Titre : Assurances terrestres ; jurisprudence récente de la cour de cassation, 1879-1889, par M. Paul Philouze,...
Auteur : Philouze, Paul-Hilarion. Auteur du texte
Éditeur : impr. de C. Catel (Rennes)
Date d'édition : 1890
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311023031
Type : monographie imprimée monographie imprimée
Langue : français
Format : In-8° , 23 p. In-8° , 23 p.
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Description : Avec mode texte Avec mode texte
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k58435317
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F PIECE-1650
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 28/06/2010
ASSURANCES TERRESTRES
JURISPRUDENCE RÉCENTE
DE LA
COUR DE CASSATION
1879-1889
-^PAR M. PAUL PHILOUZE
*,*S?.\ DOCTEUR EN DROIT
p \~sà\
y t i ancien juge, — Avoué à la Cour de Rennes.
Pour faire suite au Manuel dit Contrat d'assurance publié par MM. LAROSE
et FORGEL, libraires-éditeurs, rue Soufflot, 22, à Paris.
RENNES
IMPRIMERIE DE CH. CATEL ET Cie
rue Leperdit, 2 bis.
1890
JURISPRUDENCE RÉCENTE
DE LA
COUR DE CASSATION
1879-1889
-^PAR M. PAUL PHILOUZE
*,*S?.\ DOCTEUR EN DROIT
p \~sà\
y t i ancien juge, — Avoué à la Cour de Rennes.
Pour faire suite au Manuel dit Contrat d'assurance publié par MM. LAROSE
et FORGEL, libraires-éditeurs, rue Soufflot, 22, à Paris.
RENNES
IMPRIMERIE DE CH. CATEL ET Cie
rue Leperdit, 2 bis.
1890
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