    .......... Page(s) .......... 237
    63.
    Clôture et balance des écritures
    .......... Page(s) .......... 237
    64.
    Vérification et arrêté du compte de gestion
    .......... Page(s) .......... 237
    65.
    Envoi au Ministre des comptes de gestion
    .......... Page(s) .......... 238
    66.
    Vérification ministérielle
    .......... Page(s) .......... 238
    67.
    Résumés généraux
    .......... Page(s) .......... 238
    68.
    Compte général du matériel de la guerre
    .......... Page(s) .......... 239
    69.
    Publication du compte général
    .......... Page(s) .......... 239
    70.
    Contrôle de la Cour des comptes
    .......... Page(s) .......... 239
    71.
    Déclarations de la Cour des comptes sur les comptes individuels
    .......... Page(s) .......... 239
    72.
    Comptes ayant donné lieu à des observations de la Cour des comptes
    .......... Page(s) .......... 239
    73.
    Quitus ajourné en cas d'imputation
    .......... Page(s) .......... 240
    74.
    Recours contre les décisions du Ministre
    .......... Page(s) .......... 240
    75.
    Réponse aux déclarations de la Cour des comptes
    .......... Page(s) .......... 240
- TITRE III. DISPOSITIONS DIVERSES.
  .......... Page(s) .......... 240
  - 76.
    Comptabilité de l'emploi des matières de consommation et transformations
    .......... Page(s) .......... 240
  - 77.
    Matériel appartenant à l'Etat dans les corps de troupe
    .......... Page(s) .......... 241
  - 78.
    Ameublements des hôtels, pavillons et bureaux militaires
    .......... Page(s) .......... 241
  - 79.
    Relevé de la valeur des matières transportées du service de réserve au service courant
    .......... Page(s) .......... 241
  - 80.
    Comparaison des dépenses d'achat avec les entrées à charge de payement
    .......... Page(s) .......... 241
  - 81.
    Payement des achats de matériel
    .......... Page(s) .......... 241
  - 82.
    Dispositions relatives aux prêts du matériel
    .......... Page(s) .......... 242
  - 83.
    Revision des nomenclatures
    .......... Page(s) .......... 242
  - 84.
    Instruction détaillée pour chacun des services
    .......... Page(s) .......... 242
  - 85.
    Grandes manoeuvres et état de guerre
    .......... Page(s) .......... 242
  - 86.
    Date d'application du règlement
    .......... Page(s) .......... 242
- Nomenclature et mode d'établissement des pièces à produire à l'appui des comptes de gestion pour la justification des opérations à charge et à décharge
  .......... Page(s) .......... 243
TABLE DES MATIERES
- Dispositions générales et préliminaires
  .......... Page(s) .......... 254
- 1.
  "
  Matériel de la guerre et règlements qui s'y appliquent
  .......... Page(s) .......... 254
- "
  I.
  Matériel fixe
  .......... Page(s) .......... 254
- "
  II.
  Registre matricule des machines
  .......... Page(s) .......... 255
- "
  III.
  Matières et objets de consommation courante
  .......... Page(s) .......... 255
- 2.
  "
  Nomenclature du matériel
  .......... Page(s) .......... 256
- "
  I.
  Emploi des nomenclatures
  .......... Page(s) .......... 256
- "
  II.
  Des unités collectives
  .......... Page(s) .......... 256
- "
  III.
  Dispositions spéciales au service de l'habillement. - Effets en cours de durée
  .......... Page(s) .......... 257
- 4.
  "
  Classement et évaluation du matériel
  .......... Page(s) .......... 257
- "
  I.
  Du matériel propre au service
  .......... Page(s) .......... 257
- "
  II.
  Du matériel hors de service
  .......... Page(s) .......... 258
- "
  III.
  Evaluation du matériel
  .......... Page(s) .......... 258
- 5.
  "
  Division du matériel
  .......... Page(s) .......... 259
- 6.
  "
  Fixation de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 259
- 7.
  "
  Entretien de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 261
- 10.
  "
  Constatation de l'existence de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 261
- 11.
  "
  Approvisionnement du service courant
  .......... Page(s) .......... 262
- 14.
  "
  Prêts
  .......... Page(s) .......... 262
- 16 à 28.
  "
  Direction. - Surveillance. - Gestion et responsabilités
  .......... Page(s) .......... 263
- 37.
  "
  Récépissés à donner par le destinataire du matériel
  .......... Page(s) .......... 263
- 39.
  "
  Remise et reprise de service
  .......... Page(s) .......... 263
- 48.
  "
  Entrées et sorties réelles
  .......... Page(s) .......... 264
- 49.
  "
  Entrées et sorties d'ordre
  .......... Page(s) .......... 264
- 50.
  "
  Pièces justifications des opérations d'entrée et de sortie
  .......... Page(s) .......... 264
- "
  I.
  Ordres d'entrée ou de sortie
  .......... Page(s) .......... 264
- "
  II.
  Dispositions relatives à l'établissement des pièces
  .......... Page(s) .......... 264
- "
  III.
  Dispositions relatives aux achats et cessions
  .......... Page(s) .......... 265
- "
  IV.
  Des versements au Trésor
  .......... Page(s) .......... 266
- "
  IV bis.
  Constatation de l'entrée du matériel
  .......... Page(s) .......... 267
- "
  V.
  Achats ne donnant lieu qu'à une seule livraison
  .......... Page(s) .......... 267
- "
  VI.
  Achats donnant lieu à plusieurs livraisons
  .......... Page(s) .......... 267
- "
  VII.
  Achats donnant lieu à livraison dans plusieurs établissements
  .......... Page(s) .......... 267
- "
  VIII.
  Achats par conversion de matières et objets appartenant à l'Etat. - Moutures
  .......... Page(s) .......... 268
- "
  IX.
  Achats payés directement par les comptables
  .......... Page(s) .......... 269
- "
  X.
  Dispositions spéciales aux achats de chevaux
  .......... Page(s) .......... 270
- "
  XI.
  Appels ou réquisitions à charge de payement
  .......... Page(s) .......... 270
- "
  XII.
  Réintégration d'un matériel précédemment imputé
  .......... Page(s) .......... 270
- "
  XIII.
  Produits des jardins et terrains militaires utilisés dans le service
  .......... Page(s) .......... 270
- "
  XIV.
  Cessions de ministère à ministère
  .......... Page(s) .......... 271
- "
  XV.
  Versements à titre gratuit ou onéreux, soit entre les services du département de la guerre, soit entre les comptables du même service
  .......... Page(s) .......... 271
- "
  XVI.
  Hôpitaux militaires. - Récolte de plantes. - Versements entre le magasin et la pharmacie ou la chirurgie
  .......... Page(s) .......... 272
- "
  XVII.
  Versements entre les établissements militaires et les corps de troupe ou les parties prenantes individuelles. (Hôpitaux. - Subsistances. - Habillement et Campement. - Remonte.)
  .......... Page(s) .......... 272
- "
  XVIII.
  Prêts de matériel
  .......... Page(s) .......... 273
- "
  XIX.
  Matériaux d'emballage
  .......... Page(s) .......... 274
- "
  XX.
  Des fabrications, confections, transformations, démolitions, et des réparations
  .......... Page(s) .......... 275
- "
  XXI.
  Excédents, bonis, déficits, avaries
  .......... Page(s) .......... 276
- "
  XXII.
  Remises au domaine
  .......... Page(s) .......... 276
- "
  XXIII.
