Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Dec.

Presse et revues

495 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1874-10-19

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 19 octobre 1874 19 octobre 1874

Description : 1874/10/19. 1874/10/19.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5834081f

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières177
TABLE DES MATIERES.
- A
  - PAGES. Rapports du Préfet. PAGES. Délibérations du Conseil général. PAGES. Rapports du président de la commission dépt.
  - Affaires diverses
    .......... Page(s) .......... 303
  - Agriculture
    .......... Page(s) .......... 134, 136
  - - Altération du lait
    .......... Page(s) .......... 145, 139
  - - Création de chaires d'agriculture
    .......... Page(s) .......... 147, 142
  - - Encouragement à la reproduction de l'espèce bovine "
    .......... Page(s) .......... 139
  - - Fermes-écoles
    .......... Page(s) .......... 142
  - - Ferme-école de la Roche
    .......... Page(s) .......... 136, 138, 11
  - - Mécanique agricole
    .......... Page(s) .......... 134, 136
  - - Sels dénaturés
    .......... Page(s) .......... 139, 138
  - - Subventions aux comices agricoles. - Compte d'emploi
    .......... Page(s) .......... 138, 137
  - - Subventions aux comices agricoles pour 1875
    .......... Page(s) .......... 142, 137
  - - Zootechnie. - Régénération du cheval comtois
    .......... Page(s) .......... 140, 139, 11
- Aliénés
  .......... Page(s) .......... 116, 43
- Archives départementales
  .......... Page(s) .......... 123, 44
- - Plainte de M. Hyenne "
  .......... Page(s) .......... 46
- Asile départemental. - Situation et budget
  .......... Page(s) .......... 105, 88
- Asile départemental. - Aumônerie protestante. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 114, 47
- Asile départemental. - Cours d'accouchement
  .......... Page(s) .......... 112, 89
- Asile départemental. - Legs Thiébaud
  .......... Page(s) .......... 113, 45
- Aveugles
  .......... Page(s) .......... 128, 26
- - La jeune Jacottet, de Pontarlier. - Demande de bourse
  .......... Page(s) .......... 129, 73
- B
  .......... Page(s) .......... 18
  - Bâtiments départementaux. - Hôtel de la préfecture. Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 18, 53
  - Bâtiments départementaux. - Hôtel de la préfecture. Mobilier
    .......... Page(s) .......... 19, 53
  - Bâtiments départementaux. - Sous-préfecture de Monbéliard. Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 19, 22
  - Bâtiments départementaux. - Sous-préfecture de Pontarlier. Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 20, 54
  - Bâtiments départementaux. - Palais de justice de Pontarlier. Acquisition de mobilier
    .......... Page(s) .......... 20, 54
  - Bâtiments départementaux. - Maison d'arrêt et de correction de Besançon. Reconstruction
    .......... Page(s) .......... 292, 92, 13
  - Bâtiments départementaux. - Maison d'arrêt de Montbéliard. Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 294, 46
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Pontarlier. Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 21, 40, 134
  - Bourses départementales dans les lycées et les colléges " "
    .......... Page(s) .......... 10
  - Budget rectificatif de 1874. - Crédits divers
    .......... Page(s) .......... 9, 294, 163, 134
  - Budget rectificatif de 1874. - Remboursement des dépenses faites pour la défense nationale "
    .......... Page(s) .......... 57
  - Budget rectificatif de 1874. - Subvention pour tenir lieu de pension à M. Receveur, ancien agent voyer "
    .......... Page(s) .......... 58
  - Budget de 1875. - Crédits divers
