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- PROLEGOMENES.
- .......... Page(s) .......... 8
- LIVRE Ier. DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS CONSIDERES DANS LES CONDITIONS LEGALES DE LEUR EXISTENCE.
- .......... Page(s) .......... 9
- CHAPITRE I. - DES ETABLISSEMENTS ET ATELIERS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES.
- CHAPITRE II. - DES ETABLISSEMENTS HYDRAULIQUES DE L'INDUSTRIE.
LÉGISLATION APPLIQUÉE
DUS
ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS
SOTA51MEKT
«les Usines hydrauliques, ou à vapeur,
des Manufactures,
Fabriques, Ateliers dangereux, incommodes et Insaluitresi,
.tloullns, Hauts Fourneaux,
Établissements niétallurgitiues, mines, Minières,
Carrières, etc.,
TRAITÉ COMPLET
D'APRÈS
LE DERNIER ÉTAT DES LOIS, DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE
DES RÈGLES A OBSERVER
POUR LA CRÉATION, L'EXPLOITATION, LA LOCATION, I. \ VENTE,
L'ABAXDOX OU LA SUPPRESSION
DES ÉTABLISSEMENTS APPAUTEXANT A I. INDUSTRIE
PAR
-x AUGUSTE BOURGUIGNAT
'/ ■■ AivrUw a vocal au Consi.il tl*!ilat <;l à la Cour île c.istjalio
■'■■\
TOME PREMIER.
PARIS
VICTOR DALMONT, ÉDITEUR,
Précëileminr-nt Oarilian—fiaiury ri Vor Dnlmonl,
LIBRAIRE DES CORPS IMPÉRIAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DES S1IXKS
Ç£ual dcsi iiigu-ilins, Jiîv,
1858
DUS
ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS
SOTA51MEKT
«les Usines hydrauliques, ou à vapeur,
des Manufactures,
Fabriques, Ateliers dangereux, incommodes et Insaluitresi,
.tloullns, Hauts Fourneaux,
Établissements niétallurgitiues, mines, Minières,
Carrières, etc.,
TRAITÉ COMPLET
D'APRÈS
LE DERNIER ÉTAT DES LOIS, DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE
DES RÈGLES A OBSERVER
POUR LA CRÉATION, L'EXPLOITATION, LA LOCATION, I. \ VENTE,
L'ABAXDOX OU LA SUPPRESSION
DES ÉTABLISSEMENTS APPAUTEXANT A I. INDUSTRIE
PAR
-x AUGUSTE BOURGUIGNAT
'/ ■■ AivrUw a vocal au Consi.il tl*!ilat <;l à la Cour île c.istjalio
■'■■\
TOME PREMIER.
PARIS
VICTOR DALMONT, ÉDITEUR,
Précëileminr-nt Oarilian—fiaiury ri Vor Dnlmonl,
LIBRAIRE DES CORPS IMPÉRIAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DES S1IXKS
Ç£ual dcsi iiigu-ilins, Jiîv,
1858
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