  Changements dans la classification du matériel. - Dislocations d'unités collectives
  .......... Page(s) .......... 276
- "
  XXIV.
  Remise de chevaux aux vendeurs pour vices rédhibitoires
  .......... Page(s) .......... 277
- 53.
  "
  Emmagasinement du matériel
  .......... Page(s) .......... 277
- 54.
  "
  Recensement du matériel
  .......... Page(s) .......... 277
- 55.
  "
  Différences entre les écritures et les existants
  .......... Page(s) .......... 277
- 59.
  "
  Mode de comptabilité
  .......... Page(s) .......... 278
- 60.
  "
  Registres à tenir
  .......... Page(s) .......... 279
- "
  I.
  Des registres-journaux et du compte de gestion
  .......... Page(s) .......... 279
- "
  II.
  Livres tenus dans les annexes
  .......... Page(s) .......... 280
- "
  III.
  Livres auxiliaires
  .......... Page(s) .......... 280
- "
  IV.
  Cote des livres
  .......... Page(s) .......... 280
- 61.
  "
  Durée des livres
  .......... Page(s) .......... 281
- 62.
  "
  Libellé des écritures
  .......... Page(s) .......... 281
- 64.
  "
  Vérification et arrêté du compte de gestion
  .......... Page(s) .......... 281
- 65.
  "
  Envoi des comptes au Ministre
  .......... Page(s) .......... 282
- 66.
  "
  Vérification ministérielle
  .......... Page(s) .......... 282
- 67.
  "
  Résumés généraux
  .......... Page(s) .......... 283
- 76.
  "
  Comptabilité de l'emploi des matières
  .......... Page(s) .......... 283
- 77.
  "
  Matériel appartenant à l'Etat dans les corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 283
- "
  1.
  Mode de comptabilité antérieur
  .......... Page(s) .......... 283
- "
  II.
  Mode de comptabilité actuelle
  .......... Page(s) .......... 283
- 78.
  "
  Ameublements, musées, bibliothèques et collections diverses
  .......... Page(s) .......... 284
- "
  I.
  Ameublements pour l'usage personnel
  .......... Page(s) .......... 284
- "
  II.
  Ameublements remis aux officiers et fonctionnaires pour le service
  .......... Page(s) .......... 285
- "
  III.
  Ameublements des casernes
  .......... Page(s) .......... 285
- "
  IV.
  Couchettes et châlits
  .......... Page(s) .......... 285
- "
  V.
  Musées, bibliothèques, collections diverses
  .......... Page(s) .......... 286
- 79.
  "
  Relevé de la valeur des matières transportées du service de réserve au service courant
  .......... Page(s) .......... 287
- 80.
  "
  Comparaison des dépenses d'achats avec les entrées à charge de payement
  .......... Page(s) .......... 287
- Revision des nomenclatures
  .......... Page(s) .......... 288
TABLE DES MATIERES
- "
  "
  Dispositions préliminaires
  .......... Page(s) .......... 291
- 1.
  "
  Matériel de la guerre
  .......... Page(s) .......... 291
- "
  I.
  Matériel fixe
  .......... Page(s) .......... 291
- "
  II.
  Registre matricule des machines
  .......... Page(s) .......... 291
- "
  III.
  Matières et objets de consommation courante
  .......... Page(s) .......... 292
- 2.
  "
  Nomenclature du matériel
  .......... Page(s) .......... 292
- "
  I.
  Emploi de la nomenclature
  .......... Page(s) .......... 292
- "
  II.
  Des unités collectives
  .......... Page(s) .......... 292
- 4.
  "
  Classement et évaluation du matériel
  .......... Page(s) .......... 293
- "
  I.
  Du matériel propre au service
  .......... Page(s) .......... 293
- "
  II.
  Du matériel hors de service
  .......... Page(s) .......... 293
- "
  III.
  Evaluation du matériel
  .......... Page(s) .......... 294
- 5.
  "
  Division du matériel
  .......... Page(s) .......... 294
- 6.
  "
  Fixation de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 295
- 7.
  "
  Entretien de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 296
- 10.
  "
  Constatation de l'existence de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 297
- 11.
  "
  Approvisionnement du service courant
  .......... Page(s) .......... 297
- 14.
  "
  Prêts
  .......... Page(s) .......... 298
- 16 à 26.
  "
  Direction, surveillance locale permanente, gestion du service. - Responsabilité
  .......... Page(s) .......... 298
- "
  I.
  Des directeurs
  .......... Page(s) .......... 298
- "
  II.
  Des commandants des arrondissements d'artillerie
  .......... Page(s) .......... 299
- "
  III.
  Des sous-directeurs
  .......... Page(s) .......... 299
- "
  IV.
  Des officiers chargés du service dans les places secondaires
  .......... Page(s) .......... 299
- "
  V.
  Du personnel attaché aux ateliers
  .......... Page(s) .......... 299
- "
  VI.
  Du garde d'artillerie comptable
  .......... Page(s) .......... 300
- "
  VII.
  Responsabilité du personnel chargé de la direction et de la surveillance
  .......... Page(s) .......... 301
- "
  VIII.
  Responsabilité du garde d'artillerie comptable
  .......... Page(s) .......... 301
- 27.
  "
  Conditions des réceptions
  .......... Page(s) .......... 301
- 37.
  "
  Récépissé à donner par le destinataire du matériel
  .......... Page(s) .......... 302
- 39.
  "
  Remise et reprise de service
  .......... Page(s) .......... 302
- 45.
  "
  Remise et reprise de service dans les gestions collectives
  .......... Page(s) .......... 303
- 48.
  "
  Entrées et sorties réelles
  .......... Page(s) .......... 303
- 49.
  "
  Entrées et sorties d'ordre
  .......... Page(s) .......... 303
- 50.
  "
  Pièces justificatives des opérations d'entrée et de sortie
  .......... Page(s) .......... 304
- "
  I.
  Ordre d'entrée ou de sortie
  .......... Page(s) .......... 304
- "
  II.
  Dispositions relatives à l'établissement de pièces
  .......... Page(s) .......... 304
- "
  III.
  Dispositions relatives aux achats et cessions
  .......... Page(s) .......... 304
- "
  IV.
  Des versements au Trésor
  .......... Page(s) .......... 306
- "
  IV (bis).
  Constatation de l'entrée du matériel
  .......... Page(s) .......... 306
- "
  V.
  Achats ne donnant lieu qu'à une seule livraison
  .......... Page(s) .......... 306
- "
  VI.
  Achats donnant lieu à plusieurs livraisons
  .......... Page(s) .......... 306
- "
  VII.
  Achats donnant lieu à livraison dans plusieurs établissements
  .......... Page(s) .......... 307
- "
  VII (bis).
  Dispositions spéciales au service des forges
  .......... Page(s) .......... 307
- "
  VIII.
  Achats pour conversion de vieilles matières. - Marchés pour réparation ou transformation par l'industrie
  .......... Page(s) .......... 307
- "
  IX.
  Achats payés directement par les comptables
  .......... Page(s) .......... 309
- "
  X.
  Versement de pièces d'armes par les corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 310
- "
  XI.
  Appels ou réquisitions à charge de payement
  .......... Page(s) .......... 310
- "
  XII.
  Réintégration d'un matériel précédemment imputé
  .......... Page(s) .......... 310
- "
  XIII.
  Produits des polygones, jardins et terrains militaires utilisés dans le service
  .......... Page(s) .......... 310
- "
  XIV.
  Cession de ministère à ministère
  .......... Page(s) .......... 311
- "
  XV.