    .......... Page(s) .......... 13, 151, 169
  - Budget de 1875. - Rapport sommaire de la commission départementale "
    .......... Page(s) .......... 14
  - Budget de 1875. - Vote de centimes additionnels "
    .......... Page(s) .......... 73
- C
  .......... Page(s) .......... 45
  - Cadastre. - Révision "
    .......... Page(s) .......... 45
  - Caisses d'épargne
    .......... Page(s) .......... 176, 85
  - - Etablissement de guichets. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 85
- Caisse départementale des retraites. - Situation
  .......... Page(s) .......... 169
- Caisse départementale des retraites. - Modifications au règlement "
  .......... Page(s) .......... 56
- Caisse départementale des retraites. - Subvention à M. Receveur pour tenir lieu de pension
  .......... Page(s) .......... 170, 64
- Caisse départementale des retraites. - Liquidation de pension d'agents voyers. - M. Barbier
  .......... Page(s) .......... 170, 100
- Caisse départementale des retraites. - Liquidation de pension. M. Thourimberg, agent voyer
  .......... Page(s) .......... 171, 56
- Caisse départementale des retraites. - Pension demandée par M^me veuve Perrier
  .......... Page(s) .......... 171, 55
- Canal du Rhône au Rhin. - Renseignements généraux
  .......... Page(s) .......... 45, 51
- Canal du Rhône au Rhin. - Voie navigable entre Montbéliard et la Saône
  .......... Page(s) .......... 54, 133
- Casernement (Extension du). - Concours des départements et des communes
  .......... Page(s) .......... 167, 151
- Centimes extraordinaires communaux. - Maximum
  .......... Page(s) .......... 214, 134
- Centimes additionnels. - Vote "
  .......... Page(s) .......... 73
- Chambre de commerce. - Révision des listes électorales
  .......... Page(s) .......... 197, 85
- Chemins de fer. - Service de l'exploitation
  .......... Page(s) .......... 35, 143
- Chemins de fer. - Magasinage dans les gares. - Réclamation. "
  .......... Page(s) .......... 148
- Chemins de fer. - en construction
  .......... Page(s) .......... 39, 144
- Chemins de fer. - d'intérêt local
  .......... Page(s) .......... 44, 145
- Chemins de fer. - de Besançon à la frontière suisse par Morteau
  .......... Page(s) .......... 43, 173
- Chemins de fer. - de Loulans-les-Forges à Lure. - Etudes. - Nomination d'une commission "
  .......... Page(s) .......... 53
- Commission départementale. - Renouvellement
  .......... Page(s) .......... 198, 104
- Commission départementale. - Dépenses " "
  .......... Page(s) .......... 14
- Commission départementale. - Rapport de M. le président "
  .......... Page(s) .......... 6, 6
- Commission départementale. - Rapport de M. le secrétaire "
  .......... Page(s) .......... 14, 14
- Commission départementale. - Délégation spéciale de pouvoirs "
  .......... Page(s) .......... 26
- Commerce et industrie
  .......... Page(s) .......... 80, 51
- - Travail des enfants dans les manufactures. - Commissions locales
  .......... Page(s) .......... 85, 127
- Communes. - Disjonction. - Commune des Combes
  .......... Page(s) .......... 199, 65
- Compte des recettes et des dépenses de l'exercice 1872. - Règlement définitif
  .......... Page(s) .......... 9
- Compte des recettes et des dépenses de l'exercice 1873. - Fonds libres à rattacher à l'exercice 1874
  .......... Page(s) .......... 295, 162
- Conseil général. - Renouvellement de la 1re série. - Elections - Validation
  .......... Page(s) .......... 197, 3
- Conseil général. - Bureau. - Composition "
  .......... Page(s) .......... 4
- Conseil général. - Discours de M. le président "
  .......... Page(s) .......... 5
- Conseil général. - Formation des commissions "