  Versements à titre gratuit ou onéreux, soit entre les services du département de la guerre, soit entre les comptables du même service
  .......... Page(s) .......... 311
- "
  XVI.
  Des versements entre établissements d'une même place
  .......... Page(s) .......... 311
- "
  XVII.
  Versements entre les établissements militaires et les corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 312
- "
  XVIII.
  Prêts de matériel
  .......... Page(s) .......... 312
- "
  XIX.
  Matériaux d'emballage
  .......... Page(s) .......... 313
- "
  XX.
  Versements entre les magasins et les ateliers ou autres services chargés de l'emploi du matériel
  .......... Page(s) .......... 313
- "
  XXI.
  Excédents, bonis, déficits, avaries
  .......... Page(s) .......... 314
- "
  XXII.
  Remises au domaine
  .......... Page(s) .......... 314
- "
  XXIII.
  Changement dans la classification du matériel - Dislocation d'unités collectives
  .......... Page(s) .......... 314
- 53.
  "
  Emmagasinement du matériel
  .......... Page(s) .......... 315
- 54.
  "
  Recensement du matériel
  .......... Page(s) .......... 315
- 55.
  "
  Différences entre les écritures et les existants
  .......... Page(s) .......... 315
- 59.
  "
  Mode de comptabilité
  .......... Page(s) .......... 316
- 60.
  "
  Registres à tenir
  .......... Page(s) .......... 317
- "
  I.
  Registres-journaux et compte de gestion
  .......... Page(s) .......... 317
- "
  II.
  Comptabilité des annexes
  .......... Page(s) .......... 318
- "
  III.
  Cote des livres
  .......... Page(s) .......... 318
- 61.
  "
  Durée des livres
  .......... Page(s) .......... 318
- 62.
  "
  Libellé des écritures
  .......... Page(s) .......... 319
- 64.
  "
  Vérification et arrêté du compte de gestion
  .......... Page(s) .......... 319
- 65.
  "
  Envoi des comptes au Ministre
  .......... Page(s) .......... 320
- 66.
  "
  Vérification ministérielle
  .......... Page(s) .......... 320
- 67.
  "
  Résumés généraux
  .......... Page(s) .......... 320
- 76.
  "
  Comptabilité de l'emploi des matières de consommation et transformation
  .......... Page(s) .......... 321
- "
  I.
  Objet de la comptabilité
  .......... Page(s) .......... 321
- "
  II.
  Prix des matières et objets de consommation
  .......... Page(s) .......... 321
- "
  III.
  Division par nature des travaux à exécuter
  .......... Page(s) .......... 321
- "
  IV.
  Des ordres d'exécution des travaux et des états de prévision
  .......... Page(s) .......... 321
- "
  V.
  De la notation des commandes
  .......... Page(s) .......... 322
- "
  VI.
  Des comptes de commandes
  .......... Page(s) .......... 324
- "
  VII.
  Exécution des commandes
  .......... Page(s) .......... 325
- "
  VIII.
  Délivrance des matières et objets par le magasin
  .......... Page(s) .......... 325
- "
  IX.
  Des remises faites au magasin par les ateliers
  .......... Page(s) .......... 327
- "
  X.
  Matériel non admis par les commissions de réception ou rebuté dans les ateliers
  .......... Page(s) .......... 328
- "
  XI.
  Des outillages, instruments et outils de main
  .......... Page(s) .......... 328
- "
  XII.
  Des outils et objets confectionnés et conservés par les ateliers
  .......... Page(s) .......... 329
- "
  XIII.
  Des résidus de la fabrication et des bois rebutés
  .......... Page(s) .......... 329
- "
  XIV.
  Des objets mobiliers en service
  .......... Page(s) .......... 330
- "
  XV.
  Des mouvements du matériel à réparer
  .......... Page(s) .......... 330
- "
  XV (bis).
  Du matériel à transformer
  .......... Page(s) .......... 331
- "
  XVI.
  Des mouvements du matériel entre les ateliers
  .......... Page(s) .......... 331
- "
  XVII.
  Des feuilles d'ouvrage
  .......... Page(s) .......... 332
- "
  XVIII.
  Des recensements et de l'inventaire annuel
  .......... Page(s) .......... 333
- "
  XIX.
  Des matières et objets de consommation existant dans les ateliers au 31 décembre
  .......... Page(s) .......... 334
- "
  XX.
  Compte rendu d'exécution des commandes
  .......... Page(s) .......... 334
- "
  XXI.
  Ecritures intérieures des ateliers
  .......... Page(s) .......... 336
- "
  XXII.
  Durée de conservation de la comptabilité
  .......... Page(s) .......... 337
- 77.
  "
  Matériel appartenant à l'Etat dans les corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 337
- 78.
  "
  Ameublements, musées, bibliothèques et collections diverses
  .......... Page(s) .......... 337
- "
  I.
  Ameublements pour l'usage personnel
  .......... Page(s) .......... 337
- "
  II.
  Ameublements remis aux officiers et fonctionnaires pour le service
  .......... Page(s) .......... 338
- "
  III.
  Musées, bibliothèques, collections diverses
  .......... Page(s) .......... 338
- 79.
  "
  Relevé de la valeur des matières transportées du service de réserve au service courant
  .......... Page(s) .......... 339
- 80.
  "
  Comparaison des dépenses d'achat avec les entrées à charge de payement
  .......... Page(s) .......... 339
- 83.
  "
  Revision des nomenclatures
  .......... Page(s) .......... 340
TABLE DES MATIERES.
- 1.
  "
  Matériel de la guerre et règlements qui s'y appliquent
  .......... Page(s) .......... 344
- "
  I.
  Matériel fixe
  .......... Page(s) .......... 344
- "
  II.
  Registre matricule des machines
  .......... Page(s) .......... 344
- "
  III.
  Matières et objets de consommation courante
  .......... Page(s) .......... 345
- 2.
  "
  Emploi des nomenclatures
  .......... Page(s) .......... 345
- 4.
  "
  Classement et évaluation du matériel
  .......... Page(s) .......... 346
- "
  I.
  Du matériel propre au service
  .......... Page(s) .......... 346
- "
  II.
  Du matériel hors de service
  .......... Page(s) .......... 346
- "
  III.
  Evaluation du matériel
  .......... Page(s) .......... 346
- 5.
  "
  Division du matériel
  .......... Page(s) .......... 347
- 6.
  "
  Fixation de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 347
- 7.
  "
  Entretien de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 348
- 10.
  "
  Constatation de l'existence de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 349
- 11.
  "
  Approvisionnement du service courant
  .......... Page(s) .......... 349
- 12.
  "
  Cessions de matériel
  .......... Page(s) .......... 350
- 14.
  "
  Prêts
  .......... Page(s) .......... 350
- 16 à 28.
  "
  Direction, surveillance, gestion et responsabilités
  .......... Page(s) .......... 350
- "
  I.
  Direction et surveillance permanente
  .......... Page(s) .......... 350
- "
  II.
  Des ingénieurs, des sous-ingénieurs, des élèves ingénieurs
  .......... Page(s) .......... 351
- "
  III.
  Des chefs d'atelier
  .......... Page(s) .......... 351
- "
  IV.
  Du commis comptable
  .......... Page(s) .......... 351
- "
  V.
  Responsabilité du personnel chargé de la direction et de la surveillance locale
  .......... Page(s) .......... 351
- "
  VI.
  Responsabilité du commis comptable
  .......... Page(s) .......... 351
- 37.