  .......... Page(s) .......... 20
- Conseil général. - Deuxième session de 1874-75 "
  .......... Page(s) .......... 91
- Contributions directes. - Fixation du prix de la journée de travail
  .......... Page(s) .......... 76, 23
- Contributions directes. - Fonds de non-valeurs de 1873. - Compte d'emploi
  .......... Page(s) .......... 76, 29
- Contributions directes. - Répartement pour 1875
  .......... Page(s) .......... 77, 23
- Contributions indirectes
  .......... Page(s) .......... 79, 100
- D
  .......... Page(s) .......... 294
  - Dettes départementales. - Créances Girod, Farod et Michaud
    .......... Page(s) .......... 294, 295, 133, 134
  - Douanes
    .......... Page(s) .......... 73, 51
- E
  .......... Page(s) .......... 126
  - Ecole des arts et métiers de Châlons. - Bourses
    .......... Page(s) .......... 126, 26
  - Ecole des arts et métiers de Châlons. - Fondation de M. le baron de Trémont
    .......... Page(s) .......... 128, 27
  - Ecole d'horlogerie de Besançon
    .......... Page(s) .......... 84
  - Ecole de médecine. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 92
  - Ecole d'horticulture de Versailles
    .......... Page(s) .......... 152, 142
  - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Rapport annuel du directeur
    .......... Page(s) .......... 194, 22
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon et école modèle de Montbéliard. - Répartition des bourses départementales
    .......... Page(s) .......... 194, 72
  - Ecole normale d'instituteurs. - Demande en dispense de remboursement, présentée par M. Sibre, ancien élève
    .......... Page(s) .......... 194, 22
  - Edifices du culte. - Communes de Chevigney-les-Vercel, Morre et Osse. - Secours
    .......... Page(s) .......... 131, 71
  - Edifices du culte. - Communes des Allemands, Esnans et Cour-les-Baume. - Secours
    .......... Page(s) .......... 133, 71
  - Encouragements aux arts. - Subvention à M. Ringel
    .......... Page(s) .......... 130, 72
  - Encouragements aux arts. - Subvention au jeune Pétua, de Besançon
    .......... Page(s) .......... 131, 72
  - Enfants assistés (Service des)
    .......... Page(s) .......... 94, 159
  - - Budget pour 1875
    .......... Page(s) .......... 105, 12
  - - Dépenses. - Concours des communes "
    .......... Page(s) .......... 172
- Enregistrement, domaines et timbre
  .......... Page(s) .......... 86, 100
- Etablissements de bienfaisance publics et privés. - Secours
  .......... Page(s) .......... 114, 87
- Etalons. - Dépôt de Besançon
  .......... Page(s) .......... 181, 84
- Etalons. - Exécution de la loi du 29 mai 1874
  .......... Page(s) .......... 181, 84
- F
  .......... Page(s) .......... 153
  - Foires et marchés. - Demandes en création et changement
    .......... Page(s) .......... 153, 86
  - Fondation Napoléon
    .......... Page(s) .......... 122, 25
  - Fonds d'abonnement de la préfecture et des sous-préfectures. - Compte d'emploi
    .......... Page(s) .......... 167, 96
  - Fonds d'abonnement de la préfecture. - Complément
    .......... Page(s) .......... 167, 97
  - Forêts communales et d'établissements publics. - Aménagement. - Soumission au régime forestier
    .......... Page(s) .......... 289, 40
  - Forêts communales. - Commune d'Aubonne. - Aménagement
    .......... Page(s) .......... 292, 87
  - Forêts. - Vente de produits forestiers "
    .......... Page(s) .......... 160
- G
  .......... Page(s) .......... 155
  - Gendarmerie. - Casernement. - Baux
    .......... Page(s) .......... 155, 869, 10, 11
  - Gendarmerie. - Casernement. - Réparations diverses
    .......... Page(s) .......... 163, 135
  - Gendarmerie. - Caserne de Baume. - Agrandissement du jardin
    .......... Page(s) .......... 164, 135
  - Gendarmerie. - Caserne de Besançon. - Affaire Back
    .......... Page(s) .......... 161, 70
  - Gendarmerie. - Caserne de Besançon. - Eclairage
    .......... Page(s) .......... 164, 135
  - Gendarmerie. - Caserne de Besançon. - Réparations aux logements
    .......... Page(s) .......... 165, 136
  - Gendarmerie. - Caserne de Besançon. - Grosses réparations. - Ecuries
    .......... Page(s) .......... 162, 84
  - Gendarmerie. - Caserne de Montbéliard. - Etablissement d'une nouvelle écurie
    .......... Page(s) .......... 164, 136
  - Gendarmerie. - Caserne de Bouclans. - Réclamation du sieur Bideaud
    .......... Page(s) .......... 160, 133
  - Gendarmerie. - Caserne de Roulans. - Réclamation Morel
    .......... Page(s) .......... 159, 71
  - Gendarmerie. - Casernement. - Brigade d'Audincourt
    .......... Page(s) .......... 165, 57
  - Gendarmerie. - Caserne de Recologne - Réparations
    .......... Page(s) .......... 166, 57
- H
  .......... Page(s) .......... 114
  - Hospice protestant de Besançon - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 114, 89
- I
  .......... Page(s) .......... 205
  - Impositions ordinaires et extraordinaires des communes du département. - Relevé
    .......... Page(s) .......... 205, 134
  - Indemnité aux employés de la préfecture, pour travaux extraordinaires
    .......... Page(s) .......... 169, 174
  - Industrie. - Travail des enfants dans les manufactures. - Commissions locales
    .......... Page(s) .......... 85, 127
  - Instruction primaire. - Situation générale
    .......... Page(s) .......... 182, 47
  - Instruction primaire. - Caisse départementale des écoles
    .......... Page(s) .......... 186
  - Instruction primaire. - Société de secours mutuels des instituteurs et institutrices du Doubs
    .......... Page(s) .......... 187
  - Instruction primaire. - Budget des dépenses
    .......... Page(s) .......... 188, 47, 48
  - Instruction primaire. - Compte des dépenses de 1873
  - Instruction primaire. - Maison d'école. - Commune de Boussières. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 194, 44
  - Instruction primaire. - Maison d'école. - Commune de Byans. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 195, 174
  - Instruction primaire. - Maison d'école. - Commune de Corcondray. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 195, 27
  - Instruction primaire. - Maison d'école. - Commune de La Vèze. - Demande de secours
    .......... Page(s) .......... 196, 72
- J
  .......... Page(s) .......... 196
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 196, 32
- M
  .......... Page(s) .......... 62
  - Mines (Service des)
    .......... Page(s) .......... 62, 28
  - Mobilier de l'hôtel de la préfecture. - Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 19, 53
- O
  .......... Page(s) .......... 14
  - Ordonnances de délégation " "
    .......... Page(s) .......... 14
- P
  .......... Page(s) .......... 62
  - Pêche fluviale. - Règlement du 25 janvier 1868
    .......... Page(s) .......... 62, 65
  - Pêche fluviale. - Empoissonnement des fleuves et rivières. - Voeu "
    .......... Page(s) .......... 66
  - Pêche fluviale. - Rivière de la Loue. - Police
    .......... Page(s) .......... 302, 86
  - Plan en relief du département
    .......... Page(s) .......... 129, 42
  - Postes (Service des)
    .......... Page(s) .......... 66, 31
  - - Bureau de Cussey-sur-l'Ognon "
    .......... Page(s) .......... 159
- Prisons (Régime des). - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 161
- R
  .......... Page(s) .......... 21
  - Routes départ^les. - Organisation du service
    .......... Page(s) .......... 21, 22