  "
  Récépissés à donner par le destinataire du matériel
  .......... Page(s) .......... 352
- 39.
  "
  Remise et reprise de service
  .......... Page(s) .......... 352
- 45.
  "
  Remise et reprise de service dans les gestions collectives
  .......... Page(s) .......... 353
- 48.
  "
  Entrées et sorties réelles
  .......... Page(s) .......... 353
- 49.
  "
  Entrés et sorties d'ordre
  .......... Page(s) .......... 353
- 50.
  "
  Pièces justificatives des opérations d'entrée et de sortie
  .......... Page(s) .......... 353
- "
  I.
  Ordres d'entrée ou de sortie
  .......... Page(s) .......... 353
- "
  II.
  Dispositions relatives à l'établissement des pièces
  .......... Page(s) .......... 353
- "
  III.
  Dispositions relatives aux achats et cessions
  .......... Page(s) .......... 354
- "
  IV.
  Des versements au Trésor
  .......... Page(s) .......... 355
- "
  IV (bis).
  Constatation de l'entrée du matériel
  .......... Page(s) .......... 356
- "
  V.
  Achats ne donnant lieu qu'à une seule livraison
  .......... Page(s) .......... 356
- "
  VI.
  Achats donnant lieu à plusieurs livraisons
  .......... Page(s) .......... 356
- "
  VII.
  Achats donnant lieu à livraisons dans plusieurs établissements
  .......... Page(s) .......... 356
- "
  VIII.
  Marchés pour conversion de matières et objets appartenant à l'Etat
  .......... Page(s) .......... 357
- "
  IX.
  Achats payés directement par le comptable
  .......... Page(s) .......... 358
- "
  X.
  Appels ou réquisitions à charge de payement
  .......... Page(s) .......... 359
- "
  XI.
  Réintégration d'un matériel précédemment imputé
  .......... Page(s) .......... 359
- "
  XII.
  Produits des jardins et terrains militaires utilisés dans le service
  .......... Page(s) .......... 359
- "
  XIII.
  Cessions de ministère, cessions à des personnes étrangères au ministère de la guerre
  .......... Page(s) .......... 359
- "
  XIV.
  Versements à titre gratuit ou onéreux, soit entre les services du département de la guerre, soit entre les comptables du même service
  .......... Page(s) .......... 360
- "
  XV.
  Prêts de matériel
  .......... Page(s) .......... 360
- "
  XVI.
  Matériaux d'emballage
  .......... Page(s) .......... 361
- "
  XVII.
  Mouvements de matériel entre les magasins et les ateliers
  .......... Page(s) .......... 362
- "
  XVIII.
  Excédents, bonis, déficits, avaries
  .......... Page(s) .......... 362
- "
  XIX.
  Remises au domaine
  .......... Page(s) .......... 362
- "
  XX.
  Changements dans la classification du matériel
  .......... Page(s) .......... 363
- 53.
  "
  Emmagasinement du matériel
  .......... Page(s) .......... 363
- 54.
  "
  Recensement du matériel
  .......... Page(s) .......... 363
- 55.
  "
  Différences entre les écritures et les existants
  .......... Page(s) .......... 363
- 59.
  "
  Mode de comptabilité
  .......... Page(s) .......... 364
- 60.
  "
  Registres à tenir
  .......... Page(s) .......... 364
- "
  I.
  Des registres-journaux et du compte de gestion
  .......... Page(s) .......... 364
- "
  II.
  Cote des livres
  .......... Page(s) .......... 365
- 61.
  "
  Durée des livres
  .......... Page(s) .......... 365
- 62.
  "
  Libellé des écritures
  .......... Page(s) .......... 366
- 64.
  "
  Vérification et arrêté du compte de gestion
  .......... Page(s) .......... 366
- 65.
  "
  Envoi des comptes au Ministre
  .......... Page(s) .......... 366
- 66.
  "
  Vérification ministérielle
  .......... Page(s) .......... 367
- 67.
  "
  Résumés généraux
  .......... Page(s) .......... 367
- 76.
  "
  Comptabilité de l'emploi des matières de consommation et de transformation
  .......... Page(s) .......... 367
- "
  I.
  Objet de la comptabilité
  .......... Page(s) .......... 367
- "
  II.
  Prix des matières et objets de consommation
  .......... Page(s) .......... 368
- "
  III.
  Division par nature des travaux à exécuter
  .......... Page(s) .......... 368
- "
  IV.
  Des ordres d'exécution des travaux et des états de prévision
  .......... Page(s) .......... 368
- "
  V.
  De l'émission des commandes dans les établissements
  .......... Page(s) .......... 369
- "
  VI.
  Des comptes des commandes
  .......... Page(s) .......... 370
- "
  VII.
  Exécution des commandes
  .......... Page(s) .......... 370
- "
  VIII.
  Délivrance des matières et objets par le magasin
  .......... Page(s) .......... 371
- "
  IX.
  Des remises faites au magasin par les ateliers
  .......... Page(s) .......... 371
- "
  X.
  Matériel non admis par les commissions de réception
  .......... Page(s) .......... 372
- "
  XI.
  Des outillages, instruments et outils de main
  .......... Page(s) .......... 372
- "
  XII.
  Des outils et objets confectionnés et conservés par les ateliers
  .......... Page(s) .......... 373
- "
  XIII.
  Des résidus de la fabrication
  .......... Page(s) .......... 373
- "
  XIV.
  Des objets mobiliers en service
  .......... Page(s) .......... 373
- "
  XV.
  Des mouvements du matériel entre les ateliers
  .......... Page(s) .......... 373
- "
  XVI.
  Des feuilles d'ouvrage
  .......... Page(s) .......... 373
- "
  XVII.
  Des recensements et de l'inventaire annuel
  .......... Page(s) .......... 374
- "
  XVIII.
  Des matières et objets de consommation existant dans les ateliers au 31 décembre
  .......... Page(s) .......... 375
- "
  XIX.
  Compte rendu d'exécution des commandes
  .......... Page(s) .......... 375
- "
  XX.
  Ecritures intérieures des ateliers
  .......... Page(s) .......... 376
- 78
  "
  Ameublements, musées, bibliothèques et collections diverses
  .......... Page(s) .......... 376
- "
  I.
  Ameublement pour l'usage personnel
  .......... Page(s) .......... 376
- "
  II.
  Ameublements remis aux officiers et fonctionnaires pour le service
  .......... Page(s) .......... 377
- "
  III.
  Musées, bibliothèques, collections diverses
  .......... Page(s) .......... 377
- 79.
  "
  Relevé de la valeur des matières transportées du service de réserve au service courant
  .......... Page(s) .......... 378
- 80.
  "
  Comparaison des dépenses d'achat avec les entrées à charge de payement
  .......... Page(s) .......... 378
- 83.
  "
  Revision de la nomenclature
  .......... Page(s) .......... 379
- 86.
  "
  Dispositions antérieures abrogées
  .......... Page(s) .......... 379
TABLE DES MATIERES.
- Dispositions préliminaires
  .......... Page(s) .......... 382
- 1.
  "
  Matériel de la guerre
  .......... Page(s) .......... 382
- "
  I.
  Matériel fixe
  .......... Page(s) .......... 382
- "
  II.
  Registre matricule des machines
  .......... Page(s) .......... 383
- "
  III.
  Matières et objets de consommation courante
  .......... Page(s) .......... 383
- 2.
  "
  Nomenclature du matériel
  .......... Page(s) .......... 384
- "
  I.
  Emploi des nomenclatures
  .......... Page(s) .......... 384
- "
  II.