  - Routes départ^les. - Grosses réparations
    .......... Page(s) .......... 26
  - Routes départ^les. - Personnel. - Salaire des cantonniers. - Augmentation
    .......... Page(s) .......... 22, 74
  - Routes départ^les. - Situation. - Budget ordinaire
    .......... Page(s) .......... 22
  - Routes départ^les. - Entretien des routes
    .......... Page(s) .......... 23, 74, 75
  - Routes départ^les. - Budget extraordinaire. - Emploi des crédits de 1874
    .......... Page(s) .......... 27
  - Routes départ^les. - Route n° 4. - Construction de rigoles et d'aqueducs dans la traverse de Nods
    .......... Page(s) .......... 27, 76
  - Routes départ^les. - Route n° 4. - Rectification des côtes d'Etalans
    .......... Page(s) .......... 28
  - Routes départ^les. - Route n° 4. - Rectification et amélioration dans la traverse d'Etalans. - Ajournement du projet
    .......... Page(s) .......... 299, 99
  - Routes départ^les. - Route n° 5. - Elargissement du pont de Saint-Hippolyte
    .......... Page(s) .......... 28, 76
  - Routes départ^les. - Route n° 5. - Traverse d'Arcey. - Construction de rigoles pavées
    .......... Page(s) .......... 301, 96
  - Routes départ^les. - Route n° 7. - Rectification entre Chaudefontaine et la Tour-de-Sçay
    .......... Page(s) .......... 28, 76
  - Routes départ^les. - Route n° 10. - Rectification entre Provenchère et Belleherbe
    .......... Page(s) .......... 29, 77
  - Routes départ^les. - Route n° 12. - Rectification entre Saint-Antoine et les Hôpitaux-Neufs
    .......... Page(s) .......... 29, 77
  - Routes départ^les. - Route n° 13. - Rectification par la route n° 21, entre Cuse et Abbenans
    .......... Page(s) .......... 26, 29, 77
  - Routes départ^les. - Route n° 16. - Rectification entre la tannerie Vaucheret et Montbenoît
    .......... Page(s) .......... 30, 77
  - Routes départ^les. - Route n° 16. - Travaux de grosses réparations. (Solde du projet approuvé.)
    .......... Page(s) .......... 30, 77
  - Routes départ^les. - Route n° 16. - Amélioration. - Projet nouveau
    .......... Page(s) .......... 30, 77
  - Routes départ^les. - Route n° 20. - Rachat de la concession du Col-des-Roches
    .......... Page(s) .......... 302, 57
  - Routes départ^les. - Route n° 20. - Rechargemt de la chaussée
    .......... Page(s) .......... 26, 78
  - Routes départ^les. - Route n° 22. - Projet de classement dans la traverse de Montbéliard "
    .......... Page(s) .......... 78
  - Routes départ^les. - Route n° 23. - Rectification de la côte des Noyers
    .......... Page(s) .......... 31, 78
  - Routes départ^les. - Rectifications diverses. - Route n° 2, 2^e partie. - Rectification des rampes situées entre Avoudrey et les Ages
    .......... Page(s) .......... 298, 299, 98
  - Routes départ^les. - Route n° 4. - Rectification et amélioration dans la traverse d'Etalans
    .......... Page(s) .......... 299, 99
  - Routes départ^les. - Route n° 5. - Côte de Voujeaucourt. - Rigoles pavées
    .......... Page(s) .......... 26, 76
  - Routes départ^les. - Route n° 5. - Classement comme route départementale du pont de la Roche
    .......... Page(s) .......... 32, 28
  - Routes départ^les. - Route n° 8. - Rectification des rampes de Bolandoz et de la Forêt
    .......... Page(s) .......... 300, 99
  - Routes départ^les. - Route n° 10. - Rectification entre Provenchère et Belleherbe. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 300, 76
  - Routes départ^les. - Route n° 13. - Traverse d'Abbenans
    .......... Page(s) .......... 26, 77
  - Routes départ^les. - Routes n^os 17 et 24. - Bornage et plaques indicatrices
    .......... Page(s) .......... 26, 76
  - Routes départ^les. - Budget rectificatif de l'exercice 1871
    .......... Page(s) .......... 32
  - Routes départ^les. - Plans d'alignement des traverses
    .......... Page(s) .......... 302, 60
  - Routes départ^les. - Secours à d'anciens cantonniers ou à leurs veuves
    .......... Page(s) .......... 298, 60
  - Routes départ^let. - Frais d'études. - Indemnités extraordinaires et proportionnelles aux ingénieurs
    .......... Page(s) .......... 31, 76
  - Routes nationales. - Entretien
    .......... Page(s) .......... 32
  - Routes nationales. - Route n° 57. - Construction des trottoirs de Saint-Claude
    .......... Page(s) .......... 32
  - Routes nationales. - Route n° 67. - Projet de rectification entre Recologne et Pouilley-les-Vignes
    .......... Page(s) .......... 33, 99
  - Routes nationales. - Route n° 67. - Restauration de la chaussée du pont de Battant
    .......... Page(s) .......... 33
  - Routes nationales. - Route n° 67. - Restauration entre Besançon et la route départementale n° 2
    .......... Page(s) .......... 33
  - Routes nationales. - Route n° 72. - Rectification des rampes de Chalème, des Grangettes, etc
    .......... Page(s) .......... 33, 99
  - Routes nationales. - Route n° 73. - Rectification des rampes de Palente
    .......... Page(s) .......... 34, 298, 98
  - Routes nationales. - Route n° 73. - Rectification entre la place Bacchus et la gare de Besançon
    .......... Page(s) .......... 34
  - Routes nationales. - Route n° 73. - Pont de Clerval
    .......... Page(s) .......... 34
  - Routes nationales. - Route n° 73. - Pont de Pont-de-Roide
    .......... Page(s) .......... 34
  - Routes nationales. - Route n° 83. - Classement du pont suspendu de Besançon et de la route aux abords
    .......... Page(s) .......... 34, 99
  - Routes nationales. - Route n° 83. - Restauration entre les bornes 27 et 31, aux abords de Besançon
    .......... Page(s) .......... 35
  - Routes nationales. - Route n° 83. - Reconstruction du pont de l'Isle
    .......... Page(s) .......... 35
- S
  .......... Page(s) .......... 115
  - Secours médicaux
    .......... Page(s) .......... 115, 46
  - Secours à diverses communes incendiées "
    .......... Page(s) .......... 162
  - Secours à d'anciens employés. - M^me veuve Ronnot et autres
    .......... Page(s) .......... 173, 125
  - Sections électorales. - Ville de Besançon
    .......... Page(s) .......... 200, 78, 101
  - Sections électorales. - Diverses communes
    .......... Page(s) .......... 202, 82
  - Service hydraulique
    .......... Page(s) .......... 58, 31
  - - Aménagement des eaux du lac St-Point
    .......... Page(s) .......... 60
- Société d'Emulation du Doubs
  .......... Page(s) .......... 125, 24
- Société d'Emulation de Montbéliard
  .......... Page(s) .......... 126, 43
- Société des Beaux-Arts "
  .......... Page(s) .......... 151
- Société d'horticulture et d'arboriculture
  .......... Page(s) .......... 151, 141
- Sociétés de secours mutuels
  .......... Page(s) .......... 174, 85
- Société de secours mutuels des instituteurs et institutrices du Doubs
  .......... Page(s) .......... 187
- Sourds-muets et sourdes-muettes
  .......... Page(s) .......... 119, 25, 10
- - - Legs Dumont et Griffet
  .......... Page(s) .......... 123, 24
- Sourds-muets protestants
  .......... Page(s) .......... 121, 25
- Sourdes-muettes. - Réclamation du médecin de l'établissement
  .......... Page(s) .......... 122, 25
- Souscription. - La Vallée du Doubs (ouvrage de M. L. Barbier)
  .......... Page(s) .......... 303, 44
- Subventoin. - Demande de M. Ménier, instituteur à Morteau "
  .......... Page(s) .......... 90
- T
  .......... Page(s) .......... 69
  - Télégraphie