  Des unités collectives
  .......... Page(s) .......... 384
- 4.
  "
  Classement et évaluation du matériel
  .......... Page(s) .......... 385
- "
  I.
  Du matériel propre au service
  .......... Page(s) .......... 385
- "
  II.
  Du matériel hors de service
  .......... Page(s) .......... 385
- "
  III.
  Evaluation du matériel
  .......... Page(s) .......... 385
- 5.
  "
  Division du matériel
  .......... Page(s) .......... 386
- 6.
  "
  Fixation de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 386
- 7.
  "
  Entretien de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 388
- 10.
  "
  Constatation de l'existence de la réserve de guerre
  .......... Page(s) .......... 388
- 14.
  "
  Prêts
  .......... Page(s) .......... 389
- 16 à 28.
  "
  Direction, surveillance, gestion et responsabilités
  .......... Page(s) .......... 389
- "
  I.
  Du directeur
  .......... Page(s) .......... 389
- "
  II.
  Du chef du génie
  .......... Page(s) .......... 390
- "
  III.
  Des commandants d'école et des sous-directeurs
  .......... Page(s) .......... 390
- "
  IV.
  Du personnel des ateliers
  .......... Page(s) .......... 390
- "
  V.
  De l'adjoint du génie comptable
  .......... Page(s) .......... 390
- "
  VI.
  Responsabilité de la direction
  .......... Page(s) .......... 391
- "
  VII.
  Responsabilité de l'adjoint comptable
  .......... Page(s) .......... 391
- 37.
  "
  Récépissé à donner par le destinataire du matériel
  .......... Page(s) .......... 392
- 39.
  "
  Remise et reprise de service des comptables
  .......... Page(s) .......... 392
- 45.
  "
  Remise et reprise de service dans les gestions collectives
  .......... Page(s) .......... 393
- 48.
  "
  Entrées et sorties réelles
  .......... Page(s) .......... 393
- 49.
  "
  Entrées et sorties d'ordre
  .......... Page(s) .......... 393
- 50.
  "
  Pièces justificatives des entrées et des sorties
  .......... Page(s) .......... 393
- "
  I.
  Ordres d'entrée ou de sortie
  .......... Page(s) .......... 393
- "
  II.
  Dispositions relatives à l'établissement des pièces
  .......... Page(s) .......... 393
- "
  III.
  Dispositions relatives aux achats et cessions
  .......... Page(s) .......... 394
- "
  IV.
  Des versements au Trésor
  .......... Page(s) .......... 395
- "
  IV bis.
  Constatation de l'entrée du matériel
  .......... Page(s) .......... 396
- "
  V.
  Achats ne donnant lieu qu'à une seule livraison
  .......... Page(s) .......... 396
- "
  VI.
  Achats donnant lieu à plusieurs livraisons
  .......... Page(s) .......... 396
- "
  VII.
  Achats donnant lieu à livraison dans plusieurs établissements
  .......... Page(s) .......... 396
- "
  VIII.
  Marchés pour conversion de matières et objets appartenant à l'Etat
  .......... Page(s) .......... 397
- "
  IX.
  Achats payés directement par les comptables
  .......... Page(s) .......... 398
- "
  X.
  Appels ou réquisitions à charge de payement
  .......... Page(s) .......... 399
- "
  XI.
  Réintégration d'un matériel précédemment imputé
  .......... Page(s) .......... 399
- "
  XII.
  Produits des terrains militaires utilisés dans le service
  .......... Page(s) .......... 399
- "
  XIII.
  Cessions de ministère à ministère
  .......... Page(s) .......... 400
- "
  XIV.
  Versement à titre gratuit ou onéreux, soit entre les services du département de la guerre, soit entre les comptables du génie
  .......... Page(s) .......... 400
- "
  XV.
  Versements entre les magasins du génie et les corps de troupe ou les établissements du casernement
  .......... Page(s) .......... 401
- "
  XVI.
  Prêts de matériel
  .......... Page(s) .......... 401
- "
  XVII.
  Matériaux d'emballage
  .......... Page(s) .......... 402
- "
  XVIII.
  Versements entre les magasins et les ateliers
  .......... Page(s) .......... 402
- "
  XIX.
  Réquisitions et appels sans payement, excédents, bonis, déficits, avaries
  .......... Page(s) .......... 402
- "
  XX.
  Remises au domaine
  .......... Page(s) .......... 403
- "
  XXI.
  Changements de classification. - Dislocation d'unités collectives
  .......... Page(s) .......... 403
- 53.
  "
  Emmagasinement du matériel
  .......... Page(s) .......... 403
- 54.
  "
  Recensement du matériel
  .......... Page(s) .......... 404
- 55.
  "
  Différences entre les écritures et les existants
  .......... Page(s) .......... 404
- 59.
  "
  Mode de comptabilité
  .......... Page(s) .......... 405
- 60.
  "
  Registres à tenir
  .......... Page(s) .......... 406
- "
  I.
  Des registres-journaux et du compte de gestion
  .......... Page(s) .......... 406
- "
  II.
  Comptabilité des annexes
  .......... Page(s) .......... 406
- "
  III.
  Cote des livres
  .......... Page(s) .......... 407
- 61.
  "
  Durée des livres
  .......... Page(s) .......... 407
- 62.
  "
  Libellé des écritures
  .......... Page(s) .......... 407
- 64.
  "
  Vérification et arrêté du compte de gestion
  .......... Page(s) .......... 408
- 65.
  "
  Envoi des comptes au Ministre
  .......... Page(s) .......... 408
- 66.
  "
  Vérification ministérielle
  .......... Page(s) .......... 408
- 67.
  "
  Résumés généraux
  .......... Page(s) .......... 409
- 76.
  "
  Comptabilité de l'emploi des matières de consommation et de transformation
  .......... Page(s) .......... 409
- "
  I.
  Objet de la comptabilité
  .......... Page(s) .......... 409
- "
  II.
  Prix des matières et objets de consommation
  .......... Page(s) .......... 409
- "
  III.
  Travaux à exécuter
  .......... Page(s) .......... 410
- "
  IV.
  Des ordres d'exécution des travaux et des états de prévision
  .......... Page(s) .......... 410
- "
  V.
  Des commandes et de leur notation
  .......... Page(s) .......... 410
- "
  VI.
  Des comptes des commandes
  .......... Page(s) .......... 412
- "
  VII.
  Exécution des commandes
  .......... Page(s) .......... 413
- "
  VIII.
  Délivrance des matières et objets par le magasin
  .......... Page(s) .......... 413
- "
  IX.
  Des remises faites au magasin par les ateliers
  .......... Page(s) .......... 414
- "
  X.
  Matériel non admis par les commissions de réception ou rebuté dans les ateliers
  .......... Page(s) .......... 415
- "
  XI.
  Des outillages, instruments, outils de main et mobiliers d'atelier
  .......... Page(s) .......... 416
- "
  XII.
  Des outils et objets confectionnés et conservés par les ateliers
  .......... Page(s) .......... 416
- "
  XIII.
  Des résidus de la fabrication et des bois rebutés
  .......... Page(s) .......... 417
- "
  XIV.
  Des objets mobiliers en service
  .......... Page(s) .......... 417
- "
  XV.
  Des mouvements du matériel à réparer
  .......... Page(s) .......... 417
- "
  XVI.
  Des feuilles d'ouvrage
  .......... Page(s) .......... 418
- "
  XVII.
  Des recensements et de l'inventaire annuel
  .......... Page(s) .......... 419
- "
  XVIII.
  Des matières et objets de consommation existant dans les ateliers au 31 décembre
  .......... Page(s) .......... 420
- "
  XIX.
  Compte rendu d'exécution des commandes
  .......... Page(s) .......... 420
- "
  XX.
  Dispositions spéciales aux places comptables
  .......... Page(s) .......... 422
- "
  XXI.
  Ecritures intérieures des ateliers
  .......... Page(s) .......... 423
- "
  XXII.
  Durée de conservation de la comptabilité
  .......... Page(s) .......... 423
- 77.
  "
  Matériel appartenant à l'Etat dans les corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 423
- 78.
  Ameublements, musées, bibliothèques et collections diverses
  .......... Page(s) .......... 424
- "
  I.
  Ameublements pour l'usage personnel
  .......... Page(s) .......... 424
- "
  II.
  Ameublements remis aux officiers pour le service
  .......... Page(s) .......... 424
- "
  III.
  Ameublemements des hôtels et des établissements ressortissant au service du casernement
  .......... Page(s) .......... 424
- "
  IV.
  Musées, bibliothèques, collections diverses
  .......... Page(s) .......... 425
- 79.
  "
  Relevé de la valeur des matières transportées du service de réserve au service courant
  .......... Page(s) .......... 425
- 80.
  "
  Comparaison des dépenses d'achat avec les entrées à charge de payement
  .......... Page(s) .......... 426
- 83.
  "
  Revision des nomenclatures
  .......... Page(s) .......... 427
TABLE DES MATIERES.
- BUT ET ORGANISATION DES INSPECTIONS GENERALES.
  .......... Page(s) .......... 499
  - 1. But des inspections générales
    .......... Page(s) .......... 499
  - 2. Epoque à laquelle est passée l'inspection générale. - Dispositions spéciales à la Tunisie
    .......... Page(s) .......... 499
  - 3. Inspecteurs généraux des troupes d'infanterie, du service d'état-major, du recrutement et de la justice militaire
    .......... Page(s) .......... 500
  - 4. Inspecteurs généraux des autres armes et services
    .......... Page(s) .......... 500
  - 5. Officiers appelés à seconder l'inspecteur général
    .......... Page(s) .......... 501
  - 6. Inspection générale du personnel de l'administration centrale, des écoles militaires, des officiers d'ordonnance, des états-majors, des commandements de l'artillerie et du génie
    .......... Page(s) .......... 501
- DISPOSITIONS PRELIMINAIRES ET GENERALES.
  .......... Page(s) .......... 502
  - 7. Visites reçues et faites par l'inspecteur général
    .......... Page(s) .......... 502
  - 8. Itinéraire de l'inspecteur général
    .......... Page(s) .......... 502
  - 9. Préparation du travail d'inspection
    .......... Page(s) .......... 503
  - 10. Instructions particulières
    .......... Page(s) .......... 503
  - 11. Tenue à prescrire pendant les opérations de l'inspection générale
    .......... Page(s) .......... 503
  - 12. Commandement, discipline, observation des règlements
    .......... Page(s) .......... 504
  - 13. Recommandations, réclamations
    .......... Page(s) .......... 505
- DISPOSITIONS CONCERNANT LES CORPS DE TROUPE.
  .......... Page(s) .......... 505
  - 14. Division des opérations de l'inspection
    .......... Page(s) .......... 505
  - I^re SECTION. - Revue d'ensemble.
    15. Revue d'ensemble
    .......... Page(s) .......... 505
    16. Détachements
    .......... Page(s) .......... 506
    17. Service intérieur
    .......... Page(s) .......... 506
  - IIe SECTION. - Revue de détail.
    18. Examen des livrets
    .......... Page(s) .......... 506
    19. Effets d'habillement, de grand et de petit équipement, de harnachement
    .......... Page(s) .......... 507
    20. Tenue
    .......... Page(s) .......... 507
    21. Historique des corps
    .......... Page(s) .......... 507
    22. Armement, munitions, outils, harnachement, matériel roulant, matériel du service de santé
    .......... Page(s) .......... 507
    23. Chevaux
    .......... Page(s) .......... 508
    24. Salle d'honneur; bibliothèques et réunions d'officiers
    .......... Page(s) .......... 509
    25. Casernement
    .......... Page(s) .......... 509
    26. Propreté du casernement
    .......... Page(s) .......... 510
    27. Terrain de manoeuvres, champ de tir
    .......... Page(s) .......... 510
    28. Visite des chambres
    .......... Page(s) .......... 510
    29. Visite des infirmeries
    .......... Page(s) .......... 510
  - IIIe SECTION. - Examen de l'instruction.
    30. Instruction des cadres
    .......... Page(s) .......... 511
    31. Instruction des hommes
    .......... Page(s) .......... 511
    32. Instruction du tir
    .......... Page(s) .......... 511
    33. Exercices corporels
    .......... Page(s) .......... 512
    34. Ecoles régimentaires
    .......... Page(s) .......... 512
    35. Exercices de transports par chemins de fer
    .......... Page(s) .......... 512
    36. Service de place
    .......... Page(s) .......... 512
  - IVe SECTION. - Examen de l'administration.
    37. Rôle du sous-intendant militaire chargé de la surveillance administrative des corps inspectés. - Intervention du directeur du service de l'intendance
    .......... Page(s) .......... 512
    38. Prescriptions générales
    .......... Page(s) .......... 513
    39. Examen des ordinaires
    .......... Page(s) .......... 513
    40. Viande fraîche
    .......... Page(s) .......... 514
    41. Chauffage
    .......... Page(s) .......... 514
    42. Visite des magasins et des ateliers
    .......... Page(s) .......... 514
    43. Recettes et dépenses des masses
    .......... Page(s) .......... 515
    44. Réforme du matériel
    .......... Page(s) .......... 516
    45. Réunion du conseil d'administration
    .......... Page(s) .......... 516
    46. Réclamations, redressements
    .......... Page(s) .......... 517
    47. Nomenclature des registres, pièces et documents sur lesquels doivent porter spécialement l'examen et la vérification de l'inspecteur général
    .......... Page(s) .......... 517
  - Ve SECTION. - Visite des établissements militaires.
    48. Partage d'attributions
    .......... Page(s) .......... 521
    49. Visite des établissements
    .......... Page(s) .......... 521
    50. Hôpitaux
    .......... Page(s) .......... 521
    51. Ponts-levis
    .......... Page(s) .......... 522
    52. Manutention, pain et liquides
    .......... Page(s) .......... 522
  - VIe SECTION. - Revue d'honneur et travaux de clôture.
    53. Revue d'honneur. - Ration de vin ou d'eau-de-vie accordée par l'inspecteur général
    .......... Page(s) .......... 523
    54. Ordre général à laisser au corps
    .......... Page(s) .......... 523
    55. Propositions et observations particulières de l'inspecteur général
    .......... Page(s) .......... 523
- NOTES ET PROPOSITIONS. - DISPOSITIONS FINALES.
  - NOTES.
    56. Officiers, assimilés et employés militaires
    .......... Page(s) .......... 523
    57. Etablissement des feuilles de notes
    .......... Page(s) .......... 524
    58. Opinion à émettre sur le personnel. - Aptitude physique et professionnelle
    .......... Page(s) .......... 525
    59. Notes et propositions des officiers et employés changés de corps ou détachés
    .......... Page(s) .......... 326
    60. Inspection des officiers de réserve
    .......... Page(s) .......... 526
  - PROPOSITIONS EN FAVEUR DU PERSONNEL
    .......... Page(s) .......... 527
  - 61. Propositions relevant de l'inspection générale
    .......... Page(s) .......... 527
  - Propositions pour l'avancement.