    .......... Page(s) .......... 69, 30
  - Tribunal de commerce. - Réclamation de M. Cuenin, greffier du tribunal
    .......... Page(s) .......... 20, 53
- V
  .......... Page(s) .......... 199
  - Voeux des conseils d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 199, 97
  - Voeux du Conseil général "
    .......... Page(s) .......... 161
- Z
  .......... Page(s) .......... 140
  - Zootechnie. - Régénération du cheval comtois
    .......... Page(s) .......... 140, 139, 11
TABLE DES MATIERES. SERVICE VICINAL.
- PAGES. Rapports du Préfet. PAGES. Délibérations du Conseil général. PAGES. Rapports du président de la commission dépt
- Rapport de M. Viette "
  .......... Page(s) .......... 105
- Chemins de grande communication
  .......... Page(s) .......... 215, 106, 6, 7, 8
- Chemins d'intérêt commun
  .......... Page(s) .......... 221, 110, 6, 7, 8
- Chemins vicinaux ordinaires
  .......... Page(s) .......... 229, 114, 6, 7, 8
- Chemins ruraux et forestiers
  .......... Page(s) .......... 242
- Récapitulation générale. - Situation financière
  .......... Page(s) .......... 238, 117
- Récapitulation générale. - Situation matérielle
  .......... Page(s) .......... 241
- Journées de prestations. - Evaluation en argent
  .......... Page(s) .......... 288, 46
- Commune de Beure et de Foucherans. - Subventions spéciales " "
  .......... Page(s) .......... 9
- Vote des recettes et des dépenses "
  .......... Page(s) .......... 152
- Contingents. - Proposition de M. de Loray "
  .......... Page(s) .......... 123
- Budget de report et rectificatif
  .......... Page(s) .......... 257, 149
- Prestations et centimes spéciaux. - Impositions d'office
  .......... Page(s) .......... 260, 53
- Subventions de l'Etat. - Répartition "
  .......... Page(s) .......... 58
- Subventions du département, de l'Etat et des communes
  .......... Page(s) .......... 249, 152
- Traitement des agents voyers
  .......... Page(s) .......... 250, 153
- Anciens cantonniers. - Secours
  .......... Page(s) .......... 257, 153
- ARRONDISSEMENT DE BESANCON.
  .......... Page(s) .......... 270
  - Chemin de gr^de com^on n° 6. - Commune d'Auxon-Dessous et Auxon-Dessus. - Concours.
    .......... Page(s) .......... 270, 97
  - Chemin de gr^de com^on n° 28 - Rectification entre Lavernay et Recologne
    .......... Page(s) .......... 262, 67
  - Chemin de gr^de com^on n° 29. - Rectification entre les territoires de Montmahoux, Gevresin et Labergement
    .......... Page(s) .......... 261, 67
  - Chemin de gr^de com^on n° 43. - Territoire de Vaux. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 260, 55
  - Chemin de gr^de com^on n° 46 - Pont de Cramans. - Entretien
    .......... Page(s) .......... 285, 54
  - Chemin de gr^de com^on n^os 4, 5, 6, 28, 29, 43, 46, 50. - Contingents. - Réclamations,
    .......... Page(s) .......... 267, 68
  - Chemin d'intt commn n° 1. - Territoire de Scey-en-Varais. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 263, 67
  - Chemin d'intt commn n° 2. - Communes de Doulaize, Malans, etc. - Contingents
    .......... Page(s) .......... 271, 97
  - Chemin d'intt commn n° 2. - Rectification. - Territoire de Cussey-sur-Lizon
    .......... Page(s) .......... 264, 159
  - Chemin d'intt commn n° 3. - Cession de talus. - Le sieur Borne, au Crouzet
    .......... Page(s) .......... 273, 61
  - Chemin d'intt commn n° 4. - Pont sur l'Ognon "
    .......... Page(s) .......... 52, 127
  - Chemin d'intt commn n° 4. - Rampe Caillet. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 264, 132
  - Chemin d'intt commn n° 5. - Villages de Fourg, Abbans-Dessous et la Marne. - Classement
    .......... Page(s) .......... 271, 68