    62. Officiers. - Assimilés. - Employés militaires
    .......... Page(s) .......... 527
    63. Examens sur les connaissances administratives
    .......... Page(s) .......... 528
    64. Examen sur les connaissances professionnelles
    .......... Page(s) .......... 529
    65. Capitaines et lieutenants les plus anciens
    .......... Page(s) .......... 529
    66. Elèves-officiers. - Hommes de troupe
    .......... Page(s) .......... 529
    67. Propositions pour les grades de sous-lieutenant, lieutenant et capitaine de réserve
    .......... Page(s) .......... 530
  - Propositions pour la Légion d'honneur et la médaille militaire.
    68. Officiers, assimilés et employés militaires proposés pour l'admission et l'avancement dans la Légion d'honneur
    .......... Page(s) .......... 531
    69. Hommes de troupe proposés pour la Légion d'honneur ou la médaille militaire
    .......... Page(s) .......... 532
  - Propositions diverses.
    70. Propositions pour les fonctions spéciales dans les corps
    .......... Page(s) .......... 533
    71. Chefs, sous-chefs de musique et candidats à ces emplois
    .......... Page(s) .......... 534
    72. Proposition concernant les chefs et ouvriers armuriers
    .......... Page(s) .......... 535
    73. Récompenses diverses; citations; lettres d'éloges
    .......... Page(s) .......... 536
    74. Propositions pour les palmes universitaires
    .......... Page(s) .......... 536
    75. Propositions pour les décorations du Nichan-Iftikhar, du Dragon de l'Annam et du Cambodge
    .......... Page(s) .......... 537
    76. Récompenses décernées par la Société française de tempérance
    .......... Page(s) .......... 538
    77. Attributions de prix et legs
    .......... Page(s) .......... 538
    78. Dispositions communes à toutes les propositions
    .......... Page(s) .......... 538
    79. Compte à rendre des mutations concernant les militaires qui ont été l'objet de propositions
    .......... Page(s) .......... 539
  - DISPOSITIONS FINALES.
    80. Ordre et travail d'inspection
    .......... Page(s) .......... 539
    81. Livret d'inspection
    .......... Page(s) .......... 540
    82. Envoi au Ministre
    .......... Page(s) .......... 541
- CLASSEMENT DES PROPOSITIONS. - COMMISSION D'ARMES. - COMMISSION SUPERIEURE. - TONKIN.
  .......... Page(s) .......... 542
  - 83. Dispositions communes aux commissions d'armes, régionales et générales
    .......... Page(s) .......... 542
  - 84. Commissions régionales d'infanterie
    .......... Page(s) .......... 544
  - 85. Commissions générales
    .......... Page(s) .......... 545
  - 86. Commissions spéciales
    .......... Page(s) .......... 545
  - 87. Commission supérieure de classement
    .......... Page(s) .......... 546
  - 88. Dispositions spéciales au Tonkin
    .......... Page(s) .......... 549
  - MODELES
    .......... Page(s) .......... 551
TABLE DES MATIERES
- TITRE I^er. DESIGNATION ET CLASSEMENT DES PRISONNIERS DE GUERRE.
  .......... Page(s) .......... 769
  - 1.
    Catégories des individus considérés et traités comme prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 769
  - 2.
    Déserteurs et otages
    .......... Page(s) .......... 769
  - 3.
    Personnel neutralisé par la Convention de Genève
    .......... Page(s) .......... 769
  - 4.
    Signes distinctifs du personnel et du matériel neutralisés par la Convention de Genève
    .......... Page(s) .......... 769
  - 5.
    Blessés et malades prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 770
  - 6.
    Renvoi du personnel neutralisé
    .......... Page(s) .......... 770
  - 7.
    Situation particulière du personnel neutralisé n'accompagnant pas les troupes sur le champ de bataille
    .......... Page(s) .......... 770
  - 8.
    Egards dus aux prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 770
  - 9.
    Mesures générales à prendre vis-à-vis des prisonniers de guerre au moment de leur capture
    .......... Page(s) .......... 770
  - 10.
    Dispositions spéciales en ce qui concerne les officiers et assimilés faits prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 771
  - 11.
    Echanges de prisonniers de guerre blessés ou malades
    .......... Page(s) .......... 771
  - 12.
    Echanges de prisonniers de guerre valides
    .......... Page(s) .......... 771
- TITRE II. ENVOI DES PRISONNIERS DE GUERRE A LEUR DESTINATION.
  - CHAPITRE I^er. REUNION DES PRISONNIERS ET LEUR REMISE AU SERVICE DES ETAPES.
    13.
    Destination à donner aux prisonniers faits au cours des opérations
    .......... Page(s) .......... 771
    14.
    Remise des prisonniers au prévôt du corps d'armée
    .......... Page(s) .......... 772
    15.
    Mesures à prendre à l'égard des officiers et assimilés
    .......... Page(s) .......... 772
    16.
    Mesures à prendre à l'égard des femmes et des enfants
    .......... Page(s) .......... 772
    17.
    Etats des prisonniers de guerre établis par le chef d'état-major du corps d'armée
    .......... Page(s) .......... 772
    18.
    Destination à donner aux états des prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 772
    19.
    Etats concernant le personnel neutralisé et les prisonniers de guerre en traitement dans les formations ou établissements sanitaires
    .......... Page(s) .......... 773
    20.
    Garde, subsistance et logement des prisonniers de guerre réunis au quartier général d'un corps d'armée
    .......... Page(s) .......... 773
    21.
    Registres des prisonniers de guerre tenus par la prévôté dans chaque corps d'armée
    .......... Page(s) .......... 773
    22.
    Destinations à donner aux prisonniers de guerre blessés ou malades
    .......... Page(s) .......... 774
    23.
    Destination à donner aux prisonniers de guerre valides
    .......... Page(s) .......... 774
    24.
    Mise en route des colonnes de prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 775
    25.
    Attributions et devoirs du commandant d'une colonne de prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 775
    26.
    Escorte d'un convoi de prisonniers de guerre suivant les routes de terre
    .......... Page(s) .......... 776
    27.
    Remise des prisonniers de guerre au service des étapes
    .......... Page(s) .......... 776
    28.
    Prisonniers de guerre capturés par la garnison d'une place forte ou d'un ouvrage isolé
    .......... Page(s) .......... 777
  - CHAPITRE II. ENVOI DES PRISONNIERS DE GUERRE A LEUR DESTINATION PAR LE SERVICE DES ETAPES.
    29.
    Attributions du service des étapes à l'égard des prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 777
    30.
    Mise en route des colonnes par le service des étapes
    .......... Page(s) .......... 777
    31.
    Colonne de prisonniers suivant à pied les lignes d'étapes
    .......... Page(s) .......... 778
    32.
    Transport d'une colonne de prisonniers par les voies ferrées
    .......... Page(s) .......... 778
    33.
    Transport des prisonniers par les voies navigables
    .......... Page(s) .......... 780
    34.
    Envoi des officiers et assimilés à leur destination
    .......... Page(s) .......... 780
    35.
    Mesures à prendre à l'égard des prisonniers arrêtés en état d'évasion ou violant leur parole en cours de route
    .......... Page(s) .......... 781
    36.
    Prisonniers de guerre tombant malades en cours de route
    .......... Page(s) .......... 781
    37.