  - Chemin d'intt commn n^os 5 et 28. - Rectification. - Commune d'Abbans-Dessous
    .......... Page(s) .......... 265, 68
  - Chemin d'intt commn n° 27. - Traverse de Velesmes. - Classement
    .......... Page(s) .......... 271, 91
  - Chemin d'intt commn n° 32. - Commune de Buffard. - Concours
    .......... Page(s) .......... 271, 97
  - Chemin d'intt commn n° 49. - Pont d'Ollans. - Rachat du péage
    .......... Page(s) .......... 286, 52
  - Chemin d'intt commn n^os 2, 3, 4, 5, 7, 24, 26, 28, 32, 34. - Contingents. - Réclamation
    .......... Page(s) .......... 268, 68, 124
  - Chemin d'intt commn - Chemin de Dannemarie à Besançon. - Classement
    .......... Page(s) .......... 273, 132
- ARRONDISSEMENT DE BAUME.
  .......... Page(s) .......... 274
  - Chemin de gr^de com^on n° 8. - Traverse de Loray. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 274, 66
  - Chemin de gr^de com^on n° 8. - Territoires de Cour et de Pont-les-Moulins. - Elargissement
    .......... Page(s) .......... 276, 61
  - Chemin de gr^de com^on n° 10. - Traverse de Cusance. - Elargissement
    .......... Page(s) .......... 276, 61
  - Chemin de gr^de com^on n° 10. - Déclassement. - Côte de Servin
    .......... Page(s) .......... 277, 101
  - Chemin de gr^de com^on n° 12, - Rectification
    .......... Page(s) .......... 275, 131
  - Chemin de gr^de com^on n° 48. - Village de Vellevans. - Alignement
    .......... Page(s) .......... 276
  - Chemin de gr^de com^on n° 48. - Territoire de Clerval. - Elargissement "
    .......... Page(s) .......... 158
  - Chemin d'int^t commⁿ n° 36. - Territoire de Bournois. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 277, 131
  - Chemin d'int^t commⁿ n° 36. - Territoire d'Accolans. - Elargissement
    .......... Page(s) .......... 278, 131
  - Chemin d'int^t commⁿ n° 38. - Commune d'Avoudrey. - Contingent. - Réclamation "
    .......... Page(s) .......... 101
  - Chemin d'int^t commⁿ n° 42. - Déclassement
    .......... Page(s) .......... 27, 131
  - Chemin d'int^t commⁿ n^os 9, 12, 13, 14, 23, 25, 36, 40, 43, 45. - Traverses de villages. - Classement
    .......... Page(s) .......... 278, 91
  - Chemins de grande communication et d'intérêt commun n^os 10, 12, 30, 37, 41, 48, 49, - 14, 23, 36 et 44. - Contingents. - Réclamations
    .......... Page(s) .......... 279, 90, 124
- ARRONDISSEMENTS DE MONTBELIARD ET DE PONTARLIER.
  .......... Page(s) .......... 280
  - Chemin de gr^de com^on n° 19. - Territoires de Soulce et de Vaufrey. - Rectification
    .......... Page(s) .......... 280, 149
  - Chemin de gr^de com^on n° 33. - Fixation des contingents des communes "
    .......... Page(s) .......... 126
  - Chemin de gr^de com^on - Contingents. - Réclamations
    .......... Page(s) .......... 283, 61, 62, 63, 64, 66, 124, 125
  - Chemin de gr^de com^on n° 42. - Elargissement aux abords du pont de Mandeure
    .......... Page(s) .......... 281, 158
  - Chemin de gr^de com^on n° 46. - Elargissement. - Traverse de Charmauvillers
    .......... Page(s) .......... 281, 158
  - Chemins d'intérêt commun. - Contingents. - Réclamations
    .......... Page(s) .......... 284, 100, 125, 126
  - Chemins d'intérêt commun. - Chemins n^os 17, 18, 19, 20, 22 et 23. - Classement de traverses
    .......... Page(s) .......... 282, 91, 100, 126
  - Chemin de Frasne à La Rivière. - Classement d'intérêt commun
    .......... Page(s) .......... 289, 96

DÉPARTEMENT D«U DOUBS.

PROCÉS-YERBAUX

DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

pniciDÏs

QESJIAPPORTS DE M. LE PRÉFET.

I" SESSION DE 1874

(19 OCTOBRE.)

BESANÇON

DODIVERS ET Ce, IMPRIMEURS DE LA PRÉFECTURE
Grande-Rue, 87.

1874.

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