    Règles d'allocations en deniers et en nature
    .......... Page(s) .......... 781
  - CHAPITRE III. ENVOI DES PRISONNIERS DE GUERRE A LEUR DESTINATION PAR VOIE DE MER.
    38.
    Dispositions générales
    .......... Page(s) .......... 782
- TITRE III. ORGANISATION DES DEPOTS DE PRISONNIERS DE GUERRE.
  - CHAPITRE I^er. DEPOTS DE PRISONNIERS DE GUERRE.
  - CHAPITRE II. OFFICIERS ET ASSIMILES PRISONNIERS DE GUERRE.
    54.
    Résidences assignées aux officiers et assimilés
    .......... Page(s) .......... 788
    55.
    Arrivée des officiers et assimilés à leur destination
    .......... Page(s) .......... 788
    56.
    Mesures à prendre à l'égard des officiers et assimilés
    .......... Page(s) .......... 789
    57.
    Officiers et assimilés internés sur parole
    .......... Page(s) .......... 789
    58.
    Solde des officiers et assimilés
    .......... Page(s) .......... 789
    59.
    Soldats ordonnances et domestiques des officiers et assimilés internés sur parole
    .......... Page(s) .......... 790
  - CHAPITRE III.
    60.
    Remise à l'autorité militaire territoriale des prisonniers de guerre capturés par l'armée de mer
    .......... Page(s) .......... 790
- TITRE IV. POLICE ET DISCIPLINE DES PRISONNIERS DE GUERRE.
  - CHAPITRE I^er. MESURES GENERALES.
    61.
    Lois et règlements appliqués aux prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 791
    62.
    Correspondance des prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 792
    63.
    Articles d'argent
    .......... Page(s) .......... 792
    64.
    Colis postaux et autres
    .......... Page(s) .......... 792
    65.
    Prisonniers de guerre autorisés à faire venir leurs familles
    .......... Page(s) .......... 792
    66.
    Changements de résidence
    .......... Page(s) .......... 793
    67.
    Surveillance générale des prisonniers de guerre en dehors des dépôts
    .......... Page(s) .......... 793
    68.
    Evasions
    .......... Page(s) .......... 793
  - CHAPITRE II. POLICE ET DISCIPLINE DANS LES DEPOTS DE PRISONNIERS DE GUERRE.
    69.
    Service intérieur dans les dépôts de prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 794
    70.
    Appels
    .......... Page(s) .......... 794
    71.
    Consignes particulières pour les prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 794
    72.
    Permissions
    .......... Page(s) .......... 795
    73.
    Punitions
    .......... Page(s) .......... 795
    74.
    Dégradations commises par les prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 795
    75.
    Alimentation. - Hygiène
    .......... Page(s) .......... 795
    76.
    Promenades militaires
    .......... Page(s) .......... 796
    77.
    Cantines. - Tabac
    .......... Page(s) .......... 796
    78.
    Autorisation d'entrer dans les dépôts de prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 796
    79.
    Dons et secours envoyés aux prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 796
    80.
    Garde des dépôts
    .......... Page(s) .......... 797
    81.
    Surveillance et inspection des dépôts
    .......... Page(s) .......... 797
  - CHAPITRE III. OFFICIERS ET ASSIMILES.
    82.
    Appels
    .......... Page(s) .......... 797
    83.
    Devoirs et obligations des officiers et assimilés internés sur parole
    .......... Page(s) .......... 797
    84.
    Tenue
    .......... Page(s) .......... 798
    85.
    Permissions
    .......... Page(s) .......... 798
    86.
    Punitions
    .......... Page(s) .......... 798
    87.
    Inspection des officiers et assimilés
    .......... Page(s) .......... 799
- TITRE V. PRISONNIERS DE GUERRE EMPLOYES AUX TRAVAUX DE L'ETAT OU CHEZ LES PARTICULIERS.
  - CHAPITRE I^er. DISPOSITIONS GENERALES CONCERNANT LES PRISONNIERS TRAVAILLEURS.
    88.
    Dispositions générales
    .......... Page(s) .......... 799
  - CHAPITRE II. PRISONNIERS DE GUERRE EMPLOYES COMME TRAVAILLEURS AU COMPTE DE L'ETAT, DES DEPARTEMENTS OU DES COMMUNES.
    89.
    Conditions dans lesquelles les prisonniers de guerre peuvent être employés au compte de l'Etat, des départements ou des communes
    .......... Page(s) .......... 800
    90.
    Formation de compagnies ou de bataillons de prisonniers travailleurs au compte de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 801
  - CHAPITRE III. PRISONNIERS DE GUERRE TRAVAILLANT SOIT A LEUR PROPRE COMPTE, SOIT A CELUI DES PARTICULIERS.
    91.
    Prisonniers travaillant à leur propre compte
    .......... Page(s) .......... 802
    92.
    Prisonniers travaillant au compte des particuliers
    .......... Page(s) .......... 803
    93.
    Formalités à remplir pour obtenir des prisonniers travailleurs
    .......... Page(s) .......... 803
    94.
    Devoirs et obligations des particuliers autorisés à employer des prisonniers de guerre comme travailleurs
    .......... Page(s) .......... 803
    95.
    Devoirs et obligations des prisonniers de guerre employés comme travailleurs au compte des particuliers
    .......... Page(s) .......... 803
    96.
    Surveillance, par la gendarmerie, des prisonniers de guerre employés comme travailleurs hors des dépôts
    .......... Page(s) .......... 804
- TITRE VI. COMPTES A RENDRE A L'AUTORITE SUPERIEURE.
  .......... Page(s) .......... 805
  - 97.
    Etats et rapports à fournir au moment de l'arrivée des prisonniers de guerre à destination
    .......... Page(s) .......... 805
  - 98.
    Documents à fournir périodiquement
    .......... Page(s) .......... 805
  - 99.
    Documents à fournir accidentellement
    .......... Page(s) .......... 806
- TITRE VII. DISPOSITIONS GENERALES.
  .......... Page(s) .......... 806
  - 100.
    Envoi aux hôpitaux
    .......... Page(s) .......... 806
  - 101.
    Envoi en jugement et en détention
    .......... Page(s) .......... 807
  - 102.
    Décès des prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 807
  - 103.
    Testaments et successions des prisonniers de guerre décédés
    .......... Page(s) .......... 807
  - 104.
    Prisonniers de guerre désirant s'établir sur le territoire français
    .......... Page(s) .......... 807
  - 105.
    Mariage des prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 807
  - 106.
    Naissances
    .......... Page(s) .......... 807
  - 107.
    Actes publics et actes privés de l'état civil concernant les prisonniers de guerre non encore arrivés à destination
    .......... Page(s) .......... 808
  - 108.
    Bureau de renseignements sur les prisonniers de guerre
    .......... Page(s) .......... 808
  - 109.
    Rapatriement des prisonniers de guerre après la conclusion de la paix
    .......... Page(s) .......... 808
  - MODELES
    .......... Page(s) .......... 811
  - TARIFS
    .......... Page(s) .......... 831
  - PIECES ANNEXES
    .......... Page(s) .......... 838

JOURNAL

MILITAIRE

*0

iO*;;a^MÈEv:

ANNÉE 1893.

PREMIER SEMESTRE.

PARIS

LIBRAIRIE MILITAIRE DE L. BAUDOIN

IMPRIMEUH-ÉDITEUR

30, Rue et Passage Dauphine, 30

189 3

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